Lyon, Tours et Nîmes

2. Ce préambule est inspiré par les idées de Gournay. Les manutacluriers de Lyon prétendaient qu'on ne trouvait plus de débouchés pour vendre les étorfes; le Roi — c'est-à-dire ses ministres — affirment que ce sont les vendeurs qui font défaut et non les acheteurs.

."î. Ce passage des lettres patentes excita la colère des industriels lyonnais. Jusqu'alors on avait pu fabri([uer des étoffes de soie dans Lyon, Tours et Nîmes, avec défense formelle d'en manufacturer dans toute autre ville. Désormais chaque ville, chaque hameau de la campagne, pourrait faire concurrence aux centres privilégiés. Cette disposition permit à Saint-Etienne, à Saint- Chamond, à Vienne, de créer de puissantes faJiiiques de tissus de soie qui survécurent à la manufacture du Puy.

4. La plupart des grandes manufactures appartenaient à des compagnies. Le principal intéressé de la fabrique du Puy était un sieur Mayol, qui en fut directeur.

5. Cette disposition n'est pas sans intérêt, les règl<;mentsde 1669 défendaient aux entrepreneurs de prendre des ouvriers « regnicoles », c'est-à-dire habitant le royaume, en dehors de la province qu'ils habitaient. Les entrepreneurs du Puy avaient au contraire toute liberté dans le choix de leurs ouvriers et d'ailleurs cette mesure libérale fut accordée à tous les entrepreneurs dès 1756.

desdites pièces d'étoffes le plomb de leur manufacture et sous leur soumission expresse d'y monter et entretenir : savoir, la première année trente métiers battans, la deuxième année soixante-dix, la troisième cent vingt, la quatrième cent quatre-vingt, la cinquième deux cens cinquante, la sixième trois cent vingt, la septième quatre cens, et la huitième cinq cens', sauf à en augmenter le nombre après ce temps-là, à proportion de l'augmentation de leur commerce; mais sans jamais pouvoir y entretenir un moindre nombre que celui de cinq cens. Mais que les grands frais indispensables d'un pareil établissement dans un lieu où il n'y en a jamais eu de semblable et qui contribuera à occuper et faire subsister le grand nombre de personnes qu'ils seront obligés d'employer, ne leur permetlroient pas de l'entreprendre, si Sa Majesté n'avoit la bonté de leur accorder : 1° Au moyen du plomb ci-dessus, qui sera appliqué à chacune de leurs pièces d'étoffes de soie, par l'un des consuls de ladite ville du Puy ^ et sur le certificat desdits Consuls d'y avoir été fabriquées, la faculté et permission de les faire entrer librement dans toutes les villes et provinces du royaume sans exception, sans payer aucuns droits de douane, entrées ni sorties des cinq grosses fermes, sous quelque prétexte que ce puisse être, et sans pouvoir V être troublés directement ni indirectement par quelques personnes que ce soit ; comme aussi qu'elles puissent jouir à la sortie du royaume de l'exemption accordée par l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1743 3;

a "2° De leur permettre de faire voiturer en droiture dans ladite ville du Puy, sans passer par Lyon, toutes les soies nationales qu'ils voudroient employer à la fabrication desdites étoffes, sans payer les droits ni de douane de Lyon, ni de celle de \'alence, ni entin aucun autre droit sous quelque prétexte que ce soit;

« 3° Que pendant le temps et espace de quinze années qui com-

J. Cette prétention de l'État de fixer par avance le dé\elnppemenl de la manufacture n'est pas chose nouvelle. Depuis Colbcrt jusqu'en 1789, on croit f|ue la prospérité de l'industrie peut dépendre de la protection royale plus que de rinitiativc privée. Même des esprits distinjrués et libéraux comme Gournay ont foi dans les encourajïements donnés aux enlrepi-eneurs.

2. Insistons sur un point pai-ticulier : les consuls étaient amenés à s'occuper constamment du sort de l'industrie. Non seulement les majrislrals municipaux étaient eux-mêmes commerçants ou industriels, mais encore ils recevaient de fréquentes commissions du jjouvoir qui les cliarj^eail de faire observer les règlements sur les manufactures. Nous avons indiqué dans notre introduction qu'ils furent les précurseurs de nos jupes des tribunaux de commerce.

3. Nous reviendrons sur cette disposition et les suivantes, ù propos des articles de lettres ]iatentes.

menceront à courir du jour du premier métier monté et à la fin de chacune d'icelles, il leur sera accordé par Sa Majesté, sur les fonds qu'elle jugera à propos de destiner à cet effet, une gratification de trois livres par pièce de velours de vingt aunes, et moitié de ladite somme ou un sol six deniers par aune pour les autres espèces de soieries, et ce à proportion de la longueur desdites pièces;

« 4'' Quaprès avoir monté cent à cent vingt métiers dans ladite manufacture, et qu'alors ils seroient en état d'y entretenir un teinturier habile et expérimenté qu'ils seront obligés de faire venir d'ailleurs dans ladite ville du Puy, il plaise à Sa Majesté ordonner sur le certificat de son arrivée, délivré par lesdits officiers de la ville du Puv, et représenté au sieur Intendant de Languedoc, qu'il leur soit payé la somme de quatre mille livres pour contribuer à l'établissement dudit teinturier dans ladite ville du Puy;

« 5° Et attendu que pour conduire et diriger un établissement de celte importance, ils auront besoin d'un Directeur dont la probité et les talents puissent contribuer à en procurer le succès, ils auroient, sous le bon plaisir de Sa Majesté, choisi le sieur Jacques Mayol, auquel ils auroient supplié Sa Majesté d'accorder pendant lesdites quinze années et personnellement, une somme de huit cens livres pour son logement; qu'enfin Sa Majesté voudra bien décorer leur manufacture du titre de Manufacture royale et permettre à toutes personnes nobles de s'y intéresser sans aucune dérogeance; comme aussi ordonner que les entrepreneurs d'icelle ne pourront, sous prétexte de ladite entreprise, être taxés à autres et plus grands droits que ceux qu'ils payoient auparavant. Et Sa Majesté voulant donner des marques de sa protection tant audit établissement qu'à tous ceux de pareille nature qui pourront se former dans des villes et lieux où il n'y en a point eu jusqu'à présent, à l'effet d'animer l'industrie de tous les sujets et les porter à perfectionner de plus en plus les arts et manufactures par l'émulation, la concurrence et l'espérance de participer aux faveurs qu'elle se propose d'accorder à tous ceux qui feront des établissements utiles ^. Ouï le rapport du sieur Moreau de Séchelies, conseiller d'Etat et ordinaire au Conseil royal, contrôleur général des finances, le roi étant en son Conseil -, a accepté et accepte ladite soumission et ayant aucunement égard aux demandes y portées, a ordonné et ordonne ce qui suit :

1. Le rédacteur de larrét tient à bien marquer l'intention du l'oi de créer dans la suite des établissements semblables à celui du Puy.

2. Formule de protocole. Louis XV n'assistant jamais ou à peu près jamais au conseil du cnnimerce.

« Article premier. — A permis et permet audit sieur Servant et compagnie d'établir ladite manufacture dans ladite ville du Puj'-en- Velay, et en conséquence de lui donner le titre de Manufacture rovale et d'y mettre un tableau aux armes de Sa Majesté au-dessus de la principale porte d'entrée, avec cette inscription : Manufacture rovale d'étolFes de soie du Puy-en-Velay. Comme aussi d'y avoir un portier à la livrée de Sa Majesté; et voyant avec satisfaction que des personnes nobles s'intéressent dans des établissements aussi utiles, veut Sa Majesté qu'elles le puissent faire sans déroger à leur noblesse.

« II. — A permis et permet audit entrepreneur et ses associés de fabriquer et faire fabriquer par tel nombre d'ouvriers, regnicoles ou étrangers, de l'un et de l'autre sexe, que bon leur semblera, toutes sortes d'étofTes unies de toutes longueurs et largeurs, qualités et aunages, et d'y employer des soies crues ou cuites, comme ils le jugeront à propos ' comme aussi d'imiter toutes espèces d'étoffes de soie étrangères à condition d'appliquer à chacune desdites pièces d'étoffe, le plomb de leur manufacture portant ces mots : Manufacture royale d'étoffes de soie du Puy-en-Velay^. Dérogeant expressément Sa Majesté à tous statuts, arrêts, règlements et usages à ce contraires.

« m. — Ordonne Sa Majesté qu'au moyen du plomb ci-dessus prescrit, qui sera appliqué à chacune desdites pièces d'étoffes de soie, par un inspecteur à ce préparé ou par l'un des consuls de ladite ville, et le certificat desdits consuls portant que lesdites étolfes auroient été réellement fabriquées dans ladite ville du Puy, lesdites étoffes pourront entrer librement dans toutes les villes et provinces du Royaume sans exception, sans payer aucuns droits de douane, ni aucuns droits d'entrée ou de sortie des cinq grosses fermes, sous quelque prétexte que ce puisse être, et sans pouvoir y être troublé directement ou indirectement; comme aussi qu'elles jouiront à la sortie du royaume de l'exemption des droits, accordée

1. Que nous sommes loin des règlements de (-olbert, pré\nyan( jusqu'au nombre de fils employés dans le tissage des élofl'es. L'intendant du Languedoc, auquel Trudaine avait soumis le jirojet de lettres patentes, commentait ainsi cet article : « et laisse toutte liberté sur les longueurs, largem-s et (pialité des étoiles. Je ne trouve à cela rien de mal, parce qu'il faut tenter le ccmsommateur de toutte manière. » On peut déjà pressentir les réformes libérales de Turgot.

2. Ordinairement, les i)lombs de contrôle avaient en outre une tleur de lys.

par les arrêts du Conseil des 13 et 15 octobre, et 19 novembre 1743 et lettres patentes par écrit du 12 décembre de la même année \

IV. — Permet Sa Majesté audit entrepreneur et ses associés de faire voilurer en droiture dans ladite ville du Puy sans passer par Lvon toutes les soies nationales qu'ils voudront employer à la fabrication des dites étoiles, sans payer les droits des douanes de Lyon et de Valence ni aucuns autres droits, sous quelque prétexte que ce puisse être -; voulant Sa ^Majesté que sur les États qui seront dressés des droits dont elle a accordé l'exemption par le dit article et par le précédent il en soit tenu compte à l'adjudicataire général des fermes en déduction du prix de son bail.

V. — Et pour d'autant plus encourager le dit entrepreneur et ses associés à former et soutenir rétablissement de la dite manufacture, veut et ordonne Sa Majesté que pendant le temps et espace de quinze ans, il leur sera payé annuellement sur les fonds qui seront à ce destinés et sur l'ordonnance du dit sieur intendant de la province, du Languedoc, la somme de quatre livres par pièce de velours de vingt aunes, et moitié de la dite somme ou deux sols par aune pour les autres espèces d'étoifes de soie pure, et non mélangée, et ce à proportion de la longueur des pièces, la première année commençant au premier métier qu'ils justifieront avoir montré dans la dite manufacture ^.

1. On sait que la France avant 1"S9 était divisée en plusieurs provinces ; les nêfrociants qui voulaient transporter des marchandises devaient payer de multiples droits, « variables selon les provinces, qu'il fallait solder dans des bureaux sans nombre, en subissant l'iniportunité des visites et des recherches nécessaires pour aller au-devant des fraudes. « Gournay souhaitait de voir disparaître tout cela ainsi que « l'obscurité et le mystère impénétrable résultant de cette multiplicité de droits locaux et de lois publiées en did'érenls temps ; les maux de la contrebande, la perte d'une foule de citoyens qu'elle entraînait. » (Turfj^ot, Elof/e de De Gournay.)

2. Nous avons déjà si;.nialé ce privilège que possédait Lyon. Voici le commentaire de l'Intendant du Languedoc sur cette mesure et la précédente. (Art. III et l\) : « Ces articles exemptant les soyes qu'on voiturera pour la nouvelle fabrique et les étofl'es qui y seront faites, de tous les droits de douanes, entrées et sorties des cinq grosses fermes de la ville de Lyon, ce qui est un grand avantage, et que j'espère toujf)urs qu'on accordera à toutes les fabriques en général. Autrement ce serait donner un dégoût à celle de Nîmes qui seroit capable de les faire tomber parce qu'elles ne pourroieHt pas donner au même prix que celles du Puy. J'estimerois que pour éviter toutte équivoque sur les droits de la ville de Lyon il faudroit .ajouter au.x deux articles le mot d'octroi. »

Le Contrôleur général répondait à l'Intendant qu'il désirait « mettre la dernière main à la suppression des droits sur les soies nationales. »

3. Ces primes à la fabrication furent fréquemment accordées sous l'ancien régime aux manufactuics privilégiées. Les fabricants pour toucher des sommes

^'I. — Dans le cas et non autrement, ou le dit entrepreneur et ses associés auraient monté le nombre de cent ou cent-ving-t métiers, en sorte que ladite manufacture serait en état d"y entretenir un teinturier habile et expérimenté lequel ils seroient obligé de faire venir d'ailleurs, veut et ordonne Sa ^lajesté que sur le certificat des dits officiers, de son arrivée dans la dite ville du Puy, représenté au dit sieur intendant, et sur les fonds à ce destinés, et sur son ordonnance, il leur soit pareillement payé la somme de quatre mille livres pour cette fois seulement, pour contribuer à l'établissement du dit teinturier dans ladite ville du Puy.

VII. — Ordonne en outre Sa Majesté, que pendant le temps et espace de dix années, il sera payé annuellement au dit sieur Jacques Mayol, ou tel autre Directeur de la dite manufacture, choix de l'agrément de Sa Majesté, par le dit entrepreneur et ses associés personnellement, sur les mêmes fofids comme ci-dessus et l'ordonnance du dit sieur Intendant la somme de huit cent livres pour son logement ' et ce à compter du jour du bail qu'il justifiera avoir passé, sauf à augmenter la dite somme et continuer ainsi après le dit temps si Sa Majesté le juge à propos.

VIII. — Les dits entrepreneurs, ni leur Directeur, ne pourront sous quelque prétexte que ce soit, être taxés, à cause de ladite manufacture, à autres et plus grandes impositions que celles qu'ils payoient auparavant.

IX. — Fait Sa Majesté défenses à tous fabricants, soit au Puy ou ailleurs, de détourner et débaucher aucunes des ouvrières qui seront employées dans la dite manufacture du Puy et aux dits ouvriers d'en sortir sans un congé exprès et par écrit dudit entrepreneur et ses associés ; le tout conformément et aux peines portées par l'arrêt du conseil du 2 janvier 1749 lequel sera exécuté en tout son contenu -.

élevées ne se faisaient pas scrupule de se procurer des étolTes manufacturées ailleurs que chez eux et de réclamer des primes en raison du nombre de ballots qu'ils avaient dans leurs majjasins.

La prime était alors une prime à la fraude pUitot qu'à la fabrication et les industriels en arrivaient à produire, non point tant i'i raison des débouchés qui solfraient à leurs produits fiu'cn raison des jîrimes qu'ils pourraient toucher.

1. I^es articles VI et ^'II concédoient encore des jjrimes. liapjielons que les manufactures royales de draps de Lan[îuedoc ne payaient aucun loyer; c'étaient les Etals de la Province qui assuraient cette dépense et accordaient une subvention annuelle de .3.000 livres par manufacture.

2. Cet article ainsi que l'arrêt de 17 19 dont on connaît la leneui- et aucpiel il est fait allusion donnait aux ]>atri)ns des rlroits excessifs sur leurs ()U\riers.

X. — Veut et entend Sa Majesté que tous ceux qui feront de pareils établissements dans des villes ou lieux où il n y en a point eu jusqu'à présent, jouissant des mêmes gratifications et avantages par aune détofTes, que ceux qui ont été ci-dessus accordés par l'article \' du présent arrêt.

XI. — Enjoint Sa Majesté au dit sieur Intendant de la province de Languedoc de tenir la main à l'exécution du présent arrêt, sur lequel toutes lettres nécessaires seront expédiées, qui sera lu, publié et affiché partout où besoin sera et exécuté nonobstant apposition ou autres empêchements quelconques, pour lesquels me sera defféré, et dont si aucuns interA'iennent, Sa Majesté s'en est réservée à elle et à son Conseil la connaissance icelle interdisant à toutes ses cours et autres juges. Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenue à Fontainebleau, le vingt-cinq septembre mil sept cent cinquante cinq, Signé : Philypeaux *. »

Cet arrêt avait été préparé dans le plus grand secret. Le Contrôleur général avait demandé à Trudaine d'en envoyer l'avantprojet à Montpellier; mais Gournay suppliait le Directeur du commerce « de n'en rien faire, parce que les effets de ce projet ne manqueraient pas d'y être prévus, que cela opérerait des représentations et des longueurs ». « Sur cela, écrit de Trudaine à de Saint- Priest, je lui promis de nie contenter de prendre certains éclaircissements et c'est par cette raison que la présente est intitulée Secrefle et que mon intention est que le dossier ne passe pas par les bureaux. »

On redoutait la colère des partisans de monopoles. Ils agiraient de tout leur pouvoir auprès du contrôle général pour empêcher une création dont l'esprit libéral faisait présager un mauvais avenir pour les privilégiés. L'orage éclata dès que les commerçants lyonnais eurent connaissance de l'arrêt du "2."^ septembre 175.5. A cetfe

C'est ce que faisait remarquer rintendant du Languedoc. » L'arlicle IX mérite d'être retouclié car il s'en suivrait que si rEiitrcprcneur ne voulait jamais donner de cong:é im ouvrier qui aurait une fois travaille pour lui ne pourrait plus le quitter... Jaimerais mieux dire que les ouvriers ne pournmt être pris dans d'autres fabriques ni eux quitter celle du Puy qu'à l'expiration des enga- };ements qu'ils auront faits par écrit et sur la représentation du congé que l'entrepreneur sera tenu de leur délivrer, ou à son refus qui le sera par les officiers de la ville à l'exhibition de l'écrit contenant l'engagement et après avoir entendu l'entrepreneur pour savoir s'il n'y en a point eu de renouvellement. Ce sera à l'entrepreneur à faire ses marchés et l'ouvrier qui sera lié ne pourra s'en prendre qu'à lui-même. » Ces dispositions sont plus libérales que celles de De Gournay et du Contrôleur général. 1. Arch. nnt.. A. D. XI. 45.

époque les fabriques de Lyon chômaient; aussi, deux ans plus tard, en 1758, accusa-t-on la manufacture du Puy de causer la décadence des soieries de L^'on. En août, la Communauté de cette ville prit une délibération afin de lutter contre cette fabrique et l'on envo^-a une personne au Puy qui fît des achats sur factures. On voulait prouver que les industriels du Puy vendaient leurs étoiles à des prix peu élevés et portaient un grave préjudice aux manufactures de Lyon. En réalité il n'en était rien.

Il fallait regarder cet établissement, ainsi que l'affirmait Trudaine, (( comme une tentative qui fera connaître les avantages et les inconvénients qu'il peut y avoir à s'écarter des principes que l'on a précédemment suivis, qui je crois en ellet ont quelquefois restreint le

commerce en gênant sa liberté il convient sur cette matière

d'écouter les avis, d'essayer ceux qui paraissent vraisemblables et d'être fort attentif sur les effets qui résulteront de ces essais avant que de faire des changements considérables '.

Ce passage est de tout intérêt puisqu'il nous fait connaître les opinions de Trudaine sur les théories de Gournay.

L'expérience qu'on tentait devait occasionner de grands frais ainsi qu'on a pu en juger par le dispositif de l'arrêt du Conseil de commerce. Le 10 février 1756, les Etats du Languedoc accordaient, sur la demande du Roi, une subvention de 10.000 livres aux entrepreneurs, et en 1758 les Etats du Vclay imposaient le diocèse d'une somme équivalente dans le même but « vu que les Etats généraux du Languedoc avaient accordé pareille somme à condition que le diocèse du Puy en ferait autant. »

Dès l'année 1756, la fabrique d'étoffes de soie occupait quarantesept ouvriers ou ouvrières qui étaient répartis dans trois maisons contiguës. Ces immeubles contenaient vingt et un métiers « montés en satin, serge, taffetas d'Angleterre, taffetas d'Italie et un en velours noirs », qui étaient presque tous mis en mouvement « par des lyonnais ou par des étrangers que le Directeur mena au Puy lors de son établissement, ou qu'il y a fait venir depuis. Dans ces trois maisons sont le dévidage, ourdissage et pliage ; la boutique d'un tourneur venu de Lyon et une grande chambre occupée par de jeunes gens des deux sexes que l'on instruit en les occupant aux canettes. »

« Les gens du Puy travaillant à cette manufacture sont au nombre de dix-huit, savoir : un garçon et une fille qui commencent