‹ La justice en France pendant la révolution (volume 3)Chapitre 216 sur 244 · La Celle.. Voyez CeUe-en-Sainl-Cloud · texte numérisé non relu

La Celle.. Voyez CeUe-en-Sainl-Cloud

Saint-Germain-dn-

Chenay

et sou hameau

Saint - Antoine - du-

Buitson Paris. Versailles. Paris.

et celui de

la Noi^elle - France

ou

Petites-Maisons.

OBSERVATIONS

Le seul sei^enr est le Roy. Quelques particuliers ayant des possessions; aucun château s*exiiti environ ouatre-Tingt du quatre-vingt-quatre teux ; une chapelle sans chapelain, appelée Saint-Antoine é portent. La seule prison qu'il y ait est une geôle dans laquelle est Tauditoire.

Celle-lës-Saint-Clond, les Gressin,

r"^!î \*^*^'«*^ **« Beauregard, Paris. Paris. Paris.

le Butard,

la ferme de Bet et Bost,

les Brières.

OBSERVATIONS

Le Roi est seigneur haut justicier, jouit des lods et ventes. M. de Chalandrav est seigneur hooor fermes, son château et son parc. Cette terre de la Celle fut achetée par Louis ^IV des Bénédictiu parc, dans une chan.bre particulière. Les officiers qui la composent sont lu lieutenant, an procureur I consiste, avec ses dëpendances, en cent deux feux environ.

Cloud.

Celle-lës-St- Cloud.

Ds

Louveciennes et ses ^ . hameaux :

\;™!7*" <LeCa..r-VoUnt, Voisin,

Monbuissun, Rue-du-Bois.

ciennes.

Paris.

Paris.

Marly-le-Roy.

OBSERVATIONS

La justice est composée d*un bailly, un procureur fiscal, un greffier. Elle a un auditoire et des f

"• RÏ^-"i .. l!?;/!'/:».,,. I -•"•• I •*«'•• I «•-• I HTlj-l-Roy. I D.

OBSERVATIONS

Il y a un commissaire de police, qui est en même temps notaire, un huissier, une garde d'invalides, i

RBSSOBT

ridiction

e royal.

aa bidlliage

on ténéchanMée

Parlement.

Présidiaax

Paris.

HOM de la ville

Veriaillet.

couTums

Paris.

POSTB

Vertaillet.

de la Tille, au bailliage et lequel te jogent toatet les causes et instances des habitants de la paroisse et

g;e royal.

Parlement.

Paris.

IM

Versailles.

Paris.

Versailles.

Je ne trouve qn^une belle maison. Les habitants de ce village et de son hameau composent ensemble a dire la messe quinse ou vingt fois par an. C*est au bailliage* de Versailles que toutes les causes se

>n seigneuale.

•Versailles.

Versailles.

Paris.

Versailles.

a justice en son nom, et a les honorifiques de l'Église. Ses possessions territoriales consistent en deux •des-Prës. Depuis ce temps, il y a eu toujours un seigneur particulier. La justice se tient en Tenclos du Il y a auditoire et prison; les registres de la paroisse se portent au bailliage de Versailles, et cette paroisse

^e royal.

Parlement.

Paris.

Versailles.

Paris.

Marly-le-Roy.

te cette paroisse se déposent au gretfe du bailliage de Versailles. Elle se* compose de deux cents feux. ;e royaL 1 Parlement. I Paris. 1 1/2 1 Versailles. 1 * f Paris. | Marly-le-Roy.

o:t est composé d*enYiron quatre cents fenx.

NOMS

des yille*, bourgs,

villages

ou hameaux

DÉROMIRATIOK

des lieux

GÂRiHAUTÀS

Paris.

iLBcnoifS

Paris.

DIOGS8B8

Paris.

PABOttSBS

DOJUI

Saiot-Lonis an Port-Marly.

DaR

OBSERVATIONS

Le Roy est seul seigneur es la paroisse; les registres se déposent an greffe do bailliage de Versailles, i Marly, qui, tu rëloigncment de Versailles, ftat les fonctions de lieutenant de police dans tonte li f police du port, où les travaux sont continuels et exigeraient la présence d*nn officier quelconque pour r de lieue, les commerçants se plaignent souvent et désireraient qa*il y fdt établi un bureau. Il n'y a i celle de la Bigne.

Montfori- TAmaury.

Chartres.

Montignyle-Bretonneuz.

De l'ahbsyc

RoTI

el de Vo

pari

fiefdeTrib

iMontign y-le-Bretonneux, dont une partie Paris,

conserve le nom du Nanet.

OBSERVATIONS

La justice ressortit au bailliage de Versailles, la prév6té de Guy encourt, d*où Montiçny relevait, s de décembre 1693. 11 est grandement i désirer que la justice soit rendue avec moins de négligence, pos dans la paroisse un greffe où seraient faits dans les vingt-quatre heures les rapports des gardes et mnt lieu où se tient la juridiction. Le prévôt de la justice de Montigny est un procureur du bailliage de Tena font alternativement la fonction de juge, de procureur et d'huissier dans la même séance et dont le moiiMlr des officiers de cette justice n*est point déterminé; on ne peut reconnaître comme membres à elle appanei dames abbesse et religieuses de Tabbaye de Port-Royal. Cette paroisse n'est composée (jat de quarante-ciw]

IS bu Montreuil. Voyex Versailles.

Noisy-le-Roy,

la Thnillerie, Bignon,

dont

moitié sur Noisy

et Tautre sur S. Nom Paris.

comme

hameau commun,

lue petite communauté

de Cordeliers.

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