STRBS CAUSÉS PAR LE TRAITÉ DE COMMERCE

is-relief qui devait immortaliser le traité conclu France, où le dieu Mars serait représenté vaincu iéesse de la Paix. À l'époque même où les routes ppe étaient encombrées de voitures charriant ons destinés à l'Angleterre qu'elle devait rendus forme de tissus de tous genres au détriles ouvriers français, où l'introduction des 5S, des ustensiles de fabriques étrangères ent la fermeture des ateliers du pays; à l'époque où un cri de colère partant de la Normandie, [ait à l'allégresse des Anglais, où le nom de Verétait maudit, où des appels à la guerre contre IX rivaux se faisaient entendre de toutes parts, écrivait de Copenhague au ministre anglais : avez préparé le bonheur et la prospérité des lions futures de deux nations rivales, et élevé 3 barrière possible contre la guerre et ses mi- Y Séduisant pronostic qui se traduisait dans lent présent par une telle aggravation de souf- , qu'avant la fin de l'année 1787 Eden mandait c M. de Montmorin m'a parlé de nouveau du le commerce, il dit que les représentations de ites parties de la Normandie et de Bordeaux contre nos poteries et nos cotons, sont arrivées tat de violence et de clameurs extrêmes, il dit latre mille ouvriers mendient dans les rues len..., je crois réellement que si on ne fait pas e chose, la rage contre le traité grandira au u'il sera impossible d'y résister. »

lerre qu'entrevoyait Dupont de Nemours, si le e commerce eût été repoussé, allait éclater en mémo des efTorts faits pour l'éviter, et Boyetet,

ftétoeation de l'imp6t du Timbre

et de

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uctobre 1787.

en annonçant que jamais la France ne se résignerait à souffrir que sou industrie fût écrasée par la concurrence étrangère, avait jugé avise raison son pays incapable de descendre au niveau de l'Espagne fi du Portugal. Les froissements d'intérêts provoqués par ces arrangements commerciaux, en augmentant le mauvais vouloir des Parleinents de Paris et de Normandie, aggravaient les difQcultés que rencontrait l'archevêque de Toulouse dans ses projets de réconciliation avec la magistrature. L'intermédiaire du ministère, un conseiller de la Grand'Chambre, M. Minièrçs, engagea ses collègues à ne pas compliquer de dissentions intestines les embarras qu9 pouvaient faire surgir des hostilités imminentes en Europe, c'est alors que BriennCi décidé à poursuivre avec persévérance toutes les économies réalisables et à éviter tous conflits financiers, se résolut à abandonner l'impôt du Timbre comme l'impôt territorial et à reprendre une contribution à laquelle il avait renoncé,

c Nous nous étions, dit-il c^ans l'édit prés^té au Parlement, d'abord occupés de deux moyens d'accroissements de revenus communiqués aux Notables de notre royaume qui, réunis aux résultats des premiers retranchements que nous avions projetés, devaient, dans peu d'années, ramener Tordre indispensable. Mais après avoir porté la plus grande attention sur les divers objets de nos revenus..., nous avons rei^nnu que les réformes à opérer devaient procurer un résultat plus considérable..., nous avons jugé à propos de nous borner à nous procurer, quant à présent, par la perception même de l'imposition actuelle desving* tièmes, une partie de l'amélioration des revenus qui

BRIENNE ET LES PARLEMENTS. 27k

0U8 est actuellement nécessaire. Nous nous sommes déterminé d'autant plus volontiers à adoptereetteréolation que, sans ajouter la plus légère augmentation la contribution de ceux de nos sujets qui paient exaceinent les deux vingtièmes et les quatre sous pour ivre... l'excédent de produit que nous pouvons encre attendre de cette imposition^ ne sera précisément [ueie paiement plus exact, par quelque propriétaire, e la contribution à laquelle ils s'étaient soustraits atout ou en partie. Ainsi cette égalité de cotisation. . • , ae nous avions eu principalement en vue par l'éta- Kssement d'une subvention territoriale, se trouvera ar ce moyen sûrement opérée. >

Brienne, malgré la franchise et la clarté mise ans l'exposé des moyens qii*il comptait employer our arriver à son but, ne devait pas bonvaincre n public saturé d'interminables débats iinanciers; Quelle idée, s'écria un nouvelliste^ le jour où l'aringement conclu avec le Parlement fat connu , queHe lée avoir d'un gouvernement qui demandait une anglentation de plus de cent millions d'iinpôts, qui, irsqu'on parlait d'éclaircir le déficit, d'examiner si n ne pouvait pas diminuer cette surchàirge, répon- Itit que tout était examiné, que les Notables eux- ^émes en avaient senti la nécessité ; qui, en consé- (tnence, a transféré le Parl^nent de Paris^ privé les jttticiablesde leurs juges, au moment te plus intéressant pour les plaideurs, frappé coup d'autorité sur coup d'autorité et en moins de six semaines est obligé de revenir sur ses pas, de convenu qu'il pourra se passer de ces ressources extraordinaires et se contenter d'une légère prorogation d'un impôt déjà établi. »

276 LIVRB DEUXIÈME.

Critiques d'écrivains hostiles, que les magistrats dans leurs projets de domination reproduisaient de manière à présenter les nouveaux calculs de Brienne comme une concession de Tautorité royale, quand ib affirmaient par arrêt^lors de leur départ de Troyes,que l'attachement inviolable du Parlement aux véritables intérêts du roi et de TÉtat c ne lui aurait pas permis d'enregistrer même une simple prorogation d'impôts provisoires et momentanés, si la nécessité des circons- ; tances et le désir de ramener la tranquillité publique , ne lui en avaient fait impérieusement la loi j> , et quand j ils annonçaient que, t si malgré les ressources abon- ^ dantes espérées par l'ordre nouveau dans toutes les . partiesderadministration,leditseigneurroi se croyait . forcé*. • de lui demander de nouveaux secours..., la •

Cour n'entendait point se départir de principes qui , avaient servi de base à... ses respectueuses résistan- , ces. . . , et regardait comme hors de son pouvoir, d*en- ^ registrer aucun impôt dont la nation préalablement ^ assemblée en Ëtats généraux n'aurait pas reconnu et ^ fixé invariablement la justice, la durée et l'emploi. » ^ luppei Le lendemain de cette déclaration, l'annonce du ^

^"Jj'^JJf"*' retour du Parlement à Paris calma la fermentation ^ tambre 1787. j^g esprits qui croissait de jour en jour, le nombre l des soldats consignés dans les corps de garde dimi' ^ nua aiï)si que celui des patrouilles, et la ville prit un . air de fête pour recevoir les magistrats. Les huissiers . de la Cour ne tardèrent pas à arriver par les voitures publiques, la tête ornée de fleurs, une branche de | laurier à la main, et les environs du Palais de Jus* tice encombrés par la foule retentirent du bruit ^ des feux d'artifice. Il y eut plusieurs jours de ré- ^