‹ La France sous Louis XVI;Chapitre 61 sur 245 · LE PARLEMENT ATTAQUE LE MINISTÈRE · texte numérisé non relu

LE PARLEMENT ATTAQUE LE MINISTÈRE

t, m et tm., 129, 156, 192, 239, 246, 248, 270 et taW., 2T7 ;, 315 et toi?., 359 et toi?. — Corretpondanee teeriU, publiée leevre, tome II, p. 142 et sniv., 163. — Voyages en France tf Us années 1787, 88, 89, 90, par Arlbar Yonng, traduit par Bi, in-S, Paris, 1793, tome II, p. 18, 33, 89, 114, 483; tome III, Sty 32, 33, 38. — Mémoires du général Lafayette, tome II, •ItoiY., 177 et toi?., 198, 207, 208. — Réimpression de Tancien «T. Introdnetion historique, p. 227 et suiv. — Lettres de madame igné^ in-12, Amsterdam, 1756, tome III, p. 211, 235; tome IV, — Caractères de Labruyère, in-8, Paris, 1790, tome II, p. 57. — propritflé des eauc Cùwrantest du droit des rwetains, par Chamre, in-8, Paris, 1846 (sahs «e titre modeste se cache une histoire Malité, plM eomiàé et'»pp#éeiée à l'étrang/r qa^n France, basée s doeaments historiques incontestables, qu'un jurisconsulte seul t Mordonner), p. 102, 104, 183, 185, 186, 332, 386, 417, 418, 422, k6, 448, 449, 552, 706. — Archives parlementaires, in-4*, 1879, 1, p. 330, Doléances de Pennes, Septèmes et Pierrefeu.

Le roi rejette les demandes du Parlement. Itératives remontraneet, 9 j let 1787. — Le Parlement combat l'établissement de Vimpdt do tin et refuse Timpdt territorial, juillet 1787. — Lit de justice, 6 août 17

— Le lit de justice déclaré illégal par le Parlement, 7 août 1787.— Parlement transféré k Troyes, 15 août 1787. — Fermentation du peu| moyens illusoires de calmer ses appréhensions. — Insurrection d' société nouvelle contre l'ancienne. — La reine et ses prétendu! ai

— Émeute du 17 août 1787. — Protestations de la Chambre des com et de la Cour des aides, 18 août 1787. — Arrêt du Parlement de P siégeant k Troyes, 27 août 1787. — L'archevêque de Toulouse noa premier ministre, 28 août 1787. — Opposition de la France aux an tions de l'Autriche ; correspondances de Marie-Antoinette et de Joae|i en 1783 et 1784. — Coup de canon tiré sur l'Escaut, octobre 17 Marie-Antoinette avoue son impuissance dans les questions politiqi

— Conseils de Vergennes au roi k l'occasion du coup de canon tiré l'Escaut, novembre 1784. — Joseph II et la question de la Bavière. Les écrits de Mirabeau et de Linguet sur le coup de canon de TEseï •— Efforts et sacrifices de la France pour obtenir le maintien dt paix. — Nouvelle humiliation infligée aux Français par les événeoM arrivés en Hollande, janvier 1788. ~ L'empereur Joseph reprend projets contre la Turquie; sa lettre au roi de Prusse Frédéric-6 laume, janvier 1788. — Indignation du comte de Mirabeau; son i| aux peuples contre les princes, 1788. — Les droits des hommes mèl diquement exposés par Mirabeau. ~~ Mirabeau indique d'une mani précise les conditions à remplir par un gouvernement et la fin proclu des monarchies. — Les Allemands et les Français. Mirabeau signak maladie meurtrière de vouloir trop gouverner. — Désastres amenés le traité de commerce avec l'Angleterre. — Révocation de l'impdl

ikkre et de It iiib?enUoB lerritoriale ; réublitiemeiit dee deux fiBgtiimes et de rimp6t des quatre sous pour lÎYre, octobre' 1787. — Bippel du Ptrlement, 20 septembre 1787. — Galonné repousse dans une requête au roi lesaeeusations du Parlement, septembre 1787. ~ Réponse à Js requête de Calonue. — Lettre de Mirabeau à Soufflot sur les affaires politiques^ 4 octobre 1787. — Emprunt de douze millions, 13 octobre 1787. — Visite du conseiller d'Éprémesnil au garde des sceaux, du 16 aii 17 novembre 1787. — Lettre de Mirabeau à un magistrat, 10 novembre 17S7. —Nouvelle lettre de Mirabeau au même magistrat, 18 novembre 1787. — Séance du Parlement du 19 novembre 1 787. — Lettre de Mirabeau à Montmorin, 20 novembre 1787. — Exil du due d'Orléans ; emprisonnement des conseillers Sabattier de Castres et Fretean de SaintJust, novembre 1787. ^ Le Parlement convoqué à Versailles le 21 novembre 1787. — Mm« de Marsan et Louis XYI ; lettre du duc d'Orléans au roi, décembre 1787.

— Les Pairs s'associent au Parlement, 8 décembre 1787. — Remontrsnces du Parlement et réponse du roi, 11 et 17 avril 1788. — Le conseiller Goislard dénonce les tentatives faites pour généraliser et rendre proportionnel l'impôt du vingtième; arrêt du Parlement interdisant cette mesure ânineièrey 29 avril 1788. — Désaccord des lois relatives aux prolestants ave« les mœurs publiques. Impuissance de l'administration. —Le vicomte de Bombelles; ses professeurs de l'Ecole militaire. Voltaire et le oûnistre Breteuil.— Loi concernant les citoyens ne professant pas la religion catholique ; M»« de Genlis, la marécbale de Noailles et d'Ëprémesnil.

— Le clergé accepte cette loi avec répugnance; mandement de l'évêque 4e La Rochelle; discours de l'archevêque de Narbonne au roi, 27 juillol 1788. — Situation des Juifs en France; ce qu'ils devaient gagner à labi nouvelle.— Naissance du parti dit d'Orléans. — Le duc d'Orléans. ^ L'orléanisme est devenu la désignation d'une opinion politique spé- «latiTe. — Le Parlement ne désirait pas plus que les ministres Is confoeatioa des Ëtau généraux. — Le comte de Brienne ministre de la gnerre et le comte de La Luzerne ministre de la marine, 24 septembre, 23 décembre 1787. —Chaque jour rend plus imminente une catastrophe redonlée. •— Arrêt du Parlement proclamant les principes de la monarchie française, 3 mai 1788. — Itératives remontrances du Parlemeni, 4 mai 1788. — Le Conseil du roi casse l'arrêt du Parlement, 4 mai 1788.

— Arrestation de Goislard , de Montsabert et de d'Ëprémesnil en plein Parlement, 6 mai 1788. — Lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788.

— Suppression des tribunaux d'exception; ordonnance criminelle. — Discours du premier président ; protestations. — Les Parlements, les tribunaux de toutes sortes, la noblesse et le Tiers-État s'insurgent contre les décisions du lit de justice. — Assemblée des trois ordres du Dauphiné au château de Vizille, le 21 juillet 1788. — Exil, emprisonnement de fonctiaaaaires rebelles ; refus d'obéissance de plusieurs of&ciers de l'armée. —Assemblée générale du clergé, t5 juin 1788; ses remonirancesen faveur éeses privilèges. — Les Français appelés à donner leur avis au sujet de la coBvecatioB des ËtaU généraux, 5 juillet 1788. — ÉcnU de Mlnheau sur

la liberté de la pretse.—Con vocation |de^ ÉMyi|tu.l<»' mai 1789.— Emprunt forcé décrété le 1 6 août 1788 ; panique générale. — Attitude du roi ; a? englement étrange de Loménie^ de son successeur Jiecker et des Parlemeits.

— Necker nommé directeur général des fioances le 25 août 1788. ^ Entrainement passionné des Français pour les lettres, les seîeaees et lei arts. — Effenrescence des esprits; la presse, les clubs; mauvaise récolte en 1786. — Lit de justice projeté pour le 15 septembre. Proteatatloos des magistrats ; Barentin remplace Lamoignon le 19 septembre 1788.

— Enthousiasme produit par le retour de Necker au ministère. — Le Parlement rendu à ses fonctions, 24 septembre 1788. — Le rappel des Notables est décidé, 5 octobre 1788. — Les Notables ne eompreBMDt ni les vœux des populations ni l'irrésistible puissance de l'opinion pnblique. — Le mémoire des princes; conduite réservée du die d*Orléans.

— Jugement de Mirabeau sur les événements en préparation ; pnbUeâtioD de sa réponse aux alarmes des bons citoyens, — Mirabeau et Lauxun.

— Clairvoyance de Mirabeau; Incertitudes de Necker. — Bssai swr Us privilèges^ par Sieyès. — Accord impossible entre let magistrats et les citoyens.— Tentatives puériles des magistrats pour ressaisir la popularité. — Rapport de Necker au roi sur les Ëtats génértttx, 26 décembre 1788. — Mirabeau essaie de réagir contre rengonement di public en faveur de Necker. — Voltaire et Rousseau. -< Perpétaelle tendance de certains hommes à poursuivre une chimérique orgaaiution de la société. — Mirabeau en Provence, 15 janvier 17804 — Apparition de la brochure Qu'est-ee que le Tiers-Étal^ février 1789. — Le soulèvement du Tiers-État s'étend dans toutes les provinces. — Let cahiers des bailliages, la liberté de la presse, les conquêtes de 1789.

Le roi r^atte

let demandas

da Parlement.

Itératives remontranees let magittrttt, 9jallletl787.

La demande faite par le Parlement de^ ét^ ^ recette et de dépense communiqués aux Notables révélait, avec Tâpreté des discussions qui avaient ou lieu dans son sein, les prétentions des magistrals. Us sentaient le gouvernement presque à bout de voie, et, dans leur hautaine confiance en leur organisation corporative, pensaient que le moment était venu de dominer l'État en saisissant cette occasion d'augm^Qter leurs privilèges et leur puissance.

L'archevêque de Toulouse se trouvait fatalement obligé ou de se mettre à la merci du Parlement ou d'en appeler aux États généraux . Avant de subir l'unç ou l'autre deceftalteriiatives, il résolut de faire intervenir

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