I. Livre des Métiers, p

■2. Cf. sur le cep, Enlart, Manuel d'archéologie, t. II, p. 328 et flg. 170.

3. Livre des Métiers, éd. Lespinasse et Bonnardot, pp. 2^-26.

Paris esl le seul centre importanl du domaine royal qui ne recul jamais de charle de coutume. La royauté ne jugea cependant pas inutile d'accorder à la capitale du royaume un nombre considérable d'exemptions et de privilèges. Mais, comme la collectivité parisienne, privée de municipalité, ne formait pas un groupe homogène, les premiers Capétiens concédèrent, de préférence, dc> privilèges spéciaux ou des exemptions particulières à quelques associations déterminées. C'est ainsi qu'il est peu probable, qu'en 1121, Louis VI ait abandonné à tous les marchands de Paris, en général, le droit de 00 sous qu'il percevait sur chaque bateau charge de vin, au temps des vendanges. Le manque de précision du texte ne permet pas d'affirmer que les mercaiores designés soient des marchands de l'eau : toutefois, à moins de voir dans le diplôme une mesure destinée à ouvrir largement, à lous les commerçants, les ports de Paris pendant les vendanges, il esl assez logique d'y trouver la plus ancienne des exemptions accordées à la Hanse parisienne.

D'autres corporations parisiennes jouissaient aussi de la sollicitude royale. Dès 1102 ', Louis VII avait rétabli les anciens privilèges des bouchers; en 1183 -, Philippe Auguste avait donné aux drapiers et aux pelletiers de Paris des maisons ayant appartenu à des Juifs. On a pu dire avec raison que, sous les premiers Capétiens, « les corporations de marchands ou d'artisans occupaient dans la capitale une place plus importante que partout ailleurs 3 ». Aussi la royauté se montrait-elle plus préoccupée de l'aire une concession particulière à l'une ou l'autre des corporations que d'accorder à la totalité des Parisiens des chartes générales de privilèges.

Dès 1134 * cependant, la bourgeoisie parisienne s'était trouvée gratifiée d'une importante concession royale. A cette dale, Louis VI avait décidé qu'à l'avenir les bourgeois pourraient se

1. I!. de Lasteyrie, Cartulaire général de Paris, p. 370, n° 428.

2. Le Roux de Lincy, Histoire de VHôtei de ville de Paris, App. V, p. 200.

3. Luchaire, Hist. des Institutions monarchiques, t. Il, p. 151.

4. li. de Lasteyrie, Cartulaire général de Paris, p. 253, n° 254. Il y a dans ce texte une phrase délicate. En parlant des débiteurs, on décide de rechercher « sub lege qua vivil ». La personnalité des lois subsisterait-elle? A rapprocher de ce que ail M. Viollet, Hist. du droit civil [nuirais, p. 145, note 1. à propos de la charle de Laon, de 1128.

faire justice eux-mêmes sur les biens de leurs débiteurs qui seraienl sujets du roi. Le prévôt royal était tenu de les assister

et de leur prêter main forte. En dépit de sa puissance économique, la Hanse n'était donc pas encore assez forte pour aider si - membres et, à plus forte raison, la collectivité des bourgeois parisiens à effectuer cette saisir.

La royauté donna à la bourgeoisie parisienne, en ll{»2, nue nouvelle preuve de sa bienveillance, en lui accordant un important privilège économique. Philippe Auguste décida que pour décharger du vin a Paris et ranger <\r> tonneaux dans un cellier, il fallait être bourgeois de Paris; des prud'hommes étaienl chargés de certifier, par leurs témoignages, la qualité «I»' parisien ou d'étranger. Les individus du dehors, les forums, avaient toute liberté pour vendre au détail ou en gros les vins qu'ils avaient apportés, en bateaux, aux ports de Paris. S'ils achetaient des vins, ils étaient tenus de charger, au plus vite, leurs acquisitions sur des barques ou sur des voitures, pour les emporter hors du territoire parisien '.

«iràce à celte disposition royale, les Parisiens étaient absolument libres de décharger leurs vins à Paris, de les garder dans leurs caves tout le temps qu'ils jugeraient bon pour conclure avec leurs concitoyens ou avec des étrangers des marchés fructueux. Les étrangers, qui venaient écouler leurs vins à Paris, se trouvaient ainsi presque obliges de vendre leurs marchandises le plus rapidement possible : s'ils restaient trop longtemps dans la ville, -ils hésitaient à vendre leurs produits, leurs tonneaux, entassés dans les bateaux amarres aux ports, couraient le risque d'être endommagés par les intempéries ou les inondations. Les bourgeois de Paris se trouvaient les maîtres du marché local : le diplôme de Philippe Auguste supprimait presque complètement la concurrence étrangère. Les Parisiens se trouvaient en possession d'un nouveau monopole, analogue aux nombreux monopoles locaux qui dominent l'histoire du commerce au moyen âge2. Peut être même le privilège de 1192 n'était-il surtout qu'une

1. Delisle, Catalogue des Actes de Philippe Auguste, i\° 312 : Félibien, op. cit., t. 1, p. xcvn.

2. Les diplômes de 1171 et de 1192 constituaient pour les Parisiens deux monopoles importants. Sur ce qui se passait dans d'autres villes où les monopoles étaient très développés, sur Cologne et Mayence, cf. Depping, Règlements divers et Livre des Métiers, p. xxn; sur Montpellier, cf. Fagniez, Documents relatifs un commerce, t. I, p. 114, n° 137; sur Rouen, cf. Fréville, Mémoire sur le commerce maritime, I. II. p. 1-. I.' iations marchandes contribuaient a développer des monopoles variés. En France, seuls les marchands de la Loire ne paraissent poinl s'être souciés d'acquérir un monopole, mais nous sommes très mal renseignés -ni' cette association, mi dépit de la volumineuse publication de Mantellier [Les marchands de la Loire

réplique aux prétentions «les Rouennais. car, parmi les privilèges commerciaux qu'Henri II avait accordés aux bourgeois de Rouen et que Jean sans Terre devait confirmer en 1199, figurait une défense formelle de décharger du vin à Rouen, à moins d'être bourgeois '.

Mais la concession de 1192 augmenta l'importance économique de la Hanse. Les marchands de l'eau étaient les plus intéressés, parmi toutes les corporations parisiennes, à ce que ce privilège fût striclemenl observé. Il était nécessaire pour la Hanse que -es membres pussent rester les maîtres du marché parisien. Or, le diplôme de 1192 ne prévoyait aucune mesure pour réprimer les infractions; il spécifiait seulement que la qualité de bourgeois sérail reconnue sur le témoignage de prudhommes. Ceux-ci devaient forcément appartenir à une association, disposant d'une organisation régulière, administrative, judiciaire, et qui fût en étal de délivrer promplement une sorte de certificat de résidence. La corporation des marchands de l'eau était tout à l'ait qualifiée pour décerner les titres de parisien ou de forain, car elle embrassait l'ensemble de la collectivité parisienne et elle comptait parmi ses membres des artisans, des clercs, des négociants, des commerçants et des hommes de loi.

Si la Hanse était seule compétente pour juger de la qualité des individus qui violaient les prescriptions du diplôme de 11(.>2, elle dut veiller, dès la fin du xne siècle, à l'application intégrale du privilège. Au xmc siècle, en effet, la municipalité parisienne confisquait impitoyablement toutes les cargaisons de vins qui avaient été déchargées et mises en cave par des marchands étrangers. Par le développement logique et constant de leur corporation, les marchands de l'eau durent profiler de ce privilège concédé à la bourgeoisie parisienne pour augmenter le champ de leurs attributions judiciaires. Comme aucune disposition postérieure ne chargea la municipalité parisienne d'assurer l'exécution du privilège de 1192, il est vraisemblable qu'en ce point également le prévôt des marchands et les échevins héritèrent de leurs devanciers, le prévôt et les jurés de la marchandise de l'eau .

I. Chéruel, lîist. de Rouen, t. 1. p. 246, P. .1., n° I : Fagniez, Documents relatifs au commerce, t. 1, p. 99, no 125 : Fréville, Mémoire sur le commerce maritime de Rouen, t. II, p. (il : Coutumier de la vicomte de l'eau de Rouen : Nul quel que il suit ne puet descharchier vins ne mettre d'eau a /erre ne meilre iceus vins de tonnel eu tonne . . . sans le congié des viscomles de Veau de Rouen, pour que tout ne soit forfeil.

INTRODUCTION l'.l

Il importe encore, avaol d'étudier en détail la juridiction municipale, dont nous avons vu les origines, d'assigner une date aussi précise que possible à la transformation qui a fait de la Hanse la municipalité parisienne.

D'après les anciens ailleurs, Philippe Auguste par ta ni pour la troisième croisade aurait créé en 1190 la municipalité. Il est au contraire évident qu'il n'y avait pas à Paris, à cette date, d'organisation municipale, car le conseil des proèi homines qui gouverna Paris pendant l'absence du roi ' avait un caractère essentiellement provisoire. L'anecdole célèbre de Rigord sur le pavage de Paris montre encore que la Hanse n'était point devenue la municipalité, car celle-ci se trouva toujours dans la suite chargée de l'entretien d'une grande partie des rues de Paris -. La concession par Philippe Auguste aux marchands de l'eau de la ferme des criages ne prouve point davantage que les Mercatores hansaii fussent en 1:220 les représentants attitrés de la collectivité; il serait hasarde de prétendre que la surveillance des mesures à vin qui leur était abandonnée formât une concession de droit régalien, dont une municipalité seule pouvait être gratifiée. L'absolue confusion de termes qui règne clans le Livre des Métiers d'Etienne Boileau, où, dans un même article, le titre d'échevins se rencontre concurremment avec celui de jurés de la confrérie, contribue à rendre la question plus obscure encore. C'est à l'histoire de la prévôté de Paris qu'il faut recourir pour découvrir une solution. Cette solution a été trouvée par M. Marcel Poète qui a déterminé, ainsi qu'il suit, les origines de la municipalité parisienne :5.

Dès le règne de Philippe Ie'', on trouve, à Paris, la mention d'un prévôt royal 4. Ce fonctionnaire réunissait entre ses mains la totalité des attributions politiques, financières et judiciaires. Dès le XIe et le xnc siècles, l'accroissement du nombre des bourgeois de Paris contraignit la royauté à créer simultanément plusieurs prévôts et le fait se produisit à Paris, comme il s'était pro-