‹ La grande industrie en France sous le règne de Louis XV;Chapitre 55 sur 294 · Arch. Nat.. F" 79 et Fi-i · texte numérisé non relu

Arch. Nat.. F" 79 et Fi-i

4. Arch. Xat., F'- 1411 et Arch. dép. du Calvndos. G 2700. La grande Industrie en France de 17 lô à t77-'i.

dénommait ainsi (( un lieu ou une place publique, où marchands, négociants, banquiers, courtiers, commissionnaires, interprètes des langues et autres personnes qui se mêlent de commerce pour traiter de toutes sortes d'affaires qui regardent le négoce des lettres et billets de changes, grosses aventures, assurances, apprêtements, nolissements s'assemblent à certains jours lixes. )) Les grandes villes possédaient seules de semblables établissements et ceux qui en faisaient partie portaient le titre de juges consulaires, prieurs ou consuls. Ils avaient juridiction en matière commerciale. Leur compétence s'étendait aux procès et différends qui naissent et arrivent entre « marchands, négociants et banquiers pour le fait du commerce, marchandise, billets et lettres de change dont les appellations et sentences vont directement au Parlement ^ ». Les villes de second ou troisième ordre souhaitaient l'autorisation de constituer de semblables tribunaux afin d'éviter les frais qu'entraînaient les procès portés devant une juridiction éloignée et parfois peu capable de comprendre leurs intérêts. Ainsi Nîmes, Carcassonne, Le Puy, Issoire -, sollicitaient du pouvoir la création d'une Bourse; mais sans résultat '^. Montpellier tenait trop à ses privilèges pour les laisser amoindrir par la fondation d'établissements nouveaux. Les bourses n'étaient donc point aussi répandues que Savarv veut bien le prétendre dans son Dictionnaire du commerce. Il cite Nîmes comme ville possédant une juridiction consulaire. Or. le Languedoc, n en eut que deux : l'une à Toulouse, l'autre à Montpellier. La juridiction des bourses ne s'étendait d'ailleurs nullement aux manufactures; une déclaration du roi leur attribuait la connaissance des banqueroutes et faillites ''.

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