SCEAU

Nous avons étudié l'organisation de la grande chancellerie en ce qui concerne directement l'expédition des lettres royaux. Nous devons l'étudier maintenant sous le rapport financier. Comme toute administration publique, la grande chancellerie comportait des recettes et des dépenses. Nous allons examiner son budget.

Nous établirons d'abord le budget des recettes, le prix perçu pour les lettres royaux (chap. I);

Ensuite le budget des dépenses, les gages des officiers et les divers droits perçus par ces officiers (chap. II, III et IV) ;

Enfin nous examinerons le système financier, les fonctions des officiers comptables, les contrôles financiers, en un mot la gérance des fonds de la grande chancellerie (chap. V).