CHAPITRE PRËllIER
ADlfllO^ISTRATION CENTRALE.
Couses. — Grands- qfSc i e ra de la couronne. — Cliaacelters. — C&anceSerre.
— Pliffîppe n'en! fue des gardes da sceau. — Fommles de eàaaceilerie.
— Nelliives et sesrélaices d« roi. — Tfésar des chartes.
Ju5%u*au milieu àm treizième siècle^ le poaToir ceairàl (irt confié à un petit nombre de personnes; le roi avait poor my^ Bistres les grands oCSciers de la couroune et gouvernait avec Taide d'an, conseil,, revêtu d'attrilMitions poUtk|tte&, j,udkiaires« administratives et financières. Sous saint Loiiis, certains naeai^ bres de ce eoaseil farent sf écialemait chargjès de rendre la justice, d'autres s'occapèrent de TexuBea de la comflalMllté ; mais ils continuèrent à former un seul corp»^ connu son» le nom de cour ou de eonseil du roi. Pbilippe le Bel sépara ces éléments divers , en forma trois corps cKs^acts et donna n«bsance au parlement, à la chambre des comptes et au conseil ^
Le conseil ne fut organisé qu'en 131 8 sous Philippe le Long. Il ne fonctionnait pa» d'une manière régulière , et sa compéisnee n'était p^ déterminée; il y avait des. eonsettlers plutôt qu'un conseil. Sa composition variait sunrant la natnre def qfuestîons qui y étaient traftées. Les princes du sang y étaient ardînairement admis ; on appelait quelc^ues- hauts barons à y prendre part, quand il s'agissait de la rédaction d'nnc lai d'atilièè générale. Une iM^onnanee dis 16 janvier 1906 porte : «Neos vous faisons sekvoir qire, comme nous, par nostre grand conseil , à la reqneste et instance de moût de prétaz et
^ Voswz M. Beupol, Qim, L Hi, préfbce, pv xa et suit. — ] ~ t9iBrl'm^y€miiaÊi9mjudicimr9, p. ISS' et soin
barons, etc. ' i> Dans une lettre sur le fait des monnaies adressée le 18 janvier 1308 au comte de la Marche, on lit : a Comme par le conseil des dix preudes hommes (les députés des villes) et de nostre autre grant conseil, eussiens ordené*. « Une autre ordonnance, sur les monnaies, de juin 1313, s'exprime ainsi : tt Nous, par pleine délibération de nostre plein conseil', n Nous avons vu que les ordonnances concernant la justice étaient quelquefois faites au parlement^.
Les affaires administratives courantes, telles que les concessions de lettres de grâces, de privilèges et de confirmations de chartes, étaient traitées au conseil, mais les registres de la chancellerie qui, pour les règnes suivants, mentionnent souvent les délibérations du conseil et les noms de ceux qui y furent présents, ne donnent aucune indication semblable pour le règne de Philippe le Bel; ils rapportent seulement le nom du conseiller qui donnait au clerc de chancellerie Tordre de rédiger les actes approuvés au conseil.
Cependant , les conseillers étaient en titre d'office et nommés par lettres patentes. J'ai trouvé une de ces nominations, de Tannée 1310, portant que le roi, satisfait de la fidélité, des connaissances et des services de Pierre de Chalon, son clerc, et voulant Télever selon son mérite, tout en le retenant au nombre des clercs familiers de son hôtel, lui donna le rang de conseiller en son conseil ; ce qui devait lui permettre de le voir plus fréquemment '.
1 Ord,, t. I , p. 446. — Voyez M. Beugnot, Olim, t. III, préface, p. xm.
2 Ord., p. 454.
3 Ord., p. 536. Voyex d'antres exemples, p. 390, 475.
4 Ordomiance concernant les bourgeoisies. Cette ordonnance fut faite an parlement de 1287. Ord., t. I, p. 316.
^ c Grata nobis comprobate fidelitatis obsequia et labores continuos in agendis qaos... dilectus et Melis magister Petrus de Gabilooe, canonicas Eduensis , familiaris clericus noster, nobis incessanter exhibait et pro nobis voluit gratancius snstinere» pienis affectibus attendentes, ipsum quem dudum benemeritum invenimus, volentes nostris obtutibus representare frequencios, ac favore prosequi speciali, ut, sic honoribus et conunodis suis exigen- ^tibus meritis, aUoIlamus, eundem de nostris consilio et bospicio in nostrum consiliarium et familiarem clericum retinemus, ceterorum consiliariorum familiarium clericorum nostrorum consorcio voiumus aggregari, présentes sibi litteras in testimonium concedentes. « Poissy, jour de Saint-Vincent, 1310. Reg. XLII du Trésor des chartes, n» 133.
