I. DOCUMEKTS IMPRIMÉS

Traités bibliographiques et catalogues.

Catalogues de t histoire de France de la Bibliothèque nationale, Paris^ Firmin-Didot, grand in-4«, t. I, 1855, Lb»« (Louis XIII); Lb»" (Louis XIV) ; Lb" (Louis XV); Lb'* (Louis XVI); t. X, 1870, supplément aux séries précédentes ; t. VI, 1859, Le 1-S3; Histoire constitutionnelle de France jusqu^à la convocation des états généraux de 1789; t. VII, 1861^ Lf*', Administration de la justice en général; Lf* Parlement; Lf*", Conseils souverains; Lf'^, Chaoïbre des comptes; Lf*', Cour des aides; Lf**, Cour des monnaies; Lf'*, Prévôté de THôtel; LP*, Trésoriers de France; Lf", Connétablie et maréchaussée; Lf , Amirautés; Lf , Consulats; Lf*®, Officiers ministériels; Lf*', Notaires; Lf**, Procureurs; Lf**, Basoche; Lf**, Avocats; Li% Caractère des Français des divers états, magistrats, avocats, clercs.

Catalogue des factums et d*autres documents judiciaires antérieurs à 1790 (Bibliothèque nationale), par A. Corda. Paris, Plon^ 5 vol. (A-Syr), 1890-1900, in-8*.

Bibliothèque historique de la France^ contenant le catalogue des ouvrages tmprimés et manuscrits qui traitent de l'histoire de ce royaume^ par Jacques Le LoMO; édition Fevret deFontette. Paris, Hérissant, 1768-1778, 5 vol., in-f*.

Catalogue de la Bibliothèque des avocats à la Cour d'appel de Paris. Paris, Pedone-Lauriel, 1880-82, 2 vol. in-8^

* Lettres sur la profession d'avocat avec un catalogue raisonné des livres utiles à un avocat, par Camus. Paris, 1772, 1 vol. in-12.

(1) Noas indiquons d'abord les sources d'an intérêt général, pais celles qoi sont reU'* tîves à des points spéciaux, en les classant suivant Tordre logique des matières et suivant Tordre chronologiqae.

Cinquième édition du même ouvrage, par Dopir aine. Paris, Gobelet, 1832, 2 vol. in-R*.

Collections de lois et d* arrêts , recueils encyclopédiques»

Ordonnances des rois de France de la troisième race, par de LàURiàiiE. Parii, Imp. royale, 1732-1749, 21 vol. in f .

Recueil général des anciennes lois françaises depuis Van kM jusqu'à la RévO" lulion de 1789, par Isambert. Paris, Taillandier 1821-1833, 29 vol. in-8*.

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile , criminelle , cano' nique et bénéficiale, puhVié par Gdtot. Paris, Dorez, 1784-1785, 17 vol. in-4*.

Collection de décisions nouvelles^ par Denisart, mise dans un nouvel ordre par Camus et Bayard^ continuée par Galenge. Paris, veuve Desaint et Lamy, 1783-1807, 13 vol. in-4«.

Gazette des Tribunaux, par Mars. Paris, Lejay, 1775-1787, in>8^.

Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et métiers^ par une société de gens de lettres, mise en ordre par Diderot et d*Alembert. Paris, Briasson, 1751-1780, 35 vol. in-f>.

Traité de la police, par Delamarb. Paris, Brunet Hérissant, 1722-1738, 4 vol. in-f.

Dictionnaire universel de police, par des Essarts. Paris, Moutard, 1786- 1790, 8 vol. in-4».

Documents et traités sur Inorganisation iudiciaire.

Collection de C Almanach royal.

Treize livres des parlements de France, par la Rocbe-Flavin, Bourdeaax Millanges, 1617, in-f*.

De Vorigine et establissement du l^arlement et autres juridictions royalet estons dans l'Enclos du Palais^Royal de Paris, par Pierre de Miraulmont. Paris, Claude la Tour, 1612, in-12.

Etude sur les Tribunaux de Paris de 1789 h. 1800, par Casenave, Paris, Firmin-Didot, 1873, t. I, in-8*.

Malgré son titre, cet ouvrage est exclusivement relatif à l'ancien régime. M. Casenave n*a publié que le premier volume de son œuvre; il y a groupé une série d'indications sur l'organisation judiciaire en 1789. M. Casenave avait rassemblé de nombreuses notes prises sur les minutes des tribunaux de Paris pendant la Révolution. Comme les originaux ont été détruits dans les incendies de 1871, ces notes ont une valeur historique considérable. Après de longues recherches, elles ont été retrouvées et sont aujourd'hui entre les mains de M* Douarche, premier président de la Cour de Caea.

Tableau de Paris, par Mercier. Amsterdam, 1783-1788, 12 vol. in-8*.

État de Paris en 1789, par Monin. Paris, Quantin, 1889, in-8o.

Souvenirs de Berryer, doyen des avocats de Paris. Paris, A. Dupont» 1839, 2 vol. in-8*.

Le Châtelet de Paris, par Desxazb. Paris, Didier, 1863, in-S**

Préface à ^inventaire des actes du Parlement, par de Libordb. Paris, Pion, 1863, in-4*.

Le Parlement de Paris, par Dbsmaze. Paris, Lévy, 1859^ in-S**.

Les Parlements de France, par OB Bastard d'Estaro. Paris, Didier, 1892, 2 vol. in-8*.

Tableau des avocats à la cour du Parlement (de Paris) de*i687 à 1789, 6 vol. 10-8** (Recueil incomplet, n® 9031 da catal. de la Bibl. des avocats de Paris).

Histoire des avocats au Parlement et du barreau de Paris, par FoDnif£L. Paris, Maradan^ 1813, 2 vol. in-8«.

Histoire du barreau de Paris, par Gadory. Paris, Darand, 1865, 2 vol. in-8*

Histoire des procureurs et des avoués, par Bataillard et Nusse. Paris, Hachette, 1882, in-8«.

Pièces justificatives pour servir à l'histoire des premiers présidents de la Chambre des comptes de Paris, par de Boislislb. Nogent-le-Rotrou, le Gouverneur, 1873, in-4».

Descriptions topographiques.

Histoire et recherches des antiquités de Paris^ par SauvÀl. Moëtte, 1724, •3 vol. in-f*.

Topographie historique du vieux Paris, par Bbrty ; région du Louvre et des Tuileries, 1866-68, 2 vol. in-f>.

Les anciennes Bibliothèques de Paris, par Franklin, 1867-73. Imprimerie Nationale, 3 vol. in-f*.

Recherches critiques, historiques et topographiques sur la Ville de Paris, par Jaillot. Paris, 1772-75, 5 vol. in-8».

Guide des amateurs et des étrangers voyageurs à Paris. Paris, Hardouin et Gattey, 1787, in-12.

Collection d* Estampes de la Bibliothèque des avocats k la Cour de Paris.

La France divisée en ses quarante-huit provinces et sous^divisée en tous ses haVliages, sénéchaussées, prévôtés, vigueries, chancelleries et pays subalternes, par Rizzo Zanmari. Paris, Desnos, 1765, in-f*.

Ouvrages sur la pratique judiciaire.

Traité de ^administration de la justice, par JousSB. Paris, Debure, 1771, 2 vol. in-8*.

Traité des matières criminelles, par Roussbaud db la Goubb. Paris, Legras, 1744, in-4«.

Traité de la justice criminelle de France, par Jousse. Paris, Debure, 1771, 4 vol. in-8«.

Les lois criminelles de France dans leur ordre naturel, par Muyart de Vocolans» Paris, Barrois, 1783, in-f^*.

Code criminel, par Sbrpillon. Lyon, Périsse frères, 1767, 2 vol. in-4*.

Stile du Parlement de Paris, par du Bredil, publié par Lot. Paris, 1877, in-f.

Stile universel de toutes les cours et Juridictions du royaume, par Gaurbt. Paris, 1693-1695, 2 vol. inJi».

Nouveau stile du Châtelet de Paris et de toutes les Juridictions du royaume, Paris, veuve Prudhomme, 1739, in-8®.

La procédure civile du Châtetet de Paris, par Piosau. Paris^ Deiaint, 1779, 2 vol. in-4*.

Histoire de la procédure criminelle en France, par EsMfiisr. Paris, Larose, 1881, 1 voU in-8«.

Origines de la réforme judiciaire pendant la Révolution,

Mémoires de Saint-Simon,

Histoire du Parlement de Paris ^ par l'abbé Bio... (Voltaire). Anuterdam, 1769, 1 vol. in-8«.

Esprit des lois, de Mohtbsquieu.

Mémoires du marquis d*Argenson, Collection de la société de l'Histoire de France. Paris, Renoaard, 1859, 9 vol. in-8®.

Considérations sur le gouvernement de la France, par le même. Amsterdam, Rey, 1765, in-12.

La France au milieu du dix^huitième siècle (1747-1757), d'après le journal du marquis d^ Argenson, Extraits publiés par Edmond Brette et précédés d'une introduction par Edme CHàHPiOR. Paris, Colin, 1899, in-18.

Journal de Barbier^ Collection de la société de l'Histoire de France. Paris, Renouard, 1847, 4 vol. in-8*.

Mémoires secrets pour servir h V histoire de la république des lettres en France, (Bachaumont et autres). Londres, 1777-89, 36 vol. in-12.

OEuvres choisies de Servan^ édition de Portets. Paris, 1825, 5 vol. in-8*.

Des Délits et des Peines, par BECCàRU, édition Brière. Paris^ 1821, in-8*.

DcpiN dans sa Bibliothèque de Droit n* 371, donne une bibliographie complète de cet ouvrage, source précise du droit criminel moderne.

V Esprit révolutionnaire avant la Révolution, par RocQVkis. Paris, Pion, 1878, in.8«.

L'Ancien Régime et la Révolution, par Tocqdbville. Paris, Lévy, 1860, in-8®.

Les Origines de la France contemporaine, par Taiitb, 1* volume, V Ancien régime.

Introduction au Moniteur universel. Paris, Agasse, an IV, in-f*.

Archives parlementaires, par Mavidil et Laurent. Paris, Paul Dupont, t. 1, 1867, in-8».

Conflits parlementaires du dix-huitième siècle.

La Bibliothèque des avocats à la Cour de Paris possède sur cette matière une collection de brochures énoncées dans notre ch. ii. Voir également :

Histoire, actes et remontrances des parlements de France, par Dufet (de l'Yonne). Paris, Galliot, 1826, 2 vol. în-8o.

Remontrances du parlement de Paris au dix-huitième siècle, par Flammer- MORT. Paris, Hachette, 1888-95, 2 vol. in-4^

Le Chancelier Maupeou, par le même. Paris, Picard, 1884, in-8*.

Le duc iC Aiguillon et la Chalotaisy par Pocquet. Paris, Perrin, 1900^ t vol. iii-8*.

Dupaty et la correspondance de Vergniaud^ par Carré (Revue universitaire au 15 mars 1893). Paris, Colin, 1893, in-8*. Pièce.

En outre des documents indiqués p. 98 et suiv., il existe plusieurs mémoires de Dupaty dans l'affaire des trois roués. Le Catalogue des factums de la Bibliothèque nationale en décrit huit (F** Bradier etSimare). Le même catalogue mentionne plusieurs autres écrits relatifs à cette affaire, les brochures de Condorcet, le discours de Legrand Delaleu à l'assemblée des avocats, le mémoire de la prévôté de Troyes en réponse aux critiques de Dupaty, etc.

Le conseiller d^Eprémesnil, par Carre (Bévue de la BévoluZion française des 14 oct. et 14 nov. 1897).

Le Parlement de Paris sous Louis XVI, par Glassor (Bévue politique et parlementaire de juin, août, septembre et octobre 1900).