‹ La France pendant la RévolutionChapitre 16 sur 23 · CHAPITRE VIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIII

I. La spoliation et la raine. — II. La misère et la faim. — III. Tableaa de la France à la chute du Directoire.

Dans ces peinliires de la France à l'époque de la Revolulion, bien des sujets ont retenu notre attention. Nous avons jugé le gouvernement révolutionnaire par ses doc« trines, par ses lois et par ses actes. Nous avons suivi ses victimes dans les prisons et au pied de l'échafaud^ oii les envoyaient des tribunaux sans justice. Paris et les départements nous sont apparus au milieu des phases qu'a traversées la Révolution depuis ses débuts jusqu'à son terme. Il nous reste à présenter un dernier tableau, celui des souffrances et de la misère publiques. Nous ne chercherons pas à en noircir les couleurs. D'autres verront dans des faits trop réels l'occasion de réquisitoires victorieux.

Les détracteurs du passé goûtent cette satisfaction, lorsqu'ils croient avoir trouvé dans des années de misère et de disette la condamnation de plusieurs siècles de monarchie. Les calamités commencées avec la Révolution n'ont fini qu'avec elle, et offriraient une facile revanche à ceux qui demandent à l'histoire de servir un parti.

Mais il ne s'agit pas d'opposer l'une à l'autre des époques différentes, ni d'établir des comparaisons que nous

laissons au lecteur, s'il en a le goût. Nous ne nous attachons ici qu'à Pexposé sincère de faits incontestables.

Il ne sudfit pas de signaler les maux ; il faut en demander l'explication à la raison humaine et à la logique des événements. Ayant compris les causes, on s'étonnera moins des effets, et on les regardera comme les conséquences naturelles, nécessaires, infaillibles, des doctrines et des actes des gouvernants.

Le principe de la propriété n'a jamais été violé impunément. La Révolution, dès le commencement, y avait porté atteinte, non seulement par le pillage des châteaux et celui des magasins, par les attentats multipliés contre la fortune privée , mais par la spoliation légale : abolition des redevances seigneuriales, sans compensation et sans indemnité, confiscation des biens de l'Eglise et des émigrés, saisies, taxes énormes et arbitraires.

Dépouiller des riches, des associations, des classes entières, c'est frapper avec les consommateurs ceux qui vivent de la consommation ; c'est ruiner le commerce et l'industrie, arrêter les transactions, paralyser la confiance.

En confisquant les biens des hôpitaux^, qui s'élevaient à 800 millions*, en s'emparant des revenus des fabriques, des fondations, des établissements de bienfaisance, on a volé le patrimoine des malades et des pauvres.

Les réquisitions forcées ont volé les cultivateurs, lesf^ propriétaires, les négociants^. La loi du maximum a ruiné le commerçant, le forçant de livrer sa marchandise pour

* Décret da 23 messidor an II.

* Tawr, La Révolution, III, 72.

' DécreU da 29 septembre 1793, des 4 et 30 mai, du 26 juin 1794. —

un prix inférieur à celui qu'elle lui coûte. Elle a dépouillé le paysan, réduit à cacher son blé, à braver les plus dures pénalités et à spéculer sur la misère des temps pour échapper lui-même à la ruine. Le numéraire est saisi , ainsi que toutes les malières d'or et d'argent. Trois ou quatre cents millions sont le prix de ces confiscations dans les seuls mois de novembre et décembre 1793^

Les assignats, leur cours forcé, leur émission fabuleuse et plusieurs fois renouvelée, portent un coup mortel au crédit de l'Etat et à la fortune privée. Le créancier est volé par son débiteur, qui se libère de sa créance par un payement illusoire. Un morceau de papier sans valeur paye un fermage, donne la propriété d'une terre et d'un château, solde un marchand et un ouvrier.

Les riches qui n'ont pas été épargnés sont encore soumis à l'emprunt forcé (28 juin 1798). Les rentiers de l'État ont déjà eu beaucoup à souffrir par le remboursement de leurs rentes en assignats. Le jour vient où ils ne sont même plus payés du tout, et où ils attendent plus de quatre ans pour toucher un huitième de leurs arrérages^.

Le gouvernement s'est approprié les biens de TÉglise, ceux des émigrés et des individus qu'il a fait condamner. Mais se substituant aux propriétaires légitimes, il n'en a

Les bons de réquisition servaient à acquitter les dépenses de nourriture et le transport des armées à l'intérieur. On était contraint de les accepter sous peine d'amende et de détention. Il serait impossible d'évaluer, même approximativement, le chiffre total qu'ils atteignirent. Peut-être n'ont-ils pas pris moins de 1,500 millions. (René Stouru, Les finances de l'ancien régime et de la Révolution, II, chap. xxv.)

^ Taine, La Révolution, III, 72.

* Censeur des journaux, novembre 1796. — (jokcox^ïlt ^ La société fran^ çaise pendant le Directoire, p. 150.

pas rempli les charges. Si sa fortuné s'est accrue, ses dépenses ont augmenté. Le rendement des impôts a diminué. On a vu se tarir toutes, les sources de la richesse nationale, La Convention a fermé la Bourse le 27 juin 1793.

Les biens nationaux ont été comme une proie rapidement engloutie. Cette richesse productive en d'autres mains a été singulièrement réduite par l'usage qu'en a fait le parti révolutionnaire. L'Assemblée nationale, pour encourager les acquéreurs des biens nationaux, avait facilité les payements, fixant à 30, 20 et 12 pour 100 du prix d'acquisition le premier payement, et celui du reliquat à des annuités égales. Ces biens, soldés avec des assignats dont la valeur a toujours été en diminuant, n'ont donc pas profité à l'Etat, mais aux acquéreurs qui ont bénéficié des circonstances.

Selon une évaluation probable, on aurait vendu pour cinq milliards et demi de biens nationaux ^ Sur celte somme, quatre milliards n'ont pas été versés dans la caisse publique^. La totalité des biens du clergé fut vendue audessous du cinquième de sa valeur^.

Les ventes donnèrent lieu à des fraudes innombrables et à des supercheries scandaleuses. 11 avait d'abord été décidé que dans toute la région septentrionale de la France, la mise à prix serait basée sur le taux des fermages, multiplié par 22. Des ententes s'établirent pour dissimuler le

* René Stourm, Let finances de l'ancien régime et de la Révolution, II, cliap. XXX.

* F0R.NIÎR0M, Histoire des émigrés, III, 74, 75.

* Michel GHBVALiia. — Revue des Deux Mondes da 1" juin 1866. — D'après les chifTres annexés au projet de loi de 1825, les émigrés a'ont recouvré qu'un viugtiènne de leur patrimoine, soit 100 millions sur plus de S milliards. Stourm, Les finances de Vancien régime et de la Révolution, II, 459-461. — Taine, Le régime moderne, I, 202.

prix des fermages. Les autorités révolutionnaires se prêtèrent à des calculs intéressés^ tantôt par le défaut de publicité donné à la vente, tantôt en falsifiant les chiffres réels. Des agents prévaricateurs se firent adjuger les meilleurs lots, au moyen de prête-noms. D'autres achetèrent des immeubles à vil prix pour les revendre aussitôt avec un bénéfice assuré. Au Mans, il fallut poursuivre Testimateur des biens du clergé qui leur avait attribué une valeur trop inférieure. A Laval, ce sont des administrateurs du département^ actionnés pour avoir acquis des propriétés ecclésiastiques, sans avoir rempli aucune des formalités légales ^

Dans le département de l'Aisne, en 1791 , les biens nationaux furent vendus fort au-dessous de leur valeur. Des chiffres serviront d'exemple * :

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