LIVRE DIXIEME. — RECETTES ET DÉPENSES
on avait déjà fait appel aux contribuables. Je ne parle pas de divers emprunts; je traiterai, dans un cbapitre spécial, des ressources que le gouvernement de Pbilippe le Bel trouva dans le crédit. En 1293, Tbomas Bricbard, maître de la monnaie, et plusieurs autres conseillers, proposèrent d'altérer les monnaies; l'Italien Aïouchet, que l'on a injustement accusé d'avoir conseillé les mesures financières iniques qui désbonorèrent le règne de Philippe le Bel, combattit cette proposition, dont il fit entrevoir à la fois les funestes conséquences et le peu d'utilité. Son opposition triompha momentanément; mais il fallait à tout prix de l'argent. On leva un jrrét ; en bon français on mit un impôt sur les riches bourgeois des bonnes villes et des bailliages, qui produisit six cent trente mille livres tournois. Cet heureux résultat engagea le roi à étendre cette opération aux prélats et aux autres membres de son conseil, ainsi qu'aux maîtres du parlement et de la chambre des comptes, ce qui produisit cinquante mille livres tournois'.
Revenons à la liste de Mignon. Cette liste place en première ligne, par rang d'ancienneté, un double centième, ou cinquantième. Je crois que c'est là une erreur, et que le premier impôt général fut un centième simple; en voici la preuve.
Le chroniqueur Gérard de Frachet, dans l'énumération des différents impôts , place le centième avant le cinquantième '. Philippe le Bel donna, le 10 mars 1296, aux habitants de Reims des lettres où il promit que le payement du prêt (rachat de la maltôle), du centième et du cinquantième, qu'ils lui avaient fait pour la défense du royaume, ne leur porterait aucun préjudice'. Dans cette énumération, le centième précède le
1 a Item, pour ce que Thomas lîricliart, mastrc de la monnoic, cl aucuns du conseil conseilloient et rotoicnt que pour avoir clicvancc se faisf la foible monnoie , qui puis se fist, monseigneur Mouche et aucuns autres qui sostcnoient le contraire ne voloient que la bone monoie se gasfat... se lexa prest qui fut mis et levé sur les riches bourgois de toutes les bonnes villes et des baillies, l'an 1293. Du quel prest se leva des bourgois environ 630,000 liirres tournois, et des prélaz et autres du conseil le roy et mastres des comptes et du parlement, environ 50,000 livres tournois. ^ Or. Arch. de l'Enip., J. 654, n» 16. Voyez Xoticcs et extraits , n" m.
- Historiens de France, t. XXF, p. 14.
•5 Varin, Arch. adm., t. I, p. J099.
cinquantième. Une autre charte du mois de septembre 1295 constate que la levée du centième était dès lors ordonnée; or, la perception du premier cinquantième ne lut décidée qu'au mois de jjinvier \-2\)6.
Dans celle charte, le roi fait connaître qu'il a, du consentement du duc de liour'jojjuc, fait lever dans le duché de Bourgogne et dans les autres fiefs du duc, pour subvenir à la défense du royaume, une somme équivalente au centième de tous les biens appartenant aux personnes ecclésiastiques et religieuses et à toute autre sorte de personnes, les chevaliers et les écuyers exceptés. Il abandonne au duc la moitié de cette somme, et déclare (|ue la concession de cet impôt ne pourra tirer à conséquence pour l'avenir '.
On conserve au Trésor des chartes une instruction sur la manière de lever ce centième; mais comme les règles qui présidèrent à la perception de cet impôt furent les mêmes que pour la perception du cinquantième qui le suivit immédiatement, je renvoie tous les détails que j'ai pu trouver sur ce sujet pour le moment où je traiterai de la levée du cinquantième, sur lequel les renseignements sont plus nombreux. Je me bornerai à faire remarquer que le roi ne leva le centième dans les terres des grands feudalaires qu'avec leur permission et en leur laissant la moitié du produit. Quant aux ecclésiastiques, soit du clergé séculier, soit du clergé régulier, qui pailicipaient à cet impôt, ils le devaient, non pour leurs bénéfices ecclésiastiques qui étaient soumis à des impôts particuliers nommés décimes, mais pour leurs biens personnels. Enfin, tout le monde payait le centième', sauf les chevaliers el les écuyers qui, en vertu des principes féodaux, con-
' • Ciiiii |)ro (lefcTisionp geiirrali rrjjiii noslri , do conscnsu dilccli et fidclis nostri Holjorti , diicis lîiii;fim(lio, qnaiilitalciii qiiamdum eqiiipoleiitem ccnlcsinic bonorurn omniiini ad |>ersoiias cccicsiasticas el rcliyiosas uec non alias quascumquc spcctantium, mililibns et arnii'roris dunilaxat esccptis, rcccpimus in ducalu Buryundie : cnjiis quantitalis dimiiliain parleni voliimus penos ipsiim diiceni pcrniaiierc... Parisiiis anno 1295, nicnsc soplenibris. > Histoire de Bourgogne , preuves, p. cxi.
- l.es contributions atlciynirent quel(|iiefois un cbiffre élevé, \oyez une quiltanie de 150 livres e pro subsidio re;;ni ' donnée à Jean Hoyan, demeurant à Saint-Pierre le Moulier, 1295. Trésor des chartes, or., J. 474, n° 56.