CHAPITRE VIII

LES ÉQUIVALENTS DU GRAND SCEAU ROYAL. — LA CHANCELLERIE A PARIS EN l'absence DU CHANCELIER.

En principe, les lettres patentes devaient être scellées du grand sceau de majesté. En fait, il n'en fut pas toujours ainsi.

Lorsque le roi voyageait dans le royaume, il emmenait généralement avec lui son chancelier, lequel emportait le grand sceau. Jusqu'à l'époque de Philippe le Bel, ces voyages du roi et du grand sceau ne pouvaient pas, en général, jeter de perturbation dans l'expédition des affaires : la Ciiria tout entière suivait alors le roi, le centre du gouvernement se déplaçait avec le souverain, et les affaires n'étaient traitées et expédiées que dans le lieu où était ce dernier. Le grand sceau, toujours présent dans le lieu variable où étaient expédiées des lettres, suffisait donc k sceller tous les actes. Ce ne fut que dans quelques occasions exceptionnelles que le besoin d'un second sceau se fit impérieusement sentir; lorsque saint Louis, par exemple, partit pour la croisade, il emporta avec lui son sceau de majesté; il dut donc établir une double chancellerie : son grand sceau le suivit en Afrique et scella les lettres qu'il expédia au cours de la croisade; un autre sceau fut gravé, qui devait rester k Paris entre les mains des régents et servir k l'expédition des affaires courantes du royaume ; Mathieu de Vendôme et Simon de Nesle, nommés alors régents, furent constitués gardiens de ce sceau spécial « ordonné en l'absence du grand » . Après la mort de saint Louis k Tunis, Philippe le Hardi dut avoir recours au même expédient

jusqu'à son retour en France ; — et plus tard, lors de la guerre d'Arag-on, il rétablit de nouveau ce « sceau ordonné ' ».

Mais , à part ces cas exceptionnels où le dédoublement du lieu de gouvernement nécessita le dédoublement de la chancellerie, le g-rand sceau de majesté suffit régulièrement, jusqu'à Philippe le Bel, à sceller tous les actes royaux.

Au xiV siècle, les affaires se multiplient et les conditions administratives se modifient considérablement. La Cour du roi se démembre en donnant naissance à plusieurs cours souveraines qui deviennent sédentaires à Paris ; chacun de ces conseils a une vie autonome et peut agir en dehors de la présence du roi : le Parlement et la Chambre des comptes ont pouvoir d'expédier des lettres royaux ; le Conseil du roi peut aussi se dédoubler, et tandis qu'une partie des conseillers suit le souverain dans ses déplacements, une section du Conseil peut demeurer à Paris et expédier des actes.

Cette nouvelle organisation des services nécessitait fatalement , dans le cas d'un voyage du grand sceau, une nouvelle organisation de la chancellerie. Des actes peuvent dès lors être rédigés et expédiés à la fois en plusieurs lieux différents, à Paris où se trouvent les cours souveraines, et dans les villes où le roi fait

1. On peut consulter sur le sceau ordonné de saint Louis et sur la double chancellerie: Du Tillet, I, p. 282, qui donne le fac-similé du sceau ordonné; Mabillon, De re diploin., p. 139; Duchesne, Histoire des chanceliers ; Gallia chrisliana, I, pp. 449-450 ; préface du t. I du Recueil des Ordonn. ; Le Nain de Tillemont, Vie de saint Louis (éd. de Gaulle, Soc. Histoire, de France), passini, particulièrement le tome V, etc., etc. On a dit parfois que le sceau ordonné de Philippe le Hardi était absolument semblable au sceau ordonné de saint Louis avec la seule différence de son nom « Philippi » substitué à « Ludovici » ; on pouvait, en effet, se laisser tromper par les termes d'une lettre de Philippe III aux régents Matthieu de Vendôme et Simon de Nesle : « Vobis eamdem quam prius ab ipso « genitore nostro potestatem habebatis, committimus et volumus observari, " in premissis autem exsequendis tali sigillo quali juxta ipsius genitoris " ordinationem hactenus usi esiis, solo noniine propino mutato, vos uti volu- « mus. » Mais ces deux sceaux, bien qu'analogues, n'étaient point absolumont semblables, et l'on en peut voir la description dans Douët d'Arcq, Collection de sceaux, préface, page xli, et n°* 43 et 46. Voir aussi Mabillon, De re diplom., p. 139.

J/em. el doc. de l'École des Chartes — III. H

210 l'expédition des lettres royaux

séjour. Si le souverain a emporté son grand sceau pour sceller les actes expédiés au cours de son voyage, il devient indispensable d'instituer un sceau spécial qui puisse sceller à Paris les lettres données par les conseils sédentaires.

Il faut savoir, en effet, qu'il n'y eut jamais en même temps deux exemplaires du grand sceau de majesté. Assurément, si l'on feuillette par exemple la Collection de sceaux de Douët d'Arcq, on remarque que Philippe de Valois, Jean le Bon, Charles V, etc., eurent plusieurs sceaux de majesté; mais ils ne les eurent pas en même temps, et l'on n'en gravait un nouveau que lorsque l'ancien était devenu hors d'usage '. En voici, entre autres, une preuve intéressante : on sait qu'à la mort d'un roi toutes les matrices des sceaux de la chancellerie, généralement en or ou en argent, étaient données au prieuré des religieuses de La Saussaie, près Villejuif ' ; on possède la lettre par laquelle sœur Nicole de Layville, prieure de La Saussaye, reconnaît avoir reçu les sceaux de Charles V à la mort de ce roi ^ ; y sont mentionnés : le sceau de l'échiquier de Normandie, le sceau des grands jours de Troyes, deux sceaux du secret, mais il n'y est fait mention que du « grant seel de la chancellerie avec le contreseel, les chaynes et le coffre en quoy on les mettoit » ; s'il y avait eu plusieurs grands sceaux de majesté, cette lettre l'aurait noté : il n'y en avait donc qu'un seul. Il apparaît bien que les divers grands sceaux de Charles V relevés par les sigillographes n'ont pas existé au même moment, mais qu'ils se sont remplacés les uns les autres successivement, à mesure que la matrice existante devenait hors d'usage.

11 fallut, de toute nécessité, trouver un moyen de remplacer

1. Douët d'Arq l'a d'ailleurs très bien compris et a employé pour les désigner une appellation très claire en les dénommant : « premier sceau », « deuxième sceau », « troisième sceau, etc.

2. Les religieuses de La Saussaie avaient d'ailleurs d'autres privilèges du même genre: on abandonnait aux lépreuses de La Saussaie la cire des sceaux des lettres adressées au roi. Voy. Léop. Delisle, Note sur les sceaux des lettres closes, Appendice 1 au Mémoire sur une lettre inédite adressée ù la reine Blanche par un habitant de La Rochelle {Bibl. Éc. des Chartes. série IV, t. II, 1853).