‹ La justice administrative en France;Chapitre 8 sur 80 · I.\ « riAMHHi: l»KH ("OMITKH. \h · texte numérisé non relu

I.\ « riAMHHi: l»KH ("OMITKH. \h

V(i\i\\ n\uou'i\ (|iirl<|(H'r(>is la siippirsHioii, pliis soiixriil \u n')orf;anisalinii dr rcsnunpaf^iiics. A paiiirdii (lix-scplii'ini 8i('M'J(), on \cs iTiiiiit aiitaiil (jiir possihir aux (loiirs des rtides vi iuix [*cirltiiiuîiits provinciaux.

En 4789, il y avait (l(;s (Ihanilucs <J«'s comptes à Montpollior pour Ir ljaiif;ucdoc et le Uoussillon, à Koucii p(jur Ja Normandie, à Dijon pour la ï{onrf;(>f<ne, à Aix poui- la Provence, à Grcnolde [»oui' le Daupliiné, à Nantes pour la Bretagne, à Metz pour lesTrois-hvAcliés et l'Alsace ', à Nancy poui' la Lonaiiu>, et enfin h Bar-le-lMic pour le Barrois.

La C4haml»re de Pan avait été unie au Parlement de Navarre eu IGDl, celle de Dole au Parlement de Besançon en 177 1 . Après la conquête de la Flandre, la Chambre des comptes de Lille fut supprimée et réunie au Parlement de Douai.

Les (Ihambres des comptes provinciales furent, en général, réduites à la ligne de compte, comme celle de Paris ; cependant quelques-unes d'entre elles conservèrent une compétence plus étendue. Ainsi , la Chambre des comptes de Dole porta , jusqu'à sa suppression en 1771, le titre de Chambre et Coui' des comptes, aides, domaines et finances du comté de Bour-

seigneurie de Policiny, 1. 1^ p. 243; Duuod, Histoire du second royaume de Bourgogne ; Hector Jçly, Traité de la Chambre des comptes de Dijon, Paris, 1640; Valbonnais, /r/5/oîVc du Daiiphinê, 1. 11, j). 28G; Coriolis, Histoire de Provence, t. I, p. 4o7; Statvta venerande Curie camere régie rationum civitatis Aquensis, per dom. Roi. Bartholomeum^ jiiris professorem, Lugd., 1308; et Fr.de Claperiis, Centuria causarum in summa rationum, verfigaHum subsidioritmque Prorinciœ Curia decisurum, Lugd., 1387.

* La Chambre des comptes de Metz, créée en 1661, n'était qu'une Chambre d'enquêtes du Parlement. Son ressort primitif comprenait le Hainaut fiançais; mais cette province fut incorporée en 1683 an ressort du Parlement de Flandre.

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