‹ La justice en France pendant la révolution (volume 3)Chapitre 96 sur 244 · MASSACRE DE FOULON · texte numérisé non relu

MASSACRE DE FOULON

-arrêté, est conduit à THôtel-de-Ville. Osselin et Delapoize promettent à la foule qu'il sera jugé.

— Oui, crie-t-on, jugé et pendu tout de suite.

Alors commence une effroyable parodie de justice, dont les massacres de septembre devaient à peine dépasser Thorreur.

On nomme juges les curés de Saint-Étienne-du-Mont et de Saint- André-des-Arts. Osselin fait observer qu'il faut sept juges pour juger au criminel. La foule désigne cinq notables, parmi lesquels le juge auditeur Picard.

— Il faut un greffier, dit Osselin.

— Vous-même, crie-t-on.

— Un procureur du roi pour dénoncer, répond Osselin, <;herchant à retarder la marche des événements.

— M. Duveyrier est là, hurlent les enragés.

Duveyrier demande quel est le crime que Ton impute à l'accusé.

— Il avait voulu vexer le peuple, il avait dit qu'il lui ferait manger de l'herbe, il avait accaparé le blé.

Les curés se récusent, invoquant les lois de l'Église qui leur interdisent de juger à mort. « Cette observation a été assez bien prise par quelques-uns et mal par les autres. L'impatience est devenue excessive. Des bras nus s'élevaient en faisant signe de couper les têtes. »

La foule s'obstine dans son idée de jugement. Elle nomme des juges pour remplacer les curés. Foulon est introduit ; on lui fait place, on l'assied, comme accusé, à une petite table. La Fayette arrive et risque d'inutiles efforts pour calmer les esprits. Tout d'un coup un particulier, bien vêtu, s'écrie :

— Qu'est-il besoin de jugement pour un homme jugé depuis -vingt ans ?

Un tumulte s'ensuit; la chaise de Foulon est renversée.

— Qu'on le conduise à la prison, dit La Fayette.

Déjà Foulon est dans les mains du peuple et, quelques instants après, on apprend qu'il a été pendu à la lanterne. Les meurtriers renvoient à l'assemblée les luxueux objets trouvés sur le cadavre du malheureux, ses boucles d'argent, ses deux

montres, ses flacons décorés de vermeil et de perles d'or, ses deux bourses, une médaille, son mouchoir et ses gants.

Berthier, amené à Paris au milieu des insultes, s*est écrié :

— Je croirais Tavanie dont je suis actuellement Tobjet sans exemple, si Jésus-Christ n'en avait éprouvé de plus sanglantes. II était Dieu et je ne suis qu'un homme.

Il est massacré a son tour et un homme, vêtu d'un uniforme de dragon, s'est avancé, portant à la main un morceau de chair ensanglantée, disant : Voilà le cœur de Berthier.

Les scellés sont apposés sur un paquet trouvé dans sa voiture.

« Et les six électeurs destinés à composer, pendant la nuit, le 'comité de police ayant été nommés par M. le président, l'Assemblée s'est ajournée au lendemain, huit heures du matin. »

D'autres prisonniers, parmi lesquels le prince de Lambesc, étaient encore à l'Abbaye; la municipalité tremblait pour leur sort. Le 23 juillet, le notaire Duclos-Dufresnoy, suppléant de Paris, vint, au nom de son district, demander à l'assemblée l'érection d'un tribunal formé de soixante jurés, pris parmi les soixante districts, pour juger les prévenus soupçonnés du crime de lèse-nation (I).

Dans sa pleine indépendance, l'assemblée eût répondu que les électeurs n'avaient qu'à relâcher des citoyens illégalement détenus. C'était mal entrer dans la voie de la liberté que de l'inaugurer par l'arbitraire. Mais la tyrannie populaire n'eût point accepté ce langage. L'assemblée fit timidement savoir au délégué qu'elle revendiquait le droit de punir les crimes de lèse-nation et qu'elle déterminerait le tribunal qu'elle en chargerait.

Quelques jours après, Besenval est arrêté à Villenosc. Il se rencontre avec Necker, qui, rappelé par Louis XVI, rentre triomphant à Paris. Les clercs de la Basoche, sous les ordres du procureur Bourdon de l'Oise, sont chargés de garder le pri-

(1) P.-V., !)<' 30, p. 15. Moniteur du S4 juillet.

. LES POURSUITES DE LESE-NATION. Îi3

sonnier (1). Par un premier arrêté, rassemblée générale des électeurs, craignant un renouvellement des scènes horribles dont rHôtel-de-Ville a été le théâtre, déclare, au nom de la capitale, qu'elle pardonne à ses ennemis et qu elle proscrit tout acte de violence (2) . Mais les districts les plus exaltés désapprouvent ces résolutions qui causent une extrême fermentation. Les électeurs rapportent leur arrêté et, le 31 juillet, en réfèrent à TAssemblée nationale. Un arrêté rendu sur la proposition de Fréteau, Le Chapelier et de Virieu, ordonne qu'on s'assure de la personne de Besenval; la loi pourvoira à l'établissement d'un tribunal pour statuer sur la responsabilité des ministres et des agents du pouvoir et d'un comité pour recueillir les indices.

La municipalité ne se sentait pas encore assez armée et c'est un magistrat, Huguet de Semonville, conseiller au Parlement, député suppléant de la noblesse parisienne, qui, le lendemain, à la tête d'une députation de la commune, vient insister pour l'établissement d'un tribunal de lèse-nation (3) .

On chercha à gagner du temps.

Le sort de Besenval, victime de son obéissance au devoir militaire, provoquait de vives sympathies. Le canton de Soleure, dont il était originaire, prie le ministre de la guerre d'intervenir pour faire cesser sa détention (4) .

Le 14 octobre (5), quelques mois s'étant écoulés, le comité des recherches de l'assemblée crut le moment venu de faire voter un décret mettant Besenval en liberté. Mais, le jour même, un nouveau député prenait séance. C'était Moreau de Saint-Méry, un des signataires du second arrêté du 31 juillet, qui, le 14 juillet, avait présidé l'assemblée des électeurs et que

(i) Mémoires de Besenval^ t. II, p> 273. . (%) P.-V., n" 37; Récit, p. 319.

(3) Récit, p. 331.

(4) Archives du ministère de la justice, carton ministère de la guerre. Le comte d*Affry, colonel des gardes suisses, renouvela la protestation au lendemain du décret qui livra Besenval au Chàtelet. Il invoquait les capitulations en Tertu desquelles les officiers suisses n'étaient justiciables que du tribunal des Suisses.

(5) P.-V., n** 100, p. 7 et suiv. Moniteur du 13 au 15 octobre.

les colons de la Guadeloupe établis à Paris (I), pour honorer sa participation à cette journée, avaient choisi comme représentant. Il jeta dans la balance le poids de Tautorité que lui donnait ce souvenir et se porta accusateur, au nom des vainqueurs de la Bastille.

L'assemblée se soumit àTaiguillon des exigences révolutionnaires et consentit à commettre des juges pour informer sur l'affaire Besenval et les cas similaires. Le Châtelet est autorisé provisoirement à informer, décréter et instruire contre tous les accusés de lèse-nation. Par une restriction qui témoigne de la violence que subissait la majorité, le Châtelet ne pourra prononcer aucune peine. La poursuite s'arrêtera avant le jugement définitif.

La désignation du Châtelet était une mesure de sagesse et de modération. Les violents, qui venaient de forcer la main à rassemblée, réclamaient un tribunal populaire dont la création eût peut-être avancé de quatre ans l'ère de la Terreur. Moins compromis avec l'ancien régime que les Cours supérieures, le Châtelet avait le droit d'espérer que ses jugements seraient bien accueillis par l'opinion. Depuis le début de la Révolution, il n'avait laissé passer aucune occasion de montrer son civisme. Le 10 août (2), les procureurs au Châtelet offraient aux officiers municipaux une grosse somme pour le soulagement des pauvres ouvriers.

Le 7 octobre, ils envoyaient à la Monnaie, pour être convertis en espèces, les quatre chandeliers, la croix, le bénitier,^ le goupillon, les burettes et le plat composant Targenterie de la communauté. La jeunesse du Châtelet formait, sous le titre de ((Volontaires de la Basoche» , un des éléments les plus brillants^ de la garde bourgeoise. Enfin Angran d'AUeray, compromis par son attitude intransigeante dans les assemblées électorales, quittait le poste de lieutenant civil pour entrer au comité contentieux des départements, nom sous lequel les lettres patentes du 9 août avaient réorganisé la section contentieuse du Con*

(i) Recueil sur ta convocation de Brette, t. I, p. 307.

(2) Registre de la communauté des Procureun au Châtelet, h. sa date.

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