LIVRE DIXIÈME. — RECETTES ET DÉPENSES

Tous ces sacrifices ne suffirent pas. Le 3 octobre, le roi tint à Chàleau-Tliierry un grand conseil, spécialement réuni pour aviser aux moyens de continuer la guerre. Etaient présents l'archevêque de Xarbonne, les évèques d'Auxerre, de Meaux, les frères du roi, le duc de Bourgogne, le comte de la Marche, le connétable, les sires de Saint-Dizier, de Mercœur et d'Arlai. Philippe prétendit qu'il n'avait pu avoir à ce conseil et délibération ses autres prélats et barons du royaume, et il s'en contenta : avec lesdits prélats, barons et féaux, il décréta la levée d'un nouveau subside ' ; on rédigea solennellement une charte qui fut scellée par le roi et les assistants et par la comtesse d'Artois Mahaut, qui trouva que ladite ordonnance était convenable et profitable à la besogne'.

Dans la bouche du roi, ce petit conseil se transforma en conseil " d'arcevesques, évesques, abbés et autres prélats, doyens de chapitres, convenz, collèges et plusieurs autres personnes d'Eglise, séculers et religieux, exempts et non exempts, ducs, comtes, barons et autres nobles de nostre royaume ^ . >•

Il fut statué que les prélats et les seigneurs fourniraient et entretiendraient pendant quatre mois de l'année 1304, juin, juillet, août et septembre, un homme d'armes par cinq cents livres de rente en terres; les roturiers, six sergents par cent feux : le roi s'engageait à frapper de bonne monnaie *.

Cependant il paraît qu'on appréhenda quelque résistance de la part de certaines provinces. On envoya des commissaires Solliciter l'adhésion du tiers état. En Normandie, on demanda aux roturir>rs des subsides : les bourgeois du bailliage de Kouen stipulèrent avec Charles de Valois : 1" qu'ils fourniraient et entretiendraient pendant quatre mois six sergents par cent feux ; 2° qu'ils lèveraient eux-mêmes les deniers destinés à la solde de ces sergents ; 3° que les sergents sciaient payés par

1 9 octobre 1303 : le roi rendit une ordonnanLC plus détaillée que celle du 3. Ord., t. I, p. 383-385.

■^ Original scellé par les prélats et barons. Trésor des chartes, J. 384, n° 1 ; et Ord., I. I, p. 408, n" G.

=' Ord., t. I, p. 412. .Inillel 1304.

^ Ord., t. I, p. 383. LeUrc à l'évèqiie de Paris, 9 octobre 1303.

(les commissaires élus par les f|ens du tiers état; 4" que la levée du subside cesserait du jour où la paix serait conclue*.

Los Lanfjuedocicns furent aussi appelés à voter l'impôt par sénéchaussée ".

En lisant ces conditions, on croirait lire les traités passés nn demi-siècle plus lard entre le roi Jean et les Etats de la lanjjuc d'Oc et de la lanjjue d'Oyl. Remarquons que l'impôt est assis et perçu par les habitants qui soudoient directement les troupes. Les Normands ne furent pas seuls consultés : nous avons encore de semblables traités entre les commissaires de Philippe le Bel et les habitants des sénéchaussées du Midi. On ne peut révoquer en doute que le tiers état n'ait été appelé en 1303 à se prononcer sur la concession d'un impôt extraordinaire. J'ai même trouvé une curieuse instruction secrète, qui trace aux commissaires les voies qu'ils doivent suivre pour obtenir plus aisément ce qu'ils demandaient. Les villes ou villages reçurent la faculté de se dispenser d'envoyer des sergents choisis dans leur sein et de les entretenir, en payant deux sous par jour pendant quatre mois pour chacun de ceux qu'ils auraient du envoyer ^ .

Quelle était la part de liberté qu'on laissait en L303 au tiers état dans le vote de l'impôt? Je crois qu'elle était très-restreinte et même à peu près nulle. En effet, nous avons vu que le roi avait commencé par ordonner que les roturiers entretiendraient pendant les mois de juin, juillet, août et septembre de l'année 1304, six sergents par cent feux.

La levée de l'aide marchait lentement; au mois de juillet, leroi fut obligé de donner des ordres pour en hâter la perception : les

^ li Et aura cliasciin sorjant ii soii.s le jour df ((''J*^'' ^''"^ P'"**- P"'"* ^^^ qniex gajcs paicr les dcvanz diz bourgeois et habilaiiz feront par leur serineut les assises en chascunc paroisse sur cliascun feu bien et loiaunient, sans mesprandre, à leur povair, selon la quantité et la value de ehascun; et sera tenue par nous (le roi) l'assise tcle comme il la feront sus cbascun , sanz ce que nous y pnissons mètre autres rccerchcors ne faire rebuter. Et en seront mis hors toutes poires genz niandiants; et en telle manière que nous querrons les soudaiers et seront saigniez icez soudaiers au sain;j de la ballie, et ils les paieront et feront |)aicr par leurs ;{enz , etc. t Hej(. \\\V , n" 172.

■■^ Vaissète, t. IV, Preuves, col. i:î:î.

^ Ordonnance du 20 janvier 1303. Ord., t. I, p. 391.