YOUS
))M. Piscatory. Un mot, nous ne pouvons
(Bruit. — Écoutez donc, écoutez!) nous ne devons pas, nous ne voulons pas exclure les auditeurs. Ceux ,qui voudront venir seront très-bien venus. Il vient de se prononcer un mot que j'ai recueilli: »Dans une heure peut-être, nous nous ferons tuer pour l'Assemblée. « Nous ne pouvons recevoir beaucoup de personnes, mais celles qui peuvent tenir ici doivent y rester. (Bien! bien!) La tribune est publique par la Constitution. (Marques d'approbation.)
»Lc président Vitet. Voici le décret de réquisition: » L'Assemblée nationale, conformément à l'art. 32 .de la Constitution, requiert la 10-e légion pour défendre le lieu des séances de l'Assemblée. «
»Je consulte l'Assemblée. (Le décret est voté h l'unanimité; une certaine agitation succède à ce vote; plusieurs membres parlent en même temps.)
»M. Berryer. Je supplie l'Assemblée de garder le silence. Le bureau, qui rédige en ce moment les décrets et à qui je propose de remettre tous les pouvoirs
pour les différentes mesures à prendre, a besoin de calme et de silence. Ceux qui auront des motions à faire les feront ensuite; mais si tout le monde parle, il sera impossible de s'entendre. (Le silence se rétablit.)
)>Un membre. Je demande que l'Assemblée reste en permanence jusqu'à ce qu'on envoie des forces. Si nous nous séparons avant que les forces viennent, nous ne pourrons plus nous réunir.
»M. Legros-Desvaux. Oui! oui! La permanence.
»M. Favreau. Je demande à rendre compte de ce qui s'est passé ce matin à l'Assemblée. Le ministre de la guerre avait donné au colonel Espinasse l'ordre de faire évacuer les salles. Nous étions trente ou quarante dans la salle des conférences. Naus avons déclaré que nous nous rendions dans la salle des séances et que nous y resterions jusqu'à ce qu'on osât nous en expulser.
»On est allé chercher M. Dupin qui est venu nous trouver dans la salle des séances; nous lui avons- remis une écharpe, et lorsque la troupe s'est présentée il a demandé à parler au chef. Le colonel . . . s'est présenté, et M. Dupin lui a dit:
»J'ai le sentiment du droit et j'en parle le langage* Vous déployez ici l'appareil de la force; je proteste.»
»M. Monet. Présent à cette scène, je demande Vin* sertion au procès-verbal de l'acte de violence qui a été commis envers nous. Après la lecture que j'ai faites sur l'invitation de mes collègues, de l'art. 68 de la Coa*
fititution, j'ai été appréhendé au corps et arraché violemment de mon banc.
»M. Dahirel. Nous qui ayons reçu des coups de baïonnette, nous n'en sommes pas surpris.
)>(MM. Odilon Barrot et de Nagle arrivent dans la salle et apposent leur signature sur le décret de déchéance.)
»M. le président donne mission à M. Hovyn-Tranchère de faire entrer des représentants qui sont retenus à la porte.
»M. Piscatory. Je demande à l'Assemblée de lui rendre compte d'un fait qui me paraît important. Je suis allé faire reconnaître plusieurs de mes collègues qui ne pouvaient entrer. Les officiers de paix m'ont dit que le maire avait donné l'ordre de ne faire entrer personne. Je me suis transporté immédiatement chez le maire, qui m'a dit: »Je représente le pouvoir exécutif et je ne puis laisser entrer les représentants^ Je lui ai fait connaître le décret que l'Assemblée avait rendu et lui ai dit qu'il n'y avait d'autre pouvoir exécutif que l'Assemblée nationale (Très-bien) et je me suis retiré. J'ai cru qu'il était bon de faire cette déclaration au nom de l'Assemblée. (Oui! oui! — Très-bien!) Quelqu'un m'a dit en passant: nDépêchez-vous: dans peu de -moments la troupe sera ici.«
»M. Berryer. Je demande provisoirement qu'un décret ordonne au maire de laisser les abords de la jalle libre.
»M. de Falloux. Il me semble que nous ne pré-
voyons pas deux choses qui me paraissent très-vraisemblables ; la première, que vos ordres ne seront pas exécutés; la seconde, que nous seront expulsés d'ici. Il faut convenir d'un autre lieu de réunion.
»M. Berryer. Avec les personnes étrangères qui se trouvent présentes, nous ferions une chose peu utile; nous saurons bien nous faire avertir du lieu où nous pourrons nous réunir. (Non! non!) Un décret provisoire
» M. le président. M. Dufaure a la parole. Silence, messieurs, les minutes sont des heures.
»M. Dufaure. L'observation qui vient d'être faite est juste; nous ne pouvons désigner hautement le lieu de notre réunion. Mais je demande que l'Assemblée confère à son bureau le droit de le choisir. Il avertira chacun des membres du lieu de la réunion, afin que chacun de nous puisse s'y rendre. Messieurs, nous sommes maintenant les seuls défenseurs de la Constitution, du droit, de la république, du pays. (Oui! oui! très-bien. — Des cris de »Vive la république !« se font entendre.) Ne nous manquons pas à nous-mêmes, et s'il faut succomber devant la force brutale, l'histoire nous tiendra compte de ce que, jusqu'au dernier moment, nous avons résisté par tous les moyens qui étaient en notre pouvoir. (Bravos et applaudissements.)
»M. Berryer. Je demande que, par un décret, l'Assemblée nationale ordonne à tous les directeurs de
maisons de force on d'arrêt, de délivrer, sons peine dfr forfaiture, les représentants qui ont été arrêtés.
»(Ce décret est mis aux yoix par le président et adopté à l'unanimité.)
»Le général Lauriston". L'Assemblée n'est pas en lieu de sûreté. Les autorités municipales prétendent que nous avons forcé les portes, et qu'elles ne peuvent pas laisser la mairie occupée par nous. Je sais que des agens de police sont allés prévenir l'autorité, et que d'ici à peu de temps des forces importantes nous for* ceront à évacuer la salle.
»Un représentant arrive et s'écrie: » Dépêchonsnous, voilà la force qui arriver (H est midi et demi.)
))M. Antony Thouret entre et signe le décret de déchéance en disant: »Ceux qui ne signent pas sont des lâches.((
»(Au moment où Ton annonce l'arrivée de la force armée, un profond silence s'établit. Tous les membres dn bureau montent sur leurs sièges pour être vus de toute l'Assemblée et des chefs de la troupe.)
»M. le président Benoist d'Azy. Silence, messieurs!
»Les chefs de la troupe ne se présentent pas.
»M. Antony Thouret. Puisque ceux qui occupent la mairie n'entrent pas dans cette salle pour dissoudre cette séance qui est la seule légale, je demande que le président, au nom de l'Assemblée nationale, envoie une députation qui sommera la troupe de se retirer au nom du peuple. (Oui! oui! très-bien t)
»M. Canet. Je demande à en faire partie.
))M. Benoist d'Azy. Soyez calmes, messieurs. Notre devoir est de rester en séance et d'attendre. .
»M. Pascal Duprafc. Vous ne vous défendrez que par la révolution.
»|I. Berryer. Nous nous défendrons par le droit.
»Yoix diverses. Et la loi, la loi; pas de révolution.
»M. Pascal Duprat. Il faut envoyer dans toutes les parties de Paris et principalement dans les feubourgs, et dire à la population que l'Assemblée nationale est debout, que l'Assemblée a dans la main toute la puissance du droit, et qu'an nom du droit elle fait un appel au peuple; c'est votre seul moyen de salut.
«Plusieurs membres dans le fond de la salle: »0n monte! on monte !« (Sensation, suivie d'un profond silence.)
»M. le président Benoist d'Azy. Pas un mot, messieurs, par un mot! Silence absolu! c'est plus qu'une invitation, permettez^moi de dire que c'est un ordEe.
«Plusieurs membres. C'est un sergent, c'est un sergent qu'on envoie!
»M. le président Benoist d'Azy. Un sergent est le représentant de la force publique.
))M. de Ealloux. Si nous n'avons pas la force, ayons au moins la dignité.
»Un membre. Nous aurons l'une et l'autre.' (Profond silence.)
))Le président. Kestez à vos places: songez 400 l'Europe entière vous regarde!
»M. président Vitet, et M. Chapot, l'un des aecré-
taires, se dirigent vers la porte par laquelle la troupe Ta pénétrer, et s'avancent jusque sur le palier. Un sergent et une douzaine de chasseurs de Vincennes du 6-e bataillon occupent les dernières marches de l'escalier.
»MM. Grévy, de Charencey et plusieurs autres représentants ont suivi MM. Vitet et Chapot. Quelques personnes étrangères à l'Assemblée se trouvent aussi sur le palier. Parmi elles nous remarquons M. Beslay, ancien membre de l'Assemblée constituante.
»M. le président Vitet, s'adressant au sergent. Que voulez-vous? Nous sojnmes réunis en vertu de la Constitution.
»Le sergent. J'exécute les ordres que j'ai reçus.
))M. le président Vitet. Allez parler h votre chef.
))M. Chapot. Dites à votre chef de bataillon de monter ici.
»Au bout d'un instant, un capitaine faisant les fonctions de chef de bataillon se présente au haut de l'escalier.
))M. le président, s'adressant à cet officier: L'Assemblée nationale est ici réunie. C'est au nom de la loi, au nom de la Constitution que nous vous sommons de vous retirer.
))Le commandant. J'ai des ordres.
»M. Vitet. Un décret vient d'être rendu par l'Assemblée, qui déclare qu'en vertu de Part. 68 de la Constitution, attendu que le président de la république porte obstacle à l'exercice du droit de l'Assemblée, le
président est déchu de ses fonctions; que tons les fonctionnaires et dépositaires de la force et de l'autorité publique sont tenus d'obéir à l'Assemblée nationale. Je tous somme de tous retirer.
»Le commandant. Je ne puis pas me retirer.
»M. Chapot. A peine de forfaiture et de trahison à la loi, vous êtes tenu d'obéir sous votre responsabilité personnelle.
»Le commandant. Vous connaissez ce que c'est qu'un instrument; j'obéis. Du reste, je vais rendre compte immédiatement.
))M. Grévy. N'oubliez pas que vous devez obéissance à la Constitution et à lîarticle 68.
»Le commandant. L'article 68 n'est pas fait pour moi. *)
»M. Beslay. Il est fait pour tout le monde; vous devez lui obéir.
»M. le président Vitet et M. Chapot rentrent dans la salle.
»M. Vitet rend compte à l'Assemblée de ce qui vient de se passer entre lui et le chef de bataillon.
))M. Berryer. Je demande que ce ne soit pas seulement par un acte du bureau, mais par un décret de l'Assemblée, qu'il soit immédiatement déclaré que l'armée
*) Dans le pays qui se prétend le plus civilisé du monde, au sein de la nation qui se croit la plus spirituelle de l'univers, il se trouve dans l'armée des officiers assez idiots pour affirmer que la loi n'est point faite pour eux! Comment s'étonner après cela que la France, après trente-sept années de régime libre, consente à croupir aujourd'hui dam l'esclarage? Uote de l'auteur.
de Paris est chargée de veiller à la défense de l'Assemblée nationale, et qu'il soit enjoint au général Magnan, sous peine de forfaiture, de mettre les troupes à la disposition de l'Assemblée. (Très-bien!)
))M. le président Benoist d'Azy. Je consulte l'Assemblée.
» L'Assemblée, consultée, vote le décret à l'unanimité.
»M. Monet. Je demande qu'il soit envoyé au président de l'Assemblée un double du décret qui a été rendu, prononçant la déchéance.
)) Plusieurs membres. Il n'y en a plus, il n'y a plu» de président! (Agitation.)
))M. Pascal Duprat. Puisqu'il faut dire le mot, M. Dupin s'est conduit lâchement. Je demande qu'on ne prononce pas son nom.
»M. Monet. J'ai voulu dire le président de la haute cour. C'est au président de la haute cour qu'il faut envoyer le décret.
»M. le président Benoist d'Azy. M. Monet propose que le décret de déchéance soit envoyé au président de la haute cour nationale. Je consulte l'Assemblée.
»L' Assemblée, consultée, adopte le décret.
»M. Jules de Lasteyrie. Je vous proposerais, mes» sieurs, de rendre un décret qui ordonne au commandant de l'armée de Paris et à tous les colonels de légion de la garde nationale, d'obéir au président de l'Assemblée nationale, sous peine de forfaiture, afin qu'il n'y ait pas un homme qui ne sache dans la capitale quel est
son devoir, et que, s'il y manque, c'est une trahison envers le pays. (Très-bien! très-bien.)
»M. Dufraisse. Et au commandant de la garde nationale de Paris.
»M. le président Benoist d'Azy. Il est évident que le décret rendu s'applique h tous les fonctionnaires et commandants.
»M. Dufraisse. Il faut spécifier.
»M. Pascal Duprat. Nous avons à craindre dan* les départements le retentissement des décrets fâcheux qui ont été publiés ce matin par le président de la république; je demande que l'Assemblée prenne une mesure quelconque pour faire savoir aux départements, quelle est l'attitude que nous avons prise ici au nom de l'Assemblée nationale.
»Plusieurs voix. Nos décrets, nos décrets sont là.
»M. de Rességuier. Je demande que le bureau soit chargé de faire une proclamation à la France,
»Voix diverses. Les décrets seulement, les décrets.
»M. le président Benoist d'Azy. Si nous avons la possibilité de publier les décrets, tout est fait; sinon, nous ne pouvons rien.
»M. Antony Thouret. Il faut envoyer des émissaires dans Paris; donnez-moi un exemplaire de notre décret.
»M. Rigal. Je demande qu'on prenne toutes les mesures nécessaires pour faire imprimer le décret.
»De toutes parts. C'est fait! c'est fait!
»Un membre. Je demande qu'on mette en réquisition le télégraphe.
»M. de Ravinel. Qu'on empêche le directeur des télégraphes de communiquer avec les départements, sinon pour transmettre les décrets de l'Assemblée.
»M. Dufraisse. Je demande, si l'Assemblée croit utile de l'ordonner, qu'il soit rendu un décret qui défende à tout directeur des deniers publics de les livrer sur les ordres des fonctionnaires publics actuels. (C'est fait! c'est fait!) C'est compris dans le décret.
»M. Colfavru. Puisqu'on dit dans le décret que toutes les attributions du pouvoir exécutif passent à l'Assemblée.
M. de Montébello. La responsabilité pécuniaire est de droit.
»M. Antony Thouret. Il me semble que l'Assemblée doit aussi se préoccuper de la position de nos collègues, les généraux qui sont à Vincennes.
»De toutes parts. C'est fait; il y a un décret rendu sur la proposition de M. Berryer.
»M. Antony Thouret. Je demande pardon à l'Assemblée; c'est que je suis arrivé trop tard.
»M. général Oudinot. Jamais nous n'avons éprouvé le besoin d'entourer notre président de plus de déférence, de soumission et de considération que dans ce moment. Il est bien qu'il soit investi d'une espèce de dictature, passez-moi l'expression. (Réclamations de la part de quelques membres.) Je retire l'expression, si elle peut éveiller la moindre susceptibilité; je veux
dire que sa parole doit obtenir immédiatement respect et silence. Notre force, notre dignité sont précisément dans l'unité. Nous sommes unis: il n'y a plus dans l'Assemblée de côté droit, ni de côté gauche. (Trèsbien! très-bien!) Nous avons tous des fibres au coeur? c'est la France tout entière qui est blessée en ce moment. (Très-bien!)
»Un seul mot. Quand le président croira devoir déléguer un ou plusieurs de nous pour une mission quelconque, que nous lui obéissions. Pour moi, j'obéirai complètement. Je veux qu'il soit entendu que toutes les propositions passeront par le bureau. Sinon qu'arrivera-t-il? c'est qu'ainsi que vient de le faire M. Antony Thouret, on reproduit des propositions, justes en elles-mêmes, qui déjà ont été faites et adoptées. Ne perdons pas de temps; mais que tout passe par le bureau. Obéissons au président ; pour moi, je me soumets complètement à ces ordres avec le plus grand empressement. (Très-bien!)
»M. le président Benoist d'Azy. Je crois* que la force de l'Assemblée consiste à conserver une parfaite union. Je propose, conformément à l'avis qui vient de m'être exprimé par plusieurs membres, que le général Oudinot, notre collègue, soit investi du commandement des troupes. (Très-bien! très-bien! bravo!)
))M. Tamisier. Sans doute M. le général Oudinot^ comme tous nos collègues, ferait son devoir; mais vous devez vous rappeler l'expédition romaine qu'il a
commandée. (Vives rumeurs. — Réclamations nom* breuses.)
»M. de Rességuier. Vous désarmez l'Assemblée une seconde fois.
»M. de Dampierre. Taisez-vous, tous nous tuez.
»M. Tamisier. Laissez-moi achever, vous ne me comprenez pas.
»M. le président Benoist d'Àzy. S'il y a des divisions parmi nous, nous sommes perdus.
»M. Tamisier. Ce n'est pas une division; mais quelle autorité aura-t-il sur le peuple?
»M. Berryer. Mettez la proposition aux voix, M. le président.
))M. Pascal Duprat. Nous avons parmi nos collègues un homme qui, dans d'autres circonstances moins difficiles, il est vrai, a su résister aux pensées fâcheuses de Louis-Napoléon Bonaparte, c'est M. Tamisier. (Exclamations et rumeurs.)
))M. Tamisier. Mais je ne suis pas connu: que voulez-vous que je fasse?
»M. Piscatory. En grâce, laissez voter. Qu'il soit bien entendu, ce dont je suis profondément convaincu, que M. Tamisier, quand il a contesté le nom du général Oudinot, ne voulait pas amener de division parmi nous.
))M. Tamisier. Non, je le jure! Je n'adhérais pas, parce que je craignais que cette nomination ne produisit pas sur le peuple de Paris l'effet que vous en Attendiez.
»M. le général Oudinot. Je suis prêt à me soumettre aux ordres quelconques qu'on me donnera pour le salut de mon pays; ainsi j'accepterai tout commandement ....
»De toutes parts. Aux voix, aux voix, la nomination du général Oudinot!
»M. le président Benoist d'Azy. Je consulte l'Assemblée.
» L'Assemblée, consultée, rend un décret qui nomme le général Oudinot commandant en chef des troupes.
»M. le général Oudinot. Un seul mot, M. le président et mes collègues, je ne puis décliner aucun honneur. Ce serait une injure que je ferais à mes compagnons d'armes; ils ont fait en Italie, ils feront partout leur devoir. Aujourd'hui le nôtre est tracé; il consiste à obéir aux ordres du président, parce que, ces ordres, ils les puisera dans le droit de l'Assemblée nationale, dans la Constitution. (Très-bien!) Ordonnes donc; le général Oudinot obéira: s'il avait besoin de popularité, il l'aurait puisée ici-même. (Très-bien! très-bien.)
))M. de Saint-Germain. Je demande que le décret qui nomme le général Oudinot soit rédigé immédiatement; il faut que le général en ait un exemplaire.
» Les membres du bureau. On le rédige.
» Pendant que Messieurs les membres du bureau rédigent le décret, M. le général Oudinot s'approche de M. Tamisier et échange avec lui quelques paroles.
»M. le général Oudinot. Messieurs, je viens d'ofiHr
à M. Tamisier de me servir de chef d'état-major. (Trèsbien!) Il accepte. (Très-bien! très-bien! bravos enthousiastes.)
» Je demande à M. le président de faire connaître immédiatement à la troupe de ligne l'honneur que vous venez de me confier. (Très-bien.)
))M. Tamisier. Messieurs, vous m'avez donné une tâche bien difficile que je n'ambitionnais pas; mais avant de partir pour accomplir les ordres de l'Assemblée, permettez-moi de jurer que je pars pour défendre la république. (Voix diverses: Très-bien! Vive la république! vive la Constitution!)
»En ce moment les membres qui se trouvent auprès de la porte annoncent qu'un officier du 6-e bataillon de chasseurs arrive avec de nouveaux ordres. Le général Oùdinot s'avance vers lui, accompagné de M. Tamisier.
»M. Tamisier donne lecture à l'officier du décret qui nomme le général Oudinot général en chef de Parmée de Paris.
»Le général Oudinot, à l'officier. Nous sommes ici en vertu de la Constitution. Vous voyez que l'Assemblée vient de me nommer commandant en chef. Je suis le général Oudinot, vous devez reconnaître mon autorité, vous me devez obéissance. Si vous résistiez à mes ordres, vous encourriez les punitions les plus rigoureuses. Immédiatement vous seriez traduit devant les tribunaux. Je vous donne Tordre de vous retirer.
wL'officier (un sous-lieutenant du 6-e chasseurs de
»M. le général Oudinot. Je suis prêt à me soumettre aux ordres quelconques qu'on me donnera pour le salut de mon pays; ainsi j'accepterai tout commandement ....
»De toutes parts. Aux voix, aux voix, la nomination du général Oudinot!
»M. le président Benoist d'Azy. Je consulte l'Assemblée.
» L'Assemblée, consultée, rend un décret qui nomme le général Oudinot commandant en chef des troupes.
»M. le général Oudinot. Un seul mot, M. le président et mes collègues, je ne puis décliner aucun honneur. Ce serait une injure que je ferais à mes compagnons d'armes; ils ont fait en Italie, ils feront partout leur devoir. Aujourd'hui le nôtre est tracé; il consiste à obéir aux ordres du président, parce que, ces ordres, fis les puisera dans le droit de l'Assemblée nationale, dans la Constitution. (Très-bien!) Ordonne» donc; le général Oudinot obéira: s'il avait besoin de popularité, il l'aurait puisée ici-même. (Très-bien! très-bien.)
))M. de Saint-Germain. Je demande que le décret qui nomme le général Oudinot soit rédigé immédiatement; il faut que le général en ait un exemplaire.
» Les membres du bureau. On le rédige.
» Pendant que Messieurs les membres du bureau rédigent le décret, M. le général Oudinot s'approche de M. Tamisier et échange avec lui quelques paroles.
))M. le général Oudinot. Messieurs, je viens d'oflHr
à M. Tamisier de me servir de chef d'état-major. (Trèsbien!) Il accepte. (Très-bien! très-bien! bravoe enthousiastes.)
» Je demande à M. le président de faire connaître immédiatement à la troupe de ligne l'honneur que tous venez de me confier. (Très-bien.)
))M. Tamisier. Messieurs, vous m'avez donné une tâche bien difficile que je n'ambitionnais pas; mais avant de partir pour accomplir les ordres de l'Assemblée, permettez-moi de jurer que je pars pour défendre la république. (Voix diverses: Très-bien! Vive la république! vive la Constitution!)
»En ce moment les membres qui se trouvent auprès de la porte annoncent qu'un officier du 6-e bataillon de chasseurs arrive avec de nouveaux ordres. Le général Oûdinot s'avance vers lui, accompagné de M. Tamisier.
»M. Tamisier donne lecture à l'officier du décret qui nomme le général Oudinot général en chef de Parmée de Paris.
»Le général Oudinot, à l'officier. Nous sommes ici en vertu de la Constitution. Vous voyez que l'Assemblée vient de me nommer commandant en chef. Je suis le général Oudinot, vous devez reconnaître mon autorité, vous me devez obéissance. Si vous résistiez à mes ordres, vous encourriez les punitions les plus rigoureuses. Immédiatement vous seriez traduit devant les tribunaux. Je vous donne l'ordre de vous retirer.
wL'officier (un sous-lieutenant du 6-e chasseurs de
Vincennes). Mon général, tous savez notre position: j'ai reçu des ordres.
»Deux sergents qui sont à côté de l'officier prononcent quelques mots et semblent l'encourager à la résistance.
»Le général Oudinot. Taisez-vous, laissez parler votre chef; vous n'avez pas le droit de parler.
»L'un des sergents. Si! j'en ai le droit.
»Le général Oudinot. Taisez- vous, laissez parler votre chef.
»Le sous-lieutenant. Je ne suis que commandant en second. Si vous voulez, faites monter le commandant en premier.
»Le général Oudinot. Ainsi vous résistez?
»L'officier, après un instant d'hésitation. Formellement.
«Le général Oudinot. Il va vous être donné un ordre écrit. Si vous y désobéissez, vous en subirez les conséquences. (Un certain mouvement a lieu parmi les soldats.)
»Le général Oudinot. Chasseurs, vous avez un chef: vous lui devez respect et obéissant. Laissez-le-parler
» Un sergent. Nons le connaissons; c'est un brave
»Le général Oudinot. Je lui ai dit qui j'étais; je lui demande son nom.
»Un autre sous-officier veut parler.
»Le général Oudinot. Taisez- vous, ou vous seriex de mauvais soldats.
^L'officier. Je m'appelle Charles Guédon, sous- Keutenant an 6-me bataillon de chasseurs.
»Le général Ondinot, à l'officier. Vous déclarez donc que vous avez reçu des ordres et que vous attendez les instructions du chef qui vous a donné la consigne?
»Le sous-lieutenant. Oui, mon général.
»Le général Ondinot. Cest la seule chose que vous «yez à faire.
»M. le général Ondinot et M. Tamisier rentrent dans la salle. Il est une heure et quart.
»M. le général Ondinot. Monsieur le président, je reçois les deux décrets qui me donnent, l'un le commandement de la troupe de ligne, l'autre le commandement de la garde nationale. Vous avez bien voulu accepter, sur ma proposition, M. Tamisier comme chef d'état-major pour la troupe de ligne. Je vous prie de vouloir bien accepter M. Mathieu de la Redorte comme èhef d'état mrçfor pour la garde nationale. (Très-bien!)
)>Plusieurs membres. C'est avons à faire ce choix: c'est dans vos pouvoirs.
»M. le président Benoist d'Azy. Vous usez de votre droit; mais puisque vous nous communiquez tôtre pensée à cet égard, je crois répondre à l'intention de l'Assemblée en disant, que nous applaudissons à totre choix. (Oui! oui! très-bien!)
»Le général Ondinot. Ainsi vous reconnaissez M. Mathieu de la Redorte comme chef d'état-major de la garde nationale. (Marques d'assentiment.)
»M. le président Benoist d'Azy, après quelques in-
L* France. 15
stants d'attente. On me dit que quelques personnes sont déjà sorties; je ne suppose pas que personne yeuille se retirer avant, que nous ayons tu la fin de ce, que nous pouvons faire.
»De toutes parts. Non! non! en permanence.
»M. Berryer, rentrant dans la salle avec plusieurs de ses collègues. Messieurs, une fenêtre était ouverte. Il y avait beaucoup de monde dans la rue. J'ai an* nonce par la fenêtre que l'Assemblée nationale, régulièrement réunie en nombre plus que suffisant pour la validité de ses décrets, avait prononcé la déchéance du président de la république; que le commandement supérieur de l'armée et de la garde nationale était confié au général Oudinot, et que son chef d'état-major était M. Tamisier. H y a eu acclamation et bravos. (Trèsbien!)
»M. Guilbot, chef du 3-e bataillon delà 10-e légion de la garde nationale, se présente en uniforme à te porte de la salle, et déclare au général Oudinot qu'il vient se mettre à la disposition de l'Assemblée.
»Le général Oudinot. Bien,* bien, commandant, c'est d'un bon exemple.
»M. Balot, chef du 4-e bataillon, sans uniforme, fait la même déclaration.
»Après quelques instants, deux commissaires cte police se présentent à la porte de la salle, et, sur l'ordre du président, s'avancent auprès du bureau.
»L'un des commissaires (le plus âgé). Nous avon* ordre de faire évacuer les salles de la mairie; étes-vons
disposés à obtempérer à cet ordre? Nous sommes les mandataires du préfet de police.
«Plusieurs membres. On n'a pas entendu.
»M. le président Benoist d'Azy. M. le commissaire ;&ous dit qu'il a ordre de faire évacuer la salle. J'adresse à M. le commissaire cette question: connaît-il l'art. C8 de la Constitution? sait-il quelles en sont les conséquences?
»Le commissaire. Sans doute, nous connaissons la Constitution; mais dans la position où nous nous trouvons, nous sommes obligés d'exécuter les ordres de nos chefs supérieurs.
»M. le président Benoist d'Azy. Au nom de l'Assemblée, je vais faire donner lecture de l'art. C8 de la Constitution.
w Le président Vitet fait cette lecture en ces termes: » Toute mesure par laquelle le président de la république dissout l'Assemblée nationale, la proroge ou met obstacle à son mandat, est un crime de haute trahison. Par ce seul fait, le président est déchu de ses fonctions; les citoyens sont tenus de lui refuser obéissance. Le pouvoir exécutif passe de plein droit à l'Assemblée nationale. Les juges de la haute-cour de justice se réunissent immédiatement, à peine de forfaiture; ils convoquent les jurés dans le lieu qu'ils désignent; ils nomment eux-mêmes les magistrats chargés de remplir les fonctions du ministère public. «
»M. le président Benoist d'Azy, au commissaire. Cest conformément à l'article 68 de la Constitution,
dont vous venez d'entendre la lecture, que l'Assemblée, empêchée de siéger dans le lieu ordinaire de ses séances, s'est réunie dans cette enceinte. Elle a rendu le décret dont il va vous être donné lecture.
))M. le président Vitet donne lecture du décret de déchéance ainsi/ conçu:
République française.
Décret.
)) L'Assemblée nationale, réunie extraordinairement à la mairie du 10-e arrondissement;
))Vu l'art. 68 de la Constitution ainsi conçu ....
»Attendu que l'Assemblée est empêchée par la violence d'exercer son mandat,
)) Décrète:
» Louis-Napoléon Bonaparte est déchu de ses fonctions de président de la république;
»Les citoyens sont tenus de lui refuser obéissance;
»Le pouvoir exécutif passe de plein droit à l'Assemblée nationale;
»Les juges de la haute-cour de justice sont tenu» de se réunir immédiatement, sous peine de forfaiture, pour procéder au jugement du président de la république et de ses complices.
» En conséquence, il est enjoint à tous les fonctionnaires et dépositaires de la force et de l'autorité publiques d'obéir à toutes réquisitions faites au nom de l'Assemblée, sous peine de forfaiture et de trahison.
»Fait et arrêté à runanimité, en séance publique, le 2 décembre 1851.
»Pour le président empêché,
»Benoist d'Azy, Vitet, vice-présidents.
»Grimault, Moulin, Chapot, secrétaires.
»Et tous les membres présents.»
»M. le président Benoist d'Azy. C'est en vertu de ce décret, dont nous pouvons vous remettre une copie, que l'Assemblée s'est réunie ici et qu'elle vous somme, par ma bouche, d'obéir à ses réquisitions. Je vous répète que légalement il n'existe qu'une seule autorité en France en ce moment: c'est celle qui est ici réunie. C'est au nom de l'Assemblée, qui en est la gardienne, que nous vous requérons d'obéir. Si la force armée, si le pouvoir usurpateur agit vis-à-vis de l'Assemblée avec la force, nous devons déclarer que nous, nous Sommes dans notre droit. Il est fait appel au pays Le pays répondra.
»M. de Ravinel. Demandez leurs noms aux commissaires.
»M. le président Benoist d'Azy. Nous qui vous parlons, nous sommes MM. Vitet, Benoist d'Azy, viceprésidents, Chapot, Grimault et Moulin, secrétaires de: l'Assemblée nationale.
»Le commissaire (le plus âgé). Notre mission est pénible; nous n'avons pas même une autorité complète; fcar, dans ce moment, c'est la force militaire qui agit, et la démarche que nous faisons était pour empêcher nn conflit que nous aurions regretté. M. le préfet nous
avait donné Tordre de venir vous inviter à vous retirer; mais nous avons trouvé ici un détachement considérable* de chasseurs de Vincennes, envoyé par l'autorité militaire qui prétend seule avoir le droit d'agir; car la démarche que nous faisons est officieuse et pour empêcher un conflit fâcheux. Nour ne prétendons pas juger de la question de droit; mais j'ai l'honneur de vous prévenir que l'autorité militaire a des ordres sévères et elle les exécutera très-probablement.
))M. le président Benoist d'Azy. Vous comprenez parfaitement, monsieur, que l'invitation à laquelle voua donnez en ce moment le caractère officieux ne peut produire aucune impression sur nous. Nous ne céderons qu'à la force.
))Le 2-me commissaire (le plus jeune). M. le préaident, voici l'ordre qu'on nous a donné, et, sans plus attendre, nous vous sommons, que ce soit à tort ou & raison, de vous disperser. (Violens murmures),
» Plusieurs membres. Les noms, les noms des commissaires.
))Le 1-er commissaire. Lemoine-Bacherel et Marlet
»En ce moment, un officier arrive, un ordre à la main, et dit: Je suis militaire, je reçois un ordre, je dois l'exécuter. Voici cet ordre:
» Commandant, en conséquence des ordres du ministre de la guerre, faites occuper immédiatement la mairie du 10-me arrondissement, et faites arrêter, s'il est nécessaire, les représentants qui n'obéiraient pa*
sur-le-champ à l'injonction de se diviser. — Le général en chef Magnan.« (Explosion de murmures.)
«Plusieurs membres. Eh bien! qu'on nous arrête; qu'on donne l'ordre de nous arrêter.
))Un autre officier pénètre dans la salle, un ordre à la main. Il s'approche du bureau et donne lecture d'un ordre ainsi conçu:
))Le général en chef prescrit de laisser sortir de la mairie les représentants qui s'y trouvent et qui n'opposeraient aucune résistance. Quant à ceux qui ne voudraient pas obtempérer à cette injonction, ils seront arrêtés immédiatement et conduits, avec tous les égards possibles, à la prison de Mazas.«
»De toutes parts. Tous à Mazas.
))M. Emile Leroux. Oui! oui! allons à pied!
))Le président Benoist d'Azy, à l'officier. Vous vous présentez avec un ordre; nous devons, avant tout, vous demander, ainsi que nous l'avons déjà fait à l'officier qui s'est le premier présenté, si vous connaissez l'art. 68 de la Constitution, qui déclare que tout acte du pouvoir exécutif pour empêcher la réunion de l'Assemblée est un crime de haute trahison qui fait cesser, h l'instant même, les pouvoirs du chef du pouvoir exécutif. C'est en vertu de son décret, qui déclare la déchéance du chef du pouvoir exécutif, que nous agissons en ce moment. Si nous n'avons pas de forces à opposer ....
))M. de Larcy. Nous opposons la résistance du droit.
»Le président Benoist d'Azy. J'ajoute que l'Assemblée, obligée de pourvoir à sa sûreté, a nommé le
général Oudinot commandant des tontes les forces qui ponvent être appelées à la défendre.
»M. de Larcy. Commandant, nous faisons un appel à votre patriotisme comme Français.
»M. le général Oudinot à l'officier. Vous êtes le commandant du 6-e bataillon?
))L'officier. Je suis commandant par intérim. Le commandant est malade.
»Le général Oudinot. Eh bien! commandant du 6-e bataillon, vous venez d'entendre ce que M. le président de l'Assemblée vous a dit?
»L'officier. Oui, mon général.
»Le général Oudinot. Qu'il n'y avait pour le moment d'autre pouvoir en France que l'Assemblée. En vertu de ce pouvoir, qui m'a délégué le commandement de l'armée et de la garde nationale, je viens vous déclarer que nous ne pouvons obéir que contraints, forcé?, à l'ordre qui nous interdirait de rester réunis. En conséquence, et en vertu des droits que nous tenons d'elle, je vous ordonne d'évacuer et de faire évacuer la mairie.
»Vous avez entendu, commandant du 6-e bataillon; Tous avez entendu que je vous ai donné l'ordre de faire évacuer la mairie. Allez-vous obéir?
»L'officier. Non, et voici pourquoi: j'ai reçu de mes chefs des ordres, et je les exécute.
»De toutes parts. A Mazas! à Mazas!
»L'officier. Au nom des ordres du pouvoir exécutif, nous vous sommons de vous dissoudre h l'instant même-
*Voix diverses. Non, non, il n'y a pas de pouvoir exécutif . Faites-nous sortir de force ; employez la force ! - »Sur Tordre du commandant, plusieurs chasseurs pénètrent dans la salle. Un troisième commissaire de police et plusieurs agents y pénètrent également. Les commissaires et les agents saisissent les membres du bureau, JL le général Oudinot, M. Tamisier et plusieurs autres représentants, et les conduisent presque »ur le palier. Mais l'escalier est toujours occupé par la troupe. Les commissaires et les officiers montent et descendent pour aller chercher et apporter des ordres. Après un quart d'heure environ, les soldats ouvrent les rangs. Les représentants, toujours conduits parles agents et le commissaire, descendent dans la cour. Le général Forey se présente; le général Oudinot lui parle -un instant, et, se retournant vers les membres de l'Assemblée, dit que le général Forey lui a répondu: ))Nous sommes militaires, nous ne connaissons que nos ordres.((
))M. le général Lauriston. Il doit connaître les lois et la Constitution. Nous avons été militaires comme lui.
»Le général Oudinot. Le général Forey prétend qu'il ne doit obéir qu'au pouvoir exécutif.
»Tous les représentants. Qu'on nous emmène, qu'on nous emmène à Mazas!
»Plusieurs gardes nationaux qui sont dans la cour crient, chaque fois que la porte s'ouvre pour laisser -passer les officiers qui vont et viennent: »Vive la république! vive la Constitution^
»Quelques minutes se passent. Enfin, la porte
s'ouvre, et les agents ordonnent aux membres du bu» reau et de l'Assemblée de se mettre en marche. MM» les présidents Benoist et Yitet déclarent qu'ils ne sortiront que par la force. Les agents les prennent par les bras, et les font sortir dans la rue. MM. les secrétaires, le général Oudinot, M. Tamisier et les autres représentants, sont conduits de la même manière^ et on se met en marche à travers deux haies de soldats» Le président Vitet est tenu au collet par un agent; 1» général Forey est en tête des troupes, et dirige la colonne. L'Assemblée, ainsi prisonnière, .est conduite, au milieu des cris de »Vive l'Assemblée! vive la république! vive la Constitution !« poussés par les citoyen* qui sont dans les rues et aux fenêtres, jusqu'à la caserne du quai d'Orsay, en suivant les rues de Grenelle, Saint-Guillaume, Neuve de l'Université, de l'Université, de Beaune, les quais Voltaire et d'Orsay. Tous les représentants entrent dans la cour de la caserne, et on referme la porte sur eux. Il est trois heures vingt minutes.
))Sur la proposition d'un membre, on procède, dans la cour même, à l'appel nominal. MM. Grimault, secrétaire, et Antony Thouret font l'appel nominal, qui constate la présence de deux cent vingt membres, dont les noms suivent:
))MM. Albert de Luynes, d'Andigné de la'Chasse^ Antony Thouret, Arène, Audren de Kerdrel (Ille-et- Vilaine), Audren de Kerdrel (Morbihan), de Balzac, Barchou de Penhoën, Barillon, Odilon Barrot, Bar-
thélemy Saint-Hilaire, Bauchard, Gustave de Beaumont, Béchard, Béhaguel, de Belvèze, Benoist d'Azy, de Bernardy, Benyer, de Berset, Besse, Betting de Lancastel, Blavoyer, Bocher, Boissié, de Botmillau, Bouvatier, de Broglie, de la Broise, de Bryas, Buffet, Caillet du Tertre, Callet, Camus de la Guibourgère Canet, de Castillon, de Cazalès, amiral Cécile, Ciiambolle, Çhamiot, Champanhet, Chaper, Chapot, de Cliarencey, Chasseigne, Chauvin, Chazant, de Chazcllcs Chégaray, de Coislin, Colfavru, Colas de la Motte, Coquerel, de Corcelles, Cordier, Corne, Creton, Daguilhon- Pujol, Dahirel, Dambray, de Dampierre, de Brotone, de Fontaine, de Fontenay, Desèze, Desmars, de la Devansaye, Didier, Dieuleveult, Druet-Desvaux, Abraham Dubois, Dufaure, Dufougerais, Dufour, Dufournel, Marc Dufraisse, Pascal Duprat, Duvergier de Hauranne, Etienne, de Falloux, deFaultrier, Faure (Rhône), Favreau, Ferré des Ferris, de Flavigny, de Foblant, Frichon, Gain, Gasselin, Germonière, de Gicquiau, do Goulard, de Goyon, de Grandville, de Grasset, Grelier- Dufougeroux, Grévy, Grillon, "Grimault, Gros, Guillier de la Tousche, Harscouet de Saint-George, d'Havrincourt, Hennecart, Hennequin, d'Hespel, Houel, Hovyn- Tranchèro, Huot, Joret, Jouannet, de Kéranfleck, de Kératry, de Kéridec, de Kermasec, de Kersauron-Penendreff, Léo de Laborde, Laboulie, Lacave, Oscar de Lafayette, Lafosse, Lagarde, de Lagrenée, Laine, Lanjuinais, Larabit, de Larcy, J. de Lasteyrie, Latrade, Laureau, Laurenceau, général de Lauriston, de Laussat»
Lefebvre de Grosriez, Legrand, Legros-Desvaux, Lemaire, Emile Leroux, Lespérut, de Lespinois, Lherbette, de Linsaval, de Luppé, Maréchal, Martin de Villers, Maze-Saunay, Mèze, Armand de Melun, Anatole de Melun, Merentié, Michaut, Mispoulet, Monet r de Montébello, de Montigny, Moulin, Murat-Sistrière, Alfred Nettement, d'Olivier, général Oudinot de Reggio, Paillet, du Parc, Passy, Emile Péan, Pécoul, Casimir Périer, Pidoux, Pigeon, de Piogé, Piscatoiy, Proa, Prudhomme, Querhoent, Randoing, Raudot, Raulin, de Ravinel, de Rémusat, Renaud, Résal, de Rességuier, Henri de Riancey, Rigal, delaRochette, Rodât, de Roquefeuil, des Rotoura de Chaulieu,- Rouget- Lafosse, Rouillé, Roux - Carbonel, Sainte-Beuve, dfr Saint-Germain, général de Saint-Priest, Salmon, Sauyaire-Barthélemy, de Serre, de Sesmaisons, Simonot r de Staplante, de Surville, de Talhouet, Talon, Tamisier, Thuriot de la Rosière, de Tinguy, de Tocqueville, de la Tourette, de Tréveneuc, Mortimer-Ternaux, de Vatimesnil, de Vandoeuvre, Vemhette (Hérault), Vernhette (Aveyron), Vésin, Vitet, deTogué((. (Indépendance Belge du 16 décembre 1851.)
A quatre heures et demie, M. M. Bixio, Victor Lefranc et Valette vinrent h la caserne se constituer volontairement prisonniers, pour partager le sort de leurs collègues. Les officiers -geôliers ne voulaient point d'abord les recevoir. M. Valette dit: »j'ai pourtant deux titres h être arrêté; je suis représentant du peuple et professeur de droit !«
A huit heures du soir, sept voitures cellulaires, de celles destinées au transport des forçats, entrèrent dan» la cour de la caserne; cinquante-deux représentons y furent enfermés, et conduits au Mont-Valérien, où rien n'était préparé pour les recevoir. On les plaça dans une grande salle, et l'officier d'état-major qui les accompagnait dit au commandant du fort: ne vous inquiétez pas; mettez-les où vous voudrez; ce sera toujours assez bon pour eux! Déjà, au moment où les voitures cellulaires quittaient la caserne, entourées d'une escorte de lanciers, l'officier commandant l'escorte avait eu l'infamie de dire à ses soldats, en montrant les représentons de la nation: je vous recommande ce tas de brigands-là!!!
Le jour où des misérables, dignes d'être envoyés au bagne, s'emparaient du pouvoir qu'ils détiennent depuis ce temps, il devenait bien naturel de voir des hommes respectables et respectés conduits, de prison en prison, dans des voitures de forçats! ....
Les détenus restés à la caserne du quai d'Orsay forent.placés le lendemain, de grand matin, dans des omnibus, et conduits, les uns à Yincennes, les autresà Mazas.
