LIVRE DIXIÈME. — RECETTES ET DÉPEXSES
qups (lo ce manuscrit indiquent qu'il était question d'une taille de cent mille livres, mais le motif de celte taille n'est pas marqué. Un passage des Olim du parlement de Paris comble cette lacune. On lit en effet, dans un arrêt de l'année ]297, que les bourgeois de Paris voulurent contraindre les bahilants des bourgs Saint-Marcel et Saint-Germain cà contribuer au don de cent mille livres fait au roi, en compensation du denier pour livre qu'il avait ordonné de lever sur toutes les denrées qui se vendraient à Paris'. Cette taille de cent mille livres était donc analogue à celle de dix mille livres imposée parla ville de Reims, et représentait la maltôte. Elle fut levée dans la forme des tailles municipales, par les habitants eux-mêmes et sans intervention d'agents royaux. La taille de Paris durait encore en 1301 ^ Quant à la maltôte, elle fut levée, du moins en Normandie, jusqu'à la Pentecôte 1293 ^ Elle avait été instituée au commencement du carême de l'année précédente. Les rachats de cet impôt par les villes produisirent ce résultat bizarre que la noblesse et le clergé furent par là exemptés de l'impôt, car les nobles et les clercs ne participaient pas aux tailles municipales : en effet, on ne les voit pas figurer sur les rôles de la taille de Paris. Plusieurs seigneurs permirent au roi de lever la maltôte dans leurs terres*.
Dans le Midi, au lieu de la maltôte on mit un fouûge. Les consuls des cités et des bourgs reçurent l'ordre de donner aux agents du fisc un état des feux de leur localité. Ils devaient affirmer sous serment la vérité de leur déclaration. Si elle était reconnue inexacte, ils étaient passibles de peines corporelles et pécuniaires. Chaque feu payait six sous tournois, ou plutôt
' t Super dono c™ lib. nobis facto in rccompcnsationem dcnarii, qucm unum vidclicct ab emptore et alium a venditore rcrum vcnditarum Parisiiis do qualibot iibra haborc volcbamiis. t Olim, t. II, p. 412.
2 (i De tallia ville Paris. De summa de c'" lib. » 24 décembre 1301. Journal du trésor, fol. 125 v".
3 t Racione dcnarii libre... diiravit circa fesfum Penibecostis anno 1293, quia die sabbati ante Penthccostcm passi siint Nornianni confiisionem contra Baioncnscs. i Roui, orig., J. 1024, n" 1082.
'* Entre autres, le chapitre de Xotrc-Daine de Paris. .'\rch. de l'Emp., or. K. 3G, n" 37 (juillet 1295). Reconnaissance par le roi que ce don ue lui portera pas préjudice. J. 152, n" 12 (jour de la Saint-Luc 1295).
on (levait donner six sous par feu, car chacun contribuait suivant ses facultés. Un feu était un ménage. N'étaient pas considérés comme faisant un feu l'homme ou la femme chef de famille n'ayant pas une fortune de cinquante sous tournois. Des commissaires étaient choisis dans chaque rue; ils tenaient un registre où était marquée la fortune de chacun, qui était évaluée au moyen de déclarations faites sous serment. Ces déclarations étaient contrôlées au moyen de la commune renommée. La somme due par chaque localité étant connue, les commissaires la répartissaient entre les habitants proportionnellement à leur fortune. Les nobles et les clercs étaient exempts '. L'inventaire des rouleaux de la chambre des comptes par Robert Mignon, dont j'ai parlé plus haut, dans le chapitre intitulé Comptes des subventions , des tailles et des impositions levées dans le royaume pour sa défense, à partir de Vannée 1290, donne la liste suivante :
Premier ou double centième 1
Second centième simple | entre 1290 et 1300.
Cinquantième ou troisième levée )
Subside pour l'ost de Flandre, pour l'année 1302.
Idem, pour l'année 1303.
Idem, pour l'année 1304.
Aide pour le mariage de la reine d'Angleterre, en 1309.
Aide pour la chevalerie du roi Louis de X'ax'arre , en 1313.
Subside pour l'ost de Flandre, en 1314 -.
Examinons successivement chacun de ces impôts. D'après Robert Mignon, les trois premières impositions furent des centièmes, dont deux doubles; mais avant d'aller plus loin, constatons immédiatement de graves omissions. Un document officiel, qui offre l'ensemble des mesures financières et militaires prises pour faire face à la guerre contre l'Angleterre, apprend qu'avant de recourir à l'imposition d'un centième,
' En 1293, le sénéchal de Carcassonne ordonna aux consuls de Xurbonnc : u Pro singulis focis communitas ipsius ville solvat sex solidos turonenscs, arbifrio proborum juratorum in eadeni villa dividendos seu tailliandos... Homincm vcro vcl nudierem focum facicntem, non habenteni in bonis valorem 50 solidorum turonensium, pro foco non intendiuuis reputuri. » .Arcli. de la ville de Xarbonne. Copie dans la collection Doat, t. LI, p. 28, à la Bibl. imp. - Historiens de France, t. XXI, p. 527.