CHAPITRE III

UTKKS niHIDÏCTIOISS SPÉCIALES.

Eaux et Forêts.

Les plus anciens doruments que nous possédions sur cette juridiction remontent à la fin du treizième siècle. Une ordonnance de 1283 parle des Balivi et Justitiarii forestarum. Les maîtres des eaux et forêts sont cités dans une autre ordonnance de 1291

Comme juges, ces officiers siégeaient à la table de marbre, dans le Palais de justice de Paris*. Les officiers inférieurs, appelés vcrdiers, gruyers, châtelains et sergents, pouvaient, par exception, juger les délits commis dans leur ressort jusqu'à soixante sous d'amende, mais sauf appel aux maîtres3.

Vers le milieu du quatorzième siècle, les maîtres des eaux et forêts furent répartis dans les provinces, sous le titre de maîtres particuliers, et il y eut à Paris un grand maître enquêteur et général réformateur des forêts de FYance. Les maîtrises particulières devinrent autant de sièges de première instance, d'où les appels se portaient

1 Pardessus, Organisation judiciaire, p. 2«7 et 277. - Ordonnances de février 13! 8 et juillet 1307. 1 Ordonnance de septembre 1402, art. 69.

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à laTable de marbre do Paris, juridiction du grand maître.

.La Table de marbre fut d'abord souveraine. Des lettres patentes du 22 juin V-VM portent que ses jugements, civils ou criminels, auront la même force que les arrêts du Parlement de Paris, de l'échiquier de Normandie nu des grands jours de Troyes. Mais elle ne put maintenir son indépendance, et, dès le règne de Louis XII, elle ne jugeait plus que sauf appel au Parlement

Bientôt cbaque Parlement eut sa Table de marbre : Rouen, en KiUH; Rennes, Bordeaux, Toulouse, Aix, Grenoble et Dijon, en looi. Enfin, en L'iTo, le grand maître unique fut supprimé, et le royaume divisé en plusieurs grandes maîtrises.

Après la grande réformation entreprise par ('olbert et terminée en tbtiO, le service reçut son organisation définitive. Il y eut alors environ cent cinquante maîtrises particulières. Le nombre des grandes maîtrises, qui avait, été fixé à huit en HioT, fut porté h seize en tfi80, et plus farda dix-huit. Quant aux Tables de marbre, il en fut créé de nouvelles dans les nouveaux Parlements, à Metz, à Besançon, à Douai. En 1704, un edit les supprima toutes et les remplaça par des chambres souveraines des eaux et forets; mais cet édit, purement fiscal, ne fut exécuté qu'à Douai et à Besançon \

Dans l'origine, la compétence des juridictions forestières était assez restreinte et s'appliquait surtout à la répression des contraventions commises dans les forêts domaniales. Les ordonnances de L"il8 et de l'étendirent à toutes les forêts, même particulières, et à toutes

1 Lettres patentes du na»is de novembre i.'iOS.

: Voir 1rs anciennes ordonnances rit- « s par l'ank ssii>, p. 2oS, et ledit de Villers-Cotterets (mars l.i.iS).