LES DIX PLAIES CE LJL FRANCE RÉVOLUTIONNAIRE

( Coll. du marquis de Bîencoun. )

caines de quelques-uns de leurs membres, qui avaient contribué à donner à la Révolution son caractère âpre, insolent et furieux.

Ils en furent une des premières victimes. Après avoir vu, avec une joie indicible, affaiblir le clergé, et avec une satisfaction mêlée de quelque appréhension, détruire la noblesse, les Parlements furent supprimés par décret du 6 septembre 1790, qui anéantit tous les anciens tribunaux, les cours souveraines comme les autres.

France itfToLUT. — Livr. 49.

A Paris, Messieurs se croyaient adorés par le peuple. Ils Tavaient vu se soulever chaque fois que le pouvoir royal avait voulu les toucher. On disait que le Parlement était le roi de Paris. Ils n'avaient pas compris que ce n'était point par amour pour eux, intègres et patriotes, que Ton se révoltait, mais par amour de la révolte, par haine de Tautorité légitime. C'était le premier souffle de la Révolution qui les caressait, parce qu'ils étaient des mutins et qu'ils l'aidaient ; et elle devait les abattre, quand elle n'aurait plus besoin d'eux, parce qu'ils étaient fiers et vertueux.

Leur chute fut même accompagnée d'autant de bruit haineux que l'avait été la destruction de la noblesse et du clergé. Cela paraît peu explicable. Cela est. Les pamphlets contre la Robinocratie abondent. Ils sont âpres et railleurs. Il faut voir là la haine naturelle de la Révolution contre la justice; la satisfaction qu'ont toujours montrée les voleurs quand ils ont pu assassiner un magistrat.

Le Parlement de Paris résista surtout à huis-clos. On signa un acte pour servir ce que de raison, un acte qui réservait pour l'avenir les droits du Parlement, lequel cédait uniquement à la force. Malheureusement cet acte, si bien caché qu'il fût, se découvrit. La Révolution ne pouvait pardonner à ces pères, qui ne voulaient pas la reconnaître pour leur fille légitime; elle chercha dans ses prisons ce qu'il pouvait y avoir de ces protestataires. Elle en trouva trente-deux; les autres étaient émigrés ou déjà égorgés. Elle les condamna du même coup.

Quand on vit descendre des degrés du Palais de Justice, pour monter dans les charrettes, ces trente-deux magistrats graves, pieux, tranquilles, aussi noblement austères que quand ils les descendaient dans leurs robes rouges et sous leurs majestueuses hermines, aux grands jours solennels, ce fut, paraît-il, un spectacle saisissant. Les chroniqueurs républicains eux-mêmes en furent frappés.

Tous les Parlements n'avaient pas été muets. Parmi les plus rébarbatifs on cite ceux de Metz et de Bordeaux, et la chambre de vacation de Rennes. La Constituante se composait pour une bonne moitié de gens qui, deux ans auparavant, étaient aux genoux des parlementaires; elle était menée par Mirabeau, dont les vices avaient été proclamés et les crimes punis par eux ; elle se montra fort indignée.

Il y eut à cette occasion quelques-unes des plus curieuses et caractéristiques scènes parlementaires de la Constituante.

Elle manda à sa barre le Parlement de Metz. Le Parlement ne se souciait pas de comparaître. Il se contenta d'envoyer un acte par où il reconnaissait qu'il devait obéissance aux lois de l'Assemblée. Il signait en même temps cet autre acte de protestation que nous avons dit. L'acte public fut porté à l'Assemblée, et escorté d'une autre lettre un peu raide, « par où la Commune de Metz exprimait aux Pères de la Patrie ses inquiétudes sur la réception qui serait faite aux membres de son Parlement, et après avoir rappelé les services que le Parlement avait rendu à la province, son attachement aux principes de l'équité la plus rigoureuse, et de là son exacte impartialité, elle ajoutait qu'elle ne verrait pas, sans douleur, son Parlement exposé aux huées du peuple parisien et peut-être à de plus grands dangers ».

Ce n'était pas sans indignation qu'on entendait parler ainsi légèrement de la grande et noble population parisienne. Mais d'autre part Metz était une commune importante, une ville frontière, réunie depuis peu de temps à la France, une ville fière et peu accommodante. On laissa le Parlement de Metz à ses remords.

On se montra plus rude envers la chambre de vacation du Parlement breton. On tombait mal. Dix conseillers, conduits par M, de la Houssaie, arrivèrent pour être réprimandés. Pour les mortifier, on les fit attendre trois quarts d'heure avant de les introduire à la barre. On ne pouvait pas les mortifier, ils ne reconnaissaient pas le droit révolutionnaire de l'Assemblée.

Mais on pouvait les irriter plus encore qu'ils n'étaient, et la Constituante s'imagina vainement qu'elle allait pétrifier d'admiration et de vénération ces illustres entêtés.

L'abbé de Montesquiou présidait. Il passait pour un homme d'esprit ; mais la morgue de ces parvenus de la politique avait troublé même ce bon cerveau. Il demanda pourquoi ils avaient refusé d'enregistrer le décret de l'Assemblée qui les condamnait à mort, et il ajouta avec une solennité qui ne paraissait pas bouffonne alors :

« Parlez, expliquez-vous, et si la présence du Corps législatif vous en impose par son éclat et sa majesté (nous allons voir dans un

instant cette majesté), souvenez- vous que vous êtes devant les Pères de la Patrie, toujours prêts à excuser leurs enfants et à ne trouver en eux que des égarements et de simples erreurs. »

Encore une fois les membres des parlements avaient dans TAssemblée une centaine de personnages qu'ils voulaient bien considérer comme leurs égaux , une dizaine qui pouvaient leur être supérieurs — et tous ceux-là ne les blâmaient pas — le reste, ils le dédaignaient ou le méprisaient. Les 2 [4 hommes de loi, les 178 négociants ou cultivateurs, les 12 médecins, les 4 hommes de lettres, les i58 magistrats des cours inférieures, les 212 curés ou moines, qui étaient là, n'étaient pas faits pour inspirer, par leur majesté, cette crainte superstitieuse dont parlaient pompeusement l'abbé de Montesquiou.

M. de la Houssaie répondit avec un calme dédaigneux qui s'échauflfa à la fin. Il conclut en disant que les annales de la France étaient renseignées sur l'énergie que les magistrats bretons avaient mise à défendre les droits de leur province; qu'ils- étaient les successeurs de ces magistrats, et que si l'Assemblée les blâmaient, ils comptaient bien que leurs descendants les remercieraient de n'avoir pas voulu laisser ainsi détruire brusquement des lois anciennes qui avaient prouvé leur sagesse, par un peuple emporté qui s'abuse en adoptant brusquement une nouvelle constitution.

C'était toucher à l'arche sainte. On tempêta, on fulmina. On éloigna M. de la Houssaie et ses compagnons. Puis on les déclara inhabiles à remplir aucune fonction de citoyen actif. C'était les priver de monter la garde, mais aussi de rendre la justice. Toutefois, comme on n'était encore qu'au début de la Révolution et qu'il restait quelque modération et bon sens, on décida que si les révoltés voulaient prêter serment de fidélité à la Constitution, ils pourraient rentrer dans la garde nationale et dans leurs robes rouges.

On les fit donc comparaître à nouveau. On leur lut cet arrêt « qui les couvrait d'une juste ignominie». On espérait qu'ils allaient s'humilier et demander à prêter le serment indiqué. Ils écoutèrent avec impassibilité et se retirèrent sans daigner protester davantage, « préférant, comme le dit un chroniqueur patriote avec la pompeuse jeannoterie de la rhétorique civique, la mort civile à cette belle résurrection ».

Les autres membres du Parlement de Rennes approuvèrent leur

conduite. On essaya de soulever la canaille contre eux, et on choisit quelques avocats et magistrats des bailliages pour former un tribunal provisoirement souverain. On trouva un membre du Parlement, un seul, pour présider cela. Il est inutile que nous le nommions.

La cour du Parlement de Bordeaux arriva. La scène parlementaire précédente avait, malgré sa bouffonnerie, retenu quelques traits de la gravité bretonne. Celle-ci parut s'inspirer de la fougue gasconne.

C'était M. de Menou qui présidait. C'est ce général qui fut si bien battu par les Vendéens, et dont la spécialité, à vrai dire, était d'être battu par tout le monde, excepté par le clergé, dont il triompha en toute circonstance. C'est à lui qu'on doit le remplacement du drapeau blanc par le drapeau aux trois couleurs. Après beaucoup d'exploits de ces genres variés, il se fit mahométan, pour pouvoir s'appeler Abdalla, nom qu'il préférait à Menou, et épouser la fille du fermier des bains d'Alexandrie.

Il était brave, et il eût eu, disait-on, la tête près du bonnet, s'il eût eu une tête ou du moins un peu de cervelle dedans. On ne s'apercevait pas encore trop de cette absence, habilement dissimulée par un parlage ardent et civique. Ce fut seulement quand il porta le turban qu'on constata qu'il n'y avait rien dessous et qu'on soupçonna qu'il n'y en avait eu jamais davantage.

Devant ce personnage comparut donc M. Augeard, président de la chambre de vacation du Parlement bordelais. La majesté du futur Abdalla ne l'intimida pas. Il dit que Tacte du Parlement était un acte légitime et solennel, et il conclut par les louanges du Roi, « ce monarque si peu libre au milieu d'un peuple libre ».

Nouvelle fureur, nouvelle excommunication. Plus de garde nationale ni de « prétoire » pour ces magistrats impertinents. On fit reparaître ce président « réfractaire et audacieux ». M. de Menou prit la parole avec sévérité. C'est alors que commença la scène parlementaire que nous pouvons résumer en trois traits :

Le peuple des tribunes* avait reçu l'ordre de huer ce royaliste. Le tumulte commença donc par les injures des tribunes. Menou perdit le fîl de son éloquence. Là-dessus M. d'Épremesnil se leva et dit à M. Augeard : « Je vous demande pardon. Monsieur, de ce que ce président ne sait ce qu'il dit. C'est son habitude. »

Sgo LA MORALE

Tumulte épouvantable.

On entend la voix forte de Tabbé Maury, qui se plaint qu'on Tait appelé calottin. Enfin, le vicomte de Mirabeau paraît dans la salle avec une échelle qu'il a été chercher. Il Tappuie contre la muraille et veut monter à la tribune pour aller souffleter un quidam qui Ta injurié.

Enfin Ton s'apaise et le futur Abdalla retrouve un peu de sangfroid « pour exprimer l'indignation des Pères de la Patrie pour l'arrêté incendiaire du Parlement de Bordeaux et pour son auteur ».

On n'avait pas encore décrété que le mutisme fût l'apanage de la justice. Ces tribunaux, dont les meilleurs se contentaient d'être muets, ne pouvaient satisfaire les plaideurs et les gendarmes. Plus tard on ne se fût pas plaint de voir Fouquier-Tinville et Dumas réduits au silence. Mais on n'en était pas encore là.

Pour remédier au mal, la Constituante avait appliqué à cette magistrature malade la panacée universelle : elle voulut la régénérer en lui donnant le baptême de la souveraineté populaire. Elle supposait que le peuple respecterait un pouvoir qui venait de lui. Elle ne fit que changer les termes de la proposition, au grand dommage de la France : on extermina un peu plus les magistrats, mais on méprisa la magistrature, tandis qu'autrefois on maltraitait les juges, mais on respectait la justice.

Le 3 septembre 1789, la Révolution avait remercié le Parlement des soins qu'il avait pris de son enfance. De mai à la fin d*août 1790, la Constituante établit les lois fondamentales de la nouvelle organisation.

Le 7 septembre 1790, elle annonça que tout ce qui restait de l'ancien régime judiciaire était pour jamais aboli.

Chaque district doit avoir désormais un tribunal composé de plusieurs juges; chaque canton, un juge de paix. Les électeurs du second degré nomment les juges pour dix ans; les électeurs primaires, les juges de paix pour deux ans. Le Roi ne les institue pas, il constate seulement qu'ils ont été élus selon les formes.

Le gouvernement ne choisit qu'un seul magistrat, celui qu'on appelle le commissaire du roi. Il est chef du parquet, pour toutes les affaires civiles. Seul il est irrévocable : on a voulu assurer son indé-

te

pendance contre le pouvoir royal. Son influence, du reste, est presque toujours annulée par l'action d*un autre chef du parquet, Vaccusateur public, qui agit au criminel et qui est nommé par le peuple.

Dès lors, les balances de Thémis se livrèrent à un mouvement fou comme un pendule détraqué, et son épée qui, depuis 1789, tantôt tremblait, tantôt sabrait à tout hasard, tomba dans les mains les plus inattendues.

Tantôt la populace intervient pour dicter l'arrêt, comme on le vit, à Caen, lors de l'affaire des époux Delorme(i9 novembre 1792). On accusait ces gens-là d'avoir fait assassiner un voisin. Le tribunal ne voulait juger qu'après les délais légaux et sur enquête. Il était occupé d'une autre affaire quand « un tumulte affreux ne lui a pas permis de continuer la séance. Les citoyens jurés étaient dans l'impossibilité d'entendre et de fixer les circonstances du débat. Le président a été obligé de suspendre la séance ». — « Une foule innombrable d'hommes et de femmes armés est entrée dans l'auditoire. Le tumulte considérable qui en a été^, la suite ne permettant pas de se livrer aux débats du procès, le tribunal a déclaré la séance levée et, afin de pouvoir s'occuper d'apaiser la fermentation et d'empêcher la violation de la loi, a renvoyé le jugement du procès. »

Le public ne l'entend pas ainsi. Les juges comme les jurés sont prisonniers. Il fallut que « pour apaiser le peuple, le tribunal restât en permanence, car sans cela il ne restait plus d'espoir d'apaiser la fermentation, qui en ce moment était telle qu'un bataillon entier était sur la place (de Caen) et venait de jurer de ne pas quitter les armes que les coupables ne fussent punis; enfin le peuple entourait les avenues du tribunal et demandait à grands cris la tête des prévenus ».

Il fallut la leur donner.

Tantôt ce sont les municipalités qui arrêtent complètement l'action de la justice, u Aucune municipalité n'a pu ou, pour mieux dire, n'a voulu nous donner aucun éclaircissement. A l'uniformité de leur conduite ou de leur défense, on serait tenté de croire qu'il y a un accord général entre elles. » Ceux qui se plaignent ainsi sont les juges de quelques districts du Languedoc, où tout flambe, les châteaux par centaines, et les titres de redevances, de cens, de dettes de toute sorte, par millions.

3q3 la morale

D'autres, parmi les juges, y mettent une tendre indulgence pour CCS bonnes gens, si pressés d'éteindre leurs dettes en brûlant leurs créanciers.

Par exemple, il s'agit d'un propriétaire dont des paysans d'Ar-

PORTRAIT DE HANUEL

ti myiiericui. Dactriaiirc dtfroqui, rivolutioDDilrc effronti, maiùpa-

10 sofli, couvert du lang dci ariitocrsie* aux jourofcs de Siplembrc, 1 bon leai, à l'huminilt. Il d^ndil avec un noble courage le Roi prï-

leurt véritit aux Jtcobius, lux Coaveniiannels, A la sacTo-HÎDte M'

tomba dans le plus lourd abattemeol : la Révoluiion le resuitissait ji tes derniers momenis, pat la liehelÊ, comme elle l'avait saisi, au début, par riasolcDce. Le portier débridt avait dirigt les jourutcs de Seplenibre, le moine apoatal monta lourdement à l'fchafaud le 14 noveiobre 179}. Il faut toutefoii lut tenir compte de ce Ibnd de bonté et de tésolutiou qu'il laiasa voir pendaut les premiers luoii de cette aonéc 1793.

Ce fils de portier n'eat pas tans lateut des journées du 30 juio et

sonnier, la Famille royale. Il aul<

paillargues, au district d'Uzès, ont entrepris de démolir la maison. « Les citoyens d'Arpaillargues, dira la justice en août 1792, tiennent

un rang distingué parmi les communes qui ont montré du zèle pendant la Révolution... Nous croyons qu'il faudrait renvoyer à un autre temps la vengeance des lois dans cette affaire... C'est une contrée qui forme ici Tespoir des bons citoyens. »

« Il vaut mieux, djra-t-on un autre jour, souffrir une désobéissance momentanée, plutôt que risquer de causer des désordres déplorables. » Une autre fois, Tordre est donné d'arrêter un citoyen arpenteur qui s'est mis à partager entre ses amis les biens de quelques bourgeois. Cet arpenteur ne paraît pas vouloir se laisser prendre. Les gendarmes et les dragons décident qu'il vaut mieux le laisser en paix, « pour ne pas engager une affaire qui aurait conduit à l'affligeante nécessité de "Caire couler le sang des citoyens ».

Enfin dame Thémis invente des bandeaux extraordinaires pour ne pas voir les coupables. On l'amène, avec des soldats, au milieu du pillage et de l'incendie. Elle se hâte de renvoyer la troupe, en déclarant »d'un ton débonnaire que « leur approche pourrait exposer la tranquillité publique », et, pendant qu'on la comble de nasardes, elle assure «que <c la tranquillité est heureusement rétablie ». Puis elle rentre dans £on temple -en proclamant : « Nous avons imprimé Tignominie sur le ifront des x:oapables, sans les connaître, et la terreur dans leur ânne.

« Noos leur avons développé le sens et l'esprit de la loi, ainsi que: tes devoirs que les lois divines, humaines, naturelles et sociales im posent à cet égard. »

Ces représentants de l'autorité ont des phrases qu'on regrette d n'avoir pas inventées : « Nous sommes restés sur les lieux pendant di à dowe 7WCS tenant sans cesse d'une main le télescope le plus sûr^ écntant de rjotre les prestiges de la prévention et des conjectures. » Malgré ce télescope et l'exposé des devoirs imposés par les lois divÎBe&, humaines^ naturelles et même sociales, les voleurs ne se laissent pas persQadflr. Ils affirment qu'ils suivent « le sisteme régénérateur de no6 QgMtes rqprésentens ». Il n'y a rien à répondre à cela. Souvent ils n'y mènent pas tant de philosophie : « Nous nous f..... du distria. On n'a poitt piam les autres, on ne commencera pas par nous. Nous ^^ nous en irons pas. Si nous partions, les habitants de Montfrin — voisins peu délicats — viendraient; nous aimons mieux profiter. » Les autorités départementales ne prêtent pas mieux aide à la justi

Dans les Bouches-du-Rhône, par exemple, les membres du directoire central, qui doivent être au nombre de vingt-quatre, ne sont plus que quatre, et la canaille de Marseille s'en sert comme de marionnettes.

La Constituante avait inventé, le 5 août 1790, les justices de paix et tribunaux de famille. L'invention était bonne. Mais on devine quels hommes on plaça dans ces magistratures inférieures. Un des bons modèles, c'est ce Borie, juge de paix de Barsac, qui mène la danse révolutionnaire, passe son temps à inventer des complots, « les trames d'un grand complot qui menace tout le département et la Constitution ». Enfin, il représente si bien cette magistrature de famille, que les habitants en sont réduits à écrire au général de Montesquiou pour le prier de les débarrasser de ce Borie, qui « nous fait continuellement craindre pour notre vie et celle de nos enfans ». Naturellement on laisse ces honnêtes gens s'arranger de leur juge de paix, et c'est ici encore la Révolution qui se charge de la punition. Les émeutiers, encourages par ce magistrat, en prennent tellement à leur aise, que les bourgeois révolutionnaires eux-mêmes, après les avoir aidés à démolir la maison de leurs ennemis, voient les bons patriotes se diriger vers leurs propres demeures. Il faut que Borie s'avance. Mais les bourgeois et leur juge sont bousculés; on les hue; ils se sauvent et Borie en tête, car il a entendu ses anciens protégés menacer de le pendre.

La place finit par n'être pas très enviée. On devint juge de paix comme on devenait prisonnier, grâce à la gendarmerie. Nous voyons à Lagny, à la fin de lygS, un juge de paix destitué de ses fonctions parce qu'il n'a pas veillé assez rigoureusement sur des vases sacrés mis sous scellés. On accusait les religieux à qui on les avait volés d'avoir cherché à les soustraire aux mains sacrilèges — et on les nomma, à cause de cela, dévastateurs des biens nationaux. — On remplaça donc le juge de paix débonnaire, et voici en quels termes — c'est un agent de Dubouchet, représentant en mission, qui parle — : « Pour remplir provisoirement ces fonctions de juge de paix du canton de Lagny, je nomme le citoyen Bernard, marchand mercier à Lagny, auquel j'enjoins, au nom du salut public, d'accepter sa nomination. »

On nomma un commissaire pour notifier cette condamnation à Bernard. On nous excusera de donner, avec ses élégances orthographiques, l'acte de cet agent de la justice au commencement de l'an IL

3t,6 LA MORALE

« Le presen acte a été notifiés aut cîstoien Bernard et parlente à sa personne, par mois officies municispale et comissare nomé a cette a fait par la deli Beration prise en consiel generalle de la comune de ce jourdhui 28 du premier mois de la cegonde anée de la Republique Française, une, indivisible. Cronarel. »

On avait choisi Cronarel parce qu'il honorait par son érudition le conseil général de la commune.

Si tels étaient les juges et les agents de justice que la République gardait dans son sein, on peut présumer ce qu'étaient ceux qu'elle envoyait à l'étranger, dans les pays protégés, dans cette foule de petites républiques dont nous parlerons plus tard. Il y a là-dessus des récits souvent indignants, parfois risibles. Le tribunal de Bruxelles, en l'an III, possède pour président un bon patriote français, nommé Balardelle, et pour substitut, un non moins bon républicain français, nommé Grenier. Celui-ci a quelques deniers, le président les guette. Il lui emprunte trente-quatre sols et demi pour acheter trois livres de chandelles dont il a eu besoin pour éclairer le tribunal. J. Grenier, sans défiance, les lui prête, et Balardelle le remercie de l'honnêteté qu'il a eue, en lui confiant que le défaut de fonds le met dans l'impossibilité de lui rendre cette somme, mais qu'il va faire mille efforts pour se la procurer. Puis Balardelle disparaît. J. Grenier se fâche. « Citoyen, écrit-il au successeur de Balardelle, j'ai avancé de ma poche, pour prix de trois livres de chandelles, trente-quatre sols et demi, pour votre séance du i**" fruc tidor dernier ; veuillez acquitter cette dette. » On n'a pas la réponse.

Dans l'ordre criminel, on restaura, on étendit une vieille institution de l'Ancien Régime, le jugement par les pairs, par les hommes du fief; on l'intitula y^rr- On nomma un juré ou directeur du jury, qui fut une sorte de juge d'instruction. Le jury commença à fonctionner en 1792.

Les tribunaux de district n'ont pas hiérarchiquement de cours d'appel; ils en font l'office l'un envers l'autre.

Les juges de paix ont 600 livres d'appointements; tous les autres magistrats, i ,800 livres dans les villes au-dessous de vingt mille âmes Pour être juge, il faut avoir trente ans et avoir été cinq ans homme de loi.

L'ordre des avocats a été détruit. Interdiction de porter ce nom v

défense de former désormais une corporation. Les écoles de droit ne tardent pas à être fermées.

Que pouvaient être ces hommes de loi du nouveau régime ? quelle garantie offraient-ils aux justiciables ? Le vieux Berryer nous le dit : « Ils déshonoraient la profession par les pactes les plus honteux, auxquels ils contraignaient les clients de souscrire... On les nommait avocats de prisons... Les anciens avocats ne les admettaient pas à communication. » On essaya, après le 9 thermidor, de remplacer les écoles de droit par des établissements libres, par V Académie de légis^ lation (quai Voltaire), par V Université de Jurisprudence (rue de Vendôme, au Marais). Mais Tabolition de la corporation et V ambulance des avocats de district en district d'appel avaient, pour quelque temps, abaissé le barreau.

Tout illusoire que fût la garantie offerte par ces tribunaux et ces hommes de loi, elle paraissait encore insupportable à l'instinct tyrannique de la démocratie. Billaud-Varennes demanda, dès le début de la Convention, la suppression de tout tribunal. On ne voulait pas encore aller si loin; mais la Convention admit que les juges, au criminel surtout, pourraient être choisis indistinctement parmi tous les citoyens, ^ans examen, sans garantie préalable de capacité.

De tels juges civils, de tels juges de paix, on devine quelle impartialité *on pouvait attendre d'eux pendant la Terreur. Regardons-les, longtemps après, en l'an IX. « Des grandes villes comme Aix, Marseille, etc., ont pour juges de paix des ouvriers, sans lumière et sans considération... Les tribunaux sont généralement mal composés... Dans toutes les communes, les juges de paix craignent de se faire des ennemis et xie ne pas être réélus... En général, ils abusent de leur titre et de leur nomination par le peuple... Leurs greffiers commettent des exactions criminelles, les taxations des frais de justice faites par les tribunaux surpassent toujours les tarifs et sont exorbitants. » Ce sont les termes des rapports officiels.

Ils ajoutent : « Les jurys d'accusation et de jugement sont détestables par leur ignorance. »

On se rappelle ce chroniqueur qui nous dit, en 1 798 : « Les magistrats nouvellement élus apprennent avec ardeur à lire et à écrire. Ils conmiencent à savoir l'orthographe. Je reçois aujourd'hui une lettre

signée : « Merivier, guge à Paris. » Le mois dernier, il écrivait encore guche. Sur mon observation, il promet qu'il écrira désormaisyi(;e. »

Fréron, en constatant qu'il n'y a plus que de faux témoins devant la justice ordinaire sous la Révolution, conclut : « Cette pusillanimité des témoins est produite par la connaissance certaine qu'ils ont de la partialité criminelle des juges de paix. C'est donc aux juges de paix, ensuite aux tribunaux, qu'il faut attribuer l'impunité des assassinats. »

Un député, Erhmann, du Bas-Rhin, faisait le calcul des dépenses obligatoires pour un juge. Il trouvait 3,587 livres. Or, le traitement n'étant que de 2,400 livres, diminuant certes de valeur, par la perte dans le change des assignats, il en concluait qu'un juge, sous la Révolution, devait être nécessairement un voleur.

Que devenait la loi avec de tels interprètes, quand il n'y avait plus aucune notion de droit, d'équité, de morale, de religion qui fût respectée ou imposée ; quand tout principe civilisateur avait été ennuagé de sophisme ou blessé par la violence ? A la fin du siècle encore, on voulait fusiller des naufragés jetés nus sur la côte de Calais, comme des émigrés pris les armes à la main. La procédure dura quatre ans. L'opinion se révoltait, mais la Révolution déclarait en plein conseil des Anciens, par la bouche de Letourneur, que pour des aristocrates « le sol de la liberté ne peut être que l'asile de la mort ».

Considérons la loi dans son existence de tous les jours. En bas,, comment la traitait-on ? Je prends la loi rurale, par exemple : « Le maraudage est à son comble. Il n'y a plus aucune récolte. La Révolution n'a pas pu parvenir encore à rendre les terres communes ; mais elle fait considérer les fruits comme communs. » Ce sont encore les rapports officiels qui le disent, et ils ajoutent, comme Fréron, ou bien « les témoins n'osent pas déposer », ou bien « il y a, attachés à chaque tribunal, des témoins banaux y> qui déposent tout ce qu'on veut.

En haut, le mépris est aussi grand. La Convention casse les jugement qui ne paraissent pas assez sévères, et elle fait guillotiner des gens acquittés même par ses tribunaux criminels. Elle en donne le premier exemple, je crois, en février 1794.

On peut affirmer que jamais un tribunal n'osa juger contre le désir exprimé ou même supposé d'un conventionnel en mission. Les plus doux traitent avec mépris l'apparat judiciaire et le recours aux tribu-

naux. Lakanal, qui n'était qu'un grotesque sans férocité, est envoyé dans la Dordogne en Tan III. Il décrète que les 6,027 procès alors pendants dans le département doivent être réglés pour le jour de la Fête de V Amitié. L'intention était tendre; mais les Périgourdins pensèrent qu'on était plus libre sous les tyrans.

Déjà auparavant, la Convention avait cassé des jugements civils. Le fier constituant Thouret vint fort pauvrement faire amende honorable, au nom de la Cour de cassation, pour des jugements de cette cour cassés par les Conventionnels (4 novembre lygS),

Les juges de cassation furent moins humbles après Thermidor, et en germinal an VI, ils essayèrent de lutter contre le Directoire, qui continuait à s'attribuer le droit de réformer les jugements de la cour suprême.

La notion de la justice était détruite, pour longtemps du moins. Mais si Jes juges croyaient pouvoir s'en passer sans inconvénient pour eux, les justiciables, qui en sentaient le besoin, se plaignirent vivement, quand ils purent le faire sans craindre de passer pour aristocrates. Quand ils n'accusaient pas la vénalité de ces magistrats de couche républicaine, ils maudissaient leur ignorance. Il sortait de là cent causes de nullité, et les procès s'éternisaient. La meilleure volonté même chez les moins corrompus de ces juges n'y suffisait pas. « Ditesmoi quelle conduite je dois tenir, écrivait en 1795 un de ceux-là au président du tribunal de Vannes. Si vous connaissez une loi pour tel cas, indiquez-la-moi, car la majeure partie des lois ne nous sont pas parvenues. » C'est à ces habiles jurisconsultes que Thémis avait confié ses balances.

La Révolution avait proclamé qu'elle était venue pour abolir la chicane. « Il est constant, disait un député à la tribune en 1797, que la chicane s'est relevée plus active, plus rusée, plus avide qu'auparavant; l'improbité, l'ignorance, le charlatanisme occupent les avenues des tribunaux; ne connaissant plus ni tarif dans les vacations, ni pudeur dans les honoraires, ces sangsues impunies mettent chaque jour les citoyens à contribution. Autrefois le barreau avait ses règles : aujourd'hui la licence la plus effrénée y règne sous le nom et le prétexte de la liberté. »

C'était bien la liberté, en effet, qui avait tué la justice, la liberté

révolutionnaire, toujours la même, la liberté du fort contre le faible, du violent contre le pacilîque, du vicieux, de l'effronté contre l'honnête homme, la liberté du désordre légalisé, opprimant la conscience, le bon sens et le droit naturel.

Florent Guyot, un des conventionnels envoyés dans le Pas-de- Calais, après la chute de Robespierre, nous l'explique fort bien :

FAC-SIMILÉ d'un PLACARD RÉPUBLICAIN

C« plactfd et d'aulres inilaguci Kmolgnaieat du civiimc dc« hablunli de I* nuiion où iU ttiicDl

afiichis. On craignait à ce point de ne point paraître assez ptiHole sous au régime qui ivtit décrite la loi de» suspects. Celte loi, adoptée en seplembie 1793, débuliil ainsi :

t Immédiate ment apris la publication du présent décrel, tous les gens auspeci* qai h trouTtot dans leterriloire de la République, et qui sont encore en libené, aeronl mis en état d-arre lia lion.

• Sont réputés suspects : ceux qui, soit par leur condaile, soit par leurs relations, soil par leurs propo» ou leurs écrits, se sont montrés partisans de la tj'ranoie et du fédérilisoie et ennemis de ta liberté ;

• Ceux qui ne pourront pis justiAer de lents moyens d'existence et de l'acquit de leurs derairi d*i-

■ Ceux i qui il a Clé refusé des certificats de civisme ;

■ Les fonclionnaires snspendut de leurs fonctions par li Convention ou ses commissures ;

■ Ceux des ci'devant nobles, ensemble les maris, femmes, pires, mères, fIJs ou Hlles, frères ou scears, et agents d'émigrés, qui n'oni pas constamment manifesté leur attachemenl i la Révolutlon.> t^'impretsion du Monireur, XVHI, p. 680.)

« Les factieux décriaient les autorités publiques; on enlevait successivement aux mêmes autorités leurs fonctions et leur jicuvoir, pour les faire passer, partie à la prétendue société populaire, partie au comité révolutionnaire, sur l'obéissance passive desquels on avait lieu de comp-

PORTRAIT DE MERLIN DE THIONVILLE A U foii chaDsonni et idmirO par les rtpublicains, grat«sqii< et caurai(eui, farouche et boiiliuninie,'débancM, pillard, ei pourtant ddd complètement honni par l'hialoire, il olfre le type du jouisseur de 11 première Rtrolution. Il i« lent du voisinage de la vieille France: c'est un [ouîiseur coucsgeui et raillé. Il Ht avec Baiire et Chabot partie de ce irlo cordeller, fart moqué. Il se Gl remarquer par son courage au litge de Mayeace. A la fin de la République, on le vit muni de propriétés considérables que ion pire l'huissier

Calvaire, el où il prétendit avoir toujours protégé la Hertmites. En 1814, ce farouche, qui |adis ne regrettait qu'une choie, ■ n'avoir 'pas poignardé Louis XVI 1, écrivit qu'il était ravi de voir restaurer • le gouTemement paternel des Bourbons >.

ter. Par ce moyen, tous les pouvoirs se trouvaient déplacés et concentrés dans les mains de quelques intrigants. Dès lors, il n'y avait plus de lois, de règles, ni de mesure. Chacun perdait à son gré le citoyen

France «évolut. — Livr. 5i.

qu'il calomaiait, et au règne de la justice succédait un arbitraire oppresseur. »

Ces comités révolutionnaires , ces sections qui avaient usurpé l'exercice de la justice, nous en connaissons la fureur bestiale, on n'en saurait trop redire la grotesque stupidité.

« Citoyen ministre de la guerre, écrivaient les commissaires nommés par l'une des plus notables sections de la Ville-Lumière, suivez l'exemple que vous a donné la Convention nationale : donnez à une section de ce bon peuple, qui n'est plus celui d'un roi, mais qui est le fils aîné de la liberté, donnez-lui la botte avec laquelle le despote Louis XIV frappa de stupeur l'orgueil parlementaire lorsque, tapant du pied, il le força d'enregistrer un édit qui jeta les Parisiens dans la consternation. »

C'étaient là les successeurs que la Révolution avait donnés au Parlement de Paris.

Ils se connaissaient si bien les uns les autres, que, quand par hasard un accusé échappait à ta mort et venait réclamer les effets qu'on lui avait pris, enregistrés et gardés sous scellés, s'il se plaignait de ne plus rien trouver sous ces scellés, les juges lui répondaient : « Nous ne pouvons répondre des brigandages des scélérats qui étaient l'année dernière en place. » L'année suivante, leurs successeurs diront la même chose. II faut reconnaître d'ailleurs que ces magistrats révolutionnaires étaient remontés à l'âge d'or du scellé. Un des sans-culottes présents à l'arrestation du suspect crachait sur le bout de son pouce et le posait sur la cire. C'était tout le scellé. Il n'opposait aucune résistance aux autres magistrats sans-culottes qui désiraient posséder quelques bijoux aristocrates.

On peut imaginer dans quel tohu-bohu se trouvait le Temple de la Justice. Nous n'en citerons que ces deux traits :

On guillotinait de bons bourgeois, uniquement coupables d'avoir signé une pétition contre Petion, au moment même où Petion était mis hors la loi, poursuivi, et n'échappait à la guillotine qu'en se faisant manger par les loups.

On guillotinait en même temps Brissoi, auteur de la pétition du Champ de Mars, et Bailly, pour avoir dissipé, au nom de la loi, les rassemblements porteurs de cette pétition.

LA JUSTICE 4o3

Comment cette Thémis au bonnet rouge eût-elle pu échapper à l'extravagance en même temps qu'à Tiniquité? Le représentant du peuple n'était-il pas tout le code, et avait-il d'autre loi à consulter que sa fantaisie !

« Nous sommes autorisés, quand les lois ne sont pas suffisantes, à leur donner l'extension nécessaire. »

C'est Laignelot qui écrit cela à l'agent national de Châteaulin, et ce mot peut résumer l'histoire de la justice civile ordinaire de la Révolution.

La magistrature — nous parlons toujours de celle qui est posée, grave, austère, nous allons voir bientôt le reste — la magistrature criminelle est bien représentée par ce substitut consciencieux qui faisait publier ceci :

a Citoyens, les maisons d'arrêt regorgent de détenus; mais il y en a beaucoup sur le compte desquels nous n'avons pas de griefs suffisants pour les traduire en justice. Venez donc déposer contre eux ce que vous pourrez nous rapporter, et vous verrez que tout ira son train. »

Nous pouvons trouver à Arras, à côté de ce candide substitut, le type du magistrat assis : c'est celui qui condamna M. de Lalbenque, parce qu'un individu qui était venu lui demander le logis avait dans sa malle quelques chansons médiocrement respectueuses pour les républicains. En vain l'hôte se livra-t-il, en jurant que M. de Lalbenque ignorait même l'existence de ces chansons : celui-ci fut condamné et guillotiné, parce que, selon l'avis de Joseph Le Bon, il valait mieux choisir, pour l'exterminer, celui des deux qui « par ses moyens pouvait nuire davantage à la République».