TRES
d'un sacerdoce ferme des impôts), le taux du droit était variable suivant la valeur de 2 à 18 % — soit les ventes d'immeubles, le droit était de 1/r100°.
Les Grecs ne connaissaient pas d'impôt direct régulier, par exemple d'impôt foncier, sauf quelques exceptions. AÀ Athènes, on payait l'impôt sur le revenu sous forme de dime, impôt foncier portant exclusivement sur la terre, car jusqu'aux guerres médiques, la terre était la principale source de revenu. L’impôt foncier ne fut en général pas excessif ; en temps de crise seulement ;l devenait très lourd, car les Etats grecs constituaient rarement des fonds de réserve et leurs emprunts ne portaient que sur de petites sommes.
L'Etat s’assurait un supplément de recettes ou plus. exactement une diminution de dépenses en demandant aux citoyens riches d'assurer certains services qui auraient dû être à sa charge, qui incombaient normalement au budget, tels que : équiper une flotte, donner des fêtes, représenter une tragédie, ‘régaler la multitude d'un banquet 2 OTatuit : on appelait ces impôts des liturgies. Les uns avaient lieu tous les ans, comme la chorégie, la gymnasiarchie, l'hestiasis, les autres irrégulièrement, la proeisphora, la triérarchie.
La proeisphora consistait à rejeter sur les 300 citovens les plus riches toute la charge de l’eisphora. Elle fut introduite en 362 pour remédier à l'évasion fiscale. La triérarchie, votée quand on armait une flotte, était l’équipement d'un navire de guerre. L'Etat fournissait la coque et les agrès, dans des conditions telles qu'il fallait souvent les réparer et les remplacer. Il demandait d'avancer — à fonds perdus, naturellement — les frais d'armement du ‘ navire, la solde et la nourriture du personnel pendant la campagne. En principe, la solde était à la charge du Trésor public « mais par émulation et pour s'assurer un bon personnel, les triérarques devaient ajouter de leur poche un supplément appréciable » (). Au bout d’une année, le triérarque passait son navire à un FOLÈEns après inspec-
(x) Homo. Problèmes sociaux de jadis et d’à présent, p. 159.
Pre
tion sérieuse. Il devait rendre son navire dans l’état où il l'avait reçu. L’usure n’était pas admise. Après l'expédition désastreuse de Sicile, le peu d'enthousiasme des assujettis amena linstitution de la Syntriérarchie. En 357, les 1.200 citoyens les plus riches furent groupés en 20 symmories. À intérieur de chacune les stratèges désignaient un ou plusieurs triérarques suivant l'importance de l’armement décrété. Les assujettis formaient des groupements temporaires qu'on appelait syntélies. Mais cette institution présentait l'inconvénient de disperser la responsabilité du commandement. En 340, on réforma encore l'institution : les syntélies furent supprimées et on répartit les charges proportionnellement à la fortune de chacun. Etant donné le coùt de cette liturgie — 4 à 6.000 drachmes — «lle revenait au même tous les deux ans au minimum.
La chorégie obligeait l’assujetti à faire les frais d’un chœur pour les fêtes publiques. Un chœur lyrique coûtait 5.000 drachmes. | |
La ‘oymnasiarchie consistait à fournir une escouade de 4o hommes pour la course nocturne aux flambeaux.
Pour l’hestiasis, le riche offrait un banquet aux membres de sa tribu.
En matière de liturgie, proeisphora comprise, l’Athénien avait le droit de protester. Il invoquait par exemple la violation d’une exemption légale : certains citoyens, très rares, bénéficiaient d’une immunité fiscale en récompense des services rendus ; de même les orphelins jusqu'à leur majorité et pendant r an de leur majorité, les contribuables qui ont fait déjà une liturgie dans le courant de l’année, les archontes ne payaient pas. Certaines conditions d'âge sont également requises : le triérarque devait au début avoir de 23 à 4o ans. Le chorège devait avoir plus de 4o ans. Le citoyen pouvait aussi alléguer qu'un de ses confrères était plus riche. Il l’assignait devant le magistrat compétent et s’il refusait la liturgie, il demandait l’antidosis « échange de patrimoines entre deux contribuables - qui s’efforçaient de rejeter l’un sur l’autre le fardeau d'une liturgie » (2).
(2) Dareste. Nouvelles études sur l’histoire du droit, p. 95.
de
Les fiches payaient donc. Autañt que possible, ils dévaiéht même aller au-devant des désirs de l'Etat pour ne pas avoir l’air de lésinér et c'était un moyen de chantäge dans les protès. « Qu’'as:tu fait pour le peuple ? As-tu été triérarque ? » 3
Tout ceci, révenus du domaine, impôts indirects, taxes, liturgies, fait partie des ressources ordinaires. Mais comme tous les états d'hier et d'aujourd'hui, les cités grecques ne purent: que dans les périodes heureuses se contenter des recettes ordinaires ét dans lés temps troublés, éurent besoin d ressources supplémentaires.
Elles les trouvèrent grâce à des souscriptions ouvertés par l'Etat én vue d’une guerre où d’un travail public ou par l'institution d’un impôt global sur le capital : l'cisphora.….
. On en trouvé la première mention certaine en 428 urié eisphora de 200 talents fut levée par Athènes pour réprimer l'insurrection de Mytilène. L’eisphora est une « contribution exceptionnelle destinée à satisfaire des Desoins spéciaux et précis, uné guerre à soutenir, un tribut à acquitter, uñe amende à payer; un emprunt à renibourser » (3). En général on la percevait seulement en temps dé güerre : c'était le cas à Sparte, à Pôtidée, à Mytilène. Athènes l’institua pour continuer la guerre contre Sparte qui amenait un accroissement massif des dépénses, la ruine de l’agriculture et la diminution du commerce et de l’industrie.
Dans un petit nombre de cités, l'impôt sur le capital étant permanent, devint une recette ordinaire. [ en fut ainsi dans nombre de cités démocratiques où l'institution dés jetons de présence déséquilibrait le budget. A Athè-
nés, l’eisphora éut toujours un caractère militaire, sauf en 463, au lendemain de la chute des Trente, où une eisphora fut votée pour rembourser uñe avance faite par les Spartiates au gouvernement oligarchique et hâter ainsi la libération du territoire de l'Attiqué, et au 1v° siècle pour la construction au Pirée d’un dépôt d’ägrès destiné à la flotte
me
(3) Homé. Problèmes sociaux de jadis et d’à présent, p: 146.
(en fait, ce sont à peine des exceptions, car ces deux cas intéressent la défense nationale).
A Mendé, en Chalcidique, l’eisphora était théorique-
= ment annuelle et le montant en était toujours acquis au
trésor, mais il pouvait arriver que celui-ci n'en ait pas
immédiatement besoin. Il le laissait alors à titre de dépôt
aux mains des contribuables, sauf à lever d’un seul coup tout l’arriéré si la nécessité s’en faisait sentir. L'impôt était payé par tous à Athènes, sauf les indigents, et frappait l'ensemble du capital, sauf à Mendé, où il ne frappait que la propriété foncière. Primitivement, la totalité du capital déclaré, mobilier et immobilier, était passible de l’eisphora. En 378, Athènes relevée après sa défaite, pense pouvoir reconstituer son empire mais, faute de tribut payé cette fois par les alliés, elle dut régulariser l'institution de l'impôt direct sur le capital. À cette occasion, fut effectué pour la première fois un recensement général du capital athénien, en vue de la détermination du capital imposable ou timêma. Le capital réel montait sans doute à environ 20.000 talents (1/5° du capital de la Grèce entière). Le montant du timêma fut, en 378, de 5.750 talents et, en 354, de 6.000 (différence due à l'augmentation nominale de la richesse publique). Les citoyens athéniens étaient divisés en 4 classes censitaires. Le timêma fut, par rapport au capital réel, de 1/5° pour les 2 classes les plus riches. pentacosiomédimnes et cehvaliers, qui avaient déjà la charge des liturgies, de 2/5° pour la 3° classe, les zeugites. La 4° classe, les thêtes, indigents, ne payaient pas. Le cens mi- nimium au-dessous duquel on était exonéré était en 378 de 1.800 drachmes, en 354 de 2.000. À la fin du 1v° siècle, 12.000 citoyens d'Athènes avaient un cens inférieur au. minimum imposable et 9.000 payaient, les 3/5 des Athéniens étaient donc indigents, à la charge de l'Etat.
Tout le monde paie : les enfants mineurs, les associations, les dèmes propriétaires. Les métèques paient globalement 1/6° de l’eisphora pour l’ensemble de la cité. L'impôt est proportionnel et de répartition. Les difficultés du versement amenèrent en 378 la constitution de 20 symmonis à capital identique. Chaque symmonie se charge de la perception de Pimpôt et est responsable de son dû.
Ant PE
Le plus riche des membres, l’hégémon, est le chef. Le diagrapheus divise la somme fixée pour chacun proportionnellement à la fortune des membres de la symimorie. Mais la perception de l’impôt est trop lente. En 362 on introduit le procédé de la proeisphora étudié plus haut. Les 1.200 citoyens sont toujours groupés en 20 symmiories, mais dans chacune les 15 plus riches font l’avance du tout et se rattrapent sur les autres. Mais la fraude fiscale est plus forte que la technique financière.
L’eisphora repose sur la déclaration contrôlée du contribuable. Les stratèges à Athènes sont chargés de réviser les déclarations des particuliers, et des opérations financières en général : présider les tribunaux des héliastes, répartir l’eisphora, former les symmories, désigner les triérarques, recevoir les dénonciations. Les archontes surveillaient les liturgies. La déclaration doit contenir tous les éléments de la fortune et en donner l'estimation approximative.
Par exemple, Démosthène déclare
2 ateliers avec le matériel... 3 talents + 5o mines
1 maAISON. ; . --.. évaluée $0-mines
des matières premières . .. 70 + 80 mines de l’argent placé à 12 % .. 1 talent opérations maritimes ..... ‘7o mines autres opérations . . ...... 106 mines argentien Ingois 2 0 8o mines meubles €t Dijoux 100 mines (4)
Nous étudierons plus loin, les effets désastreux au point de vue social de la politique financière des cités grecques. Elles furent toujours à court d’argent et elles écrasèrent les riches. À Athènes, on leur a enlevé la fortune, ailleurs souvent la vie en même temps. Les fautes financières et les iniquités fiscales tuèrent en eux tout loyalisme. Ils formèrent des factions pour renverser le régime qui les opprimait et appelèrent en fin de compte l’étranger, préférant l’ordre avec la domination étrangère à une liberté anarchique.
(4) Homo. Problèmes sociaux de jadis et d'à présent, p. 202.
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SECTION IT. — Les finances des états hellénistiques
. Nous étudierons spécialement les finances de l'Egypte qui nous sont les mieux connues.
L'Egypte, le plus riche des royaumes hellénistiques et le plus convoité par conséquent, voisine du gigantesque empire des Seleucides, dut avoir pour vivre une politique mondiale. L'or égyptien circule en Asie Mineure, en Grèce, en Syrie : politique coûteuse.
Les charges de l'Etat étaient lourdes : entretien d’une armée de mercenaires (un chef grec fut payé jusqu'à 1.000 drachmes par jour) et d’une flotte de guerre, d’un personnel administratif extrêmement nombreux, du clergé, travaux d'art (réfection des levées, des canaux, des écluses, ports, colonies), entretien et embellissements des temples, construction d'Alexandrie, cet « océan monumental de maisons, de palais, de temples, de portiques, de colonnades », avec le théâtre, l’'Hippodrome, le Stade, le colossal Phare de marbre, la Bibliothèque, le Musée, la grande digue de l’'Heptastade, les arsenaux. Les palais royaux occupent un tiers ou un quart de l'étendue d'Alexandrie. Les besoins étaient énormes. Or, le Trésor royal contenait sous Ptolémée IT Philadelphe, 14.800 talents et « lorsqu’après Actium on transporta à Rome le trésor royal, il circula une telle quantité d'argent que les propriétés augmentèrent de prix jusqu’au double, les intérêts qu'on payait 1 drachme descendirent au tiers de drachme et que dans la suite lorsqu'il restait de l’argent des confiscations, le gouvernement le donnait gratuitement en usage pour un certain temps à ceux qui pouvaient répondre du double de la somme » (5).
La richesse du pays et le chiffre de sa population ne suffisent pas à expliquer une pareille abondance. Le fisc égyptien déploya un véritable génie à la recherche de la matière imposable.
L'Etat tirait ses revenus de l'exploitation du domaine et des bénéfices réalisés par les monopoles et les impôts.
(5) Lumbroso, op. cité.
er LS mers
Les monopoles royaux de production, de ne et de vente étaient innombrables. Leur but est uniquement fiscal.
Citons parmi les monopoles de production et de vente, le monopole du sel: l'exploitation était affermée et le sel vendu à des marchands en gros ; celui du « nitre », sous cette dénomination on entend divers sels de soude et de potasse employés par les teinturiers, les verriers, les apothicaires ; celui des mines, des carrières et de l’ivoire avec le système de la ferme contrôlée ; celui des parfums : le luxe antique faisait une consommation prodigieuse d’aromates, d'huiles, d'onguents, de baumes, de pommades, Les parfumeurs et les droguistes d'Alexandrie étaient réputés. L'Etat avait le monopole de la vente des parfums et des épices importés du dehors : l’encens d'Arabie et la myrrhe des Troglodytes se répandaient en Eg gypte et au dehors par son intermédiaire et il réglementait à son profit la production indigène.
Le commerce était approvisionné en miel et en cire par le domaine royal. L'Etat avait le monopole de la pêche, converti en une taxe de 25 % affermée. La culture de la vigne était en principe monopolisée par les Temples : elle est autorisée moyennant une redevance d’1/6° du produit, versée d’abord aux corporations sacerdotales puis affermée par les agents du Trésor.
Le monopole de fabrication le plus célèbre est le monopole des huiles, institué par une ordonnance de Philadelphe. La production et la vente de l'huile sont coniplètement soustraites à l'initiative privée. Le monopole ne porte pas sur l'huile d'olive, mais sur les huiles de grande consommation : huile de sésame, de ricin, de safran, de graines de cucurbitacées, de lin. Les agents du Trésor et les fermiers surveillent ensémble toutes les opérations de récolte, fabrication et vente. Les nomarques (ou préfets) ont dans leurs attributions la culture des plantes oléagineuses : ils déterminent la superficie des terres à ensemencer et les quantités à produire pour chaque sorte. La production des graines est répartie et limitée dans chaque nome en tenant compte de la qualité des terrains : on balance l'insuffisance de l’un avec l'excédent des autres, on prévoit l’approvi-
re.
sionnement des capitales, Memphis et Alexandrie. Le nombre d’aroures consacrées à la culture du ricin et du sésame est déterminé nome par nome. :
Le Trésor fait l'avance des semences aux cultivateurs. Ceux qui sont chargés de cette culture sont groupés par dix, sous la direction d’un dizainier. On dresse un état de la récolte, vérifié par les agents du Trésor. La récolte est vendue entière aux agents du roi, au prix du roi. Le eul-
tivateur n’a pas le droit de vendre à d’autres qu'au fermier.
Celui-ci fait enlever la récolte après en avoir donné reçu au nomarque du village.
Les graines sont alors réparties entre les nomes par les soins de l’Administration. La fabrication de l'huile se fait uniquement dans les ateliers de l'Etat. Des précautions minutieuses sont prises contre tout pressurage clandestin. Les particuliers qui possèdent des meules et des pressoirs doivent, sous peine de fortes amendes, les déclarer à l’Administration qui les fait transporter aux manufactures royales. Les prêtres seuls ont un privilège, d’ailleurs restreint : ils peuvent fabriquer l'huile de sésame, la plus fine, mais seulement pour l’usage du Temple, pendant deux mois, et sous l’œil des contrôleurs. Il leur est interdit de vendre à d’autres qu'au roi ce qu'ils ne consomment
pas. |
Dans les ateliers royaux, les instruments sont mis sous scellés en temps de chômage. Les ouvriers doivent être des gens du pays; ils sont payés à la tâche et doivent fournir un travail minimum. L'huile est vendue par les agents de l'Etat aux marchands pour le compte du fermier. Les noms de ces intermédiaires et les quantités vendues sont enregistrés par les économes. Le prix de détail
est fixé administrativement. Chaqué village a son mar-
chand d'huile. Toute importation des espèces produites par le pays est interdite, sauf l'huile d'olive qui paie un droit de 25 % sur le prix de la meilleure qualité indigène et est réservée en principe à Alexandrie. La contrebande est sérieusement punie.
Le fisc contrôle l’usage de la graine pour éviter des altérations de l'huile par des mélanges. L'assurance existe pour la production de l’huile. Un syndicat de garantie,
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moyennant une prime, prend à sa charge les risques dé:
mauvaise récolte.
Un autre monopole de fabrication est celui des étoffes : il existe de vraies fabriques royales dirigées par des fonctionnaires et dont la main-d'œuvre est fournie par des artisans libres, salariés. La fabrication du papier est également monopolisée : elle ne se fait que suivant des formats rigoureusement déterminés.
« Les Lagides ont écrasé sans scrupules le peuple égyp- ;
tien sous leur fiscalité » (6).
Les impôts directs sont nombreux. Ils reposent sur la déclaration obligatoire du contribuable concernant les personnes et les moyens d'existence. Chaque famille avait un dossier administratif, remanié tous les ans. À tout propos l'Administration exigeait des déclarations concernant les biens meubles ou immeubles. Toutes sont enregistrées et centralisées dans les bureaux du basilicogrammate chargé de tenir au courant le cadastre.
L'impôt foncier se base sur le A C'est une quote-part du revenu présumé de la terre, proportionnée à la surface. L'unité imposable est l’aroure (27 ares). Le contribuable doit de un demi à 3 artabes (l'artabe vaut à peu près 4o litres) par aroure suivant la qualité du sol. L’assiette est uniforme mais transformée par les majorations ou les dégrèvements décrétés par le fisc. L’impôt est donc en réalité un impôt variable sur le revenu, payé en nature pour les terres arables, en argent pour les palmeraies, les visnobles et les vergers.
Un autre impôt direcet est l'impôt ad valorem sur les habitations, basé sur le loyer. Ajoutons un impôt sur le matériel d'exploitation agricole, un impôt sur le bétail,
un impôt sur les chevaux, une taxe de corps sur les escla-
ves, enfin un impôt sur les métiers, sorte d'autorisation d'exercer: la profession.
Les prêtres paient un droit Tineties au moins
pour exercer des offices lucratifs, comme celui de pro-
(6) Bouché-Leclercq. Histoire des Lagides.
phète, une taxe sur les victimes, une sur les autels, Les
| professionnels paient aussi comme membres d’un syndicat. Les Egyptiens non privilégiés payaient en outre la
capitation et divers impôts pour l'entretien et l'usage de certains services publics. Ils supportaient également des
taxes collectives accidentelles, telles que les frais de dépla-
cemment pour les voyages du roi, des fonctionnaires, des militaires en service actif.
L'impôt direct est toujours basé sur la déclaration contrôlée du contribuable et presque toujours affermée (pas de fermier pour le revenu des terres et céréales) le fermier était surveillé par les fonctionnaires.
En Sicile, le système de l'impôt foncier, l’unique impôt direct, tel qu'il est organisé par la loi de Hiéron, s’inspire de la législation égyptienne. II porte sur les champs cultivés, les vergers, les vignobles, les olivettes. Il est versé en nature. C’est un impôt de quotité du dixième affermé par adjudication aux enchères tous les ans à date détermi-
née. Tous les ans les magistrats de la cité font le recense-
ment des cultivateurs et de l'étendue cultivée par chacun d’eux, le tout est inscrit sur les registres des cités. Les dé-
cimateurs (chargés de percevoir l'impôt) et les contribua-
bles concluent un contrat solennel sur l'aire où le grain est battu ; engagement à ne pas prendre plus pour l’un, à ne pas verser moins pour l’autre. Le magistrat de la cité est l’arbitre des contrats. La loi prévoit des actions judiciaires et établit des sanctions plus douces pour le cultivateur
que pour le décimateur (le double et le cinquantuple). Le
décimateur reçoit un salaire correspondant au sixième de la dîime qu'il livre au Trésor. Système très voisin de celui du Philadelphe. La seule différence tient aux conditions naturelles des deux pays : l’uniformité des inondations du Nil permet au fisc égyptien d'exiger une somme fixe : tant d’artabes par aroure. La récolte dépend au contraire en Si--
cile des conditions atmosphériques, l'impôt est une part
de la récolte du moment.
Les impôts indirects sont très variés : douanes inté-
rieures et extérieures, octrois, péages ; impôt sur les mutations de propriété de 5 %, frais de justice (papier tisnbré), etc... ,
