‹ La juridiction du point d'honneur sous l'ancien régime et le Tribunal des Maréchaux de FranceChapitre 21 sur 29 · CHAPITRE V Conclusion · texte numérisé non relu

CHAPITRE V Conclusion

Les Maréchaux n'ont jamais dû accorder, dans leur tribunal, que le différend d'Alceste et d'Oronte, et leurs lieutenants n'ont prévenu de querelle et de rencontre que dans le théâtre de Dumas père (1). L'on peut, en effet, s'imaginer ce que pouvait être, en fait, ce tribunal, composé d'anciens cadets parvenus h la gloire, guerriers vieillis, sans doute, mais toujours aventureux, épris de bravades et de nobles coups, se sentant prêts au défi, au souvenir de leur jeunesse orageuse, des duels au bivouac ou derrière les tranchées, et comme ils comprenaient souvent l'audace et l'impatience des parties et leur bon goût d'aller risquer leurs vies entre deux batailles. Ils partageaient trop les sentiments et les mobiles des duellistes pour les bien juger. Si l'on songe à l'humeur galante, au passé de « roué » du duc de Richelieu, devenu doyen des Maréchaux, quelle singulière

(l) Lli GARDE

Messieurs les Maréchaux dont j'ai commandement Vous mandent de venir les trouver promptement, Monsieur.

ÂLGESTE

Qui, moi, Monsieur?

LE GAKDE

Vous-même.

(Molière, Misanthrope, acte IV, scène i.)

Cf. Dumas père, Les DénioiseUes de Sainl-Cyr, acte III, sc^ne ii.

LE ÏHIBUNAL DES MAHKCIIAUX DE I KANCE

présidence devrait être la sienne, quand il se remémorait, à l'audience, les duels de ses vingt ans pour Madame de Gacé (1), pour l'amoureuse Charolais avec le prince de Conti (2), pour Mademoiselle de de Guise avec le comte de Lixen qu'il tuait sur le champ : afin de dépister les gens du roi, il imaginait de couvrir sa blessure d'un léger taffetas et (( d'appeler (3) un peintre expérimenté, pour qu'il lui donnât un ton de couleur semblable à la peau naturelle et environnante. » Ce devait être avec indulgence qu'il connaissait d'un projet de rencontre, quand lui-même offrait de se battre, à l'âge de soixante-dix-huit ans. Et d'Audiguier pouvait écrire déjà dans son Traité du vray et ancien usage des duels, que « MM. les Maréchaux^ accordant une querelle, louent la franchise et le courage de ceux qui se sont portés sur le pré (4). »

Pour une contestation généalogique, le comte de Tilly (5) eut des paroles vives et une rixe avec un parent. L'on s'en fut au Tribunal des Maréchaux, et, après y avoir promis de ne pas se battre, Ton se rencontra sur les frontières. A son retour, Tilly se voit recherché par un exempt du <x plus aimable

(!) Mémoires du duc de Richelieu, II, 116.

(2) Barbier, Journal, mai 1728, 1, 128.

a Monsieur le Duc de Richelieu est exilé de ces jours-ci. On a dit qu'à Chantilly, M. le Duc l'a écarte dans le bois et a voulu lui faire mettre l'épée à la main, au sujet de Mademoiselle de Charolais sa sœur. Le Duc de Richelieu s'est défendu sur la qualité de Frince du sang, lequel a menacé de le tuer. Le Duc de Richelieu s'est laissé blesser à la main, croyant que cela suffirait. M. le Duc n'a pas voulu en rester \'à ; enfin le Duc de Richelieu l'a blessé au ventre; il s'est fait panser sur-le champ, en secret. »

(3) Mémoires de Richelieu, II, 111.

(4) Paris, MDCXVII, p. lo.

(o) Mémoires du Comte Alexandre de Tilly. Paris, 1828, tome II, p. 32G-339.

Tribunal du monde. » Cet officier sait vivre et permet à son prisonnier de « porter son cœur à de nouveaux amours. » Cependant, l'inculpé comparaît devant le Tribunal où ses réponses sont « simples et nobles » et d'où il est conduit à l'abbaye Saint-Germain pour trois longs mois. A la Cour, on s'émeut de son sort ; la Reine dit même à son sujet : « si M. de Tilly doit être persécuté, je ne le souffrirai point ; mais quelques mois de prison lui feront du bien. » Et le duc d'Orléans condescend à parler, en sa faveur, au Maréchal de Stainville : « Il est très permis, dit-il, au Tribunal de se déshonorer dans cette affaire, mais il ne parviendra pas à déshonorer M. de Tilly. » « Des roses et des lys, une Madame M***, une Demoiselle Saint-Y***, viennent « parfumer » la solitude de celui-ci et « l'orner ». Mais d'interminables heures restent au captif, pour pester, à loisir, contre l'institution dont il est victime. Il ne s'explique pas qu'un office de la couronne ait pu dégénérer « dans une autorité judiciaire dont les abus sont notoires et que ses jugements font haïr, sans la faire respecter. » Ces maréchaux, sans étude des lois et de la justice, n'ont que « leur honneur inné, leur loyauté chevaleresque pour les éclairer, » ce qui n'est pas, selon lui, un « fanal assez brillant. » « Cette charge spéciale leur est un fardeau onéreux, plus qu'un devoir honorable ou qu'une occupation attrayante. » En outre, les points de détail sont résolus, au Tribunal, par « un pédant de maître des requêtes, presque toujours l'ennemi naturel de la noblesse, qui, s'il n'est corrompu, est au moins inégal à la tâche qu^il a à remplir, celle de pratiquer la justice et de l'enseigner dans des matières qui, pour la plupart du temps, ne

sont ni de sa compétence, ni dans l'analogie de ses principes, de ses goûts et de son éducation. »

(( Viennent ensuite, poursuit-il, une armée de subalternes qui ferment les avenues du Tribunal et qui n'en ouvrent facilement les portes qu'à des clefs d'or. Ils vendent la faveur et les délations, les exposés qui font absoudre, et les faux rapports qui font condamner. Phalange de misérables sortis de la fange pour vexer ceux qui n'auraient dû être signalés qu'à leurs respects ! Clique éhontée qui se désaltère dans les larmes, et se rassasie dans l'iniquité ! Brigands mercenaires qui n'ont qu'un poids ! qui vivent de fiel, de présens extorqués, de larcins, et de rapines !»

Tout bouillant de colère, en sortant de prison, — car le condamné libéré devait remercier ses juges — il alla rendre une visite amère et polie au vieux Maréchal de Stainville qui le reçut, maussade, dans « sa veste de ratine grise. » Mais le Maréchal de Duras se montra plus paternel, et se moqua, en compagnie du jeune homme, du Tribunal qu'il aurait pris plaisir à voir disparaître et, avec lui, une attribution « tout à fait distincte des honneurs et de la récompense suprême des guerriers ». Monseigneur se rappela volontiers qu'il avait été trop « César », dans sa jeunesse, pour punir un gentilhomme qui avait satisfait à l'honneur. Le Maréchal voulut dîner avec le condamné : on parla librement de la Cour et de la ville, et le duc de Duras souhaitait à Tilly de faire bientôt ses preuv^es à l'armée, pour devenir lui-même Maréchal de France, et pour avoir le plaisir « de proposer et d'amener peut-être de belles réformes dans le Tribunal dont il ne paraissait pas engoué. »

Toute l'histoire des justiciables des Maréchaux et

de leurs condamnations paraît résumée dans cette anecdote. Jamais tribunal ne fut plus « aimable » et moins respecté. Son action semble avoir été constamment inefficace et, comme celle du guet, pour la police des rues, elle ne se produisait qu'après les rencontres. Juridiction privilégiée, prononçant des peinesjugées honorables et non infamantes, elleexcita plutôt le zèle des duellistes qu'elle n'augmenta en eux l'amour des conciliations. Aussi les maréchaux n'ont-ils pu empêcher aucun duel sous l'ancien régime, depuis ceux du Cardinal de Guise et de Nevers-Gonzague, de Mesdames de Nesle et de Polignac (1), du marquis de Létorières, de Sainte-Foix, du chevalier d'Eon jusqu'à la rencontre du comte d'Artois et du duc de Bourbon-Condé.

Aux duc d'Aumont et de la Ferté qu'on veut empêcher de se battre, un garde des Maréchaux de France est envoyé : on lui fait sauter « d'un seul coup de pied, le grand escalier de l'hôtel de la Ferté, au

(I) Ce duol qui eut lieu pour Richelieu est ainsi rapporté dans ses Mémoires (T. II, 209-211):

« La marquise de Polif^nac appela au Bois do Boulogne, Madame de Nesle, sa rivale, lui déclarant qu'il fallait y venir avec un pistolet. La marquise de Nesle, bien décidée à tuer sa rivale, comploit pour peu de chose de rester sur le carreau. A la première entrevue dans le lieu de leur rendez-vous, et après une révérence préalable, ces dames, v«''tues en amazones, se lâchèrent chacune un coup de pistolet ; on vit tomber Madame de Nesle, dont le sein fut sur-le-champ tout ensanglanté.

« Madame de Polignac, fièrc de sa victoire, allant rejoindre son carrosse, a Vas, dit-elle à son adversaire, je t'apprendrai à vivre, et à vouloir aller sur les brisées d'une femme comme moi. Si je tenais la perfide, je lui mangerais le cœur après lui avoir brûlé la cervelle... » La balle n'avait qu'effleuré légèrement Madame de Nesle... c Oui, oui, dit la blessée, il est digne qu'on répande pour lui un sang encore plus beau... c'est le plus aimable seigneur de la cour ; je suis prête à verser pour lui mon sang jusqu'à la dernière goutte... C'est le Duc de Richelieu, oui, le Duc de Richelieu, le fils aîné de Vénus et de Mars. » On arrêta son sang avec des orties écrasées entre deux pierres; on banda la blessure avec des compresses et on la porta du champ de bataille dans son carrosse. »

péril de sa vie, » et, à l'hôtel d'Aumont, on lui montre la fenêtre (1). Devant les troupes assemblées, en 1679, à l'époque où le législateur sévissait particulièrement contre les duels, un gentilhomme, Ambijoux, se rue sur Boisdav}', mestre de camp au régiment de Champagne et lui donne plusieurs coups d'étrivières. Défense leur est faite de se battre, et à quelques jours de là, Ambijoux est tué dans une rencontre^ avec deux de ses seconds (2).

Au mois de mai 1721, la veille de la Pentecôte, après des voies de fait réciproques et un accord mutuel, le chevalier de Breteuil, capitaine, et le chevalier de Gravelles, lieutenant aux gardes, se battent dans la rue de Richelieu à midi et demie. Le chevalier de Breteuil reçoit deux coups d'épée dont il meurt le même jour et son meurtrier n'est pas, par la suite, inquiété (3).

Pour une fille d'opéra, de Firniacon, colonel du régiment de Charolais, et de La Roche-Aymon, se soufflettent et se donnent des coups de canne. Le Tribunal les condamne à un an de prison et les fait s'embrasser. A leur sortie de prison, ils s'empressent d'aller se battre à trois lieues de Lille, en Flandre, sur les terres de l'Empereur. La Roche-Aymon tombe blessé dans un fossé et de Firmacon lui donne un coup d'épée « qui entre par le haut du ventre et qui sort par la cuisse. » Puis, le vainqueur rentre, libre, en France (4).

Sous le régime de rigueur inauguré par l'édit de 1723, un capitaine de dragons du régiment de Bon-

(1) Mémoires de Richelieu, I, 344.

(2) Beaufort, Recueil, Pièces justificatives.

(3) Journal de Barbier, I, 133.

(i) Journal de Barbier, I, 133.

nelles, écrit Barbier (1), reprocha à l'aide-major d'avoir trouvé à redire à sa compagnie. Le capitaine donna deux coups de canne à Faide-major. Ils mirent Tépée à la main, mais on parvint à les séparer. Le capitaine fut condamné, par le Tribunal, à quatre années de prison. Mais cette satisfaction ne suffit pas à l'aide-majorcjui, rencontrant le capitaine au café de la Régence, l'attendit et lui fit mettre l'épée à la main, dans la rue Saint-Thomas du Louvre. Le capitaine fut tué, l'autre se sauva blessé dans le Palais Royal, et l'affaire n'eut pas d'autre suite. On pourrait aisément multiplier les exemples propres à montrer l'impuissance d'une institution devant un état de fait qu'elle avait à détruire et qui résiste à ses attaques, pour se perpétuer, plus vivace et plus fort, dans l'opinion et dans la pratique, après qu'elle-même a disparu. Certes, l'intention des édits est bien d'empêcher le duel, en accommodant les querelles et les différends qui peuvent y donner lieu. Mais si l'on examine Faction effective qui traduisit ces intentions théoriques, on la reconnaît inexistante. Souvent aussi, la volonté du législateur se montrait équivoque, indécise, hésitante et irréalisable. Elle se heurtait, en effet, à une habitude sociale trop invétérée, à une survivance trop puissante pour que l'absolutisme même de la loi pût y mettre fin. La religion, la littérature sont encore venues l'attaquer avec le même insuccès, car elles voulaient imposer la réforme avant d'avoir préparé le terrain qui la devait recevoir. Et si l'on constate que le duel, à la fin du xix*" siècle, jouit d'une aussi bonne renommée qu'aux derniers jours de l'ancien régime, alors qu'il

(1) Journal de Barbier, H, 72-73.

est, en fait, toléré, — du moins en France, — il faut, dès lors, conclure que ni l'absence de pénalités, ni leurs rigueurs n'influent sur un usage social, d'une consécration séculaire, et que celui-ci ne pourra disparaître absolument que par une modification spontanée, dans la mentalité publique, de ses caractères, de son objet et des causes qui le justifient ou l'imposent. L'historique même du duel est la preuve successive de l'inanité des efforts du législateur à le réprimer.

Le duel, consacré par le droit, à son origine, est une preuve judiciaire au milieu de plusieurs autres, l'épreuve du feu, le serment auxquelles il se substitue (1), et un moyen de se faire justice à soi-même. C'est la défense matérielle de sa propre cause et sa justification par l'issue même du combat remises à l'individu (2). A celui-ci il appartient de la faire triompher par son courage. « Pendant le combat,

(1) (( Dans le choix de la preuve par le combat, la nation suivait son génie guerrier ; car, pendant qu'on établissait le combat comme un jugement de Dieu, on abolissait les épreuves par la croix, l'eau froide et l'eau bouillante, qu'on avait regardées aussi comme des jugements de Dieu. » Montesquieu, Esprit des Lois, livre XIX, ch. xiv.

(2 Cf. Glassou, Histoire du Droit et des Institutions de l'Angleterre. Paris, 1882, t. II, 4o6 et suiv...

« L'auteur du Mirror of Justice justifie le combat judiciaire en disant qu'il est autorisé par le combat entre David pour le peuple d'Israël et Goliath pour les Philistins. »

La procédure du défi judiciaire était réglée selon cette forme :

L'Accusé : « Ecoule ceci, ô homme que je tiens par la main, toi qui t'appelles Jean de ton nom de baptême, je n'ai pas commis la félonie de tuer ton père, du nom de Guillaume, et je ne suis en aucune manière coupable de cette félonie; ains Dieu et les Saints me soient en aide: et c'est ce que je défendrai contre toi, au péril de ma vie, dès que mes juges l'ordonneront. »

L'Accusateur : « Ecoute ceci, ô homme que je liens par la main et dont le nom de bapléme est Thomas, lu t'es parjuré, et parjuré, parce que lu as tué en félon mon père, du nom do Guillaume ; ains Dieu et les Saints me soient en aide ; et je le prouverai contre loi, au péril de ma vie, aussitôt que la cour l'ordonnera. »

dit saint Augustin, dans une lettre à Boniface, Dieu attend les cieux ouv^erts, et il défend la partie qu'il voit avoir raison (1). » A la défense humaine de la cause par l'intéressé se joint l'idée d'une intervention divine en faveur du bon droit. Ce fut ce dernier caractère qui valut au duel l'approbation de l'Eglise, et notamment, celle du pape Nicolas I" qui reconnaît la légitimité du combat judiciaire (2). En l'an mille, le duel est une institution d'état, d'ordre public, une preuve légale de droit commun constamment administrée. Parfois, il a été détourné de sa destination originaire et emploj^é comme procédé d'investigation. Les résultats donnaient alors des solutions, en matière législative et, l'an 973, les conseillers de l'empereur Othon cherchaient, dans les duels qu'ils ordonnaient, la décision de points de droit. Ils faisaient sur chaque combattant l'hypothèse du pour et du contre, et l'issue du combat venait trancher la difficulté qui lui était ainsi soumise. Embarrassés de savoir si la représentation devait avoir lieu entre les petits-enfants et les oncles, un duel fut décidé, et, par son événement, la représentation fut adoptée (3).

Dès les premiers temps du moyen âge, le combat judiciaire change de nature et se transforme insensiblement en combat singulier. Le duel est bien toujours l'affirmation d'un droit, soutenue les armes à la main, mais ce procédé tend à se généraliser, et les droits divers sont soumis ordinairement et volontairement à cette preuve. Mais pendant son admi-

(1) Grande Encyclopédie, tome XV, article Duel, pp. 45 et suiv.

(2) Dalloz, année 1837, pp. 321 et suiv.

Cour de Cassation. Réquisitoire du Procureur général Dupin. Affaire Baron et Pesson.

(3) Dalloz, année 1837, pp. 321 et suiv.

nistration, la cour royale disparaît désormais du champ clos, et il est vrai de dire que les parties se fontjustice elles-mêmes. Tout différend, toute contestation donnant naissance pour chacune d'elles à un droit à défendre et à faire triompher, le duel devint bientôt de droit commun, dans la féodalité. Aux combattants principaux se joignirent des seconds, des hommes d'armes, des varlets, et la guerre privée prit naissance, à l'imitation des guerres générales des royaumes, dont les causes étaient regardées comme des différends entre les souverains en présence, et qui empruntaient au duel ses formes préalables et ses défis.

Dans sa lutte contre la féodalité, la royauté trouva, pour la répression du duel, un appui dans l'Eglise. Le roi s'attaquait au duel, comme à un usage anarchique, propageant les guerres privées et faisant échec à son autorité. Quant à la juridiction ecclésiastique, n'admettant plus le duel comme preuve judiciaire, au xtti<^ siècle, elle le combattait, comme contraire à ses principes, puisqu'il entraînait l'effusion du sang, et cette condamnation était pour l'Eglise une arme contre la puissance féodale, sa rivale séculière. L'accord, sur ce point, de la royauté et de l'Eglise se manifeste, en fait, par la prohibition des duels promulguée par saint Louis, en 1260 : « Nous deffendons à tous les batailles par tout notre domaigne : et en lieu de batailles, nous mettons preuves des témoins ou des chartes, selon droit écrit (1). » Et Philippe le Bel^ en 1308, dans le règlement sur les gages de bataile, décide que les battus paieront l'amende (2).

(l) Etablissements^ ch. xxii. Cilé dans Dupin, Réquisitoire.

[2] Jd.

Au XVI'' siècle, devant la fureur des duels, l'Eglise crut devoir frapper les combattants d'excommunication. Le concile de Trente, dans sa déclaration de 1545, les condamnait en ces termes : « L'usage détestable des duels qui a esté introduit par l'artifice du démon pour perdre les âmes, après avoir cruellement donné la mort au corps, doit estre entièrement aboli parmi les chrétiens... Nous excommunions, dès à présent, et sans autre forme de procès, tous empereurs, tous rois, ducs, princes, marquis, comtes et autres seigneurs temporels, à quelque titre que ce soit, qui auront assigné et accordé quelque lieu pour le duel entre les chrétiens... Pour ceux qui se seront battus, et les autres, vulgairement nommés leurs parrains, nous voulons qu'ils encourent la peine d'excommunication et de la proscription de tous leurs biens, et passent désormais pour gens infâmes et soient traités avec la même sévérité que les sacrez canons traitent les homicides ; et s'il arrive qu'ils soient tués dans le combat, ils seront pour jamais privez de la sépulture en terre Sainte. Nous ordonnons, en outre, que ceux qui auront approuvé ou donné conseil de se battre, ou qui y auront induit ou porté quelqu'un, soient excommuniez, frappez d'anathème perpétuel, sans avoir égard à aucun privilège ou mauvaise coutume introduite, quoique de temps immémorial (1) ».

Cette déclaration qui n'a jamais reçu force de loi en France, coïncidait avec les premiers efforts répressifs de la royauté contre les duels (2). Ce n'était plus seulement au point de vue féodal qu'elle les aHait

(1) Grande Encyclopédie, art. cit.

(2) Le dernier duel autorisé par le roi fut celui de la Châlaigneraye et du sire de Jarnac que permit Henri II et qui eut lieu devant la

poursuivre, mais dans un but politique et par raison d'Etat, à mesure que s'effaçait la monarchie tempérée et que se fortifiait son absolutisme. Les guerres si nombreuses à l'époque enlevaient au roi, moins que le duel, la meilleure partie de sa noblesse. Pierre de l'Estoile porte à sept ou huit mille le nombre des gentilshommes qui périrent en combat singulier, depuis l'avènement de Henri IV, jusqu'à l'année 1607 (1). On posait en principe, que le sang d'un sujet ne devait être versé qu'au service du roi, aussi combattait-on le duel pour les vides qu'il faisait aux armées, en le considérant comme un danger public, alors qu'il menaçait la sécurité de l'Etat, en lui enlevant défenseurs et sujets. Ces intentions se révèlent dans les premiers édits contre les duels, qui portent toujours, dans leur préambule, cette variante poétiquement traduite :

A^^ant considéré que chaque roi voulut Exterminer le duel par des peines sévères; Que malgré les édits, signés des rois nos pères. Les duels sont aujourd'hui plus nombreux que jamais. Ordonnons et mandons, voulons que désormais. Les duellistes, félons, qui de sujets nous privent, Qu'il ne survive un seul, ou que tous deux survivent, Soient pour être amendés traduits en notre Cour, Et, nobles ou vilains, soient pendus haut et court (2).

Cour. Le cartel envoyé par l'un des adversaires à l'autre était ainsi formulé :

« Seigneur, toutes et quantes fois que vous avez dict, faict dire, escript ou fait escripre allcncontre et au préjudice de mon honneur, aultant de foys avez par la gueule mcnty, et, le nyant, avez semblablement menly. Par escript, je ne veux user d'injurieuses vilainies, comme chose plus convenable à vile et envieuse personne qu'à chevalier, me réservant, si ce n'est par vostre deffault, parler à vous, les armes au poing. » (Grande Encyclopédie. Art. cit.)

( I ) Dictionnaire de la Conservation et de la Lecture. Paris, M.DCCC.LXVIII, t. VIII, p. 124-12;ï, art. Duel, par Dupin aîné.

(2) Victor Hugo, Marion de Larme, acte II, scène i.

Malgré l'appel en conciliation devant le connétable et les maréchaux de France, sous le régime de l'édit de 1602, en dépit de défenses ultérieures et réitérées, les duels prirent même un nouveau développement. Le roi voulait punir : il dut pardonner. Il y avait dans le duel un fait qui s'imposait à sa volonté, plus fort que celle-ci. D'après un relevé des registres de la chancellerie royale, depuis l'avènement d'Henri IV jusqu'à l'édit de 1609, on ne compte pas moins de sept mille lettres de grâce en faveur des duellistes, et combien de coupables n'avaient pas eu recours à la clémence ro3^ale (1) !

La colère et l'impuissance du législateur se montrent dans les édits de 1623 à 1643. C'est l'échec journalier de la loi, malgré ses terribles pénalités. « Il s'agit de couper la gorge aux duels ou aux édits de Votre Majesté, » disait Richelieu à Louis XIII. Et Montmorency-Boutteville et son second Des Chapelles furent décapités en 1627, mais leur mort fut d'exemple inutile. Rien n'était plus fait pour flatter l'amour-propre des tireurs de la Place-Royale que de risquer deux fois leur vie, et Ton sait la coquetterie qu'ils mettaient à s'aller égorger sous l'édit. Le guet pouvait faire ses rondes : à toutes heures et partout, les manteaux et les feutres étaient jetés à terre et les épées croisées. Un panégyriste dit faussement de Louis XIII « qu'il a vaincu le duel comme un autre Hercule françois, qu'il a tué le monstre de ce fier sanglier qui a gasté la vigne de Dieu, en quoi il s'est surmonté soy-mesme, et en tout, tous autres roys (2). » Mais Voltaire a, d'autre part, écrit, qu'en

(l Colleclion des meilleurs textes pour servir à l'enseignement de l'Histoire de France, VI, 46:3.

(2) Snvaron, Traité contre les Duels. Paris, MDCX.

ces temps « il était mort plus de gentilshommes français de la main des français mêmes que de celle des ennemis (1). »

Dès le 15 mars 1646, dans le préambule d'une déclaration royale portant défense de querelles, duels, appels et rencontres, on lisait que « les duels sont si nombreux que les maréchaux de France ont fait connaître que leur autorité venait en tel mépris que, quelque soin qu'ils apportassent pour pré\^enir ces combats, leur travail demeurait sans fruit (2). » Cette résistance à la loi poussait Louis XIV à en augmenter les sévérités. Celles-ci furent poussées aux dernières rigueurs, et il semblait que le roi s'irritât de l'impossibilité d'une répression qu'il voulait d'autorité plus que de conviction. Car, si peu qu'il eût à compter avec l'opinion, il subissait luimême la force impérieuse du préjugé qu'il tenta de détruire. Louis XIV ne put aller contre cette donnée de la conscience publique, qu'un homme était déshonoré « en abjurant une fureur (3), » et que le respect des lois équivalait à une lâcheté. Il la subissait luimême, et n'aurait pas voulu conserver dans ses régiments un officier qui eût obéi à ses édits, Bo3'ssat (4) pouvait dire qu'un gentilhomme n'a pas d'honneur à satisfaire, en contrevenant aux ordres du roi, et que ses armes et sa vie sont consacrées et dédiées au service du roi et à la défense de la patrie, il n^en restait pas moins vrai qu'on toléra, en 1663, des combats tels que ceux de la Frette, de quatre contre quatre, et qu'on souffrait qu'il y eût descom-

V (1) Siècle de Louis XIV. Ch. ii.

2) Beaufort, Pièces juslificatives.

(3) Collection des meilleurs textes pour servir d V enseignement de l'Hist. de France, VI, 465.

(4) Recherches sur les Duels^ par Boyssat. Paris, MDCXVIII, p. 59.

pagnies de gendarmes où personne ne pouvait être admis, sans prouver qu'il s'était battu en duel, ou sans promettre de le faire, dans l'année de son incorporation (1). On regardait la loi comme «absurde et barbare, quand elle établissait la peine de mort contre un homme qui a prouvé qu'il préférait la mort à l'infamie (2). »

Louis XIV préférait l'honneur de ses sujets à leur vie même^ et jamais ses édits n'ont empêché que « de Stockholm à Cadix, tout gentilhomme qui refusait un appel ou souffrait une injure ne fût déshonoré (3). » Voltaire prétendait qu'au cours du siècle du Grand Roi, il y eut cent fois moins de duels que sous Louis XIII, mais l'assertion peut paraître erronée si l'on songe au renouvellement incessant d'édits contenant chacun des pénalités de plus en plus graves. Ces dispositions devaient être nécessairement en rapport avec des faits qui n'accusaient pas une décroissance des duels. Et cela est si vrai qu'il fallut que la royauté s'attaquât au duel par un édit nouv^eau de 1723. L'effet moral de celui-ci parut être assez insignifiant, et les contemporains, tant les duels étaient entrés dans les mœurs, se montraient sceptiques sur son efficacité. Le bourgeois paisible qu'était Mathieu Marais écrivait, à ce propos, dans son Journal : « On aura bien de la peine à ôter cette fureur du cœur des Français et surtout des officiers qui sont déshonorés dans leur corps même, quand, étant offensés, ils ne se battent pas. Si on se bat, on est duelliste, si on ne se bat pas,

(1) Voltaire. Essai sur les mœurs et l'esprit des nations. Ch. c. Des Duels.

(2) Voltaire. Siècle de Louis XIV. Ch. xxix. De la Discipline mililairc.

(3) Voltaire. Siècle de Louis XIV. Ch. xxix. De la Discipline militaire.

on est cassé comme un poltron. Disons comme le Pastor Fido :

Et la loi doit passer pour une loi trop dure

Oui condamne un penchant que donne la nature (1).

Voltaire comptait plus, que sur les édits, sur la « douceur des mœurs et l'habitude de vivre en société (2), » pour diminuer la fureur des duels. Mais son espoir fut déçu : le duel, loin d'être déconsidéré avec le temps, prit l'aspect d'une habitude sociale respectée et consacrée par des sanctions qui lui venaient des classes même les moins belliqueuses. Barbier, l'avocat, jugeait ainsi la conduite du duc de Crussol qui avait tué, dans une rencontre, le comte de Rantzau : « quoi qu'il en soit, cette action était indispensable, et elle est bien glorieuse au duc de Crussol pour sa famille et pour son rang de premier duc et pair de France (8). » En fait, le duel ne fut pas ordinairement puni. Gu3^ot (4) cite la seule condamnation d'un conseiller au Parlement de Grenoble à être rompu vif « en effigie » pour crime de duel. C'était là un cas exceptionnel, et la majorité des duels échappait à la répression des édits, si bien qu'aux derniers jours de la monarchie, la constatation faite en ces termes par Diderot demeurait toujours vraie : (( je sais que les duels sont moins fréquents qu'ils ne l'étaient ; mais dans quel temps un militaire pourra-t-il, sans honte, commettre aux lois la vengeance d'un soufflet ou d'un coup de canne? Je n'en sais rien (5). »

(1) Mémoires et Journal de M. Marais, publ. par de Lescure. Paris, 1864, t. II, mai 1723, p. 423.

(2) Siècle de Louis XIV. Ch. xxix.

(3) Barbier, Journal, II, 7-8.

(4) Guyot, VI, liGO et suiv.

(o) Diderot, Œuvres. Paris, 1873, VI, 390-1. Requête au Parlement de Grenoble (1769.)

La littérature du xvm^ siècle n'a ménagé au duel ni ses railleries, ni ses attaques : «Ne parlerez-vous point du duel, écrit Voltaire, qui, chez nos nations modernes, est honorable et pendable ? Ne nous direz-A^ous point pourquoi les Scipion, les Métellus, les César, les Pompée n'allaient point sur le pré, pousser de tierce et de quarte, et pourquoi, c'est la gloire d'un sous-lieutenant basque ou gascon qui, pour prix de sa vaillance, et en exhaussement de chevalerie, est condamné à être pendu ?

« Ne remarquez-vous pas que toute société s'empresse à chasser un coquin c|ui est surpris trompant au jeu, ne s'agirait-il que de quelques pistoles, tandis que toute société se fait un devoir de protéger, de sauver, d'aider tous les coupables des deux crimes les plus funestes au genre humain, le duel et l'adultère? On se pique de protéger ces deux délits, dont l'un détruit les défenseurs de l'Etat, et l'autre donne à tant de pères de famille, à tant de princes des héritiers qui ne sont pas leurs enfants (1) ? »

(1) Voltaire, Prix de la Justice et de l'Humanité. Article IV. Du duel Le Comte A. de Tilly raillait ainsi plaisamment le duel (Mémoires, 1, 174-76.)

(( La vie n'est rien s'il existe un homme qui, placé sur la mémo Iij,'nc (juc vous dans la hiérarchie sociale, vous ait humilié, ou dont le regard puisse planer sur le vôtre ; la vie n'est rien si votre courage a été soupçonné un jour de bataille : votre général a-t-il eu l'air d'en douter ? aujourd'hui, ne soyez pas insubordonné, mais faites-vous tuer demain pour le convaincre !... Faites-vous tuer, car la réputation est préférable à la vie, et il vaut mieux mourir ({ue d'être soupçonné de manquer de courage par les femmes qui s'y connaissent si bien... Mais Monsieur tel a souri sardoniiiuemcnt, il a parlé tout bas avec sa sœur qui a chuchoté avec sa cousine; faites-vous tuer... rien n'éclaircit si bien un fait de cette nature, qu'un coup d'épée... Votre femme est-elle une coquette fielTée, faites vous tuer par son amant, cela lui rendra l'honneur... Cette danseuse qui vous coûte déjà six prés, quatre champs et un bois de haute futaie, vous trompe avec un joli garçon qui ne lui donne rien, faites- vous tuer par ce rival préféré, car la bravoure efface tous les torts, tous les vices et, qui plus est, tous les ridicules. Votre colonel, dans un enthousiasme mili-

Mais il y av ait loin de la lettre à Tacte, et Voltaire, roturier qui, d'après i'édit de 1679, eût du être pendu pour envoyer cartel à un noble, provoquait le chevalier de Rohan et jetait, aux applaudissements du parterre, ce défi de Tancrède à Orbassan (1) :

Toi, superbe Orbassan, c'est toi que je défie ; Viens mourir de mes mains ou m'arracher la vie ; Tes exploits et ton nom ne sont pas sans éclat ; Tu commandes ici, je veux t'en croire digne : Je jette devant toi le gage du combat.

Le duel, encore, n'a pas échappé aux déclamations moralisatrices de Rousseau : « Les plus vaillants hommes de l'antiquité, fait-il dire à Julie dans une lettre à Saint-Preux, songèrent-ilsjamais à venger leurs injures personnelles par des combats particuliers ? César en voya-t-il un cartel à Caton, ou Pompée à César, pour tant d'affronts réciproques, et le plus grand capitaine des Grecs, fut-il déshonoré pour s'être laissé menacer du bâton ? D'autres temps, d'autres mœurs, je le sais ; mais n'}^ en a-t-il que de bonnes, et n'oserait-on s'enquérir si les mœurs d'un temps sont celles qu'exige le solide honneur ? Non, cet honneur n'est point variable, il ne dépend ni des temps, ni des lieux, ni des préjugés, il ne peut ici passer ni renaître, il a sa source éternelle dans le cœur de l'homme juste et dans la règle inaltérable de ses devoirs. Si les peuples les plus éclairés, les plus braves, les plus vertueux de la terre n'ont point

taire, vous a parlé sur le terrain avec un peu trop de feu, ne dites rien au régiment, mais relrouvez-lc à Paris: tuez-le... Vous avez séduit la femme d'un fort honnête homme qui, dans l'humeur de sa situation vous a témoigné un peu moins d'égards qu'il n'aurait dû : il vous a répondu avec aigreur, tuez-le ; car, lui ayant ravi le bonheur et la paix, ce n'est guère la peine de marchander sa vie... » (1) Tancrède, Mctc II F, scène vi.

connu le duel, je dis qu'il n'est pas une institution de l'honneur, mais une mode affreuse et barbare digne de sa féroce origine... Gardez-vous donc de confondre le nom sacré de l'honneur avec ce préjugé féroce qui met toutes les vertus à la pointe d'une épéc et n'est propre qu'à faire de braves scélérats (1). »

Or, on sait de quelle réaction sanglante fut suivie l'ère de la « sensibilité » inaugurée par Rousseau, et les hommes de la Terreur, élevés à « l'Emile », pleuraient au pied de la guillotine, comme le « Vicaire savoyard » devant ses chères montagnes. Ce réquisitoire fut emporté dans la tourmente révolutionnaire, et les duels, après la suppression des édits et du tribunal du point d'honneur, continuèrent à se pratiquer, comme par le passé, mais sans augmentation sensible. On omit — tant les travaux de l'Assemblée étaient complexes et désordonnés — de substituer d'autres pénalités à celles qu'on abolissait, et quelques protestations isolées se firent seulement entendre.

Le duel, à l'époque révolutionnaire, fut impopulaire par son caractère d'ancienneté traditionnelle : ij semblait au peuple une survivance féodale de la nuit du 4 août. De là, son caractère odieux et l'apparition à la barre de l'Assemblée constituante, le 13 novembre 1790, au soir, d'une députation qui venait protester contre le défi envoyé par le ci-devant marquis de Castries à Charles Lameth. L'orateur de la troupe s'exprimait de la sorte : « C'est ici qu'il est plus important que jamais que la nation s'explique sur ce barbare usage des duels auxquels les législateurs doivent toujours se refuser; c'est aujourd'hui,

(1) J.-J. Rousseau, La Soucelle Héloïse. Lcllrc LVII.

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enfin, quand le sang d'un représentant de la nation coule pour venger une injure particulière, tandis qu'il ne devrait couler que pour la patrie, cju'il est urgent que l'Assemblée nationale arme le glaive de la justice. Ce crime est véritablement un crime de lèse-nation et ne saurait être trop puni. Si les bons citoyens soupirent depuis longtemps pour une hautecour nationale, c'est aujourd'hui qu'ils regrettent de n'avoir pas à lui livrer sur-le-champ le coupable (1). » Ce morceau d'éloquence fit sensation non par son contenu, mais par la manière dont il fut débité par Fromantin qui jouait, avant la prise de la Bastille, les confidents classiques à la Comédie.

Sous l'Empire, il ne fut question ni du duel, ni du rétablissement d'un tribunal d'honneur : les officiers et maréchaux avaient trop à se battre sur les champs de bataille, pour songer, entre les campagnes^ à provoquer ou à juger des duels ou des différends qui pouvaient y donner lieu. La question ne redevint actuelle qu'avec la rédaction du Code Pénal de 1810. Le rapporteur Treilhard dit du duel, dans les travaux préparatoires, « qu'il ne lui avait pas fait l'honneur de le nommer. » De ce fait, la lacune créée par l'abrogation des édits de l'ancien régime ne fut pas comblée, quoique les avis fussent partagés à cet égard. Monseignat, également rapporteur du Code Pénal, soutint que, dans le silence de la loi, les dispositions contre l'homicide, le meurtre, les blessures volontaires, étaient applicables au duel. Merlin défendait l'opinion contraire et jugeait qu'il n'y avait aucune conclusion positive à tirer d'une intention non écrite et hypothétique du législateur. Les

;,!) MoniUur. Séance du samedi 13 novembre 1790, au svir, p. 1311).

deux thèses pouvaient valablement être admises et elles le furent alternativement par la jurisprudence. Jusqu'en 1837, celle-ci a maintenu que les articles 295 et 304 du Code Pénal ne s'appliquaient pas au duel, dans le silence de la loi. Le dernier arrêt rendu en ce sens fut celui de la Cour de Bourges, du 31 juillet 1837. Dans ses considérants, il constatait la lacune de la législation en matière de duel, sans vouloir la combler, respectueux de la séparation des pouvoirs et faisant la distinction des rôles du législateur et du juge. (( Attendu (1), lit-on dans un de ses dispositifs, que l'Assemblée Constituante, en abolissant la législation spéciale sur les duels sans y rien substituer, a aboli nécessairement et simultanément pour tous la pénalité attachée à leurs résultats, si manifestement exceptionnels par leur nature, et qu'elle n*a pas voulu, avec une haute intention, sans doute, comprendre le duel dans la liste des faits, qualitîés crimes et délits dans le Code Pénal qu'elle décréta... » L'arrêt fut cassé par la Cour de Cassation, sur le réquisitoire du procureur général Dupin dont elle adoptait les motifs qui consistaient à reprendre l'opinion précitée de Monseignat, après un long développement sur l'histoire du duel. L'homicide et les coups et blessures reçus en duel rentraient donc dans les dispositions du droit commun. Cette solution fut désormais admise par les tribunaux, mais son application a souvent violé l'équité. S'agit-il, en effet, d'un duel sans issue grave que l'on veut poursuivre, le coupable sera traduit devant un tribunal correctionnel et condamné probablement à quelque peine excessive. Dans le cas, au contraire, d'un duel

(1) Dalioz, année 1837, p. loi.

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suivi de mort ou de blessures pouvant l'entraîner, l'accusé sera jugé en cour d'assises où un acquittement, le plus souvent, viendra compléter sa victoire. L'avocat général soutiendra l'accusation avec mollesse ou en des termes si outrés qu'ils équivaudront à son abandon et feront le jeu de la défense. L'avocat dira aux jurés qu'ils ne sont plus des juges, en l'espèce, mais qu'ils constituent un jury d'honneur. On leur fera les honneurs du combat; on leur parlera de l'honneur, du point d'honneur, de ses exigences et de ses tristesses, de l'honneur satisfait, de l'honneur retrouvé, de l'honneur perdu, de l'honneur outragé, et leur absolution s'en suivra sans difficulté. Il eut mieux valu adopter — si mauvaise que puisse paraître la punition expresse du duel — l'une des solutions moyennes, des quelques législations étrangères qui, enlevant au jury la connaissance du duel, la réservent aux tribunaux ordinaires qui trouvent, dans le détail de la loi, une échelle de peines proportionnées à la gravité des circonstances et qui permettent, dans tous les cas, de punir équitablement le duel, sans que les combattants soient, comme en Russie, condamnés à mort ou à la déportation, en Sibérie, ou dans une forteresse (1).

(1) Code Pénal Italien. — Livre II, titre IV.

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