LIBERTÉ DE LA PRESSE EN FRANCE

Voilà ce qu'il en est de la liberté de la presse en Angleterre. Non-seulement nous n'avons pas à la désavouer, mais nous devons sincèrement l'envier.

La presse inoffensive pour l'existence même des institutions d'un pays, dévouée exclusivement à leur amélioration, est un immense bienfait. Renfermée dans les limites d'une dissidence entre whigs et tories, elle peut rendre , sans aucun péril , de grands services; tandis qu'entraînée, comme en France, depuis un temps immémorial, à la discussion des théories politiques les plus indéfinies, les plus graves, les plus fondamentales, les plus ardentes, elle devient une redoutable arme de guerre qui tous les matins, comme une sorte de baliste chez les anciens , lance des javelots, des pierres, des torches allumées dans l'enceinte constitutionnelle, bat en brèche le gouvernement, en ébranle les fondations. Croisade fatale qui, sous l'impulsion fanatique de la foi politique, sous différents drapeaux, livre chaque jour l'assaut et cherche le côté faible de la place pour y introduire ses phalanges.

Cette coutume, ancienne chez nous, est intolérable. Comme le dit M. de Persigny, « tant qu'il y a des » nations dans la nation, la liberté ne peut être donnée » aux ennemis de l'ordre établi que chez les peuples » dégénérés, qui préfèrent au salut de l'État, comme » les Grecs du Bas-Empire, le droit de se quereller et » de se détruire eux-mêmes '. »

1 Circulaire du 7 duccmbre 18G0.

Tolérer le prétendu droit de toutes ces feuilles qui chaque jour, sous un nom ou sous un autre, représentent : celle-ci la faction républicaine, celle-là le parti orléaniste; l'une, la légitimité, l'autre, tel principe politique ou socialiste, c'est abdiquer, c'est proclamer l'anarchie morale.

Un gouvernement surtout qui repose sur le suffrage universel a un autre caractère, une autre attitude. Il peut parler plus haut et plus ferme. En se défendant plus énergiquement, il défend la société dont il est l'organe et le type poinçonné. Il a le droit et le devoir d'imposer silence aux cris discordants de prétendants plus ou moins pseudonymes.

C'est une pensée bien simple, bien élémentaire, bien normale, bien incontestable, et cependant elle ne s'est formulée avec quelque éclat et autorité que sous la parole de M. le comte de Persigny, à qui cet hommage est dû. D'autres voix se sont ensuite jointes à la sienne, celle de M. Ferdinand Barrot* au Sénat, de MM. Baroche^ et Billault^ au Corps législatif.

M. Ferdinand Barrot, s'attaquant avec raison à cet esprit de discussion perpétuelle des bases mêmes de l'ordre social, qu'il quahfie justement de a scepticisme politique, véritable ver de notre société », combat énergiquement cette tolérance coupable.

M. Baroche déclare que la résolution du gouver-

* Sénat, séance du 4 mars 1861.

2 Corps législatif, séance du 14 mars 1861.

3 Corps législatif, séance du 18 juin 1861. Voir aussi : La liberté des opinions et la liberté des partis, par M. Paulin Limayrac, dans le Pays, journal de l'Empire, 28 juin 1861; voir aussi : article du Times dans le Pays du 2 octobre 1862.

nement est « d'interdire toute attaque contre les institutions, contre les principes sur lesquels elles sont fondées. »

M. Billault, définissant, en homme d'Étal et en orateur éminent, la Constitution qui nous régit, affirme que « le gouvernement n'entend laisser entrer )) dans la citadelle dont la France lui a confié la garde )) ni ennemis déclarés, ni ennemis déguisés... qu'il » entend assurer l'ordre , fonder la dynastie, et con- » stituer un état social assez solide pour que , après » soixante-dix ans de révolutions, la révolution ne » soit plus que dans le passé.

))0r, la presse est le plus efficace de tous les » moyens d'attaque contre les gouvernements; tous * » les gouvernements se sont trouvés aux prises avec » elle ; tous lui ont livré des batailles plus ou moins » fréquentes , plus ou moins heureuses. Combien a- » t-elle tué de gouvernements en France ? Vous pouvez )) les compter...

» Il y a par le monde une grande force dont le » génie de l'homme a doté la civilisation : c'est la va- » peur. Celle-là aussi peut faire éclater tout ce qui » l'environne. Eh bien , elle aussi est soumise à une )) surveillance continuelle ; on ne»la confie pas au pre- » mier venu pour en faire usage à l'aventure, aux ris- » ques et périls de tous. »

De ces données si sûres quelle est la conclusion ? C'est qu'au milieu de toutes ces ruines accumulées par les révolutions sur notre pays, les éléments informes des gouvernements renversés tendent à se rapprocher et à se relever. De là des efforts désespérés

et sans cesse renaissants; de là des agitations fébriles dont le pays souffre depuis plus d'un demi-siècle ; — il y faut enfin mettre un terme.

Il faut de la théorie des libertés platoniques passer avec un peu plus de précision, comme en Angleterre, à la liberté pratique. On la trouvera bien mieux sub lege liber tas que contra legem; et s'il n'est ni question ni besoin de recourir, pour atteindre ce but, aux extrémités violentes de la législation britannique , à ces dispositions draconiennes dont Montesquieu disait (( qu'elles ordonnaient tout le mal que de sang-froid » on peut faire », du moins faut-il, avec une persévérance inflexible, « assurer le respect de la Constitution » et l'obéissance aux lois ^ » .

Nous le répétons avec une conviction profonde, la* liberté en France est à ce prix. Tant que le sol sera miné sous nos pas par les recherches des différents partis, tant que l'ordre constitutionnel sera perpétuellement menacé d'une explosion par ces explorations souterraines ou à ciel ouvert , tant que la question dynastique et constitutionnelle ne sera pas définitivement dégagée, la vraie liberté n'existera pas chez nous.

Cet examen est d'autant plus facile à faire aujourd'hui que le gouvernement actuel est bien désintéressé ici : sa popularité, sa force le mettent au-dessus de toute préoccupation de ce genre. L'ordre, la tranquillité ne courent aucun péril, chacun le sait. Mais il s'agit de l'avenir, de l'étabhssement, de l'importation durable du régime libéral de l'Angleterre en 1 Séance du Sénat du 4 mars 4861. (Discours de M.Ferd. Barrot.)

France. Or, n'est-il pas incontestable que la première condition de la liberté, c'est la sécurité ? Le colon cultive-t-il avec succès, perfectionne-t-il sa culture, s'il a une possession précaire ? La plante la plus vulgaire pousse-t-elle des rameaux, si elle est sans cesse agitée, déracinée par l'orage ou la bêche d'un inquiet laboureur ?

De même en est-il de la liberté :

Elle ne peut vivre et se développer que sur un terrain solide et garanti.

Depuis cette étude, dont la date remonte au mois d'octobre 1862, la pensée qui nous occupait alors a fait son chemin dans le monde politique.

L'Empereur, en deux occasions solennelles, lui a donné la consécration de sa haute raison : à l'ouverture de la session législative ^ et, quelques jours après, à la distribution des prix aux exposants, il a proclamé cette vérité sjans le respect de laquelle il n'y a en France que confusion, anarchie, désordre social à l'état chronique.

Au Corps législatif, cette question constitutionnelle a été débattue par MM. Emile OUivier et Jules Favre, qui" en contestaient l'application historique à l'Angleterre, et par M. Baroche, leur contradicteur.

La séance du 6 mars dernier a encore fourni un exemple de cette malheureuse coutume en France de fronder, même en plein Parlement, la Constitution qui nous régit, et le président, M. le duc de Morny, a dû,

* Moniteur universel, 43 janvier 4863.

avec son tact si sûr, signaler ces entraînements inconstitutionnels.

Enfin, M. le comte de Persigny, comme complément et sanction pratique de la doctrine si heureusement inaugurée par lui à son avènement au ministère de l'intérieur, en a merveilleusement résumé l'esprit dans sa circulaire électorale du 9 mai dernier'.

Dans quelques recherches historiques sur le régime de la presse^, nous avons essayé de prouver que la liberté de la presse n'existe en Angleterre et ne peut exister dans aucun pays qu'à la condition du respect préalable et inviolable de la Constitution et des lois.

Telle est notre pensée ; telle est notre doctrine.

Est-elle absolue , est-elle définitive ?

Même à ce point de vue, le serment politique, nous dit-on, ne répond-il pas à toutes les inquiétudes, qu'au nom de la Constitution, ses amis les plus fidèles et les plus jaloux pourraient concevoir ?

Expliquons-nous donc franchement, ouvertement, mais aussi avec la modération qui sert et honore toutes les opinions. La question de la presse mérite

1 Constitutionnel j 4 2 juin 1863.

■ 2 Voir le Pays des 31 décembre 1863, 4 février 1864 et 18 janvier 1866.

3 Voir le Constitutionnel des 11 et 12 juin 1863.

ces égards; elle est au premier rang, on en conviendra, de ces intérêts intellectuels que nous cherchons à étudier ici.

Si les informations historiques que nous nous sommes efforcé de mettre en lumière sont exactes , et elles ne paraissent pas pouvoir être sérieusement contestées*, la déduction logique est qu'il faut d'abord dégager la question constitutionnelle de tous hasards, de toutes incertitudes, de toutes menaces, de toutes éventualités de destruction, avant de songer à l'émancipation de la presse.

C'est d'autant plus rationnel que chacun sait par l'expérience des lois sur la presse que le premier effet de la liberté, c'est l'aspiration à une liberté nouvelle. Dans cette voie, c'est l'extension incessante, indéfinie : toute restriction est une entrave, toute limite un obstacle inacceptable ; par la raison bien simple qu'à côté de telle opinion satisfaite, une autre ne l'est pas; et, ainsi de proche en proche, l'effet de la liberté admise est de servir de point d'appui à une exigence nouvelle et sans aucune satisfaction pour les droits acquis et reconnus qui n'en savent aucun gré au gouvernement : ce sont des armes aux mains de ceux qui en veulent d'autres.

Voyons donc, avant de nous engager dans cette voie périlleuse, où nous en sommes; avant de regarder devant nous, regardons autour de nous.

^ Discours de M. Rouher, ministre d'État, au Corps législatif {Moniteur du 4 5 janvier 4 864). — Discours de M. Granier de Cassagnac et réponse de M. Emile Ollivier {Moniteur du 23 janvier 1864.) — M. Paulin Limayrac, Constitutionnel des 24 septembre et 12 octobre 4865.

Quelle est la situation de la presse ? Elle est sous le régime du décret organique de 1852. L'esprit de ce décret, c'est qu'il vaut mieux prévenir que réprimer. Avec les habitudes , les turbulences révolutionnaires qui se sont emparées de notre pays et l'ont couvert périodiquement des ruines de nos gouvernements détruits les uns après les autres, ne faut-il pas, en effet, mettre à profit les leçons de l'expérience? Et, tant que la presse ne sera pas disciplinée au respect des lois et de la Constitution, ne vaut-il pas mieux la prémunir contre ses propres excès , excès funestes à sa propre considération comme à la sécurité publique?

Qui peut nier, à ce point de vue, les améliorations apportées par la législation actuelle aux allures de la press'e ? Sa dignité n'a-t-elle pas gagné considérablement aux restrictions même dont elle croit avoir, sous d'autres rapports, à se plaindre? Sous l'empire de cette gêne légale, n'a-t-elle pas gagné en considération ce qu'elle a perdu en liberté. Ou plutôt sa liberté, actuellement restreinte, ne la dédommaget-elle pas des maux de la licence ?

Voilà pour la question de liberté. Quant à la question de propriété, tout le monde ne reconnaît-il pas que la propriété intellectuelle n'est pas identiquement semblable à la propriété ordinaire ? n'en est-il pas ainsi, a fortiori^ de la propriété d'un journal, sorte de fort détaché du haut duquel chaque rédacteur est autorisé à diriger, chaque matin, sur la société les feux plongeants de sa polémique ?

Ce raisonnement n'a pas pour objet d'affirmer le

droit, pour le gouvernement, de disposer à son gré de l'existence d'un journal ; il a seulement pour but d'indiquer les graves conséquences qui résultent, au point de vue social , de la création d'un journal et la nécessité d'en entourer l'exercice de garanties sérieuses, nous dirons même sévères.

Il se comprend donc qu'après les bouleversements auxquels la presse n'a pas été étrangère , la nécessité ait apparu d'une réglementation plus étroite.

De là, la législation de 1852.

On ne peut pas dire absolument qu'elle soit définitive, mais sous l'empire du principe même que nous professons ici, le respect de la loi, nous devons d'abord nous incliner devant elle; ensuite, nous pouvons ajouter, en son honneur, l'explication des causes qui la motivent et la justifient.

Personne ne peut nier la gravité des dommages causés par la presse. Elle a de grands avantages, sans doute; il est de son essence de rendre de grands services, personne ne le méconnaît; mais, au point de vue social et politique, l'expérience est là, toute nouvelle, toute béante, nous démontrant ses ravages et sa puissance destructive; l'expérience est là surtout, nous démontrant l'impuissance de la répression.

Un journal attaque telle ou telle loi, tel ou tel principe; commet telle ou telle infraction : il est traduit en justice. Les délais indispensables ont refroidi l'impression du moment; l'habileté de l'écrivain à éluder la loi, celle de l'avocat à interpréter le texte incriminé, donnent souvent le change au tribunal, ou tout au moins à l'opinion publique ; la discussion inté-

resse le public à la théorie plaidée ; le mal a perdu de son intensité par le laps de temps écoulé. S'il y a acquittement, dans ces conditions, la poursuite est accusée de rigueur; s'il y a condamnation, la condamnation peut sembler sévère. Et, pourtant, elle était justifiée au moment oii elle se produisait.

L'article incriminé n'en a pas moins agi sur la foule des lecteurs; et c'est ainsi qu'article par article, jour par jour, certains journaux poursuivent leur œuvre de désorganisation sociale et altèrent le sens politique d'une nation; car, il ne faut pas le perdre de vue, l'attaque a bien plus d'énergie que la défense, le blâme bien plus de crédit que l'éloge.

Cependant que craignez-vous, dit-on, si vous restez dans la légalité , si la discussion se renferme dans les limites constitutionnelles ?

Tel est, en effet, le but que nous voulons atteindre. Mais, outre que nous n'y sommes pas encore, à beaucoup près, parvenus, quelles garanties avonsnous de la parole donnée, du serment prêté, même loyalement ? Les partis, pour pénétrer dans l'enceinte constitutionnelle, prêtent serment. Fidèles à leur serment, ils n'attaqueront pas à main armée ou par des paroles insurrectionnelles la Constitution et les lois; mais , sous prétexte de les améliorer, ils en feront la critique : « La Constitution est perfectible , donc critiquable pour être perfectionnée. »

Par ce raisonnement, il est manifeste qu'aucune loi ne peut être à l'abri du blâme. Dès lors, rien n'est fixe , rien n'est stable dans notre pays.

La Constitution est perfectible, sans doute, et c'est

à l'éternel honneur de son libéral auteur que cette sage déclaration a été faite, pour la prémunir contre les violentes protestations que l'histoire a périodiquement enregistrées sous le nom de révolutions. Seulement, si elle est perfectible, c'est par les voies légales et régulières, et non par la déconsidération quotidienne qui rejaillit sur elle de ce contrôle quotidien et capricieux. Le contrôle est nécessaire, indispensable; il est d'autant plus utile qu'il est sévère, et d'autant plus sévère qu'il est dévoué. Le contrôle ami contient et éclaire le pouvoir; le contrôle hostile, toujours empreint de partialité, d'exagération, d'injustice passionnée, l'affaiblit et le déconsidère.

L'hostilité, sans arborer le drapeau de la révolte, peut donc, sans manquer à la foi jurée, miner, dégrader les assises gouvernementales.

C'est contre ce travail latent, souterrain, que le gouvernement a aussi bien à se défendre que contre les assauts en plein soleil.

Voilà pourquoi, après des révolutions qui ont remué si profondément le sol sous nos pas, à une époque voisine encore des agitations sociales qui avaient tout remis en question, il est bien permis à une société ainsi éprouvée de prendre, en quelque sorte, ses arrhes contre des épreuves nouvelles. Les partis s'en accommodent mal et s'en irritent ; chacun d'eux s'imagine aisément que, s'il en élait affranchi, il triompherait des autres.

Illusion aveugle et fatale qui les pousse tous à la lutte!... Ils ne s'aperçoivent pas qu'avant d'arriver au succès qu'ils convoitent, il faudrait d'abord rcn-

verser le gouvernement qui leur fait obstacle , et que ^ur les ruines de ce gouvernement s'élèveraient les prétentions rivales qui leur font cortège pour l'attaque et leur feraient concurrence pour le prix du combat.

En présence de ces périls, qui ne sont malheureusement pas imaginaires, et dont la presse peut dire avec le poëte : « Et quorum pars magna fui », acceptons donc momentanément quelques restrictions à une liberté qui ne sera jamais compromise bien sérieusement dans un pays comme le nôtre.

L'heure du couronnement de l'édifice a sonné, dites-vous. Le souverain libéral qui nous gouverne a devancé les vœux publics, on peut le déclarer tout haut, dans l'extension de nos libertés; les partis lui en ont-ils su quelque gré ? lui en ont-ils tenu quelque compte ? aucun. Sans nulle gratitude pour sa généreuse initiative, ils en ont fait le point de départ d'exigences nouvelles. Il ne les a désarmés d'aucun grief.

Heureusement, la nation est là.

Quoi qu'il en soit, la presse ne peut pas encore être abandonnée à elle-même sous la seule garantie des lois répressives ; c'est notre conviction.

(( Comme la lance d'Achille, elle guérit, dit-on, les «blessures qu'elle a faites... L'assertion d'un journal «est démentie par un autre... Les prédications de » celui-ci sont combattues par celui-là , et les attaques » de l'un sont réfutées par l'autre. .. »

Personne n'est assez ingénu pour accepter cette doctrine, et chacun sait, par l'histoire, l'inanité de ces raisonnements. Le désordre moral semé par une feuille ne trouve, en aucune façon, sa réparation dans

les dissertations morales d'une feuille du lendemain; ce ne sont ni les mêmes lecteurs, ni les mêmes impressions : le faux raisonnement circule ; la réfutation le suit d'un pas tardif, pede claudo.

En un mot, nous sortons , il y a quelques années à peine , de ces rudes étreintes , de cette anarchie sociale que le repos et la sécurité ont si heureusement remplacées ; naufragés, si miraculeusement sauvés de la tempête, assurons-nous, avant de reprendre la pleine mer, que les récifs auxquels nous avons failli nous briser, ont été détruits. Et ils ne le sont pas encore, à beaucoup près. N'allons pas imprudemment recommencer à naviguer au miheu des mêmes écueils. Notre conviction profonde est que, reprenant la même route, nous retournerions fatalement aux mêmes abîmes ^ .