Cdiiis inédit de M. Boyer (Arch. de Saint-Snlpice

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ministère est sur le point d'être iuterrompii, si une gi-ande Eii'lise est menacée d "une ruine totale, etc... Nous avons ajouté ([ue quel que fût létat l'àcheux de cette Eglise particulière, son entreprise serait toujours luie révolte contre Tautorité légitime du Pape ; et en elTet, toujours seroit-il vrai que tandis i[ue ce dernier refuseroil de lui donnei- des Pasteurs, ellemême s'élèveroit contre sa décision lornu-lle, décision, comme nous l'avons vu, d'un supérieur légitime ; et par conséquent renverseroit tous les principes de la subordination '. » D'ailleurs Tautorité des laits et des précédents est ici tout entière contre une telle prétention ; et par exemple, f« lorsque la maison de Bragance monta sur le trône de Portugal détaché de l'Espagne, le Pape, attaché à la maison d'Espagne, mit tant de persistance à refuser les bulles d'institution, que sur une trentaine d'évéques, il n'en restait plus qu'un dans tout le royaume. Cependant l'assemblée du clergé de France consultée par ambassadeurs déclara ïormellement qu'il n'était pas permis d'en revenir, comme on y songeait, à la discipline ancienne, et se borna à supplier le Pape de poui^oir aux besoins de l'Eglise de Portugal. »

Voilà qui est net : une fin de non-recevoir rigoureuse est opposée aux prétentions du pouvoir politique et civil. En vain les adversaires opposent-ils (jue le concordat passé entre Léon X et François I" étant un contrat synallagmatique, l'engagement y est réciproque ; et ({ue le Pape violant le contrat en refusant les bulles d'institution, le Prince se trouve dégagé de tous ses engagements envers le Pape, en sorte que tout rentre dans le droit commun. «Cet argument n'est qu'un pur sophisme ; l'on y suppose que c'est en vertu du Concordat que le Pape donne l'institution aux évéques ; ce qui est complettement faux. La jui-isdiction ne peut jamais être la matière d'un traité entre le Pape et un prince séculier, le pape tient le droit de la conférer de la discipline générale de l'Eglise, discipline qui avait précédé le Concordat, que le Concordat suppose et ne saurait étalilir. » D'ailleurs, que gagnerait le souverain au retour à l'ancien droit ? on en reviendrait aux élections populaires ou capitulair<s ; en seraitil plus avancé -?