Environ 50 fr

5. Brevard*s Digesl, yo Slaves, §13 et 28, p. 231 et SS5. Y. aussi lois de U Louisiane, yoCode noir, § 15.

g: V. «8, ibid.

7. V. SUtute Idws of Tennessee, ¥<> Slaves, 1. 1, p. 316, loi de 1806.

APPENDICE ^Oi

opséquence logique du priocipe |de Tesclavage. Chose étrange ! tu s\et*force de faire du nègre une brute, et on lui inflige des ;hâtiments plus sévères qu'à Tétre le plus intelligent. Il est nQÎiis coupable puisqu'il est moins éclairé, et on le punit layantage- Telle est cependant la nécessité : il est manifeste jue l^échelle des délits ne peut être la même pour Tesclave et pour l'homme libre.

L*' échelle des peines n'est pas moins différente, et, sur [>.e point , la tâche du législateur est encore plus difGcile a remplir.

Non • seulement les gradations pénales établies pour les hommes libres ne doivent point s'appliquer pour les esclaves, parce que la société a plus à craindre de ceux. qu'elle opprime que de ceux. qu'elle protège ; mais encore on va voir qu'il y a nécessité de changer, pour l'esclavage, la nature même des peines.

Les peines appliquées aux hommes libres par les lois américaines se réduisent à trois : l'amende , l'emprisonnement perpétuel ou temporaire, et la mort : la première , qui atteint l'homme dans sa propriété ; la seconde , dans sa liberté ; la troisième, da^ns sa vie.

On voit, tout d'abord, qu'aucune amende ne peut être prononcée conlre l'esclave qui, ne possédant rien , ne peu.t souffrir aucun dommage dans sa propriété.

L'emprisonneraient est aussi, de sa nature, une peine peu appropriée à la condition de l'esclave. Que signifie la. privation d.ela liberté pour celui qui est en servitude .^ Cependant il faut distinguer ici. S'agit-il d'un emprisonnement temporaire et d'une courte durée ? l'esclave redoutera peu ce châtiment ; il n'y verra qu'un changement matériel de position , toujours saisi comme une espérance par celui qui est malheureux : il préférera d'ailleurs l'oisiveté à un travail pénible dont il ne tire aucun profit- A vrai dire, la peine sera pour le maître seul , privé du travail de son esclave , et dont le préjudice sera d'autant plus grand que la peine sera plus longue.

S'agit-il d'un emprisonnement à vie? on conçoit qu'une réclusion perpétuelle soit une peine grave , même pour l'esclave qui n'a point de liberté à perdre.. Mais ici se présente

ttn* autre oMod6 : la déten^on perfélveHe prifa le matoe ée 6on esclave : prononcer eeebâtioaeBt contre Feselave, c'est rainerle mettre.

L'objection est encore plas grave contre la BWNrt. Infliger cette peine à i'esclafe, c'est anéantir, la propriété du maître. Ainsîf toutes lea peines dont ia loi se sert poar châtier les bomnaes libres sont inapplicables aux esclaves ; la mort même, cet instrument à l'usdge de toutes les tyrannies, fait ici défaut aupossesseur.denègpest - ...

Cependant on trouve souvent, dans les lois américatoes relatives aux esclaves, des dispositions portant la mort et reraprisonnement perpétuel ; quelquefois même ces peines sent appliquées par les Cours de justice, mais les -cas «n sont trèsrares ; c'est- seulement lorsque l'esclave a commis un grave attentat contre la paix publique ^ alors la société blessée exige une réparation ; elle s'empare du nègre, le condamne à mort ou à une réclusion perpétiieiie ; et, comme par ce fait elle prive le maître de son esclave, elle lui en paie la valeur. « Tous «esclaves, porte la loi, condamnés à mort ou à un emprisonne» nement perpétuel, seront payés par le trésor -public. La « somme ne peut excéder trois cents dollars *. »^ Ici des intérêts d'une nature étrange entrent en lutte et exercent sur le cours de la justice une déplorable Influence. Le maître, avant «l'abandonner son fîègre aux tribunaux, examine attentif^ ment le délit , et ne le dénonce que s'il le croit capital ; ear l^indemnité ét^t à cette condition, il n'a intérêt à livrer son esclave.qqe si celui-ci doit être condamné à nrort. D'un autre cdté, I9 société, payant le droit de se faire justice^ nel-exene qu'avec une extrême réserve; elle épargne le sang, non par iuimanité , mais par économie ; et , tandis que l'intérêt du ma4tre>est qu'on se montre inflexible en châtiant son nègre, celui d£ la société le pousse à Tindcrlgenoe. On ne voit le maître prompt à liA^rer son esclave que dans un seul cas : c'est lorsque celui-ci est' vieux et infirme ; H espère alors que la condamnation à mort du nègre invalide lui vaudra une indemnité équivalente au prix d'un bon nègre ; mais la société se tient

1. V. Dtgeslc des Idis de la Louisiane, vo.Codc^pir, t. I, p. SIS, et aussi Lois de la Caroline, Brevard's Digest, ro Slave», t If, § 29.

H^ ^ird« «ontfe la ffftvtde , ^t , penir êe fointpajper l'4«d«iii^ iité, elle acquitté le nèf2;re. L*esDlavê , idont le malhjBtir ne ouche ni la société ni le maître, ne tpouve de proteetion-que laas un calcul de cupidité.

Ce qui précède explique cette singulière loi de la Looi- »lane, qui porte que la peine d^emprtsonnement infligée à un esdave ne peut excéder huit jours, à moins qu-eile ne *soit perpétuelle. « A Texéeption ,- dit-elle , des cas où les esclaves' « doivent être condamnés à un emprisonnement i^erpétuel , a les jurys- convoqués pour juger les crimes et délits des esctaa* ves ne seront pointautorisés à les emprisonner pour plus de * buit jours '. »

LMntérét de cette dispositioi^est facile è saisir. L'em prisonnenient temporaire, privant le maître du travail de ses nègres, et lui causant un préjudice sans compensation, est à ses yeux le pire de tous les châtiments. L'emprisonnement perpétuel «niève, il est vrai, (ui maître la personne de son esclave-; uiaîs

en iijcine temps la société lui en paie le -prix.

On ieonçoit piaintenant rimpossibihté d'infligear «ouvent aux esclaves la mort ou un long emprisonnement-; ear-ces châtiments répétés vuineraient la maître des nègres ou la société.

Il faut cepeiklant des peines pour punir resflave'.:..'des peines sévères, dont on puisse faire usage tous les jour§ , à cliaque instant. Où les trouver .^'

Voilà comment la nécessité conduit à l'emploi des diâtiraents eorpor^s, c'est*à-dire de ceux qui sent instantanés, qui s'appliquent sans aucune perte de temps , sans frais pour le maître ni pour la société , et qui , après avoir fait éprouver à l'esclave de cruelles souffrances, lui permettent de reprendre aussitôt son travail. Ces peines sont le fouet, la marque, le pilori et la mutilation d'un membre. E^ore le légisiafteur se trouve-t-il gêné dans ses dii^osrtions relatives à ce dernier châtiment ; car il faut laisser sains et iiitacis Ibs bras de Teselave.

Telles sont, à vrai dire, les peines propres à Tesclavage ;

I. V. DigeHe des lois de la LmueMiie, loi du 19 m'ara ISiG, § C, t. f,

252 AIMPEN^VGE.

elles en sont les âaxiiiaires indispensables, et sans elles il périrait. Les lois américaines ont été forcées d'y reeoortr. Dans- le Tennessee, il n'existe, outre la peine de mort, que trois châtiments : le fouet, le pilori, la mutilation. T^a peine portée contre le faux témoin mérite d'être remarquée : le coupable est attaché au pilori, sur le poteau duquel on cloue d'abord une de ses oreilles; après une heure d'exposition, oa lui coupe cette oreille, ensuite on cloue l'autre de- même, «t-, une heure après, celle-ci est coupée comme la première *.

Du reste, le pilori, la mutilation, la marque , ne sont potnt les peines les plus usitées dans les États à esclaves; elles exigent, pour leur application, des soins, font naître des'éoibarras, et entraînent quelque 4)erte de temps. Le fouet seul n'offre aucun de ces inconvénients ; 11 déchire le corps de l'esctave sans atteindre sa vie ; il punit le nègre sans nuire au maî re : c'est véritablement la peine à l'usage de la servitude. Aussi les lois américaines sur l'esclavage invoquent-elles constamment son appui ^. '

• Tout à l'heure nous avons vu le législateur forcé d'attribuer à Tesclave une autre criminalité qu'à l'homme libre; nous venons aussi de reconnaître qu'aucune des peines appliquées aux hommes libres ne convenait aux esclaves , et que, jïDur châtier ceux-ci, on est contraint de recourir aux rigueurs les plus cruelles.

Maintenant , le crime de l'esclave étant déGni , et la nature des peines déterminée , qui appliquera ces peiaes ? selon quels principes. le nègre sera- t-il jugé? le verra-t-on, durant la procédure, environné des garanties dont toutes les législations des peuples civilisés entourent le malheureux accusé ?

Jetons un coup d*œil sur les lois américaines, et nous allons voir le législateur conduit de nécessités en nécessités à la violation successive de tous les principes. La première règle en matière criminelle, c'est que nul ne peut être jugé que par ses pairs. On sent Timpossibilité d'appliquer aux esclaves cette

1. y. Slalule laws or Tennessee, 1. 1, v^ Slaves, p. 315. 9. V. Brevard*8 Oigesl, v<>. Slaves. Lois de la Louisiane, v^ Code noir. Lois du Tennessee, v=' Slaves.

immaiÛBie d'équité; ear- ce. serait remettre entre ies> mains des esclaves le sort des maîtres: aussi, dans tous les cas, les Uommes libres composent-ils le jury chargé de juger les esclaves ' ; et ici le nègre accusé n'a pas seulement à redouter la partialité de l'homme libre contre l'esdave; il a encore à ojraindre Tantipathie du blanc contre Thomme noir.

C'est un axiome de jurisprudence, que tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable. Je trouve dans les lois de la Louisiane et de la Caroline des principes contraires :

« Si un esclave noir, dit la loi de- la Louisiane , tire .avec « une arme à feu sur quelque personne, ou la frappe ^ .o.ii la <« blesse avec une arme meurtrière, avec l'intention de la tuer, <i- ledit, esclave, sur due conviction d'aucun desdUs-faits^ sera <« puni de mort, pourvu que la présomption^ quant à cette in» Cl tcntion, soit toujours contre Vesc-lave acci^sé^ à moins qvril « ne prouve le contraire^, ii

C'est encore un principe salutaire et consacré par toutes les législations sages, qu'en matière criminelle les pemes doivent être fixées par la loi. Cependant les lois américaines abatidônnent en général à la discrétion du juge le châtiment de l'esclave; tantôt elles disent que, dans un cas détenniné,» le juge fera distribuer le nombre de coups de fouet qu*ii jugeca convenable, sans fixer ni minimum ni maximum ' ; une autre fois , elles laissent au juge chargé de punir le soin de choisir parmi les peines celle qui lui plaît, depuis le fouet jusqu'à >la mort exclusivement^. Ainsi voilà l'esclave livré à l'arbitraire du juge. V.

i, V. Lois du Tennessee, t. I, v^ Slaves, p. 346. — Brevard's Blgesl', yo Slaves. — Louisiane, Code noir.

2. Digeste de la Louisiane, acte du 19 mars 1806, sect. S, t. I, p. 346. -> Dans toute conlestation entre un màilre qui prétend droit sur un n^gro et celui-ci qui se prétend libre, la présomption est contre le nègre, sauf à lui à prouver qu'il n'est pas esclave. — V. .Caroline du Sud. Brevard's Digcsl, v» Slaves, § 7, p. 230, t. II.