II

la Havane une sorte de bien-être social, en dépit des plus étranges abus qui aient jamais été organisés et enracinés pour la destruction de toute société humaine. Vous serez surpris de tant d'irrégularité; vous, brillant législateur, habitué aux formes consacrées de ce vieux droit romain épuré par l'expérience des siècles, vous croirez que mes récits fantastiques se jouent de votre sagacité, si je vous raconte à quelle espèce de juridiction est soumise cette île bienheureuse, ma patrie.

L'administration de l'injustice remplace ici l'administration de la justice. Jamais conte de fées n'a égalé en singularités comiques et en inventions extravagantes le chaos des lois, le dédale des tribunaux, le désordre des codes, l'anarchie des juridictions et le bataillon confus des vautours de la loi, qui se disputent les lambeaux des fortunes assez malheureuses pour tomber dans leurs griffes insatiables et légales.

Les patrimoines se perdent, les mois et les années s'ensevelissent, les générations des

plaideurs y usent leurs forces , et jamais la sentence attendue ne vient couronner de son dénouement l'équité de la cause la plus évidente. — Non, je le répète, vous n'y voudrez pas croire; et si, après avoir étudié de près les étranges cavernes sans nombre et sans issue de cette chicane infinie, où s'engloutissent des trésors, des larmes et des montagnes de papier timbré, j'essaie d'en dévoiler à l'Europe et à la métropole l'odieuse et ridicule irrégularité, c'est, croyez-moi, dans l'espoir que cet aveu, qui m'afflige, ne sera pas inutile; c'est dans l'espoir que l'attention éveillée se portera enfin sur ce sujet, le plus important de tous; c'est avec le vif désir que ma faible plume porte remède au mal le plus intime et le plus fatal d'une patrie que j'aime et à laquelle je serai heureuse de laisser ce témoignage de ma tendresse inaltérable.

Que Ion ne parle point de réforme politique, d'indépendance nationale, non pas même d'industrie, d'agriculture, de chemins de fer et de

tout ce qui fait la prospérité matérielle des nations civilisées. Avant qu'il y ait pour l'île de Cuba une justice avec une sage réforme, tout perfectionnement est impossible : sans elle, aucune amélioration ne porterait ses fruits.

L'ordre, qui est la représentation idéale de la puissance divine se manifestant dans la nature , n'a pas , vous le savez mieux que moi, mon ami, d'autre symbole dans la société humaine, que la loi : dans tout pays où la loi n'est pas sacrée, la société n'existe pas. C'est par le bénéfice particulier des plus douces mœurs ; c'est par cette puissance d'ordre, ingénue, spontanée, qui repose dans les natures heureuses et faciles, que le désordre, organisé depuis des siècles par la loi elle-même, n'a pas réduit en débris et en cendres la civilisation de notre île.

Je pourrais vous dire en peu de mots : A Cuba, il n'y a pas de tribunaux, il n'y a pas de codes, il n'y a pas d'avocats, et j'aurais dit la vérité. Mais contre cette assertion s'élèveraient tout à coup des montagnes de procédures qu'on ap-

porte aux plaideurs sur des charrettes, des bataillons d'assesseurs, des escadrons de juges, dont les uns sont tenus de savoir écrire, — letrados, — et dont les autres sont obligés de ne rien savoir, — legos; ■ — sans compter des couvées iïescribanos et des volées de pica-pleytos, — pique-procès, — qui vous prouveraient victorieusement que la justice abonde dans l'île de Cuba. — Hélas! mon ami, elle y surabonde, et vous allez voir comment.

Nous sommes très-riches en fait de lois. Nous possédons onze codes et seize tribunaux. Tout est, en outre, disposé pour la plus grande commodité du juge, pour l'agrandissement de la clientèle et de la fortune de l'avocat. De loi en loi, de code en code, il n'y a pas de contradiction que ne puisse aisément faire jaillir de nos vieux documents la main d'un homme habile ou seulement patient. 11 n'y a pas de délai où de déni de justice dont un plaideur ne puisse se procurer la bonne fortune, jusqu'à faire mourir de lassitude les enfants et les petils-

enfants de son adversaire, épuisés et haletants dans le labyrinthe de ces lois contraires et dans les rangs tortueux de cette armée de jugeurs. Vous n'ignorez pas dans quelle situation languit la jurisprudence espagnole; eh bien! non-seulement nous sommes soumis à ce régime, mais tout ce que la distance des lieux, le despotisme des gouvernements et l'application de lois et d'ordonnances destinées aux vaincus peuvent ajouter à la législation espagnole de confusion et d'arbitraire, nous le subissons depuis des siècles.

Imaginez, mon ami, quel édifice, ou plutôt quelle masure barbare ce doit être que ce monument sans fenêtres et sans lumières, qui a pour base les vieilles lois gothiques du fuerojuzgo, pour premières assises, les lois espagnoles des fuer os-vie j os, et pour étage supérieur, les lois féodales et romaines des siete partidas, la novisima recopilacion, — mélange indigeste de lois et d'arrêtés concernant toutes les races et toutes les époques ; puis, pour couronne-

nement ridicule d'une si absurde fusion, les lois des Indes, — leyes de Indias, — les ordonnances des intendants de la Nouvelle -Espagne, — intendentes de la Nueva-Espana, — sans compter un nombre infini d'arrêts rendus par des tribunaux supérieurs dans toutes les circonstances et pour tous les cas possibles, jugeant noir demain ce qu'ils avaient jugé blanc hier, et connus sous le nom de reaies ordenes et reaies cedulas ; documents singuliers qui font autorité, sans consulter un corps de lois, et qu'on trouve déposés dans tous les bureaux des administrations coloniales. Pour terminer cette mosaïque monstrueuse, il faut ajouter, comme la dernière coupole du plus absurde des mélanges, les arrêts des cours royales, — audiencias reaies, — résultat contradictoire des volontés diverses qui ont gouverné l'île. Que votre imagination, gaie comme le sont toutes les imaginations riches, se représente le chicaneur havanais suspendu et haletant sur le bord d'un immense lac empoisonné de toutes les lois , de toutes les

opinions, de tous les arrêtés imaginables, lançant son filet en face de son adversaire, aussi utilement occupé, et tous deux tirant à la fois le poisson qu'il leur faut! — Ici, à toute loi répond une loi contraire ; à tout arrêté un arrêté fait antithèse; ce que la jurisprudence gothique décrète, la législation relative aux Indes le détruit. — Étrange situation pour l'avocat et pour le juge, qui vont à la chasse de l'iniquité, battant ainsi toute leur vie le buisson de la loi, pour faire lever à chaque instant les lièvres les plus contradictoires ! — C?est détruire nonseulement toute équité, mais, ce qui est plus fatal pour un peuple, toute conscience du vrai et du juste. Le mensonge seul et la fraude trouvent leur compte à cette législation du chaos, et l'on croit entendre les trois sorcières de Macbeth qui, dansant autour du chaudron magique, répètent en chœur : Ce qui est noir est blanc ; ce qui est blanc est noir ; il n'y a rien de vrai sous le ciel.

Vous me trouverez, mon ami, bien sévère,

bien irritée; mais, d'un côté, l'aspect du désordre blesse ma nature, et de l'autre, les maux de la patrie blessent mon cœur. Si du moins, comme dans l'ancienne France, quelque bonne disposition légale, résultat de l'expérience, mise en œuvre par des écrits sages, planait sur cet océan de contradictions burlesques, on pourrait espérer, sous la main de magistrats intègres; cet élément salutaire corrigerait l'anarchie antique des lois primitives. Mais, par un malheur particulier à notre pays , la meilleure partie de nos lois en est devenue la plus inutile; je veux parler des lois des Indes, qui ont mérité beaucoup d'admiration dans leur époque et relativement à leur but; mais le temps, l'extinction de la race indienne et les progrès de la civilisation les ont rendues tout à fait inutiles. Applicables aux populations vaincues, elles sont lourdes aujourd'hui aux populations descendant des anciens conquérants ; leur mansuétude était bonne pour des races dans l'enfance ; notre race civilisée a besoin de liberté, d'in-

dustrie, en place de cette charité chrétienne et sublime, esprit unique des lois des Indes, employé à épargner les vaincus et inspiré par le bon et saint Las Casas. Les conquérants espagnols rédigèrent ces lois bienfaisantes, et proportionnées à l'état social encore imparfait des peuples qui s'étaient soumis à leur glaive : l'application de cette partie de notre code à la .civilisation est une évidente absurdité.

Vous me demanderez sans doute pourquoi cet abus, ou plutôt pourquoi ces abus de toute sorte n'ont pas frappé plus tôt les esprits sages, et n'ont pas provoqué l'accomplissement d'une réforme si facile, qui consisterait à résumer les meilleures lois dans un code complet et unique. Il n'y a pas de Havanais bien élevé qui ne comprenne cette nécessité et n'appelle de tous ses vœux cette réforme ; et je dois ajouter que , parmi les membres des tribunaux et du barreau, il n'y a pas un honnête homme qui ne joigne ses vœux aux cris de ses concitoyens ; mais vous savez combien est puissant et solide

ce tissu qui maintient les abus par les intérêts et les intérêts par les abus. Quels sont, dites-vous., les pivots de cette étrange machine? — L'intérêt du lise, l'intérêt des avocats, l'intérêt des juges, des greffiers, des huissiers, des assesseurs, et de toute la tourbe qui vit de la loi.

Pour réformer et fondre dans un système d'unité ces codes contradictoires qui pèsent sur nous, il faudrait que les avocats le provoquassent, que les magistrats l'accomplissent, que la métropole le voulût. Mais plus les lois sont confuses, plus les procédures s'éternisent; plus il se salit de papier timbré, et plus, lorsque ce papier sali se débite, il tombe de piastres fortes dans les caisses du fisc et dans les trésors des juges, des avocats et de leur suite. Ainsi, de tous ceux qui ont puissance et droit pour nettoyer cette étable à procès, il n'en est pas un qui n'ait un intérêt direct à perpétuer, à aggraver, à étendre le mal. La victime, c'est la masse de la population elle-même, qui n'a ni titre, ni

autorité, ni pouvoir pour échapper à cette saignée permanente et secouer toutes les sangsues attachées à chacun de ses membres.

Il semble qu'on ait épuisé les ressources du plus ingénieux artifice pour atteindre à la fois l'éternité des procédures, l'impossibilité des jugements et la multiplication infinie des juges qui ne jugent jamais.

Si nous quittons un moment le ton de cette indignation que vous me pardonnerez sans peine, vous rirez avec moi de ces ricochets de tribunaux qui peuvent faire voyager un pauvre petit procès d'année en année, et peut-être de siècle en siècle , à travers seize juridictions différentes.

Croyez-vous qu'au sommet de cet escalier comique, on ail placé, comme en Angleterre et en France, un jurisconsulte profondément versé dans les lois? — Non, non ; c'était un procédé beaucoup trop naïf, et nous avons des inventions bien autrement savantes : le chef de la justice est le capitaine-général, juge de cape et d'épée,

— de capa y de espada, — fait apparemment pour juger avec le glaive, et que l'on appelle aussi juez4ego.

Vous trouvez cet échafaudage assez plaisant, n'est-ce pas? — Mais attendez Ce juge n'est juge qu'à condition de ne pas juger ; il touche à la loi comme Sancho Pança touchait au festin qu'on plaçait devant lui ; et le roi a soin de nommer, pour l'aider dans les décisions qu'ilne rend pas, trois avocats assesseurs du gouvernement,

— asesores de gobierno , — qui remplissent précisément auprès de lui le rôle des médecins de Sancho Pança.

Outre les appointements de plus de 5,000 fr.,

— mille piastres, — que l'État paie à ces adjudants de l'intelligence du juge suprême, les pauvres plaideurs leur livrent annuellement en honoraires un tribut de 45 à 50,000 francs — 14 à 15,000 pesos. — Quant au grand-juge, qui ne fait rien, il reçoit toujours un franc, — una peseta,

— pour chaque signature qu'il laisse tomber à côté de celle de son assesseur ; ce qui lui vaut

par an environ 60,000 francs. — Ces assesseurs vous semblent déjà assez drôles; ils vont le devenir davantage : vous allez les voir changer de face, et au moyen d'une petite métamorphose et d'un nouveau titre, comme le valet d'Harpagon, qui devient cocher après avoir été valet de chambre, devenir juges à leur tour, juges tout seuls, sous le titre de tenientes de gobernador. Alors ils laissent de côté le juge suprême, dont l'autorisation n'est pas même nécessaire à la légalité de leur sentence.

Aces deux juridictions, dont l'une , comme vous le voyez , se transforme et se parlage d'une manière toute nouvelle, puisque les assesseurs sont tour à tour aides-de-camp et généraux, succède un troisième degré de juridiction , celui de deux alcades ordinaires, — alcaldes ordinarios, — élus pari' ayuntamiento. Il n'est pas défendu à ces messieurs de connaître les lois; mais, dans le cas contraire, on s'en passe très-bien, et ils prennent le titre de juges laïques, —jueces legos — delà justice, avec

l'accompagnement nécessaire de deux assesseurs, pour leur apprendre ce qu'ils doivent juger ; en sorte que leur état-major devient plus brillant que celui du capitaine-général lui-même. Mais dans tous les cas la peseta ne leur manque pas pour rémunération de leur signature.

Suivez-moi, s'il vous plaît, mon ami, et ne vous étonnez pas si le capitaine-général, que vous avez déjà vu paraître comme frère-lai, reparaît maintenant à nos yeux sous le nouveau titre de juge militaire, accompagné d'un auditeur de la guerre et de deux fiscaux, — fiscales, quisontaussi avocats. Sous ce titre, il préside le tribunal spécial auquel sont déférées les causes qui regardent les membres de l'armée. — Cette irrégularité, ces transformations sont toujours accompagnées de la perception de la peseta par le président, et des pesos pour l'assesseur et les fiscales. — Voilà, si je compte bien, quatre manières d'être jugé, ou peut-être de ne pas être jugé. Mais ce n'est pas tout : nous avons encore

le tribunal^ de la marine, celui de l'artillerie et celui des conspirations, qui, — par une espèce de luxe, — comprend les attaques de grand chemin, et le tribunal des gentilshommes de la chambre ; puis le tribunal qui juge les débiteurs du trésor public ; et le tribunal de commerce ; et la cour ecclésiastique, dont l'évêque est le juge ; et le tribunal de la poste ; et celui des testaments et des biens des enfants; et celui des pica-pîeytos ; et enfin, car nous arrivons au bout de celte kirielle interminable, le tribunal des demandes verbales, qui ne s'occupe que des affaires au-dessous de cinquante piastres fortes. — Les auteurs comiques solliciteraient en vain leur imagination pour lui demander une complication aussi originale que cette vaste machine, destinée à exprimer les pesos et les pesetas des plaideurs. Si M. de Balzac, ou M. Eugène Sue, ou quelque fécond romancier vivait au milieu de cette civilisation, il aurait bientôt construit le plus amusant de tous les contes.

Supposez un soldat de marine ou du corps d'artillerie engagé dans le même procès avec un avocat, un marin, un pica-pleytos et un débiteur de la real hacienda . le procès une fois engagé rebondira nécessairement, comme la balle sur la raquette, du tribunal militaire à celui de l'artillerie, de celui de l'artillerie à celui de la marine , et ainsi de suite, à travers les seize degrés de juridiction, qu'il pourra bien parcourir de nouveau, moyennant le facile procédé des appels, qui exigent le renouvellement total des procédures, élevant ainsi montagne sur montagne de papier timbré. — Cela ne peut pas être autrement : chacune des professions a ses privilèges, — fueros, — et ne manque pas de s'en prévaloir devant ses juges naturels, ditelle;... si bien que, déjuge naturel en juge naturel, toutes les générations successives jouissent du droit de plaider, et jamais de celui d'être jugées. Je ne dois pas oublier les pedaneos, ou juges de campagne, — capitaines de quartier, — qui brochent sur le tout, au nombre de deux