Lt'nN Gautier, La Chevalerie, p

56 IU PAYS DE LA SA H It E

romain Trajan avait établi sur la rive gauche <ln Rhin, loin au dessous de Cologne, une colonie qui prit le nom de Colonia Trajana. Quelque clerc du moyeu âge ayant lu Trojana au lieu de Trajana, c'en l'ut assez pour donner naissance à la légende : on imagina que les Francs étaient une colonie de Troyens qui, chassés par l'incendie de la Troie homérique, avaient pris la mer et, remontant le Rhin, après mille aventures, étaient venus se fixer auprès de Xanten. C'était là, croyait-on, le berceau de la race Française, apparentée ainsi aux Romains, puisque Rome ellemême, racontaient d'autres Tables, devait son origine à d'autres Troyens fugitifs. De là, les chroniqueurs, les poètes, les romans de chevalerie, l'art dans toutes ses branches, n'ont cessé jusqu'à la Renaissance, — disons jusqu'à nos jours, sur les cartes à jouer, — d'introduire les héros de la Troie d'Homère dans les origines françaises. Xanten la Sainte [Sancta Trojana), auprès de Wesel, sur le Rhin, l'antique colonia Trajana, était considérée comme le premier établissement des Francs : pouvaiton le laisser aux mains de la race ennemie, les Saxons, les Allemands ?

Mais laissons la légende littéraire. Historiquement, c'est par violences, ruses et forfaitures, par le jeu Faussé du système féodal, contre le droit et à l'encontre du sentiment des populations d'entre Meuse et Rhin, d'origine gallo-romaine et franque, que les rois Saxons que s'était donnés l'Allemagne, dépouillèrent les faibles princes francs de la race de ( iharlemagne, de leur domaine héréditaire, de leurs palais familiaux de Landen, Héristal, Aixla-Chapelle. C'est la perfidie, les complots et l'abus répété de la force qui installèrent la suzeraineté des Ottons sur l'ancienne Austrasie franque, devenue la Lotharingie. Plus forte que la tradition populaire; et le droit héréditaire, fut aussi l'ambition des seigneurs des contrées lotharingiennesqui, ne rêvant que leur indépendance régalienne au milieu du désordre gênerai et des guerres féodales, passent tour à tour et sans scrupule du parti français dans le parti allemand, de même qu'au temps de la guerre de Cent ans, on verra encore les barons de l'( luest de la France ou du Languedoc s'enrôler, au gré de leurs intérêts, sous la bannière de France ou sous l'étendard anglais. Toutefois,

les historiens' sont d'accord pour reconnaître que les Carolingiens de France, au temps où s'implantait en Allemagne la dynastie saxonne, fussent parvenus, aidés par le sentiment populaire qui leur demeurait fermement attaché, à restaurer leur puissance en Lotharingie et à rentrer à Aix-la-Chapelle, leur vraie capitale, si leurs tentatives réitérées n'eussent été entravées par un grave péril extérieur, les invasions normandes. L'idée carolingienne persiste toujours; elle est pour ainsi dire dans le fond des consciences et elle se manifeste dans son unité globale comme une tradition sacrée; l'esprit féodal n'ose s'en débarrasser entièrement, bien que ses visées particularistes s'accentuent chaque jour davantage.

Aussi, ne faut-il point s'étonner de voir les rois de la dynastie capétienne relever et reprendre pour leur compte les légitimes revendications des derniers Carolingiens. Dès que le domaine de la Couronne est devenu suffisamment compact et agrandi, la politique persistante des Capétiens est de travailler à reconstituer l'ancienne Gaule dans son unité et son homogénéité, sous le nom de Monarchie française : c'est toujours le regnum Francoruni de Clovis et de Charlemagne. Telle est la constance de cette tradition et l'opiniâtreté de nos rois à vouloir se rattacher à Clovis regardé comme le Fondateur du royaume de France, que si, à partir du xine siècle, la coutume devient permanente de placer à Reims le lieu du Sacre et du Couronnement, c'est uniquement parce que ce fut dans cette ville que Clovis l'ut baptisé et sacré par saint Rémi. C'est pour la même raison qu'ils entretiennent sans discontinuité des relations avec Aix-la-Chapelle; qu'ils subventionnent, jusqu'à la Révolution, les chanoines qui gardent le tombeau de Charlemagne ; qu'à chaque changement de règne ils envoient le drap mortuaire de leur prédécesseur à Aix-la-Chapelle pour recouvrir le catafalque du grand Empereur.

Rétablir dans son intégralité légitime le vaste royaume franc fondé par Clovis et qui s'étendait à toute la Gaule, tel fut le programme indéfectible de tous les rois de France à travers les siècles. Ils ne le perdent jamais de vue, même au milieu d'autres entraînements comme les Croisades, ou d'autres néces-

sites comme la reconstitution de la France pendant la guerre de Cent ans : c'est la géographie el la tradition qui leur imposent la « raison d'Etal » dont ils ne se départironl jamais. En toute occasion, que ce soit Henri I". Philippe Auguste, Louis VIII, Philippe le Bel, Philippe de Valois, Charles V, Charles VII, Louis XL ils traitenl d'usurpation la suzeraineté féodale du Saint-Empire romain germanique sur la rive gauche du Rhin; sans relâche et sans compter ils maintiennent ;i prix d'or el par des moyens diplomatiques, leur clientèle secrète et toujours chancelante des seigneurs et des évêques rhénans ; ils contractent avec eux des alliances politiques et matrimoniales, 'soudoient dans ce pays des agents secrets, se tiennent a l'affût de tous les incidents susceptibles de les faire rentrer en possession d'une contrée qui fut le foyer originaire de la monarchie franque et française. Ne dirait-on pas que dans les archives de la chancellerie royale, il y eut, connu'' dans les cartons d'une étude d'avoué ou de notaire, un dossier Austrasie ou Lotharingie contenant les pièces d'un procès, d une affaire en cours '.' Affaire souvent suspendue, entravée surtout par le dissolvant du système féodal, mais que les Conseillers du Roi reprennent sans se lasser, comme certains procès successoraux, de génération en génération, aussitôt que les circonstances paraissent favorables; et en poursuivant cette politique traditionnelle, nos rois marchent d'accord avec les aspirations instinctives et permanentes de la nation.

Au moyen âge, l'un des caractères essentiels du régime féodal consiste dans la pérennité du droit héréditaire. Ce qui est, une fois, constitué en droit, demeure à travers toutes les générations; le principe en subsiste toujours, alors que le fait est annihile et que l'application, périmée et sans objet réel, n'est plus qu'un vain souvenir. C'est ainsi que les rois de France portèrent protocolairement le titre de « roi île Navarre », depuis Louis X le llutin. par la mort de sa mère Jeanne de Navarre, en 1304, jusqu'à Charles X, en 1830; ainsi également, les princes delà maison de Savoie se disent « rois de Chypre el de Jérusalem » jusqu'à la Révolution; les rois d'Angleterre qui avaient pris le titre de « roi de France » au traité deTroyes, en

1420, le conservèrent jusqu'à la paix d'Amiens en 1 802, bien que, depuis la prise de Calais en 15o8, ils ne possédassent pins rien en France, en dehors des iles Anglo-Normandes qui sont encore aujourd'hui à l'Angleterre.

Ce principe universellement admis venait trop bien à l'appui

Ruines du château de Siersberg (dominant l'embouchure de la Nied).

des revendications françaises du pays d'entre Meuse et Rhin pour que les rois omissent de l'invoquer. Qu'ils négocient ou qu'ils fassent la guerre, ils prétendent mettre la force au service du droit. Ce n'est que pour faire valoir des droits qu'ils font >\^s conquêtes ; c'est pour reprendre possession de provinces enlevées illégitimement à la Couronne. Us s'entourent de jurisconsultes de « chevaliers es lois » qui leur donnent des consultations sur le point juridique qu'il s'agit de faire triompher par les armes.

(if) \ I PAYS DE LA s \ li li i:

La conquête des Trois-Evêchés (Metz,Toul et Verdun ,en lôôii. plus tard, l'annexion de l'Alsace et de la Lorraine ne seront considérées que comme des reprises légitimes et justifiées en droit.

Il n'y a point de prescription pour l'usurpateur ; bien mieux, plus le droit est ancien, plus il est légitime; le temps, loin d'affaiblir ou d'effacer la légitimité de la revendication, si elle a été constamment affirmée, n'a fait que la consacrer, de même que plus les titres de noblesse sont anciens, plus la l'ami Ile qui les possède est considérée comme socialement supérieure. Il n v a donc point de quoi provoquer le sourire — n'en déplaise à Henri Martin, — lorsqu'on voit, sous Louis XIV, invoquer à l'appui de certaines prétentions, des diplômes du roi Dagobert. Aujourd'hui encore, le droit moderne n'admet pas la prescription contre l'Etat, dans ses rapports avec les particuliers. Si la prescription existait pour les Etats, aucune des nationalités qui luttent aujourd'hui pour renaître à la vie et se débarrasser de leurs oppresseurs étrangers n'en aurait le droit : elles devraient se résigner à la servitude, à la mort sans phrase. Ainsi, l'a prescription, cette « patronne du genre humain », comme l'appelaient les anciens jurisconsultes, n'existait pas pour les droits du Roi.

Pénétrés de ce principe fondamental, les légistes conseillers de Philippe le Bel, les Pierre du Bois, les Pierre Flotte, les Guillaume de Nogaret, s'appuient en outre sur la tradition populaire entretenue parles chants épiques des trouvères et des troubadours. Renan nous montre le plus hardi d'entre eux, Pierre du Bois, « nourri des poésies populaires de la Geste carolingienne auxquelles il attribuait une pleine valeur historique ' ».

L'idée dominante des légistes du xiv siècle, c'est que le roi de France doit posséder, par droit d'héritage imprescriptible, dans son domaine direct, comme les anciens rois Francs, tout le regnum Francorum, c'est-à-dire « toutes les terres en deçà du Rhin- ». Et ces légistes qui sont des « pacifistes » et l'ont des

1. E. I'<i:\w. dans l'Histoire littéraire de lu France, t. \\\ I. p. 47o: cf. Ilbbri s .mi,, L'Europe <•/ lu Révolution française, I. I. |>. 21:'.

2. \i.i,ii;i Sorel, '<//. cit., I. I. p. 251; A Vcitry, Etudes financières, 2 partie, 1. 1,

vœux pour la cessation de toute guerre, ne voient que ce moyen d'établir la paix universelle.

D'après Guillaume de Nangis et les bruits populaires qui couraient de son temps, les prélats et barons d'Allemagne auraient consenti par un traité à ce que le roi de France « portât jusqu'au Rhin les limites de sa domination1 ». Aucune trace de ce traité n'existe dans les archives diplomatiques ; néanmoins, ce qui est certain, c'est que Philippe le Bel songea à se l'aire élire empereur et qu'il pensionnait les princes du Rhin comme le feront tous ses successeurs : « Toujours poursuivi, comme le remarque Renan, par le souvenir de Gharlemagne dont il se prétend l'héritier, Philippe se montre toujours attentif à étendre l'influence de la France en Allemagne, à gagner les villes et à pensionner les princes des bords du Rhin 2. »

Telle est l'invariable et inflexible doctrine, « le grand dessein » de la Monarchie française à travers tout le moyen âge. C'est à sa réalisation que s'appliquent les efforts de tous nos rois, même en pleine guerre de Cent ans. Il n'est rien qu'ils ne tentent pour atteindre ce but. Ils font comme les derniers Carolingiens : ils se portent candidats à la couronne impériale ; ils négocient des traités, des marchés ; ils font des expéditions militaires, constituent des apanages pour des princes de leur famille, contractent pour eux-mêmes ou pour leurs enfants des alliances matrimoniales avec les maisons des princes lorrains, flamands, luxembourgeois, rhénans; ils se mêlent aux incessantes querelles des princes rhénans, envoient des émissaires aux bourgeois des villes, entretiennent partout un véritable espionnage, payent de grosses pensions aux Electeurs ecclésiastiques de Trêves, de Mayence, de Cologne, ainsi qu'aux souverains laïques, toujours besogneux, et jusqu'aux clercs de la basilique d'Aix-la-Chapelle et aux bourgeois de Cologne : dans ce pays cisrhénan, tous, grands et petits, d'un cœur unanime, adorent la belle monnaie de France, sont à genoux devant l'Agnel d'or ou VEcû d'or

p. 26; N. de Wailly, dans les Mémoires de l'Acad. des Inscr.et Belles-lettres, t. W III. pp. 435, 436, 439, 477.

1. A. Vuitry, Etudes, 2* partie, t. I, p. 26 ; Albert Sorel, L'Europe et la Révolution,

t. I, p. 251 ; R. Babelos, Le Rhin dans l'histoire, l. Il, p. 186.

2. K. Renan dans VHist. littéraire de lit France, t. \\\ I, p. 485.

62 \ l PAYS DE LA SAR RE

au soleil. Tout ce monde de la féodalité rhéno-allemande, bas et vil autanl que perfide, arrogant et cruel, fermé aux sentiments de noblesse de la chevalerie française personnifiée dans Roland et dans Bavard, se montre heureux d'être enchaîné au roi de France par ces liens dorés; Ions réclamenl le protectorat du roi de France aussitôt que l'empereur qui réside bien loin, a Vienne, essaye de transformer en un rôle effectif la dignité toute protocolaire cl nominale de suzerain suprême qu'il lient de la théorie des institutions Féodales et de' la fiction théologique du Saint-Empire romain rétabli.

La légitimité des traditionnelles revendications du pays rhénan par la Monarchie française fut affirmée avec un redoublement d'énergie et de popularité, lorsqu'à la sollicitation pressante des princes protestants d'Allemagne, le roi Henri II entreprit la conquête des Trois- Evêchés, en 1552. Tout le monde, en France, voulait cette reprise d'un domaine trop longtemps aliéné. Le maréchal de Yieilleville presse ardemment le Roi de réoccuper « ces belles et grandes villes que Ton a arrachées, lui dit-il, des fleurons de vostre couronne, et que l'on vous a si frauduleusement ravies. » L'occasion se présenté de redonner a la Couronne île France « une frontière de telle et si grande étendue qui vous ramène et fait rentrer au royaume d'Austrasie, qui est de nos anciens roys ».

Le 15 janvier 1552, Henri II signe, à Chambord, lui traite d'alliance avec Maurice de Saxe et les Réformés, parmi lesquels figurent les Strasbourgeois. Le roi promet de l'argent et des troupes aux confédérés qui, en retour, s'engagent a le laisser occuper les Trois-Evêehés .

Le roi de France appuie les princes protestants dans un luit exclusif d'agrandissement territorial, et l'on voit, par la, combien les petits souverains allemands tiennent peu à l'Empire, qui n'est qu'un agrégat théorique, sans solidarité ni cohésion : il n'y a point de patrie allemande, tandis qu'il y a une patrie française; les deux pays sont distinct s, hostiles, maigre ces alliances politiques, par la race, les mœurs, la mentalité, les tendances : l'Allemagne tudésque est bien l'héritière de la vieille Germanie. Jamais il n'est apparu [dus clairement qu'il y a quelque chose de plus fort

et de plus durable que les barrières ou les agrégats politiques : ce sont les frontières des races historiques, créées à la longue par l'habitat, les mœurs et l'éducation.

Nulle guerre au cours de notre histoire, sauf peut-être Bouvines, ne fut aussi populaire. « Il n'y avait bonne ville, dit Vincent Garloix, le biographe du maréchal de Vieilleville, où les tambours né~se fissent ouyr pour l'aire levée de gens de pied, où toute la jeunesse ne se dérobât de père et mère pour se faire enrôler; la plupart des boutiques demeurèrent vuides de tous artisans, tant était grande l'ardeur, en toutes qualités de gens, de faire ce voyage et de voir la rivière du Rhin. » C'est ce qu'on appela « la promenade d'Austrasie ».

Le roi Henri il partit de Joinville, franchit la Meuse, arriva devant Toul « dont les magistrats lui ouvrirent les portes le 13 avril 1552 ; le connétable de Montmorency entra dans Pont-à- Mousson, puis campa sous les murs deMetz, dont l'évêque Robert de Lenoncourt était tout dévoué à la France. Montmorency pénétra dans la ville, sans coup férir, le 10 avril. C'était le jour de Pâques ; le roi y fit son entrée triomphale, huit jours après, le dimanche de Quasiniodo, par la porte Serpenoise. Les bourgeois déclarèrent aussitôt se placer en « la bonne protection et sauvegarde » du Roi, jurant et promettant sur « leur part du Paradis » « de ne jamais aider et favoriser l'Empereur ni ses adhérents, en quelque sorte ni manière que ce soit. » Le dimanche 11 juin, Henri II fit, de même, son entrée à Verdun où il était attendu '.

La mainmise du roi de France sur Metz eut un immense retentissement dans tous le pays d'entre Rhin et Meuse. On ne doutait pas qu'Henri II ne poussât jusqu'au bout sa conquête. Le Roi annonçait lui-même qu'il allait récupérer l'ancien royaume franc d'Austrasie jusqu'au Rhin. Il y eut en France, diaprés les Mémoires du temps, un enthousiasme extraordinaire. Dans les provinces de l'Lst les traditions d'autrefois se réveillèrent comme par enchantement : il n'était disserté, dans toutes lescon-

1. Lavisse et Pfister, dans les Travaux du Comité d'Études: l'Alsace Lorraine et lu frontière du Nord-Est, t. I, p. 7.

ù\ \l PAYS DE LA SARRE

versations, que des droits de la France sur la rive gauche du Rhin.

Parle traité célèbre de Cateau-Cambrésis, en L559, le roi Henri II fut confirmé diplomatiquement dans sa possession des Trois-Évêchés, Metz, Toul et Verdun, ce qui lui donnait sur les nombreux fiefs qui dépendaient de ces évêchés, des droits féodaux que Richelieu et Louis XIV sauront revendiquer. Mais Henri II se tint pour satisfait du titre de protecteur et seigneur de ces villes, si bien qu'à là réflexion, la joie des Français de toutes les classes fut mitigée par les regrets, àprement exprimés par plusieurs, que le roi de France n'eut pas poussé plus loin ses reprises, sa légitime conquête.

LA DOCTRINE JURIDIQUE DE LA MONARCHIE FRANÇAISE. LE RRET. CHANTEREAU LE FEBVRE. JACQUES DE CASSAN.

Personne, en France, dans le monde des bourgeois des bonnes villes, des gens de guerre, des humanistes et des juristes, même dans le populaire, ne cachait son dépit de ce qu'Henri II eut volontairement borné sa conquête aux Trois-Evêchés et eut tourné bride après avoir fait piaffer un instant son cheval dans les ondes du Rhin. On allait jusqu'à qualifier le traité de Gateau- Cambrésis de duperie et de honte. Jean de Saulx-Tavannes se fait, dans ses Mémoires, l'écho de ces regrets patriotiques. Au milieu même de l'effervescence de la Saint-Barthélémy, un Lorrain compose un libelle où le Rhin lui-même, personnifié, s'adresse au Roi pour se plaindre d'être retenu « captif et désolé... hors de la France ou des Gaules ». La renaissance des études classiques et l'exaltation des souvenirs romains favorisaient le sentiment national. Sous Henri IV, on chante :

Quand Paris boira le Rhin

Toute la France aura sa fin (limite).

Yauban dira plus tard avec amertume, que le traite de L559 déshonora Henri II plus que n'eut pu le faire une défaite. L'affaire était donc à reprendre ou à continuer : « de borner dere-

A\i Piiys de la Sarre. 5

chef, comme dit La Hugueryè, les Gaules, du Rhin. «Chacun esl sui-tout pénétré de l'idée que la conquête du pays meusien, mosellan et rhénan n'est qu'une reprise légitime. Les juristes, continuateurs des conseillers légistes de Philippe le Bel, de Charles VII ou de Louis XI, donnent sur cette question libre carrière .1 leur argumentation démonstrative e1 ils sont d'un avis unanime.

(le l'ut comme un l'iol de consultations juridiques lorsqu'au temps di' la guerre de Trente ans, on crul venue l'occasion de réparer l'erreur d'Henri II. Vers 1633, un Secrétaire d'Etal anonyme, écrit dans un long Mémoire rédigé pour le Roi, que suivant les lois du Christianisme, « toutes usurpations du bien d'autrui sont interdites » et que les conquêtes ne doivenl jamais blesser la conscience. II poursuit : « La Monarchie française a cet avantage sur toutes les souverainetés de la Chrétienté, qu'elle est pure, innocente et affranchie du blâme de la possession du bien d'autrui. Tant s'en faut, elle est en reste de beaucoup d'Etats et provinces qui ont été usurpes sur elle... L'Empereur n'a aucun droit sur les terres qui sont au deçà du Rhin que par usurpation, d'autant que cette rivière a servi de bornes à la France depuis l'établissement de la Monarchie française jusques vers le déclin de la seconde famille de nos Rois, c'est-àdire près de cinq cents ans durant. Et depuis, les comtes de Champagne qui étaient vassaux-liges de la Couronne de France, se sont fait reconnaître pour seigneurs de fiels par les ducs de Lorraine, comtes de Bar, de Luxembourg et autres, qui tenaient les terres et seigneuries enclavées entre le Rhin et la Meuse. Et quand le comté de Champagne a été réuni a la Couronne par le mariage de l'héritière de Champagne avec Philippe le Bel, il fit un traite a Yaucouleurs avec l'empereur Albert et les prélats et barons de l'Empire, par lequel il est dit que les limites de la France seront jusque à la rivière du Rhin, ainsi que d'ancienneté.

« Que si l'Empereur objecte qu'il esl en jouissance depuis un fort long temps, on répondra qu'étant usurpateur, comme on le justifie, sa jouissance n'est d'aucune considérai ion, par cette maxime indubitable que les Souverains ne prescrivent jamais

les uns contre les autres : et la raison est qu'ils n'onl point de juge par devant qui ils puissent se plaindre de L'injuste détention de leur bien; ils attendent que la force soit de leur côté pour rentrer dans ce qui leur appartient; à quoi faire il n'y a point de temps préfix, non pas même mille ans, comme dit un ancien jurisconsulte. »

Le même juriste établit les trois points de droit suivants, qu'il déclare « trois maximes indubitables et universelles » :

« 1° Que le vassal ne prescrit jamais contre son seigneur, ni le seigneur contre son vassal, pour ce qui est des choses qui sont de la substance et essence du fief; — 2° Que les droits de la Couronne de France sont inaliénables et imprescriptibles; — 3° Que la prescription ne rend point un titre valable qui est nul de soi, c'est-à-dire qu'un usurpateur n'est [joint à coiwert par le laps de temps, pourvu que l'on justifie son usurpation1. »

L'auteur anonyme de ce Mémoire applique cette doctrine juridique aux droits du Roi sur les duchés de Lorraine et de Bar. L'intendant Cardin Le Bret l'applique aux Trois-Evêclîés. Il n'hésite pas à déclarer, en 1G32, que les villes de Metz, Toul et Verdun étaient du domaine ancien de la Couronne et qu'en les récupérant « sur ceux: qui les avaient usurpés sur la France », le roi Henri II n'a fait (pie rentrer dans son bien. « Et nous devons espérer, ajoute Le Bret, que Dieu, quelque jour, ouvrira à notre généreux prince, le moyen de recouvrer, sur ses ennemis, toutes les terres qu'ils ont usurpées avec tant d'injustice2. »

On invoque, pour revendiquer l'ancienne Austrasie franque, les édits royaux sur l'inaliénabilité du domaine de la Couronne, finalement résumés dans l'ordonnance de Moulins en I5GG. « Ce domaine, dit Le Bret, est si saint et si sacré que les rois mêmes s'obligent par le serment qu'ils font à leur sacre, de le maintenir et le conserver de toute leur puissance; et que c'est une maxime inviolable que l'on ne le peut aucunement aliéner.

«... Le Domaine a le même privilège que les choses saintes et sacrées. » Celles-ci, en effet, appartiennent à Dieu, et ce serait

1. h'Il.vi ssuw ii.t.e, Histoire de lu réunion de la Lorraine à In France, t. I. Pièces justificatives., n Ll\, p. 561.

2. Le Bret, De la souveraineté du Uni, p. 344 (public en 1632).

une chose absurde de penser que la prescription peut courir

contre lui: de même, le Domaine qui, après les choses divines, nous doit être eu plus grandi; recommandation que toutes les autres sorles de biens du royaume, u est poinl sujet à la prescription. »

Or, toutes les terres lorraines et cisrhénanes sont considérées comme faisant partie du domaine inaliénable et imprescriptible de la Couronne : de là découle la légitimité du droit de reprise- On applique même au pays meusien, mosellan et cis-rhénan les principes juridiques édictés pour remédier aux inconvénients de la constitution des apanages princiers. Ceux-ci, d'après le droit féodal français, étaient destinés à l'aire, un jour ou l'autre, retour à la Couronne; en aucun cas, il ne pouvait y avoir aliénation perpétuelle et définitive. Et pour passer de la théorie à l'action, dès 1625, Le Bret « conseiller du Roi en son Conseil d'Etat, intendant de Metz » reçoit commission de rechercher dans les archives des Trois-Evèchés, « les droits que la France pouvait avoir sur certaines terres du domaine de la Lorraine, par suite des échanges que les ÉATèques de Metz, Toul et Verdun avaient jadis faits avec les ducs de Lorraine1. » Louis XIV ne fera que s'inspirer de cette politique et appliquer les mêmes procédés de recherches historiques et juridiques, en créant la « Chambre de Réunion » du Parlement de Metz.

En 1642, l'année de la mort de Richelieu, Louis Chantereau Le Febvre, « conseiller du Roi en ses conseils, et ci-devant Intendant des duchés de Lorraine et de Bar », publie ses Considérations historiques sur la Généalogie de la Maison de Lorraine, qu'il dédie « à la France, sa très aimable Patrie » ; la carte de « l'ancien royaume d'Austrasie » dont il accompagne son ouvrage est qualifiée « le vray et primitif héritage de la Couronne de France ». Il l'a dressée « pour faire voir la vraie consistance du duché de Lorraine qui a son étendue le long des deux rives de la Moselle, à cause de quoi il était anciennement appelé Duché de Mosellane ». Son unique but est « de servir le Roy et sa Couronne dans la recherche et conservation des droits

1. D'Haxssonville, Histoire de la réunion de la Lorraine à la France, 1. 1, pp. 1731

et 292.

T R A I) I T 1 0 N F R A N Ç A I S F. ET D 0 ( : T 11 I N E J UR I Dl Q L E 69

qui lui appartiennent ». Ses investigations historiques sur la formation de la féodalité lui ont montré que « les petites tyrannies, plutôt que souverainetés, introduites dans la Monarchie française », vers la fin de la seconde race de nos rois, ne l'ont été que « par de malicieuses et punissables usurpations sur l.i Couronne et les lois fondamentales de l'Etat ». Il écrit ses Considérations sur le duché de Lorraine, « pour redonner à la Monarchie française la gloire qui lui appartient, et pour la rétablir dans ses anciennes et légitimes limites, qui ne sont point autres du côté de l'Allemagne, que le renommé fleuve du Rhin. Le rétablissement de ces bornes donnera une paix honorable et sûre, non seulement à la France, mais à toute la république chrétienne, qui a été incessamment troublée depuis sept-vingt ans par ceux qui, après avoir envahi sur la Couronne francgauloise, quantité de beaux et importants Etats, ont fait leurs efforts de ravir le reste et de mettre en servage tous les Princes chrétiens. »

Deux ans plus tard, la mort de Louis XIII étant survenue, le même juriste dédie à la Heine régente un nouvel opuscule dont le titre est significatif : Question historique, si les provinces de l'ancien royaume de Lorraine doivent estre appelées Terres de l Empire. Chantereau Le Febvre commence par déclarer qu'il écrit son « petit discours », dans l'idée de contribuera établir « la paix universellement désirée » ; pour parvenir à cette fin si souhaitable après trente ans de guerres acharnées, il n'y a, suivant lui, qu'un moyen, c'est de restituer à la Monarchie française « l'ancien royaume d'Austrasie », la Lotharingie ou France rhénane. Les Allemands, fait-il remarquer parmi ses arguments historiques, reconnaissent que ce pays était franco- gaulois, puisque quand Zwentibold, fils de l'empereur Arnoul, réussit à s'y installer comme roi, les Annales célèbres de l'abbaye allemande de Fulda disent elles-mêmes : regnum gallicanum secum retinens. Et plus tard, en 921, dans leur entrevue de Bonn, le roi de France Charles III le Simple et le roi deGermanie Henri 1er l'Oiseleur, reconnaissent le Rhin comme limite de leurs Etats respectifs.

Pourquoi, dit Chantereau Le Febvre, « les villes et provinces

7d UJ PAYS DE LA SA RRE

du royaume de Lorraine » seraient-elles appelées Terres <l Empire? Est-ce que la ville de Rome et presque toute L'Italie ne s'étaient pas soustraites à la sujétion impériale? Est-ce que, de la même façon, « les princes qui possédaienl les provincesde l'ancien royaume de Lorraine, les ducs de Lorraine haute et basse, les comtes de Namur, de llainaut, de Luxembourg et autres, qui sont limitrophes de la France, ne se sont pas constitués en une espèce de souveraineté, sans vouloir reconnaître personne, avec cette industrie' que quand ils étaienl inquiétés par les rois de Germanie, ils avaient recours à la France, et quand nos rois les voulaient mettre en leur devoir, ils se tournaient du côté de l'Allemagne ». Ils ne sont |<as plus du Saint-Empire, ajoute Chantereau, que ne Test le duché de Savoie qui se trouve dans la même situation. « Lorsque le nom de Terre d'Empire a été admis en Lorraine, on n'a eu d'autre rondement que l'équivoque du nom d'Empire attribué au royaume de Germanie dont les rois avaient usurpe .sur la France le royaume de Lorrain» après la mort de Charles III le Simple. « La vérité est que cette étendue de pays que l'on a connu sous le nom de Royaume de Lorraine, qui est la plus grande partie de la Gaule Belgique, était une des provinces du royaume de France qui était séparé de celui de Germanie par le Rhin, »

Souvent, remarque encore Qbantereau, nos rois ont l'ait alliance avec les princes de cette région sans consulter l'Empereur, sans que celui-ci se soit (-vu lèse dans ses droits, sans que les princes, nos alliés, aient pensé faire autre chose qu'user légitimement de leurs droits de souverains indépendants.

« Maintenant, conclut le savant jurisconsulte, que notre monarque, par la bénédiction que I ueu a donnée aux armes du victorieux Louis XI II et aux siennes, a reconquis plusieurs provinces, villes, cités et places d'importance de son ancien royaume de Lorraine, et que les autres sont possédées par la Couronne d'Espagne et par d'autres princes qui les tiennent eu souveraineté, sans en reconnaître le royaume de Germanie, nomme Empire, d'une vraie et actuelle dépendance, il faut bannir cette appellation de Terre </<■ l'Empire, lorsqu'il sera question de désigner celles qui sont entre la .Meuse et le Rhin. »

In autre juriste. Jacques île Cassan, « conseiller du Roi et son premier avocat au siège présidial de Béziers •>, composa à la même époque un ouvrage plusieurs fois réimprimé, qui porte ce titre suggestif : La Recherche des droits du Roi et de la Couronne de France sur les royaumes, duchés, comtés, cilles et pays occupés par les princes étrangers, appartenant aux rois très Chrétiens, par conquêtes, successions, achats, donations et autres titres légitimes. Ensemble de leurs droits sur l'Empire et des devoirs et hommages dus a leur < 'ouronne par divers princes étrangers. Le livre esl dédié à Richelieu : c'était quelques mois avant sa mort. Cassan expose au ministre que les titres juridiques de la Couronne doivent être de <■ puissants moyens » entre ses mains. « pour relever les intérêts du Roi et taire valoir les avantages que la Justice lui donne sur tant de sceptres usurpés, ...nonobstant la longueur des années qui ont coulé depuis, et qui ne peuvent prescrire les droits des Empires et dv<< Souverainetés ». 11 ajoute : « Et ce qui est à observer, on voit au Trésor des chartes de France quarante-huit traités laits entre les rois Philippe de Valois, Jean, Charles cinquième, sixième et septième, Louis onzième et les Électeurs de l'Empire, tant deçà que delà le Rhin, et avec plusieurs autres princesd' Allemagne,par lesquels ils s'avouent vassaux et hommes-liges des rois de France, jurent et [n'omettent aux députés du Roi de le servir fidèlement en toutes guerres, envers tous et contre tous, excepté l'empereur et les rois des Romains. Les uns se nomment conseillers, les autres pensionnaires: et tous se reconnaissent vasseaux et hommes-liges de cette Couronne, hormis l'archevêque de Trêves, électeur de l'Empire, qui ne se nomme que confédéré. L'acte du duc de Gueldre et comte de Juliers, du mois de juin 1401, commence : Ego devenio vassallus iigius Caroli régis Francorum, etc. Aussi, les princes de l'Empire se reconnaissant vassaux des rois de France, se sont mis suis la protection de leur Couronne, lorsqu'ils ont ete presses et travaillés par les Empereurs, et les ont reconnus pour leurs vrais et seuls protecteurs. »

« On a vu. écrit notre juriste, avec un accent lyrique, les fleurs royales des lys, a l'orient de la monarchie française.

s'épanouir sur les rives du Rhin et de la Meuse, et s 'y faire reconnaître sous le règne do nos premiers monarques. Mais lorsque les troubles émus par l'usurpation «le l'Empire faite sur leurs successeurs eurent obscurci l'air serein de la France..., il sembla que les lys cachèrent aussitôt leur éclat sous les ondes de ces fleuves qui ne coulaient jadis que sous ses étendards. »

Après avoir observé que la Lorraine reçut son nom de l'empereur Lothaire, fils de Louis le Débonnaire, ce qui « montre assez qu'elle était de l'ancien patrimoine de la Couronne », Cassan ajoute : « Quoique ce pays portât auparavant le titre de royaume de Metz et quelquefois aussi celui d'Austrasie qui s'étendait depuis la Meuse jusqu'au Rhin, quelque nom qu'il eût, néanmoins il faisait toujours une riche pièce de la Couronne de France. »

Avec nos anciens chroniqueurs, Jacques de Cassan désigne le duc Charles de Lorraine, frère du roi de France Lothaire, comme ayant été l'artisan aveugle et inconséquent de l'usurpation de suzeraineté faite au détriment de la Couronne de France et au profit de l'empereur saxon Otton ; il ajoute : « l'usurpation de la Lorraine par les Empereurs sur la France est toute claire, car la Lorraine avait toujours été du Domaine de la Couronne, et avait été par droit héréditaire possédée par les rois très chrétiens ou par les princes de leur Maison, sous la réservation d'un hommage. »

Après avoir rappelé les tentatives du roi Henri Ier et de ses successeurs pour recouvrer le pays d'entre Meuse et Rhin, il en arrive à Philippe le Bel, « lequel tenta par tous moyens de ravoir, avec la Lorraine, tous les pays occupés par les Empereurs sur le domaine de France. Mais l'empereur Albert, pour le divertir de poursuivre plus avant cette guerre, lui donna quelques terres et accrut les limites île la France : d'où lui après, dressé le traite de Yaucouleurs '.

« Ainsi depuis, en divers temps, nos rois ont toujours réveillé leurs prétentions sur le duché de Lorraine, et par l'effort de leurs armes ont interrompu le cours de la prescription qu'on