CHAPITRE V

DÉLITS MAL: MAL DU 1er ORDRE.

i Pour faire au juste l'évaluation du mal du premier ordre,

circonstances qui voici les questions auxquelles il faut avoir égard :

en influent sur . ^ °

la sensibilité. 1. Si le délit est simple ou complexe — et au sujet de chaque délit simple,

2. Si le mal n'en est que privé, ou si, en tout ou en partie, il est de nature endémale (? endémique ?i.

3. Dans le dernier cas, si, en s'étendant, il se répartit seulement, ou se multiplie.

4. Si, à la suite du mal immédiat, il se trouve du mal conséquentiel qui affecte la même personne. Enfin,

o. Si, à la suite du mal primitif, tant immédiat que conséquentiel, il se trouve des maux dérivatifs que subissent d'autres individus en vertu des liaisons qu'ils ont avec celui sur lequel le mal porte en droiture.

Toutes ces distinctions ont déjà été expliquées ailleurs. Princ. de Législ. en mat. civile, Introd., etc.

De ces questions résulteront diverses règles pour l'évaluation des maux comparatifs de divers délits.

ir

D*un délit complexe le mal est plus grand que celui d'un

délit simple.

1 . D'un délit complexe le mal sera plus grand que de chacun des délits simples dans lesquels il peut se résoudre.

Un parjure dont l'effet est de faire punir un innocent produira plus de mal que n'en produira un parjure dont l'effet est de faire absoudre un accusé coupable du même délit. Dans le premier cas, c'est un délit privé combiné avec le délit privé ; dans le dernier cas c'est le délit public tout seul.

Ï.V.-llip1: 2 En-

gandage et larcin.

Autre exemple. Celte observation fournit (var. : A cette source. — Autre var. : A ce chef appartient entre autres; une des raisons pour lesquelles le mal d'un brigandage l'emporte sur celui d'un acte de larcin. Le mal du premier de ces délits