CHAPITRE XII
Lacune des sources authentiques. — Résumé de l'histoire des massacres. — Adresse pour le transfert des prisonniers d'Orléans. — L'expédition sur Orléans. — Décret du 25 août. — Inquiétudes de l'administration des prisons. — Le rôle de Marat. — Conflit entre l'Assemblée législative et la Commune de Paris. — La version de la spontanéité des massacres. — Les arrêtés des sections. — Réorganisation du comité de surveillance; adjonction de nouveaux membres. — Initiative du comité de surveillance, au début des élections pour la Convention. — Mandats contre les députés girondins et contre Roland; la circulaire du 3 septembre. — Action exercée sur les départements : Meaux, Reims, Auxerre. — Résistance des départements : Bordeaux, Douai, Quimper. — Le procès-verbal du conseil général de la Commune de Paris et les massacres. — Responsabilité du conseil général de la Commune; Robespierre. — Faiblesse et impuissance de l'Assemblée législative. — L'appareil judiciaire et administratif des massacres; les bourreaux. — La part de responsabilité de Roland et des Girondins. — Etat d'esprit de Danton à la veille des massacres. — Intervention de Danton; le contre-seing du ministre de la justice; le rôle de Deforgues. — Danton se ressaisit; son action sur Robespierre et sur Marat pour arrêter la lutte entre les hommes du 10 Août. — Fin des massacres à Paris.
Lorsque des meurtres ont été commis, c'est dans un dossier criminel, dans des procès-verbaux et des interrogatoires rédigés dès la première heure qu'on doit chercher la liste des agents d'exécution et la preuve des complicités secrètes. La justice n'a pas préparé à l'histoire cette documentation nécessaire pour les massacres de Septembre. Les actes officiels contemporains admettent que c'est une impulsion spontanée de la colère populaire, de la justice du peuple — suivant l'expression souvent employée, même par les personnalités les mieux qualifiées — qui a ouvert simultanément les portes de neuf prisons à Paris et, en peu de jours, a ensanglanté aussi Versailles, Reims, Chàlons, Meaux et plusieurs autres
villes. Au début de l'année 1793, certaines mesures pénales, vite interrompues, ont été décrétées. Pendant la réaction thermidorienne et sous le Directoire, avant le 18 Fructidor, quelques condamnations furent prononcées contre les agents subalternes. Ces poursuites étaient inspirées par un esprit de rétorsion politique, plus que par le souci de la répression. Chaque fois que l'information semble au moment de démasquer les inspirateurs des crimes commis dans les prisons, elle s'arrête, comme bâillonnée par une volonté supérieure.
La lacune, intentionnelle, des sources authentiques a permis aux narrateurs des massacres de Septembre d étendre ou de rétrécir le cercle des responsabilités, au gré de leurs idées préconçues. Mais les meurtres des prisons ont des liens trop étroits avec les événements généraux pour qu'il ne soit pas possible de suppléer an mutisme des actes judiciaires.
L'histoire des massacres de Septembre se résume dans les propositions suivantes, susceptibles d'une exacte démonstration :
Les massacres ont été préparés par un état d'esprit général des groupes révolutionnaires parisiens, encore sous le coup des colères inapaisées que la bataille du 10 août avait laissées derrière elle.
Il faut ajouter à ce ferment :
1° Les inquiétudes que l'encombrement des prisons causait, dans cette période de crise, aux administrateurs responsables du maintien de Tordre dans les lieux de détention; 2" L'action personnelle de Marat;
3" L'effervescence suscitée par les mauvaises nouvelles venues des frontières — Longwy venait d'ouvrir ses portes et Verdun allait succomber — effervescence qui a donné une importance excessive à quelques menus faits de la vie publique parisienne.
Cette agitation eût été dominée par les pouvoirs établis, sans la division que créait entre eux la querelle de la Montagne et de la Gironde.
A cet instant précis, qui est celui où les assemblées électo-
raies nommaient les députés à la Convention, Robespierre et la Commune de Paris ont fait un vaste effort pour prendre la (liroclion des événements. Les massacres sont un incident particulier de ce conflit. Tenue, heure par heure, au courant des événements des prisons, la Commune a couvert de sa tolérance des crimes qui servaient sa politique.
La faction montagnarde a été arrêtée dans son élan. Les Girondins ont trouvé un appui, grâce auquel la balance est, pour quelque temps, demeurée en équilibre. C'est à cause de cette indécision que les partis, par un accord tacite, ont jeté sur les responsabilités engendrées par les massacres le voile que nous allons tâcher de soulever.
L'institution du tribunal du 17 août, la procédure sommaire dont il avait été doté, l'activité de ses magistrats n'avaient pas suffi à contenter les vainqueurs des Tuileries. On leur avait promis des exécutions et on leur donnait des juges. Comment s'étonner que des hommes qui avaient entendu siffler à leurs oreilles les balles des Suisses aient trouvé cette répression insuffisamment rapide, quand, à notre époque, des historiens accusent encore de lenteur et de faiblesse (I) un tribunal qui, en moins de quinze jours, avait instruit et jugé six procès politiques, importants et délicats, et prononcé quatre condamnations capitales, aussitôt exécutées, et deux acquittements.
Le 23 août, la section des Sans-culottes (2) , reproduisant le vœu formulé, dès le 11 août, par la section Mauconseil (3), se présente à la barre de la Commune et réclame le transfert à Paris des prisonniers d'Orléans Sans désemparer, le conseil
(1) «Si on voulait éviter un soulèvement et un massacre, dit M. AvL\nD(Daii- Inn et la Révolution du 10 août, Revue, de la Révolution, année 1893, t. XXIV, p. 487), il semblait donc qu'il fallait sacriHer tout de suite à la vengeance populaire les personnes les plus coupables du crime de lèse-nation. «
(2) Procès-verhaux de la conuntinc de Paria, 10 août 1792-10 juin 1793, par TouHNErx. Paris, Société de l'histoire de la Révolution, 1894, in-8°, p. 5o.
(3) Voir p. 195.
LES MASSACHES DE SEPTEMIUÎE SI»
général de la Commune prend un arrêté pour demander à l'Assemblée de dessaisir la Haute Cour et de confier au tribunal du 17 août le jugement des accusés de lèse-nation. Une extension de compétence eût excédé les forces de ce tribunal. Lavau, son président, vient expliquer à la Commune (l) que le nombre des prévenus nécessite un plus grand nombre de juges et de jurés. Le conseil général décide de demander à l'Assemblée législative la création de deux nouvelles sections. Par une mesure susceptible de surexciter les esprits, déjà si troublés, il ordonne l'impression de la liste des prévenus.
L'adresse pour le transfert des prévenus d'Orléans à Paris est présentée en termes très audacieux (2). La députation de la Commune est accompagnée à la barre par quelques fédérés de la section du Finistère, ouvriers tout préparés pour les exécutions sommaires :
— Il est temps, dit lorateur de la Commune, que les criminels d Orléans soient transférés à Paris, pour y subir le supplice dû à leurs forfaits. Si vous n'accordez pas cette demande, nous ne répondons plus de la vengeance du peuple. (Il s élève des murmures.) Vous nous avez entendus et vous savez que l'insurrection est un devoir sacré.
Un citoyen de la section du Finistère ajoute :
— Nous voulons une vengeance prompte, non par les formes anciennes, mais par une cour martiale.
Delacroix, qui présidait, rappela, avec énergie, aux pétitionnaires que la Convention seule aurait le droit de retirer à la Haute Cour ses attributions constitutionnelles. Il ajouta quelques mots, qui montrent dans quel émoi les sommations de la Commune mettaient les législateurs :
— Les menaces, disait-il, ne produiront sur l'Assemblée d'autre effet que de la résigner à mourir à son poste... Nous avons fait notre devoir... Si notre mort est une dernière preuve nécessaire de notre
(1) TorR?iET3x, loc. cit , p. 59.
(2) P-V. t. XIII, p. 261. Moniteur, l. XIII, p. 518. Journal des Dcbats,
220 LA .inSTICE PEiSnAIST LA UEVOLUTION
dévouement à la patrie, le peuple, de l'effervescence duquel vous nous menacez, peut disposer de notre vie.
Basire lui-même proposa l'ordre du jour « pour prouver que le peuple est calomnié, quand on l'accuse de vouloir ffêner la liberté de l'Assemblée » . Rassurés par l'intervention du député jacobin (l), ses collègues votèrent l'ordre du jour.
Les pétitionnaires se passèrent de l'autorisation que refusait l'Assemblée. Dès le lendemain, une bande, composée de gardes nationaux parisiens et de fédérés du Midi, se réunissait à la barrière d'Enfer, sous les ordres de Fournier l'Américain. La Commune donnait commission à Fournier (2) pour aller à Orléans enlever les prisonniers, en lui désignant, comme auxiliaires ou comme surveillants, Bouchefontaine et Leroy et en chargeant Santerre de se concerter avec lui pour la composition du détachement.
Fort préoccupée des désordres dont l'expédition sur Orléans était le prélude (3), l'Assemblée s'efforça de réconcilier la Haute Cour et l'opinion révolutionnaire :
— Un cri général s'est élevé depuis longtemps contre les lenteurs de la Haute Cour, disait Gensonné dans son rapport du 25 août (4)... Le long intervalle qui s'écoule entre l'accusation et le jugement donne l'espérance de l'impunité.
(i) D'après le Journal des Débats, loc. cit., p. 32, Basire a proposé l'impression et l'envoi aux départements de la pétition et de la réponse du [)résident. Chabot et Basire étaient très populaires, comme le prouve la démarche faite le 24 août par les commissaires de la section du Roule qui, craignant que le peuple assemblé ne se porte à quelques excès contre les sœurs de la Madeleine, demandent la présence do 3L Chabaut (sic) dont ils ont déjà éprouvé les bons effets, qui a su se faire aimer de nos concitoyens» (Archives nationales, C, 162).
(2) Archives nationales, F", 6504, cité par ïrKTRY, t. V, '«56. M. Tuetey (ffor/. loc, n" 461) cite la lettre de la commission de corresp<jndance aux commissaires près l'armée du Rhin, annonçant qu'un grand nombre de citoyens, indignés pnr les lenteurs de la Haute Cour d'Orléans, avaient formé le projet de s'y transportei , pour enlever les prisonniers et les faire juger par le tribunal du 17 août.
(3) Le 25 août, les citoyens de Rueil adressent une pétition à l'Assemblée pour demander k tenir leur assemblée primaire à Rueil et non à Marlv, « craignant, disent-ils, d'abandonner tout ce qui nous est cher dans ce moment dangereux 11 (Archives nationales, C, 162).
(4) Moniteur, t. XIII, p. 532. Journal ries Débats, n" 332, p. 57.
Le projet, présenté par Gensonné et aussitôt adopté (1), accélérait la procédure, en abrégeant les délais et en simplifiant quelques formes. Les hauts jurés, nommés en 1791, en même temps que les députés à la Législative, seront renouvelés lors des élections pour la Convention. Deux commissaires, désignés par le ministre de la justice, iront s'assurer de l'état des procédures et veilleront à lu garde et à la sécurité des prisonniers. Danton choisit deux membres du tribunal du 17 août, le juge Dubail et le greffier Léonard Bourdon. La Haute Cour se trouvait ainsi placée sous la surveillance de la juridiction révolutionnaire parisienne.
Dubail et Bourdon rejoignirent Fournier à Arpajon (2). Ils réussirent à le ramener avec eux, mais sans sa troupe, qui voulait toujours marcher sur Orléans et consentit seulement à attendre sur place le retour de son chef. ,
Fournier parut à la barre de lAssemblée, qui pre.-^crivit au pouvoir exécutif (3) de faire passer une force suffisaute pour maintenir l'ordre à Orléans. Le pouvoir exécutif répondit mal à l'intention de l'Assemblée. Soit par faiblesse, soit par impuissance, soit même que Fournier fût un agent secret du ministère, c'est lui (i; que Roland chargea de l'exécution du décret.
Ces incidents sont les indices d'un trouble grave dans l'administration de la justice. Taine (5) y voit la preuve que, dès le 23 août, les massacres sont décidés dans l'esprit des meneurs politiques. La conclusion est excessive. Elle est contredite par la lettre que, le 28 août (6 , Roland adresse à Danton, pour lui faire observer que, dans toutes les prisons,
(1) P.-V., t. XIII, p. 306 Duvergier, t IV, p. 422.
(2) Mémoires sec/-ets de Fournier l'Aniericain, publiés par AcLiRn. Paris, Société de l'histoire de la Révolution, 1890, in-8», p 85
(3) P.-V., t. XIII, p. 357 Duverqier, t. IV. p. i25 Journal des Débats, n» 334, p. 96.
(4) Mandat donné par Roland à Fournier de se transporter à Orléans avec mille gardes nationaux parisiens pour veiller à la sûreté des prisonniers. Archives nationales, F", 6504. cité par Tuetey, t. V, n» 460.
(5) La Révolution, t. II, p. 268.
(6j Archives nationales, Aa, 30, cité par Tcetet, t. V, n* 152.
222 I-A .lUSTICK PENDANT KA 1', liV 0 LUTI ON
il y a des individus détenus depuis six, douze, vingt-quatre et même trente mois, notamment au Ghâtelet et à la Force. Il le prie de faire accélérer le jugement, vu Tengorgement des prisons. Déjà le 22 août (1), Manuel avait appelé l'attention de Danton sur l'encombrement des lieux de détention et avait demandé à être débarrassé des détenus qui pouvaient être reconduits dans leur département. Danton était beaucoup plus indifférent que Roland et Manuel à l'encombrement des prisons. Car, le 28 août (2), il provoque le décret qui, en ordonnant des visites domiciliaires pour la recherche des armes et le désarmement des suspects, va augmenter le nombre des prévenus.
En même temps que les lettres de Manuel et de Roland prouvent que, au ministère de l'intérieur et à la Commune, on avait le désir d'éviter les désordres imminents, ces documents mettent en évidence une préoccupation qui va faire accepter le massacre aux pouvoirs publics, comme un expédient tolérable.
L'aspect des hauts murs d'une prison inspire au citoyen paisible un sentiment de sécurité. Que peuvent contre lui les mal-intentionnés que ces fortes barrières séparent de la société? Les administrateurs qui tiennent les clefs de la geôle connaissent les colères qui frémissent dans l'àme des détenus. Ils y pensent souvent et, aux heures difficiles, ils s'en exagèrent le danger. Quand les arrestations sont plus nombreuses que les décisions judiciaires, qui débarrassent les prisons préventives, l'équilibre se trouve rompu entre les incarcérations et les évacuations. L'administration pénitentiaire est gênée et désemparée. L'encombrement des prisons, aux époques de crise, est un embarras et une inquiétude.
A la fin d'août 1792, les prisons de la capitale renfermaient huit mille détenus. Les lois de la Révolution, en augmentant les garanties judiciaires accordées aux inculpés, avaient retardé la solution des procès criminels.
(1) TuETKv, eod. loc , n" 150.
{■J.} [\-\\, t. XIV, p. 19. Mointeiu; t. XIII, p. 560,
LES MASSACr.ES DE SEPTEMHUE 223
(1 Cet état violent des choses se terminera par quelque grand malheur, » disaient, dès 1791 (l), les magistrats parisiens dans une pétition.
Au point de départ de chacun des massacres qui sont restés comme des taches sur l'histoire de la Révolution, on trouve ce même facteur, les ennuis causés à l'administration parla surabondance des prévenus incarcérés. La commission municipale de Nantes, lors des noyades de 1793, le comité des administrations civiles à Paris, dans Tété de 1794, tout autant que le comité de surveillance établi par la Commune, à la fin d'août 1792, sont des geôliers auxquels la tâche a paru trop lourde. Les marques, bien compréhensibles, de la mauvaise humeur des captifs, leurs tentatives, tout à fait usuelles, pour communiquer avec le dehors, ont pris, aux yeux de leurs gaidiens, une importance exagérée. Ils ont eu vite fait de transformer ces incidents en des complots redoutables, appelant une répression extraordinaire.
Les orateurs des sections qui demandaient la tête des vaincus du 10 Août ont donc trouvé un appui auprès des deux premiers membres du comité de surveillance, Panis et Sergent. Le principe de l'entrainement de ces deux hommes se trouve certainement dans ce vertige spécial, que l'on pourrait appeler la criminalité administrative des massacreurs de prisonniers.
Un nouveau ferment de violence vint s'ajouter aux colères
(1) Gazette des nouveaux tribunaux, t. II, n* 27, p. 2. Pendant les mois qui ont précédé le 10 Août, la municipalité parisienne s'est inquiétée do l'enconibrenient des prisons. Le 7 juin 1792, Manuel écrit à Pétion qu'il visite souvent les prisons, môme celles occultes II en a fait sortir plusieurs particuliers détenus par des ordres arbitraires (Archives nationales, BB'", 702). Le 13 juin (eod. loc.J, Pétion signale à Duranthon, ministre de la justice, qu'il y a des détenus qui n'ont été ni confrontés ni recolés. Des enfants de douze à quinze ans sont mêlés avec des condamnés. Des états de détenus sont joints à cette correspondance. Certains prévenus seraient à la Force depuis novembre et déceujbre 1789. Il y a aussi 41 prisonniers par ordre du roi, ce qui montre que, (nalgré le décret du 21 août 1789 (voir la Justice pendant la Révolution (1789-1792), p. 200 et 232), la pratique des lettres de cachet n'est pas complètement abolie. Il y a 17 prisonniers dans la chambre des mois de nourrice. On relève, au même dossier, les réponses des uiagi.^trats parisiens qui repoussent les allégations de la municipalité relatives à la trop longue durée des détentions préventives.
S84 LA JUSTICE PEiNDA^iT LA RÉVOLUTION
populaires et aux inquiétudes de l'administration des prisons. Le 23 août, Marat obtint une place dans la salle des séances de la Commune. D'après le récit de Beaumarchais, rapporté dans l'histoire des prisons de Nou^aret, Marat s'était donné un cabinet à la mairie, dans le local du comité de surveillance et présidait au triage des prisonniers.
— Assidu à toutes les séances (du comité de surveillance), dit Pétion, dans son discours non prononcé sur Fiiccusation de Robespierre qu'il a fait insérer au Moniteur (1), Marat s'immisçait dans toutes les affaires. Il parlait, il ordonnait en maitre.
Or, dans ses articles des 19 et 21 août, Marat poussait le peuple à se porter en armes aux prisons, pour passer au fil de 1 épée ou pour écarteler les prisonniers suisses. Les violences de Marat n'étaient, jusque-là, que les écarts d'une plume déréglée. Dans cette période transitoire de désorganisation, dans ce milieu surchauffé, après que les connivences intérieures avec l'ennemi du dehors, que Marat dénonçait obstinément depuis six mois, sans en avoir la preuve, fussent devenues patentes, l'influence du publiciste s'enfla subitement. Un moment est arrivé où ses paradoxes sanguinaires sont passés à l'état d'axiomes politiques et ont été acceptés, comme une théorie d'utilité publique, même par les autorités constituées.
Ces excitations pénétraient dans un milieu jusque-là très fortement imbu des idées d'humanité et, même, de laisser-aller dans la répression politique qui avaient été la caractéristique des années 1791 et 1792. Elles n'eussent pas prévalu, sans le conflit qui éclata entre la Commune et la majorité girondine de l'Assemblée législative.
Le 30 août, Servan, ministre de la guerre, fait passer au président de la Législative (2) un petit billet, tout ému, pour se plaindre que, par ordre de la Commune, son ministère ait été bloqué pendant deux heures et que personne n'ait pu en
(i) Numéro du 10 novembre 1792, t. XIV, p. 428. (2) L'original est aux Archives nationales, G, 157.
sortir, sous le prétexte que 1 imprimeur du Patriote français, que la Commune voulait arrêter, devait se trouver dans l'hôtel .
Devant l'impression causée par cet incident, Guadet tira de sa poche (1) le rapport, qu'il tenait tout préparé, pour proposer la destitution des commissaires des sections qui, depuis la nuit du 10 Août, exerçaient à l'Hôtel de Ville l'autorité municipale, avec lagrémentde la Législative. Ils seront remplacés par quatre-vingt-seize membres, élus dans les vingtquatre heures, par les sections. Le décret fut aussitôt voté (2) . L'Assemblée ne s'engageait pas sans crainte dans un conflit avec les vainqueurs du 10 Août. Elle prenait soin de déclarer que la Commune insurrectionnelle avait bien mérité de la patrie (3) .
Le lendemain, Vergniaud, Cambon et Larivière (4) critiquent amèrement les actes arbitraires de la municipalité. Elle a décerné mandat d'amener contre le journaliste Girey- Dupré; elle a fait enlever des effets au garde-meuble.
L'Assemblée avait mis trois semaines à s'apercevoir des empiétements de la Commune. Cet émoi, à la veille des élections pour la Convention, marquait l'ouverture des hostilités entre les deux pouvoirs. Marat faisait placarder des affiches appelant le fer sur l'Assemblée nationale. Le Girondin Reboul s'écriait :
— Moi, je dirai à ceux qui craignent un mouvement dans la capitale, qu'il s'élèvera un grand mouvement dans les départements, qui étouffera celui de Paris.
Le 1" septembre, l'Assemblée maintient son décret, malp^ré les protestations apportées à la barre par la municipalité Pétion en tête (5). C'est seulement le 2 septembre qu'inter-
(1) Journal des Débats, n" 337, p. 167. L'incident est mal rapporté au Moniteur.
(2)P.-V., t. XIV, p. 72. Moniteur, t. XIII, p. 572.
(3) P.-V., t. XIV, p. 74.
(4) Moniteur, t. XIII, p. 585.
(5) P.-V., t. XIV, p. 108. Moniteur, t. XI II, p. 586. Journal des Débats,
Î26 l'A jnSTlCE PE?^DAlNT LA UKVOLUTION
vient, sur la proposition de Thuriot (1), sans doute inspiré par Danton, un décret de conciliation qui, en fixant à ;288 le nombre des membres du conseil général de la Commune, autorise les commissaires des sections du 10 Août à conserver leurs sièges, l^es sections remplaceront ceux de leurs représentants qui n'auront plus leur confiance.
Les hommes d'action qui s'étaient emparés de l'Hôtel de Ville se considérèrent comme atteints par les décrets de l'Assemblée. Ils consentirent à laisser le champ libre à Marat qui, pendant quelques heures, put essayer de réaliser le rêve sanguinaire dont était hanté son cerveau, l'établissement de la liberté par le massacre de ses ennemis. Marat comptait parmi les ennemis de la liberté, non seulement les royalistes, mais ceux qui ne comprenaient pas la liberté comme lui, c'est-à-dire les Girondins.
Après que l'opération politique tentée par les septembriseurs eut échoué, la Commune de Paris a fourni une explication qui tend à dégager sa responsabilité et qui est encore agréée par beaucoup d'historiens.
Dans un long article publié aux Révolutions de France et de Brabant, le journal de Camille Desmoulins (2), Tallien conteste la connexité entre les meurtres des prisons et l'action politique suivie au début de septembre par la Commune de Paris. Les massacres seraient issus spontanément de la colère du peuple, indigné des lenteurs des tribunaux,
n° 338, p 185. Tallien, orateur de la députation, prononça les paroles suivantes : « Nous avons fait arrêter les prêtres perturbateurs. Ils sont enfermés dans une maison particulière et, sous peu, le sol de la liberté sera purgé de leur présence. » On a parfois cité ces paroles comme une annonce des massacres. Elles parvinrent jusque dans les prisons où elles effrayèrent les détenus (Récit de Maton de la Vabkn.nk, Bûchez et Boux, t. XVIII, p. 143). L'interprétation est erronée. Tallien fait allusion à la déportation. L'objet du discours est de montrer que la Commune a agi légalement : « Nous avons fait arrêter des conspirateurs et nous les avons mis entre les mains des tribunaux pour leur salut et celui de l'État, » dit Tallien.
(1) P.-V., t. XIV, p. 158. Moniteur, t. XIII, p. 599. Journal des Débats, n" 341, p. 20.
(2) Bibliothèque nationale. Le* 291, n°' 14 et suiv. Le titre de l'article est : La vérité sur les événements du 2 septembre, par L.-J. Tallies, ci-devant secrétaire greffier de la Commune de Paris.
surexcité par racqaittement de Montmorin, effravé par le péril que lui faisaient courir les complots rovalistes ''1 . Tallien insiste sur les aveux du charretier JuUien, un condamné de droit commun qui, subissant la {)eine du carcan, cria : « Vive le roi. vive la reine, » et déclara ensuite, devant le tribunal du 17 août, que largcnt était répandu dans les prisons et que, au premier signal, les brigands qu'elles renfermaient seraient armés pour servir la contre-révolution '2 . Les cris de ce malfaiteur n'étaient, de toute évidence, quune des forfanteries par lesquelles les condamnés, pendant l'exposition, répondaient aux railleries de la foule. Si les administrateurs des prisons y ont attaché quelque importance, cela ne s'explique que par la mentalité spéciale dont ils étaient affectés.
Il n'en fallut pas plus, selon Tallien. pour jeter sur les prisons les citoyens qui s'apprêtaient à voler aux frontières :
— Avant de partir, dit-il, une réflexion, simple et naturelle, se présente à leur esprit : a Au moment où nous marchons à l'ennemi, ou nous allons verser notre sang pour la défense de la patrie, nous ne voulons pas que nos pères, nos femmes, nos enfants, nos vieillards restent exposés aux coups meurtriers des scélérats que renferment les prisons. Avant d'aller combattre les ennemis de l'extérieur, il faut anéantir ceux de 1 intérieur. -
La version de la spontanéité des massacres 3 ne résiste
(1) Mentionnons, Lomuie un simple paradoxe, l'explication présentée à la Convention, le 6 novembre 1792 {Moniteur, t. XIV. p. W)7), par Basire. au nom du comité de sûreté générale. D'après Basire, les rovalistes auraient participé aux massacres. Les domestiques de Mme de Lamballe auraient égorgé, de leurs maÏDS, plusieurs personnes, avec des démonstrations exagérées, de façon à acquérir du crédit dans les groupes homicides et à sauver ainsi leur maîtresse. Basire ajoute que le massacre des prisonniers d'Orléans, à Versailles, fut fait, en grande partie, par des hommes attachés au service de la reine, que I on vovait à la tète des attroupements.
(2) Le 2 septembre, Juilien fut condamné à mort par le tribunal du 17 août et aussitôt exécuté (Archives nationales, C, 191 et W, 242).
(3) Dès le 6 septembre, le Moniteur (t. XIIL p. Gli) avait donné une explication analogue à celle de Tallien : » On avait eu connaissance, par des indices particuliers, des aveux publics, des dénonciations signées que. pendant la nuit, les prisons seraient ouvertes pour faire évader les conspirateurs; que les autres détenus, dont le nombre était considérable et auxquels on devait donner des
228 LA JUSTICE PENDANT LA IlÉVOL UTl OîN
pas à un examen attentif. L'étude des faits et des documents permet de renouer le fil des responsabilités, en commençant par celle du comité de surveillance de la Commune, l'auteur principal.
Dans la journée du 2 septembre, quatre sections, celles du faubourg Poissonnière, du Louvre, de la Fontaine-Montmorency, du Luxembourg, prennent, de concert, des arrêtés pour demander la mise à mort des prêtres et des personnes suspectes, enfermées dans les prisons de Paris, d'Orléans et autres.
<i La motion de purger les prisons, en faisant couler le sang des détenus, avant de partir, les voix prises, a été adoptée, "
dit la section du Luxembourg (1). Trois commissaires, Lohier, Lemoine, Richard, sont nommés pour aller à la ville communiquer ce vœu " afin de pouvoir agir d'une manière uniforme. »
Nous voilà déjà loin du récit de Tallien. L'entente entre les sections se retrouve à l'origine de toutes les journées révolutionnaires. C'est le procédé dont sont issues les insurrections réussies des 10 août 1792 et 31 mai 1793, l'insurrection avortée du 10 mars 1793.
Le lien entre les délibérations des sections et l'oeuvre du comité de surveillance n'est pas malaisé à rétablir.
M. Granier de Cassagnac a relevé dans les archives de
armes, autant qu'il serait possible, se répandraient dans la ville, forceraient les corps de garde, désarmeraient les citoyens et, réunis à quelques autres brigands, s'introduiraient dans les maisons pour piller et incendier. » M. Aclard {Danton et la Révolution du iO août, loc. cit., p. 491) accepte la version de Tallien et du Moniteur et admet qu'un peu plus de célérité dans les travaux du tribunal du 17 août aurait pu désarmer les meurtriers : « On ne peut s'empêcher, dit-il, de faire cette remarque douloureuse, que, si cette condamnation (celle de Bachmann) avait eu lieu vingt-quatre heures plus tôt, le massacre des prisons n'aurait peut-être pas eu lieu. »
(1) MoRTiMER-TKRNirs, Histoire de la Terreur, Paris, Michel Lévy, 1863, in-8', t. III, p. 218. L'arrêté de la section du faubourg Poissonnière contient cette phrase : « Que tous les prêtres et personnes suspectes enfermés dans les prisons à Paris, Orléans et autres soient mis à mort. " Les sections de la Fontaine-Montmorency et du Louvre adhèrent à ces arrêtés qui leur sont communiqués {eod. loc, note 13, à la tin du volume, p. 476 et 477j.
l'Hôtel de Ville, détruites en 1871, un arrêté du conseil général de la Commune, daté du 30 août 1792 (1), qui est l'acte de naissance du comité de surveillance du 2 septembre :
« M. Panis, dit cet arrêté, présentera demain une liste des membres qui s'adjoindront à lui pour le comité de surveillance. »
En reconstituant son comité de surveillance le jour où l'Assemblée entamait la lutte contre la Commune, le conseil général créait un organisme d'action. Rien n'autorise cependant à admettre que cette mesure était, dans son esprit, l'acte préparatoire des exécutions sommaires. Nous trouverons bientôt, à la charge du conseil général, d'assez lourdes responsabilités pour le tenir quitte de celles qui ne sont pas complètement établies.
Panis a désigné tout d'abord, pour coopérer avec lui, Duplain. Sergent et Jourdeuil. Fuis, le 2 septembre, ces quatre administrateurs se sont adjoint six collègues nouveaux, parmi lesquels Marat.
C'est également M. Granier de Cassagnac (2) qui a relevé le texte de cet arrêté, dont l'original a disparu, en 1871, à la Préfecture de police. M. Granier de Cassagnac a pris le soin de reproduire le document en fac-similé, ce qui permet de constater certaines particularités de la disposition matérielle.
Nous soussignés, dit l'arrêté, constitués à la Mairie en comité de police et de surveillance, en vertu d'un arrêté du conseil général qui porte que l'un de nous, Panis, se choisira trois collègues pour former avec lui le comité, avons statué que, vu la crise des circonstances et les importants travaux auxquels il nous faut vaquer, nous nous choisissons pour administrateurs-adjoints nos six {le mot six est en interligne) (3) concitoyens, Lenfant, Guermeur, Leclerc, Duffort, Marat,
(1) Gramer I)K GaSvSAGKAC, Histoire des Girondins et massacres île Septembre, Paris, Dentu. 1860, m-12°, t. II, p. 108.
(2) Eod. loc, encartage entre les pages 108 et 109.
(3) M. MoBTiMKR-TEnNACx, loc. cit., p. 216, note 1, estimeque le texte de l'arrêté prouve le trouble d'esprit de son rédacteur qui, après avoir visé l'arrêté du conseil général, par lequel Panis est autorisé à se choisir trois collègues, nomme six nouveaux membres. M. Mortimer-Ternaux a mal compris le texte. L'arrêté
l'ami du peuple, Desfor^jues, chef de bureau à la mairie {les mots Marat l'ami du fieiiple et Desforgues, chef de bureau à la Mairie sont en renvoi marginal),
Lesquels auront avec nous la signature, attendu que le tout est sous notre plus grande responsabilité, à nous quatre soussigm's.
Les administrateurs de police et de surveillance : Pierre Duplain, Panis, Sergent et Jourdeuil (1).
A la Mairie, le '1 septembre 1792, l'an premier.
Ce n'est pas fortuitement que, le jour même des massacres, les quatre administrateurs de police, en fonctions depuis le 30 août, ont appelé à collaborer avec eux Marat, qui n'avait exercé, jusque-là, aucune fonction publique. Les explications fournies par Marat dans son journal, la République française, du 6 octobre 1792 (2), vont nous fixer sur ce que le comité, dans son arrêté du 2 septembre, entendait par les importants travaux auxquels il lui fallait vaquer el les graves responsabilités qu'il allait partager avec ses nouveaux collègues :
« Je me trouvais au comité de surveillance, dit Marat, lorsqu'on y annonça que le peuple venait d'arracher des mains de la garde et de mettre à mort plusieurs prêtres réfractai res, prévenus de machinations, envoyés à la Force par le comité et que le peuple menaçait de se porter aux prisons. A cette nouvelle, Panis et moi nous nous écriâmes, comme par inspiration : « Sauvons les pauvres débiteurs, les prisonniers pour rixes et les petits délinquants. » Le comité donna tordre, sur-le-champ, à différents geôliers, de les séparer des grands malfaiteurs et des traîtres contre-révolutionnaires, afin (jue le peuple ne fût pas exposé à immoler quelque innocent. La séparation était faite quand les prisons furent forcées n
Il y avait donc, entre les prisonniers et les massacreurs, des
du conseil général, énoncé au début du document, est celui du 30 août, en vertu duquel Panis s'est adjoint Duplain, Sergent et Jourdeuil. C'est sous leur propre responsabilité que les quatre membres du comité s'adjoignent Marat et leurs cinq autres collègues.
(1) Il résulte du fac-similé reproduit par M. Granier de Cassagnac que Lenfant avait d'abord signé l'arrêté. Sa signature est biffée. Il n'avait pas à signer l'arrêté qui le nommait.
(2) Journal de la Rcpubliijne française, par Marat, Tanii du peuple, député à la Convention nationale, du samedi 6 octobre 1792, p. 8; Bibliothèque nationale, Le» 223.
murailles intactes et des portes fermées, quand le comité de surveillance a envoyé aux geôliers l'ordre de livrer les détenus politiques et les grands malfaiteurs à la fureur populaire. La protection accordée par le comité aux petits détenus, qui n'étaient nullement menacés, est la forme adoptée pour ordonner, par prétention, la mise à mort des détenus politiques.
Il n'est d'ailleurs pas exact que les prisons aient été forcées : " Les portes n'en sont pas brisées, elles s'ouvrent, » a dit Garât, le successeur de Danton au ministère de la justice, dans son rapport du 22 octobre 1792 (1), faisant ainsi une allusion discrète, mais claire, aux ordres du comité de surveillance, resté puissant pendant les premières semaines des travaux de la Convention.
Enfin un document, plus précis encore, a été publié sous la réaction thermidorienne, au début du Directoire, à l'époque où une partie de l'opinion s'indignait des ménagements que la justice, qui poursuivait les agents subalternes, gardait visà-vis des meneurs. C'est l'ordre donné par Panis et Sergent à Maillard, qui a présidé aux massacres de l'Abbaye. Maillard avait gardé la pièce pour couvrir sa responsabilité. Un ancien détenu de l'Abbaye, nommé Simon, qui devait la vie à un mouvement de pitié des massacreurs, en a pris copie, place de Grève, chez Maillard, qu'il avait été remercier (2).
(1) Moniteur, t. XIV, p. 459 Archive^: parlementaires, t. LU, p. 623.
(2) Méhée, l'un des signataires de l'ordre, avait cité en conciliation Jolivet, dit Baraleyve, qui avait imprimé, dans le Gardien de la Constitnlinn, des pièces relatives à la participation de Méhée aux massacres. En lisant dans les youvelles politiques, du 3 germinal an IV-23 mars 1796 (Hildiothèque nationale. Le* 747), le compte rendu de cet incident, Simon écrivit au journal pour lui adresser le texte de la pièce ci-dessus et d'un autre document, du 4 septembre 1792, revêtu des mêmes signatures, relatif à l'enlèvement des corps, au nettoyage des cours, chambres et escaliers de l'Abbaye. La lettre de Simon est publiée dans le numéro du 19 germinal an IV-8 avril 1796. Ces pièces, dit Simon, doivent être entre les mains de la veuve de Maillard, qui était mort le 15 avril 1794. Elle» sont connues de son père, son frère, des citoyens Ployer, Moustache, de Joseph et Jean i^deux frères du chirurgien de Maillard). Thomas, secrétaire greffier de la gendarmerie, qui assistait Maillard à l'Abbaye, et Lamarlièro, chef d'un des bureaux de liquidation de la trésorerie nationale, peuvent aussi donner des renseignements. Les Nouvelle.'; poliiiifues du 23 germinal an lV-12 avril 1796
Simon l'a communiquée, le 8 avril 1706, deux ans après la mort de Maillard, au rédacteur des Nouvelles politiques. Les sifjnataires, dont l'un venait d'entamer un procès, à propos de publications analogues, n'ont point contesté l'authenticité du document. Il est ainsi conçu :
li Au nom du Peuple, Mes camarades. Il vous est enjoint de juger tous les prisonniers de l'Abbaye sans distinction, à l'exception de l'abbé Lenfant, que vous mettrez dans un lieu sûr. S'' : Panis, Sergent, administrateurs, Méhée, secrétaire greffier. »
L'abbé Lenlant était le frère d'un des six administrateurs adjoints, le matin même, au comité de surveillance. Cette partie de l'ordre ne fut pas exécutée et l'abbé Lenfant fut massacré, comme les autres ecclésiastiques détenus Cl).
Quel était le but poursuivi par Marat et ses coopérateurs? Obéissaient-ils à une sorte de délire patriotique, en prescrivant d'égorg^er des prisonniers désarmés? Assurément, Marat s'est hâté de profiter de l'autorité dont il s'était fait investir pour appliquer les doctrines qu'il a toujours professées. Il a frappé le grand coup qui devait terroriser les ennemis de la Révolution et fanatiser ses défenseurs. Mais le comité de surveillance envisageait en même temps un autre résultat. Louvet était dans le vrai quand il a écrit (2) : i. Le premier député ne fut élu que le 3 ou le 4 septembre, c'est-à-dire sous les auspices de vos massacres déjà commencés. Mais ce premier député, quel fut-il? Toi. Robespierre, et cependant Pétion était au milieu de vous. "
reviennent sur l'incident pour repondre par une lettre signée U. C. au Censeur des journaux, manifestant, dans le n" 226, le regret que ces ordres aient été publiés.
La lettre de Simon a reçu une grande publicité en 1796. M. Tour-nkux (Bi'è/iographie de Paris, t. I, a" 3491) nous apprend qu'il existait, dans la bibliothèque de M. Bégis, une aftiche de format in-folio qui la reproduisait.
(1) Voir annexe XI la lettre adressée le 10 floréal an III-29 avril 1795 au président de la Convention par Godin, un des exécuteurs. Tout en niant sa participation aux massacres, Godin donne, sur le début des meurtres, des explicationi qui semblent exactes et au travers desquelles on aperçoit très bien le caractère administratif de l'opération.
(2) Mémoires de Louvet. Ed. Aulard, librairie des Bibliophiles, t. H, p. 145.
L avenir de la Révolution, à cette heure précise f I , dépendait des choix que les assemblées électorales feraient pour la Convention. Le comité de surveillance a voulu imposer, par la force, au pays, qui allait nommer ses députés, les doctrines politiques professées à l'Hôtel de Ville et le personnel résolu à les appliquer.
Pendant plus de vincjt-quatre heures, les auteurs du complot n'ont rencontré aucune résistance. Se crovant maîtres du terrain, ils dévoilent leur véritable dessein. Le comité de surveillance décerne mandat d'amener contre Brissot, le chef du parti <jirondin. et plusieurs autres législateurs. Il envoie perquisitionner chez Roland, ministre de 1 intérieur. Puis, dans une circulaire adressée aux quatre-vingt-trois départements, il proclame la volonté de la Commune de Paris de prendre, à la veille des élections, la direction des événements, le massacre des rovalistes, qui doit être propagé sur tout le territoire, étant un expédient de salut public.
Voici le texte de cette circulaire 2 , le document capital pour déterminer le caractère de 1 action politique engagée par les septembriseurs :
L'n affreux complot, tramé par la Cour, pour égorger tous les patriotes de l'Empire français, complot dans lequel un grand nombre de membres de l'Assemblée nationale se trouvent compromis, avant réduit, le 9 du mois dernier, la Commune de Paris à la cruelle nécessité de se ressaisir de la puissance du peuple pour sauver la nation, elle n'a rien négligé pour bien mériter de la patrie : témoiffnage honorable que vient de lui donner lAssemblée nationale elle-même. L eùt-on pensé, dès lors de nouveaux complots, non moins atroces, se sont tramés dans le silence. Ils éclataient au moment même ou l'Assemblée nationale, oubliant qu elle venait de déclarer que la Commune de Paris avait sauvé la patrie, s'empressait de la destituer pour prix de son brûlant civisme. A cette
(i) Article 8 du décret sur les élections du il août 1792 (P.-V.. t. XII. p. 103. Duvergier, t. IV, p. 350). » Les électeurs aoinmés par les assemblées primaires se réuniront le 2 septembre pour procéder à I électioD des députés à la Convention nationale. •>
ii) Nous reproduisons le texte de la circulaire d'après la seule expédition authentique qui soit à notre connaissance, c'est celle que. à l'époque des pour-
nouvelle, les clameurs publiques, élevées de toutes parts, ont fait sentir à l'Assemblée nationale la nécessité urfjente de s'unir au peuple et de rendre à la Commune, par le rapport du décret de destitution, les pouvoirs dont il l'avait investie. Fière de jouir de toute la plénitude de la confiance nationale, qu'elle s'efforcera toujours de mériteride plus en plus, placée au foyer de toutes les conspirations et déterminée à s'immoler pour le salut public, elle ne se glorifiera d avoir pleinement rempli ses devoirs que lorsqu'elle aura obtenu votre approbation, objet de ses vœux et dont elle ne sera certaine qu'après que tous les départements auront sanctionné ses mesures pour sauver la chose publique.
Professant les principes de la plus parfaite égalité, n'ambitionnant d'autres privilèges que celui de se présenter la première à la brèche, elle s'empressera de se remettre au niveau de la commune la moins nombreuse de l'Etat, dès linstant que la patrie n'aura plus rien à redouter des nuées de satellites féroces qui s'avancent contre la capitale. La Commune de Paris se hâte d'informer ses frères de tous les départements qu'une partie des conspirateurs féroces détenus dans ses prisons a été mise à mort par le peuple, actes de justice qui lui ont paru indispensables, pour retenir par la terreur les milliers de traîtres cachés dans ses murs, au moment où il allait marcher à lennemi. Et, sans doute, la nation entière, après la longue suite de trahisons qui l'ont conduite sur les bords de l'abime, s'empressera d'adopter ce moyen, si nécessaire, de salut public et tous les Français s'écrieront comme les Parisiens : Nous marchons à l'ennemi; mais nous ne laisserons pas derrière nous ces brigands pour égorger nos enfants et nos femmes.
Frères et amis, nous nous attendons qu'une partie d'entre vous va
suites dirigées contre les septembriseurs par la réaction thermidorienne, le comité de législation a adressée au comité de sûreté générale avec la lettre suivante (Archives nationales, F", 4347) :
.. Du an III.
" Le comité de législation au comité de sûreté générale, section de la police.
» Citoyens collègues, « Nous vous faisons passer, conformément à votre lettre du 13 prairial, la trop mémorable circulaire de septembre 1792, au bas de laquelle vous trouverez les noms des signataires. Nous vous invitons à nous en accuser réception.
» Siqné : Azema et Laplaigne. »
On obserse que, dans les signatures, le nom de Cally, qui ne se trouve pas au bas de Tarrété du 2 seplenibre, remplace celui de Guermeur. C'est que, au cours de la journée du 3 septembre, Guermeur avait été chargé d'une mission à Quimper (voir p. 239).
voler à notre secours et nous aider à repousser les léjjions innombrables des satellites, des despotes conjurés à la perte des Français. Nous allons ensemble sauver la patrie et nous vous devrons la gloire de l'avoir retirée de Tabime.
Les administrateurs dri Comité de Salut public ot les administrateurs adjoints réunis :
S' : Pierre Duplain, Pams, Sergent, Lenfant, Joirdelii,, Marat l'ami du peuple, Deforgues, Leclerc, Duffort, Cai.i.y, constitués par la Commune et séant à la mairie.
N. B. — Nos frères sont invités (I) à remettre cette lettre sous presse et à la faire passer à toutes les municipalités de leur arrondissement.
Le langage du comité de surveillance est fort clair. Ce sont les mesures prises par la Législative, les 30 et 31 août, contre la Commune, qui ont décidé son action. La capitulation de l'Assemblée, le 2 septembre, ne lui a pas suffi. La Commune de Paris, dit le comité, va prendre en main le salut public et étendre sur tous les départements les mesures sanglantes qui ont été exécutées dans la capitale.
Avant de rechercher quel fut à Paris, au centre de la vie publique, Taboutissement du mouvement septembriseur et de déterminer devant quelles résistances il s'est arrêté, il importe de constater que le projet systématique de propager, dans les départements, le massacre des prévenus de conspiration monarchique a reçu un commencement d'exécution.
L'effort des meneurs parisiens pour accaparer, par la violence, la domination politique du pays s'accuse nettement dans l'envoi de commissaires de la Commune de Paris, qui, sur divers points du territoire, ont cherché à usurper les attributions du pouvoir central. Dans plusieurs villes, les
(i) Ce post-scriptuiii, si caracléristique du dësir qu'avait le comité de surveillance d'étendre son action dans toute la France, n'est pas reproduit au Moniteur, qui relate la lecture de la circulaire, par Vergniaud, à la séance de la Convention du 25 septembre 1792 (voir p. 312).
28« l.A JUSTICR PENDANT F. A HÉVOf, UTION
émissaires de la révolution parisienne ont marqué leur passag^e par des meurtres.
C'est à Meaux et à Reims que ces commissaires ont fait le plus violemment sentir leur pression. Les assemblées électorales charg^ées d'élire les conventionnels se tenaient dans ces deux villes (1) pour la Seine-et-Marne et la Marne. L'action exercée servait la réalisation du dessein d'ensemble qui tendait à imposer au pays une Convention à l'image de la Commune de Paris. Le sang y a coulé abondamment (2) parce que les agents maratistes y trouvaient de fanatiques et dociles auxiliaires dans les rangs des volontaires en route pour la frontière de l'Est.
A. Meaux (3), un détachement de gendarmerie, arrivé le 4 septembre au matin, déclare « au nom du peuple, qu'il faut purger les prisons, qu'il faut imiter ce qui vient de se faire dans la capitale. Nous avons, dit l'orateur, tous les pouvoirs nécessaires pour propager cet exemple sur notre route. «> Deux députés de la municipalité de Paris, décorés de leur écharpe, se présentent à l'assemblée électorale. Ils exigent que
(1) Tableau des assemblées électorales, arrêté le 13 août 1792. P.-V., t. XII, p. 192. Moniteur, t. XIII, p. 440.
(2) MoRTnIER-TEB^.\ux, dont la tendance est d'aggraver les méfaits révolutionnaires, rattache (t. III, p. 321 et suiv.) au mouvement septembriseur plusieurs incidents qui procèdent de cette frénésie patriotique, portée au comble par la bataille du 10 août et linvasion prussienne, mais qui sont sans relation directe avec 1 action que Marat et ses coopérateurs cherchaient à exercer sur le pays. Les quatre prêtres insermentés de Couches (Mortiivier-Tkf>4CX, t. III, p. 338), les sept individus tués à Lyon (eod. loc, p. 345. Le 14 septembre, Roland adresse à l'Assemblée un rapport sur le massacre des prisonniers de Lyon que n'ont pu sauver les officiers municipaux et la garde nationale. P.-V., t. XV, p. 342. AIojtiteur, t. XIII, p. 704), Baveux qui, accusé pour des correspondances suspectes avec Montmorin et Delessart, avait été élargi par le tribunal de Caen (séance du 13 septembre; Moniteur, t. XIII, p. 687), ont été victimes de foules fanatiques qui voyaient en eux des conspirateurs. Juchereau, lieutenant-colonel d'artillerie, directeur de la manufacture d'armes de Charleville, avait été l'objet de soupçons injustifiés. Un décret du 19 octobre 1792 (Moniteur, t. XIV, p. 246) accorda une indemnité à sa veuve et à ses enfants.
(3) Rapport de Roland du 13 septembre 1 792 (Archives nationales, F', 4394' — le Moniteur du 14 septen>bre en contient un extrait — et explications présentées dans la séance du 25 septembre 1792 à la Convention par un député dont ni le Moniteur ni le Journal des Débats ne donnent le nom. Voir page 327 l'information qui fut ouverte, en 1793, au sujet du massacre de Meaux.
les élections aient lieu à haute voix, que ce vœu boit manifesté aux quatre-vingt-deux autres départements et que, avant la séparation des électeurs, il soit procédé au remplacement des autorités constituées. Ils demandent aussi qu il soit fondu un canon du calibre de la tête de Louis XVI, pour servir, en cas d'invasion du département, à envoyer à l'ennemi la tête de ce traître (1). Cette éloquence sauvage électrisa l'assemblée électorale, suivant 1 expression d'un témoin oculaire. Le soir même, quatorze têtes tombèrent.
A Reims (2), un détachement de volontaires parisiens arrive le 3 septembre. ISeuf meurtres sont commis dans la journée et le lendemain. Les massacreurs se transportent à l'assemblée électorale et lui ordonnent d'élire Armonville, cardeur de laine, et Drouet, le célèbre maître de poste de la fuite de Yarennes, qui figurent en effet parmi les treize élus. L'assemblée électorale dresse procés-verbal des violences qu'elle a subies.
A Auxerre (3 . des commissaires que 1 on crut d'abord envoyés par le pouvoir exécutif, mais qui se déclarent " envoyés plus particulièrement parla Commune de Paris que par le pouvoir exécutif" , annoncent que la Commune de Paris s'est emparée de tous les pouvoirs, qu'il n'y a plus de confiance à mettre dans les administrateurs et les généraux ; que la Commune de Paris a décidé de ne plus rien laisser faire au pouvoir exécutif qu'en surveillant ses opérations et qu'elle invite les électeurs de l'Yonne à se réunir à elle et à approuver les mesures qu'elle prendra pour le salut public.
Les commissaires de la Commune de Paris ont aussi opéré,
(1) Sous son apparence farouche, ce vœu montre combien, à cette époque, l'idée de la mort de Louis XVI répugnait aux révolutionnaires, même les plus sanguinaires. En demandant que Louis XVI soit mis à mort en cas d'invasion du territoire, les septembriseurs émettent une opinion qui, à la Convention, en janvier 1793, les eût classés dans la minorité favorable au roi.
(2) MoRTiMEB-TEBîiAUii, t. III, p. 325 et les sources citées.
(3) E.xplications fournies par Boilleau à la Convention, le 25 septembre 1792. Moniteur, t. XIV, p. 47. Le Journal des Débats, dans son compte rendu (n° 7, p. 86j, dit simplement : un membre.
pendant les premiers jours de septembre, à Senlis (1) , où ils se sont emparés de l'argenterie de l'hôpital et ont emmené deux administrateurs; à Chantilly (2), où ils ont enlevé une grande quantité d'effets dont aucun compte n'a été rendu. Niquille et Gautier, les deux observateurs qui surveillaient les Tuileries, pendant le premier semestre de 1792, sont envoyés à Ancy-le-Franc (3) pour saisir l'argenterie de Mme de Louvois.
Sur plusieurs points du territoire, les commissaires de la Commune reçurent un très mauvais accueil. Les autorités locales refusèrent de s'incliner devant les commissions dont ils étaient nantis :
— La Commune de Paris n'a pas plus de droit à Ris que la commune de Ris n'en a à Paris, disent à la barre les officiers municipaux de Ris (4), chez qui les envoyés parisiens étaient venus réquisitionner des chevaux.
A Marly (5) , à Vesoul (6) et à Ghamplitte (Haute-Saône) , les agents de la Commune furent mis en état d'arrestation. A Bordeaux, les émissaires qui colportaient la circulaire du comité de surveillance auraient, dit Vergniaud (7), été euxmêmes victimes de leurs projets sanguinaires sans le respect du peuple pour les lois. A Douai, les agents du comité de surveillance se sont présentés à la société populaire et, selon l'exposé qui a été fait la Convention (8), ils auraient tenu ce
(1) Rapport de Roland sur l'état de Paris, du 29 octobre 1792 (P.-V. de la Convention, t. H, p. 270. Moniteur, t. XIV, p. 432).
(2) Eod. loc.
(3) Rapport Roland du 13 septembre 1792 (loc. cit.).
(4) Séance de la l^dgislatlve du 19 septembre 1792 (Moniteur, t. XIII, p. 744).
(5) ■< A \Iarlv, de prétendus commissaires ont été aussi arrêtés » , dit, dans la même séance du 19 septembre (eod loc), un membre dont le Moniteur ne donne pas le nom.
(6) Séance du 20 septembre 1792, dénonciation du procureur général de la commune de Ghamplitte (Moniteur, t. XIII, p. 746). Le 3 octobre, on communique à la Convention une lettre de deux commissaires de la Commune de Paris, arrêtés et détenus à Vesoul (Moniteur, t. XIV, p. 111).
(7) Séance du 25 septembre 1792 (Moniteur, t. XIV, p. 50).
(8) Même séance du 25 septembre 1792. Le Moniteur (t. XIV, p. 47) ne
LES MASSACIiES I>E SEPTEMBKE 239
lan/jage : » Dressez des échafauds 1 que les remparts soient hérissés de potences. Que quiconque n'est pas de notre avis soit immolé à l'instant. La Commune s'est emparée de tous les pouvoirs. Approuvez toutes les mesures qu'elle prendra et elle sauvera l'empire. » Ils seraient peut-être arrivés à entraîner une partie du peuple. Mais l'intervention de l'accusateur public Rançon les obligea à se retirer.
Le plus maltraité de tous fut Guermeur qui, avec le fédéré breton .lézégabel, avait été chargée de réquisitions dans le Finistère. Guermeur était un chef de bureau de l'Hôtel de Ville. Il figurait sur la liste des adjoints entrés avec Marat, le 2 septembre, au comité de surveillance. Bien que sa commission l'accréditât dans son propre pays — il était orioinaire de Pont-Labbé — laccueil qu'il reçut fut loin d'être cordial. Ses propos choquèrent les administrateurs du Finistère, révolutionnaires bretons aux idées modérées. Ils le firent arrêter et saisirent sur lui des exemplaires de la circulaire du comité de surveillance. Guermeur justifiait de pouvoirs qui lui avaient été donnés, le 10 septembre, par le conseil exécutif, en ratification de ceux émanés de la Commune de Paris. Les autorités de Quimper observèrent que, si Servan, Danton et Monge avaient signé la commission, la signature de Roland était biffée (1). L'arrestation fut maintenue.
Guermeur réclama auprès de la Convention. Une discussion très aigre, où Guermeur fut soutenu par Thuriot, aboutit, le 13 février 1793 (2), au vote de l'ordre du jour. Le 4 mars 1793, un décret ordonna (3j la mise en liberté du septembriseur.
donne pas le nom du conventionnel qui communique le renseignement. La Convention n'étant réunie que depuis quelques jours, il y a beaucoup d'orateurs que le rédacteur ne connaît pas.
(1) Mme UoLA.ND, dans ses Mémoires (Paris, Hachette. 1864, t. 1, p. 94), raconte l'incident de la signature biffée.
(2) Les documents relatifs à la mission Guermeur ont été lus à cette séance •{Moniteut; t. XV, p. 44i. P.-V., t. VI, p. 192).
(3) P.-V., t VII, p. 99.
240 l.A JUSTICE PENDANT LA REVOLUTION
Le rôle du comité de surveillance, le but qu'il poursuivait se trouvent ainsi déterminés par les opérations qu'il a dirigées à Paris et par les missions qu'il a données à ses ajrents dans les départements II a voulu fonder, sur la terreur, la dictature de la Commune de Paris, dominer les élections et imposer au pays une Convention imbue des doctrines politiques de la Commune.
Reste à rechercher quelle part ont prise, dans ce mouvement, les autorités placées au-dessus du comité de surveillance , le conseil général de la Commune de Paris, l'Assemblée nationale, les personnalités politiques les plus en vue, Robespierre, le maire Pétion, les ministres Roland et Danton, et à relever les circonstances qui ont arrêté la violente impulsion donnée, le 2 septembre, à l'action révolutionnaire.
Il faut d'abord interroger le procès-verbal que le conseil général de la Commune a dressé de ses délibérations dans la période qui nous intéresse. Comme certains passages de ce procès-verbal peuvent être invoqués contre les conclusions que nous en tirons et que les impressions qui ont dominé l'assemblée ont varié d'un moment à l'autre, nous transcrivons tous les passages relatifs aux incidents des prisons.
A la date du 1" septembre on lit (1) :
M. Robespierre, dans un discours éloquent, où il expose toutes les manœuvres qu'on a employées pour perdre le conseil général dans l'opinion publique, finit par demander que le conseil remette au peuple les pouvoirs qu'il a reçus de lui.
2 septembre. Séance du soir. — Un officier de la garde nationale annonce que plusieurs personnes ont été tuées en chemin et que le peuple commence à pénétrer dans les prisons. Le conseil nomme MM. Dangé, Marino, James, Michonis, Lesguillon, Monneuse commissaires, pour aller aux prisons, pour y protéger les prisonniers pour mois de nourrice, pour dettes, ainsi que pour des causes civiles.
Le procureur de la Commune demande que chaque section soit invitée à réclamer ceux de son arrondissement pour les causes énon • cées ci-dessus, ainsi que les militaires détenus pour faits de discipline.
(1) TocB.NEtix, loi:, cit., p. 76.
Sur la proposition de faire sortir de Sainte-Pélagie les prisonniers qui y sont purement pour dettes et reconnus comme tels par la vérification de l'écrou, le conseil arrête que la prison de Sainte-Pélagie sera ouverte.
On propose, par amendement, de faire sortir de prison tous ceux qui y sont pour dettes et mois de nourrice ainsi que pour causes civiles. Adopté.
Un membre dénonce le projet d'enlever la famille royale. Renvoyé au commandant général.
On nomme des commissaires pour se transporter à l'Abbaye protéger les prisonniers. Le commandant général annonce qu'il va envoyer de la force armée au Temple...
Un membre raconte ce qui se passe à l'Abbaye. Les citoyens enrôlés, craignant de laisser la ville au pouvoir des malveillants, ne veulent point partir que tous les scélérats du 10 août ne soient exterminés...
Le conseil arrête que quatre commissaires se transporteront à l'Assemblée nationale sur-le-champ, pour lui rendre compte de ce qui se passe actuellement aux prisons et quelles mesures on peut prendre pour garantir les prisonniers...
MM. Billaud-Varenne et Robespierre, en développant leurs sentiments civiques, peignent la profonde douleur qu'ils éprouvent de l'état actuel de la I' rance. Ils dénoncent au conseil général un complot en faveur du duc de Brunswick qu'un parti puissant veut porter au trône des Français...
M. Manuel rend compte du spectacle douloureux qu'il a eu sous les yeux à l'Abbaye. Il dit que les efforts des douze commissaires de l'Assemblée nationale, les siens et ceux de ses collègues du corps municipal n'ont pu sauver les criminels de la mort.
Nomination de plusieurs commissaires, pour aller à toutes les prisons tâcher de calmer les esprits et éclairer les citoyens sur leurs véri- ■« tables intérêts.
Un membre demande une proclamation sur les places et devant les prisons. Adopté.
On autorise le commandant général à envoyer de nombreux détachements autour du Temple et des prisons.
Séance de la nuit du 2 au 3 septembre. — On dépose sur le bureau une somme de 2 463 livies, tant en louis d or qu'en écus, trouvée dans la poche d'un Suisse immolé à 1 Abbaye...
Les commissaires de retour de 1 hôtel de la Force rendent compte de ce qui s'y passe, ils s'y transporteront derechef pour tâcher de calmer les esprits.
242 I-A .inSÏICE PENDANT LA REVOLUTION
La commission du corps lôjjislatif demande des renseignements sur les prisons. On nomme des commissaires pour instruire l'Assemblée de l'état des choses et se concerter avec elle sur les mesures à prendre dans ces circonstances...
Séance du 3 septembre au matin. — Nomination de commissaires pour se transporter au !*alais-Bourbon pour y protéger les Suisses qui y sont enfermés et défendre leurs jours par tous les moyens possibles...
La section des Quinze-Vingts demande l'emprisonnement des femmes et des enfants des émigrés et la punition des conspirateurs avant le départ des citoyens pour l'armée.
Le conseil passe à l'ordre du jour, motivé sur ce que les sections peuvent prendre, dans leur sagesse, les mesures qu'elles croient indispensables, sauf à se pourvoir ensuite par qui il appartiendra.
MM. Deltroit, Manuel et Robespierre sont nommés commissaires, à l'effet de se rendre au Temple, pour y assurer la tranquillité.
La liste des commissaires de la Commune envoyés dans les départements sera présentée à la sanction de l'Assemblée nationale.
Arrêté que des commissaires se transporteront à la Conciergerie pour y arrêter les déprédations et y apposer les scellés...
Renvoyé au comité de surveillance l'examen de ce qui peut se trouver dans une des poches de Mme de Lamballe, prises sur elle au moment où elle a été immolée...
Un membre annonce qu'il se répand un bruit que les prisonniers de Ricêtre, munis d'armes à feu, se défendent contre les citoyens et qu'ils en ont déjà tué. Il demande à se faire accompagner d'une force imposante, pour les réduire le plus tôt possible, afin d'empêcher les conséquences terribles de leur effusion dans la ville.
Sur des plaintes multipliées contre la plupart des concierges et guichetiers des prisons, le conseil arrête qu'ils seront tous consignés et les scellés apposés sur leurs papiers, afin de donner à la commission des prisons la facilité d'examiner leur conduite et en faire un rapport au conseil général qui statuera définitivement.
Séance du 3 septembre au soir. — M. Duplain, journaliste et imprimeur, est traduit à la barre. Sur les preuves (lc\s intrigues contrerévolutionnaires du sieur Duplain et sa défense fail)le, il est renvoyé en état d'arrestation à l'Abbaye.
La section du Pont-Neuf vient demander qu'il soit nommé des commissaires à rdrct de suspendre la vengeance du peuple, qui veut immoler M. Richard, concierge des prisons rV la Conciergerie, qu'on regarde comme coupable d'uvoir coopi'ié n la lali'ication de la fausse monnaie et des fanx assignats. Plusieurs membres demandent que
les concierges et fifeôliers soient mis en état d'arrestation. Deux prisonniers sont interrogés sur ce qui se passait à la Conciergerie et prouvent qu'il s'y fabriquait de faux assignats. Ils dénoncent le n^ Louis, geôlier à la Conciergerie, comme colporteur de faux assignats...
Arrêté qu'il sera fait une proclamation sur la nécessité de remettre à la loi législative la punition des coupables...
Le conseil entend lecture du décret qui porte que le conseil général et la municipalité rendront compte de l'état de Paris sur-lechamp; le conseil nomme des commissaires à cet effet.
On annonce que l'insurrection des prisonniers de Bicêtre est absolument controuvée.
Le conseil général, vivement alarmé et touché des moyens de rigueur que l'on emploie contre les prisonniers, nomme des commissaires pour calmer l'effervescence et ramener aux principes ceux qui pourraient être égarés. Il est arrêté, de plus, qu'ils pourront être accompagnés de deux gendarmes à cheval et qu'ils pourront requérir la force armée
La journée du 3 septembre se termine sur cet arrêté, le premier acte qui contienne réquisition de la force armée en vue d'arrêter les massacres.
Il faut encore citer quelques passages du procès-verbal dans les journées suivantes.
4 septembre. — D'après la lecture d'une lettre d un commissaire à la Force, le conseil envoie encore six commissaires pour tâcher d'arrêter le bras vengeur qui frappe les criminels.
5 septembre au soir. — ...M. Rossignol, excédé de fatigue, demande à être relevé du service de la prison où il est. Mais, comme il ne la désigne pas, le conseil ne peut le remplacer.
6 septembre. — Le coi.-seil entend lecture d'une lettre de M. le Maire qui annonce que les exécutions se continuent à la Force. Le conseil députe à 31. le Maire, pour l'inviter à se rendre à la maison commune, pour y délibérer sur les moyens d'arrêter l'effervescence; arrête en outre qu'il sera fait une proclamation à ce sujet.
Il sera délivré un mandat sur le trésorier de la ville de la somme de I 463 livres, pour le salaire de toutes les personnes qui ont travaillé, au péril de leur vie, à la salubrité de l'air, dans les journées des 2, 3 et 5 septembre, aussi importantes pour la société que dangereuses pour eux. Le receveur trésorier remboursera sur les sommes proveii.uit des pffets de toute espèce tjui se trouvent dans les prisons
et dont M. le procureur syndic est chargé de presser la vente.
Messieurs les membres du conseil général, ayant M. le Maire à leur tête se transportent à l'Hôtel de la Force, pour rappeler les citoyens à l'exécution de la loi qui protège les personnes et les propriétés.
6 septembre au soir. — M. Sergent développe les moyens odieux que l'on emploie povir calomnier le peuple. Il peint sa bonté, sa générosité, sa justice. Il se plaint qu'on répand le bruit atroce du projet de piller les magasins et les riches. Il s'étend beaucoup sur les preuves que le peuple a données de son respect pour les propriétés. Il avance que, pour rendre quelqu'un vertueux, il faut paraître disposé à croire à sa vertu. Il conclut en demandant que le conseil général arrête une proclamation qui, en faisant sentir au peuple ses vertus, lui fît craindre de les ternir. Il est chargé de rédiger cette proclamation et de la présenter sur le champ au conseil.
7 septembre. — Nomination de commissaires pour aller remettre l'ordre au Ghâtelet que des malveillants, qui n'avaient pas respecté l'ordre, ont troublé...
M. le Maire rend compte des moyens employés par les ennemis du bien public pour faire regarder avec horreur les citoyens de Paris. Il assure qu'on fait courir des listes de proscriptions pour effrayer ceux qui résident dans cette ville immense et en éloigner tous les étrangers. Il propose de faire une adresse aux quatre-vingt-deux départements pour développer les principes qui dirigent la très grande majorité des citoyens et assurer formellement que, dans tous les temps, les individus et les personnes sont respectés dans cette ville.
Cette motion est fortement appuyée et couverte d'applaudissements; il est arrêté, à l'unanimité, que M. le Maire se charge de rédiger l'adresse.
Une première constatation se dégage de la lecture de ce procès-verbal. Il est avéré que, pendant les journées des 2 et 3 septembre, le conseil général a été constamment tenu au courant de ce qui se passait aux prisons. Ce n'est que tout à fait à la fin de la journée du 3 septembre qu'il permet la réquisition de la force armée pour y mettre ordre. A la fin de la journée du 2 septembre, Santerre, commandant de la garde nationale et beau-frère de Panis, a été autorisé à envoyer des détachements autour des prisons. Il n'en a pas
été requis (1). Pendant près de trente heures, la Commune n'a pris aucune mesure d'exécution pour protéger les prisonniers.
A-t-elle obéi au sentiment de son impuissance ou même de la crainte, ou a-t-elle été de connivence avec son comité de surveillance?
A la décharge du conseil général, on peut invoquer les instructions successives qu'il a données pour protéger les prisonniers et la députation qu'il a faite à l'Assemblée législative. Assurément, les membres de la Commune qui ne subissaient pas l'influence directe de Marat, Parisiens des classes moyennes, ont été douloureusement impressionnés par l'affreux spectacle que présentaient les cours des prisons. Il y a dans certains passages du procès-verbal l'expression d'un sentiment d'humanité qui est sincère. Mais cette émotion n'a pas empêché la Commune d'accepter et d'utiliser le concours que les massacreurs prêtaient à sa politique.
Quand, dans l'après-midi du 2 septembre, le comité de surveillance entre en action pour imposer au pays la dictature de la Commune, cassée trois jours auparavant par l'Assemblée, il s'engage dans la voie tracée la veille par Robespierre, demandant que le conseil remette au peuple les pouvoirs qu'il a reçus de lui. En vain Robespierre affirmera, le 5 novembre 1792, devant la Convention qu'il n'a pas eu la moindre relation avec ce comité de surveillance, tant calomnié, et que le conseil général (2) a fait tout ce qui était en son pouvoir pour empêcher les événements du 2 septembre. Ses
(J) Deux jours plus tard, le V scpteuibre, quand Roland eut entin envoyé à Sanlerre une réquisition formelle, Santerre fournit l'explication suivante, assez peu satisfaisante :
u J'ai l'honneur de vous représenter qu'aussitôt la nouvelle que le peuple était aux prisons, j'ai donné les ordres les plus pri^cis aux coiuuiandants de bataillon de former de nombreuses patrouilles et aux couuiiandants du Temple et autres voisins de la demeure du roi et de Ihotel de la Force, à qui j'ai recommandé cette prison qui n'était pas encore attaquée" (Muiiitcur du 7 septembre, t. XIII, p 1322;.
(2) Moniteur, t. XIV, p. 392.
2/^6 LA JUSTICK PKM»AINT LA REVOLUTION
paroles du 1" septembre n'ont aucun sens si elles ne sont pas un appel à l'insurrection.
En prenant des mesures pour protég^er les prisonniers pour dettes et pour causes civiles et, même, les trois cents Suisses détenus au Palais-Bourbon, ceux qui n'étaient pas aux Tuileries le 10 août, le conseil g^énéral autorise implicitement, uiais sans aucune ambiguïté, le massacre des détenus politiques et des Suisses de l'Abbaye. Il procède comme a procédé le comité de surveillance, avec cette différence, toutefois, qu'au moment où intervient le conseil général, les portes des prisons étaient ouvertes.
Le devoir élémentaire de la Commune était de prescrire à Santerre ou, à son défaut, aux chefs de légion, d'envoyer aux prisons des forces suffisantes pour maintenir l'ordre.
Dira-t-on que ces réquisitions n'auraient pas été exécutées (1)? Marie-Antoinette était certes plus haïe du peuple que les Suisses de l'Abbaye ou les prêtres des Carmes. La Commune qui, par une vue exacte des intérêts politiques du parti révolutionnaire, réservait à la Convention le jugement de Louis XVI n'a eu qu'un mot à dire pour arrêter l'effervescence autour du Temple (2) . Elle a trouvé des gardes nationaux qui ont assuré la sécurité de la famille royale. Tanche, chef de bataillon de la garde nationale (3), avait réuni sa troupe sur la place Saint-Sulpice. il prit sur lui, vers sept heures du soir, de se transporter aux Carmes, pour
(1) K Les Prussiens marchaient sur Paris, dit M. Aui.ard (Revue rie la Révolution, juillet J893, t. XXV, p. 19), et il ne semblait pas que ce fût le moment (le courir le risque de guerre civile. »
(2) Voir p. 242 la décision du conseil général nommant des commissaires pour assurer la tranquillité au Temple. Sur une demande de la section du Marais et sur une demande écrite des commissaires de la Commune, exposant que « l'harmonie des représentants du peuple avec la Commune pourrait garantir le désordre, » l'Assemblée nomme si.\ commissaires, presque tous jacobins, Lacroix, Basire, Choudieu, Thuriot, Dusaulx et Chabot (P.-V. du 3 septembre, t. XIV, p. 245. Moniteur, t. XIII, p. 609).
« Il va eu avant-hier quelque fermentation au Temple, dit le Moniteur du 6 septembre (t. XIII, p. 614); mais un ruban marquant la limite que le peuple no devait pas dépasser a été respecté et a suffi pour le contenir. «
(3) Archives nationales, Aa, 6. Jnterroqatoire de Mayeur le 28 fructidor an III- 14 septembre 1795, par Lefort, accusateur public.
Les massacres 1)E sEi^îÈvihRE iii
y mettre le bon ordre et arrêter le massacre. Il eut sûrement obéi aux réquisitions par lesquelles la Commune lui aurait prescrit d'intervenir plus tôt.
Si la Commune abandonne à Marat la vie des détenus, c'est parce que Marat sert ses desseins, en prenant l'initiative du coup de force destiné à abattre le parti rival, celui dont Brissot est le chef. Les mandats décernés contre Brissot et les députés girondins, la perquisition ordonnée chez Roland ont été dictés par Robespierre et Billaud-Varenne, qui dénoncent au conseil général le complot en faveur du duc de Brunswick, qu'un parti puissant veut porter au trône des Français (l).
Robespierre ne peut nier l'initiative qu'il a prise contre les députés girondins :
— Faut-il vous dire, explique-t-ilà la Convention (:2), que plusieurs avant moi avaient déjà dénoncé la pei'sécution tramée contre la Commune par les deux ou trois pei'sonnes dont on parle.
Acceptant la responsabilité du mandat d'amener qu'il a provoqué, Robespierre décline tout concert avec les meurtriers :
(1) Au même moment, les Jacobins font nommer député de Paris le duc d'Orléans et les Girondins les accusent d avoir voulu le faire roi. De ces reproches réciproques, une seule conclusion positive se dégage. C'est que bien peu de gens croyaient que la République pût être autre chose qu'un régime temporaire, imposé par les circonstances et la défection de Louis XVI.
Le 4- septembre 1792, lliihl signale à la Législatixe y^Moniteiir, t. XIII, p. 619) que, dans la section du Luxembourg, un citoyen a déclaré tenir de Robespierre que la commission extraordinaire, et particulièrement Brissot, avaient voulu vendre Paris à Brunswick. Le soupçon de Robespierre n'avait d'autre fondement que le désir des Girondins de faire la paix avec la Prusse, en la détachant de l'Autriche. Au cours du procès des Girondins, Carra a dû reconnaître que, dans une séance des Jacobins, dont la date n'a pas été précisée, il a proposé d'appeler le duc d'Y'ork au trône de France (audience du 4 brumaire an II- 25 octobre 1793 Bulletin du tribunal révolutionnaire, n° 35, p. 138 et 140; n" 36, p 141 et 142; n" 43, p. 172, et n" 44, p. 173. Moniteur, t. XVIIl. p. 231) Il a également reconnu que, dans un article des Annales patriotiques du 25 juillet 1792, antérieur par conséquent à la chute de Louis XVI et cité dans l'acte d'accusation (Moniteur, loc cit., p 203), il a parlé des titres de Brunswick à une couronne et de son entrée possible à Paris. Carra a expliqué ces manifestations compromettantes par le désir de détrôner Louis XVI et de brouiller Brunswick avec l'Autriche.
(2) Séance du 5 novembre 1792. Moniteur, t. XIV, p. 394.
— Quelle est donc,ajoute-t-il, cette affreuse doctrine que dénoncer un homme et l'assassiner, c'est la même chose?
Robespierre déplace la question. Il n'a assurément pas songé à faire comprendre Brissot dans les massacres. Mais, en profitant de l'effervescence pour demander l'arrestation des chefs de la faction rivale , Robespierre se rend solidaire du comité de surveillance : « On me dénonçait à dix heures du soir, dit Brissot (1), et à cette heure on égorgeait dans les prisons, » Guermeur, l'un des membres adjoints le 2 septembre au comité de surveillance, est au nombre des commissaires qui ont perquisitionné chez Brissot (2).
Il suffit de lire les discours que les commissaires de la Commune ont tenu à la barre de la Convention (3) pour constater qu'ils venaient solliciter l'approbation des actes commis et non leur répression.
Et comment douterait-on que le conseil général de la Commune ait voulu imposer à l'Assemblée législative les résultats de la journée du 2, quand, dans la matinée du 3 septembre, on le voit décider que la liste des commissaires
(1) J.-P. Brissot, député, à ses concitoyens. Moniteur du 7 septembre 1792,
t. xin, p. 623.
(2) Sa signature est au bas du procès-verbal par lequel les trois commissaires chargés de la perquisition déclarent n'avoir absolument rien trouvé qui leur parût contraire à l'intérêt public [eod. loc).
(3) Voir notamment le rapport verbal fait, dans la nuit du 2 au 3 septembre, aux commissaires de l'Assemblée par Truchon, Tallien et Guiraud. Au début, Truchon et Tallien exposent les efforts des représentants de la Commune pour sauver les prisonniers. En présence de la résignation des députés, les orateurs s'enhardissent, et leur compte rendu se termine par un panégyrique des massacreurs : ■' J'ai oublié un fait important à l'honneur du peuple, dit Guiraud. Le peuple avait organisé dans les prisons un tribunal composé de douze personnes. D'après l'écrou, d'après diverses questions faites au prisonnier, les juges apposaient les mains sur sa tête et disaient : « Croyez-vous que, dans notre conscience,
« nous puissions élan/ir Monsieur? » Ce mot élarcjir était sa condamnation. Quand on disait oui, l'accusé était lâché et allait se précipiter sur les piques; s'il était jugé innocent, les cris de Vive la nation se faisaient entendre, et ou rendait à l'accusé sa liberté" {Moniteur, t. XIII, p. 604. P.-V , t. XIV, p 217- 220). L'effronterie doucereuse de Guiraud, la passivité des législateurs donnent à cette scène nocturne un caractère de bouffonnerie sinistre que Shakespeare n'a jamais atteint.
qu'il envoie dans les département, sera présentée à la sanction de l'Assemblée nationale?
Nous voici arrivés au point culminant. Si l'Assemblée cède, le 2 septembre sera devenu la grande journée de la Révolution. Les départements n'auront qu'à s'incliner et à laisser exécuter, par les commissaires de la Commune, les instructions du comité de surveillance. La Révolution aura eu sa Saint-Barthélémy. Le coup d'État, parti du burean où Marat s'est improvisé préfet de police, aura réussi.
L'Assemblée législative n'avait aucune raison pour s'associer à un mouvement qui tendait à la déposséder de son autorité au profit de la Commune. Par faiblesse et faute de moyens d'action, elle a toléré les désordres durant vingtquatre heures. Pendant toute lajournée du 2 septembre, elle a senti peser sur elle la volonté de la Commune. A une heure de l'aprés-midi, les représentants de la Commune viennent lui annoncer que le tocsin sera sonné, la générale battue, et qu'il sera nommé des commissaires pour aller dans les départements pour rassembler des eitoyens soldais qui n attendent que le premier signal pour se réunir sous les drapeaux de la liberté (1) . Danton, dans la harangue dont la superbe conclusion résonne encore, après plus d'un siècle, au fond de lame française, a Morifié l'initiative de la Commune de Paris, que la Législative cassait trois jours auparavant et a dit aux représentants qu'ils pouvaient déclarer que la capitale avait bien mérité de la patrie (2). Le 2 au soir, les délégués de la Commune exposent que le peuple vient de forcer les prisons. Leur zèle
t\.\ P -V t XIV, p. 156 Moniteur, t. XIII, p. 599.
2 P-V ' eod. toc, p. 109 Moniteur, t. XllI, p. 601. Friboirg, Discours de Danton] p. 171. Les Sotes et minutes pour la rédaction du proces-verbal du ■' septembre (ArchWes nationales, C, 162) résument ainsi le discours de Danton, Ivecune rature qui nest pas sans intérêt : « Celui (le ministre, de la justice annonce que la patrie va être sauvée par les mesures prises par la Commune de Paris • il de.nande qu'il soit déclaré que la corn (ces trois lettres sont raturées sur la minute) capitale a bien mérité de la patrie. » Il faut remarquer que cette proposition n'a pas été mise aux voix.
et leurs efforts sont impuissants pour l'arrêter, lis prient l'Assemblée de délibérer (1). Fauchet annonce que deux cents prêtres viennent d'être égorgés aux Carmes. Les députés dominent l'horreur que leur inspire cette nouvelle. Personne ne propose un décret de répression. L'Assemblée se borne à envoyer des commissaires aux prisons et au Temple et à prescrire le transfert à Saumur des détenus d'Orléans (2), menacés eux aussi par les émissaires de la Commune.
Les députés envoyés à l'Abbaye reviennent et annoncent (3) que leurs avis n'ont pas été écoutés par le peuple.
— Nous nous sommes retirés, disent-ils, et les ténèbres ne nous ont pas permis de voir ce qui se passait.
La place était libre devant les massacreurs.
Ce qui se passait, on le sait. Il est inutile, après tant de récits émanés des témoins oculaires, de recommencer la description des massacres (4) . Il faut seulement relever deux circonstances, qui donnent à l'événement son véritable caractère. L'une est relative à la personnalité de ceux qui ont, sur place, ordonné les meurtres, l'autre à celle des hommes qui ont exécuté ces prescriptions.
Les massacreurs ont revêtu leurs opérations d'une sorte d'appareil judiciaire. A l'Abbaye, ils ont élu un président. Maillard, qui, en étroites relations avec l'administration de
(1) l'.-V., loc. cit., p. 181. Moniteur, loc. cit., p. 602.
(2) P.-V., loc. cit., p. 186. Moniteur, loc. cit., p. 603.
(3) P.-V., loc. cit., p. 188. Moniteur, loc. cit., p. 603.
(4) Une de.^ collections les plus complètes de ces mémoires est celle que Buc;iiEZ et Roux ont placée au t. XVIII de leur Histoire parlementaire, Paris, Paulin, 1835, in-S", p. 72 à 476, et qui contient la relation de l'abbé Sicard, celle du capitaine Journiac Saint-Méard, celle de l'avocat Maton de la Varenne, les récits de Méhée tils, de Roch-Marcandier, la déclaration de Jourdan, président de la section des Quatre-^Nations, l'état des sommes payées par le trésorier de la Commune pour dépenses relatives aux massacres, un extrait des procèsverbaux de la Commune du 4 au 19 septembre, un extrait de l'histoire de Toulongeon et les Mémoires de Garai.
LES MASSACIIKS DE SEPTEMHHE 251
la police, avait en poche les instructions du comité de surveillance. Maillard s'est Fait apporter le registre d'écrou. Après un examen de la cause de l'arrestation et un interrog^atoire sommaire, le tribunal improvisé prononce la mort ou l'acquittement. La minute de ces jugements est écrite, de la main de Maillard, en marge du livre d'écrou (1). Voici le texte d'une des sentences de mort et d'un des acquittements qu on rencontre sur le registre :
- 17U2 : Le sieur J^ 22 aOÛt 1792.
.m a été jugé par
i,cn|. le et exécuté sur le M' Moumorin cx mmistrc des ""'' affaires étrangères a été écroué en vertu
d'ordre du comité de sûreté générale.
,4 7bren92 du IQ ^OÙt 1792.
liberté
• s^ Sombieuii a été Lc S"^ Sombrcuil a été incarcéré en vertu d'un
gé par le peuple et sur le , J 1 1 J • • , , • i i • i • 1 1
laiiip ..lis en liberté. ororc clc 1 admmistration de police et de surveillance de la municipalité de Paris.
L'un de ces jugements (2) charge particulièrement l'Assemblée législative. C'est celui où les massacreurs mettent en liberté Jouneau, député, qui était détenu à l'Abbaye, à la suite d'une rixe avec Grangeneuve. Pour motiver la libéra-
(i) Ce livre d'écrou a été détruit, en 1871. par l'incendie de la Préfecture de police (Les Ai-chives de la Préfecture de police et l'Incendie de 187 1, Gazette des tribunaux des 6, 10-11 juillet 1882, où se trouvent des précisions sur les précieux documents qui ont été perdus). Un article du même journal, du 22 juillet 1875, donne des indications sur les papiers sauvés dans un caveau construit, à la tin du siège, sur les ordres du préfet de police. Cresson, qui fut, eu 1889-1891, bâtonnier du barreau de Paris. La \'énus de Milo fut aussi préservée dans ce caveau. M. Labat, archiviste de la Préfecture de police, avait fait faire un fac-similé du livre d'écrou de l'Abbaye, qui a été reproduit à un petit nombre d'exemplaires. Un de ces exemplaires se trouve aux Archives de la Préfecture de police (Voir aussi Gazette des tribunaux, des 4, 7-8 janvier 1884, deux articles de M. Labat fils : les Massacres de septembre 1792 a la prison de l'Abbaye. M. Labat reproduit, en les commentant, les mentions du registre). Le premier nom de détenu qu'on lit sur le registre est celui de Mlle de Sombreuil, incarcérée le 18 août de son propre mouvement. Le premier feuillet est signé par Lefèvre d'Orme.sson, juge présidant le tribunal du VI' arrondissement.
(2) Fol. 2.
tion, le registre vise le décret rendu le 3 septembre (1). En réclamant leur collègue aux massacreurs, les députés leur abandonnent implicitement les autres prisonniers.
Maillard et ses collaborateurs, très experts en révolution, étaient en mesure de se faire rapidement une opinion sur chaque détenu. Ce qu'ils appellent les jugements populaires — el d'autres, plus autorisés, ont fait accueil à l'expression — ressemble de très près à ce triage sommaire auquel, un soir de rafle, procèdent les fonctionnaires de police. Seulement, ici, l'appréciation des policiers occasionnels avait pour sanction la mort immédiate.
Quant aux bourreaux, ce n'étaient pas des malfaiteurs de profession, comme on serait tenté de le croire en lisant le détail de leurs cruautés et en constatant avec quelle joviale tranquillité ils ont passé des journées entières couverts du sang répandu. C'étaient des gardes nationaux du quartier ou des fédérés marseillais (2), casernes dans le voisinage. Envahis par la frénésie du moment et obéissant aux ordres reçus, convaincus que, en égorgeant des prisonniers sans défense, ils assuraient la sécurité de leurs foyers, ils allaient au meurtre comme ils seraient allés en patrouille. Les prévenus compris dans l'acte d'accusation dressé le 28 fructidor
(1) P.-V., t. XIV, p. 236. Voir annexe XII les trois certiHcals délivrés à Rousseau, maître d'armes des enfants de France, libéré par les massacreurs. Rien ne met mieux en lumière l'approbation quasi ofHcielle donnée aux opérations des massacreurs que les déclarations émanées d'abord du comité de surveillance de la Cotnmune, ensuite du comité de sûreté générale de la Législative, où siégeaient plusieurs girondins. Le comité de sûreté générale reconnaît « qu'il n'appartient à aucune autorité constituée de i-evoir les juqements du peuple. »
(2) On a contesté que les fédérés marseillais, les héros du 10 Août, aient participé aux massacres (Pollio et Marcel, le Bataillon du 10 Août, Paris, Charpentier, 1881, p. 3>}5). ^L Pkrhoud, dans la Révolution française du 14 septembre 1904, a produit des documents qui détruisent l'argumentation de MM. Pollio et Marcel, et déclare que la question reste douteuse. Il faut la trancher flans le sens de la présence des Marseillais aux prisons. Les mémoires des contemporains contiennent, sur ce point, une série de déclarations qui empruntent quelque valeur à leur concordance. Mais on ne peut révoquer en doute l'aftirmation péremptoire formulée par Chabot, témoin oculaire, dans la séance de la Convention du 8 février 1793 {Moniteur, t. XV, p. 397. Archives parlementaires, t. LVIII, p. 381) : « J'atteste que les Marseillais y étaient, » a-t-il dit.
an III-14 septembre 1795 (1) sont : un charron de la rue de Nevers, un serrurier de la rue de Seine, un limonadier de la rue Margueritte, un brigadier de gendarmerie, un menuisier du carrefour de l'Abbaye, un joaillier de la rue de Bussy, un orfèvre de la rue de Thionville.
Il y a donc paradoxe à soutenir que les pouvoirs publics auraient été impuissants pour arrêter ces meurtres. Les massacres n'ont pas été un soulèvement irrésistible de la population, puisque les agents du comité de surveillance ont dû recruter leurs auxiliaires parmi les voisins de bonne volonté. Le peuple de Paris était représenté par un détachement réquisitionné au corps de garde le plus voisin.
Louvet, contestant le caractère général du mouvement de Septembre, observait qu'il n'y avait pas aux prisons plus de deux cents massacreurs, au dehors plus de quatre cents curieux (2). En effet la liste, à peu près complète, dressée par Granier de Gassagnac (3) arrête à cent soixante-dix le nombre des individus impliqués dans les massacres dont il a retrouvé la trace.
A la Force, les exécutions prirent un caractère administratif plus accentué encore.
Dans le discours que Pétion avait préparé, à propos de l'accusation intentée devant la Convention contre Robespierre (4) , le maire de Paris atteste que, s'étant transj)orté à la Force, il a vu deux officiers municipaux, revêtus de leurs écharpes, présider au triage, à l'interrogatoire, aux arrêts de mort et d'absolution et à l'exécution des prisonniers : « Et les hommes qui jugeaient et les hommes qui exécutaient avec la même sécurité que si la loi les avait appelés à remplir ces fonctions,
(1) Voir p. 340 et 591.
(2) Chabot déclare, il est vrai, ilans le discours dont nous venons d'invoquer un passage que, à l'Abbaye, i! y avait plus de JOOOO baïonnettes. L'exagération est ici évidente. L'ancien capucin explique qu'il a été très impressionné par la vue du massacre. Il a pris l'effectif d'un petit bataillon pour celui d'une très forte division.
(3) I.oc. cit., t. II, p. 502.
(4) Moniteur du 10 novembre 1792, t. XIV, p. 426 et suiv.
ils me vantaient leur justice, leur attention à disting^ner les innocents des coupables, les services qu'ils avaient rendus. Us demandaient, pourrait-on le croire, à être payés du temps qu'ils avaient passé (1); j'étais réellement confondu de les entendre. » En réplique à ce témoignage. Chabot et Fabre d'Églantine ont raconté, au cours du procès des Girondins (2) , qu'une bande d'égorgeurs s'étant présentée chez Pétion, il n'eut, à leur adresse, aucune parole de reproche et même leur fit donner à boire.
Pendant que le conseil général de la Commune, complice du jour, sinon de la veille, s'associait à l'exécution du plan des septembriseurs, que l'Assemblée législative et Pétion lui donnaient l'encouragement de leur inertie, quel était le rôle du pouvoir exécutif?
Le parti montagnard a été dans son droit quand, attaqué par les Girondins, il a rappelé à la Convention que le ministre Roland et ses amis de la Gironde n'ont pas protesté, le 2 septembre, contre les massacres. On tuait déjà, à l'Abbaye, au moment où les ministres et les présidents des quarante-huit sections se réunirent chez le maire (3) . Roland s'abstint de demander des explications sur les événements des prisons. Le 3 septembre, Mme Roland donnait un dîner au ministère de l'intérieur (4). Les journalistes girondins, Gorsas (5) et Lou-
(1) M. TuKTKY (t. V, n" 225) signale l'arrêté «lu conseil général de la Commune, du 5 septembre 171)2, décidant que les sieurs Gilbert Petit et autres, employés à l'expédition des prêtres de Saint-Firniin, recevront 48 livres, pour eux quatre, connue rémunération des travaux auxquels ils se sont llviés, chacun pendant deux jours. Après le massacre de Meaux, un des meurtriers, Leredde, a réclamé un salaire, en invoquant l'exemple de Paris (Archives nationales, Dxui, 5).
(2) Moniteur, t XVIII, p. 247 et 258.
(3) Lettre fie Roland à l' Assemblée, àa 3 septembre 1792. Moniteur, t. XIII, p. 612.
(4) Mémoires, cdit. Faugèrc, t. I, p. 105.
(5) « S'il fallait les attribuer (les massacres) à des journalistes, a dit Chabot, le 8 février 1793 (Moniteur, t. XV, p. 390), ce ne serait pas aux Jacobins, mais à Gorsas, qui les avait annoncés la veille, qui avait dit que la Commune de Paris a sauve la patrie, en sonn.Tnt le tocsin qui fut le signal des massacres, »
vet (I), ont loué les massacres. Brissot aurait dit à Danton en parlant des ég^orgeurs : « ils ont oublié Morande, » son ennemi personnel. Il était chez Pétion quand le maire de Paris a donné à boire aux ouvriers des prisons. Roland, dans sa lettre à l'Assemblée du 3 septembre, dans l'adresse aux Parisiens affichée sur les murs de Paris, tient le lang^age d'un homme à qui on peut reprocher une tolérance au moins de quelques heures :
« Hier, dit-il, fut un jour sur les événements duquel il faut jeter un voile. Je sais que le peuple, terrible en sa venffeance, y porte encore une sorte de justice. Il ne prend pas pour victime tout ce qui se présente à sa fureur. Il la dirijje sur ceux qu'il croit avoir été trop longtemps épargnés par le glaive de la loi et que le péril des circonstances lui persuade devoir être immolés sans délai. »
Et dans l'affiche (2), écrite après les massacres, il déclare (I que la colère et les mouvements populaires opèrent en quelques heures, dans les moments extrêmes, ce que le cours des choses amènerait trop tard. "
Roland et les Girondins ont donc leur part de responsabilité dans les événements du 2 septembre. Ils ont, eux aussi, pro-
(1) Le n° 24 des Révolutions de France et de Brabant (Bibliothèque nationale, Le- 291) reproche à Gorsas d'avoir imprimé le .3 : « Qu'ils périssent. » Le propos de Brissot contre Morande, avec qui il avait eu des démêlés en Angleterre, est rappelé au même endroit.
(2) Moniteur du 13 septembre 1792, t. XIII, p. 673. Bibliothèque nationale, Lb=9 6154.
On trouve, dans le dossier administratif des massacres de Versailles, aux Archives de Seine-et-Oise, Li, m, 8, à la lin de l'imprimé intitulé : Procèsverbal dressé par les corps administratifs séant à Orléans de ce qui s'est passé à l'occasion de la translation des accusés de lèse-nation, ordonnée par un décret de l'Assemblée nationale, en date du 2 septembre 1792, Orléans, Couret, in-4'', le texte d'une lettre adressée, le 6 septembre, au.x aduiinistrateurs du Loiret, ou Roland manifeste l'espérance que la loi sera respectée à l'égard des pii.sonniers, ramenés, par violence, dans la direction de Paris. Cette lettre se tenuine par un passage qui montre clairement l'état d'esprit dans lequel Roland a assisté aux massacres :
« Après les déchirements que nous venons d'éprouver, dit-il, et qui sont la suite d'une infinité de trahisons, si l'ordre, le calme, l'obéissance aux lois ne nous rallient pas tous autour de la Constitution, la France est perdue. . Mais en même temps que nous sentons la nécessité de ramener tout à la soumission aux lois, nous concevons, également, colle d'y parvenir par les voies douces de l'exemple et de la persuasion. »
clamé que les périls du moment, que l'insuffisance de la répression autorisaient le peuple, ou ceux qui en prenaient le nom, à revendiquer contre les détenus l'exercice de la souveraineté et du droit do vie ou de mort, comme si le massacre de Mme de Lamballe, d'une poignée de prêtres insermentés, des soldats suisses désarmés et de quelques condamnés de droit commun notoires, qui subissaient leur peine, avait pu contribuer au salut de la patrie.
Mais il faut graduer les responsabilités. Les septembriseurs sacrifient les prisonniers pour donner à l'esprit public une impulsion qui déterminera, aux élections, un mouvement général contre la Gironde. Si les Girondins ont adhéré, dans une certaine mesure, à l'action du comité de surveillance, c'est parce qu'ils préféraient se placer du côté des oppresseurs que du côté des victimes. Je n'entends pas du tout soutenir que leur attitude a été héroïque.
Dans la journée du 3, Roland retrouve l'attitude qui convenait au ministre de l'intérieur. La lettre dont nous avons cité le fâcheux début, aveu nécessaire des compromissions de la veille, se continue par un énergique appel au maintien de l'ordre :
« Le salut de Paris, dit-il, exif^e que tous les pouvoirs rentrent à l'instant dans leurs hoines respectives; l'approche des ennemis, les {jurandes mesures à prendre contre eux nécessitent une unitr d'action, un ensemble qui ne peut se trouver dans le conflit des autorités. »
L'Assemblée vote un décret énergique (1), qui enjoint à la municipalité, au conseil général de la Commune, au commandant général de la garde nationale d'assurer la sûreté des personnes et le respect des propriétés. Le maire rendra compte à l'Assemblée, chaque jour, à midi, de la situation de Paris.
Pourquoi Roland et l'Assemblée, impuissants le 2 septembre, se sentent-ils, le lendemain, assez forts pour reprendre le langage du commandement? N'entrevoit-on pas derrière
(1) Duvergier, t. IV, p. 470. Moniteur, t. XIII, p. 610.
eux une volonté qui, après avoir laissé l'orage s'amasser et se déchaîner, est intervenue pour l'arrêter?
— Le ministre de la justice d'alors ne parlait pas, disait Louvet, à la Convention (1;.
L'observation est exacte. Danton est le seul des hommes politiques en vue qui n'ait pas jugé bon de fournir ses explications. Mais si Danton a peu parlé, on l'a beaucoup fait parler et on a beaucoup parlé de lui.
— Le bruit a couru, disait Grangeneuve, le 8 février 1793 (2), sans réussir à ouvrir la bouche de Danton, que ces horreurs avaient été méditées dans rbôtel du ministre de la justice. Il importe à ce ministre que ce fait s'éclaircisse.
On invoque contre Danton jusqu'au témoignage de Louis- Philippe (3). Dès les premiers jours de septembre, Mme Roland (4) affirmait que Danton conduisait tout.
— Je me f... bien des prisonniers, qu'ils deviennent ce qu'ils pourront, aurait dit Danton devant elle, en réponse à une question de Grandpré, le correct bureaucrate qui lui demandait des instructions.
Nous écarterons tous les souvenirs insuffisamment précis, tous les témoignages d'une impartialité douteuse. L'état d'esprit de Danton, à la veille des journées de Septembre, est fixé par sa lettre du 1" septembre, adressée à Real, l'accusateur public du tribunal du 17 août, qui le consultait sur l'exception d'incompétence proposée dans l'intérêt de Bachmann.
« J'ai lieu de croire, écrivait Danton (5), que le peuple outragé, dont l'indignation est soutenue contre ceux qui ont attenté à la liberté et qui annonce un caractère digne enfin d'une éternelle
(1) Séance du 29 octobre 1792. Moniteur, t. XIV, p. 342.
(2) Moniteur, t. XV, p. 399.
(3) Taire, la Révolution, t. II, p. 284, note 1. » C'est moi qui ai fait le massacre, aurait dit Danton au jeune prince. Tous les Parisiens sont des j...f Il fallait mettre une rivière de sang entre eux et les émigrés. •>
(4) Mémoires, t. I, p. 103, note 1.
(5) Archives nationales, BB'«, 702.
liberté ne sera plus réduit à se faire justice lui-même, mais l'obtiendra de ses représentants et de ses magistrats. »
Cette réponse n'est pas celle que le ministre de la justice aurait dû adressera un mag^istrat, soucieuK de son devoir. Elle montre quelle surexcitation Danton dissimulait sous l'allure d'inaltérable confiance qui a tant contribué au salut du pays (1). Elle rend vraisemblables les propos que lui attribue Mme Roland et ne permet guère de douter que Danton ait, à tout le moins, couvert de son indifférence les violences des septembriseurs. Danton pouvait, dès le 2 septembre, donner des instructions au maire de Paris et mettre en mouvement l'action pénale, en adressant des réquisitions aux accusateurs publics et aux directeurs du jury des arrondissements où se commettaient les délits, ou à ceux du tribunal du 17 août. Aucun de ces mag^istrats n'a agi parce que le ministre de la justice n'a pris aucune des mesures qui rentraient dans sa fonction, pour peu qu'il eût refusé d'admettre que les septembriseurs exerçaient ce que son successeur à la chancellerie. Garât, appelait (2), non sans quelque ironie, le droit insurrectionnel de la nation.
Danton s'e.st-il borné à détourner les yeux du théâtre des massacres? N'est-il pas intervenu d'une façon plus directe?
Une circonstance charge gravement Danton. La circulaire du comité de surveillance a été envoyée aux départements sous le contre-seing du ministre de la justice. Le fait matériel est certain. L'Assemblée a reçu, le 17 septembre, un exemplaire de la circulaire revêtu du contre-seing, que lui transmettait la commune d'Amiens (3) .
(1) « Danton pouvait se porter dans un moment de chaleur et d'enthousiasme à des excès que Mirabeau aurait évités parce qu'il avait l'usage et les mœurs du grand monde et, par conséquent, la froideur et l'esprit de calcul que suppose ce genre d'éducation, » a dit Jeanbon Saint-André, en songeant certainement aux massacres de Septembre, dans une étude du caractère de Danton, en 1803, dix ans après les événements (Danton d'après Jeanbon Saint-André, Bévue de ta Révolution, 1910, p. 366).
(2) Rapport du 22 octobre 1792. Moniteur, t. X(V, p. 459.
(3) Moniteur, t. XIII, p. 722.
M. Aulard (1) admet que Danton a pu ignorer le concours donné par ses bureaux au comité de surveillance. L'auteur de la transmission serait quelque scribe maratiste, ou, peut-être, Fabre d'Églantine qui, dans un placard publié quelques jours plus tard (2), a hautement approuvé les massacres. C'est, suppose M. Aulard, dans une idée politique, pour dissimuler l'impuissance du ministère au 2 septembre, que Danton n'a pas désavoué l'abus fait de son nom.
Si cela était, on comprendrait mal que Danton, à qui les Girondins ont tant de fois reproché cette circulaire, n'ait pas dégagé sa responsabilité, sinon à la Législative, du moins devant la Convention, quand, la crise passée, le pouvoir exécutif avait repris toute son autorité.
Un deuxième fait établit que Danton a suivi de près toutes les opérations du comité de surveillance, depuis l'instant où Marat y est entré. Dans le renvoi marginal qui porte à six le nombre des membres adjoints, le 2 septembre, au comité de surveillance (3), un nom suit immédiatement le nom de Marat. C'est celui de Deforgues, chef de bureau à la Mairie. Or Deforgues était, en septembre 1792, et est demeuré, après celte date, un des collaborateurs les plus intimes de Danton. Il était son secrétaire quand Danton exerçait comme avocat aux conseils. Après le 10 Août, il entra dans les bureaux de la Mairie, par l'influence de son patron. Sous la Convention, Danton, alors qu'il dirigeait le Comité de salut public et la politique extérieure, fit successivement de Deforgues un secrétaire général du Comité de salut public et un ministre des affaires étrangères. Deforgues fut emprisonné, sur l'ordre de Robespierre, en même temps que Danton et libéré le 9 ther-
(1) Danton et les massacres de Septembre, Revue de la Révolution, juillet 1893, t. XXV, p. 29.
(2) Bibliothèque nationale, Le- 2538. Nous donnons, dans l'annexe XIII, des extraits de cette publication officieuse. Sans s'attaquer directement aux Girondins, contre lesquels il ne partage pas toute la prévention des septembriseurs, le publiciste ne dissimule pas la relation entre les massacres et les élections qui ont envoyé à la Convention Marat et Camille Desmoulins,
(3) Voir p. 230.
midor (1). Adjoint au comité de surveillance à la même minute que Marat, Deforgues y représentait la pensée de Danton. Son nom, au bas de la circulaire du 3 septembre, compromet Danton.
A l'époque où la réaction thermidorienne inquiéta les septembriseurs, Deforgfues, détenu de nouveau, en vertu d'un mandat d'arrêt du comité de sûreté générale, a publié une brochure (2) pour établir qu'il n'avait pas sig^né la circulaire. M. Aulard accepte cette dénégation, le nom de Deforgues, dit-il (3), se trouvant ajouté après coup dans quelques réimpressions de la sinistre circulaire.
C est une erreur. Vergniaud a cité Deforgues comme un des signataires de la circulaire, le 25 septembre 1792, à la tribune de la Convention, Danton étant présent (4). Dans l'expédition de la circulaire, authentifiée par la signature des membres du comité de législation, qui se trouve aux archives du comité de sûreté générale (5), le nom de Deforgues figure, comme au Moniteur, entre celui de Marat et celui de Leclerc.
Pour appuyer sa défense, Deforgues essaie d'établir qu'il n'est entré au comité de surveillance que le 1-4 septembre. Il cite un arrêté du conseil général de la Commune, portant cette date, qui serait le titre de sa nomination.
Cette démonstration est sans valeur. L'arrêté du 14 septembre est, tout au plus, l'acte par lequel le conseil général ratifie l'entrée de Deforgues au comité de surveillance. La
(1) L'arrestation de Deforgues est du 14 germinal an II-o avril 1794. Le 21 germinal, il écrit au comité de sûreté générale et à ses anciens collègues du ministère pour solliciter sa libération. Il est remis en liberté le 3 fructidor an II- 20 août 1794, par arrêté du comité de sûreté générale (Archives nationales, F', 4665).
(2) Deforgues à ses concitoyens, in-i", 7 pages, 30 thermidor an III, de l'imprimerie de Guffrov, rue Honoré, 33, aux ci-d' Capucins. Bibliothèque nationale, Lb*' 1969.
(3) Grande Encyclopédie, v° Deforgues.
(4) Moniteur, t. XIV, p. 50. Deforgues, dans sa brochure, fait remarquer que le Journal des Drbats ne cite pas son nom en transcrivant le discours de Vergniaud. Ce n'est qu'une habileté de défense. Après avoir imprimé le nom de sept des signataires, le Journal des Débats (n° 7, p. 91j ajoute : etc..
(5j Voir p. 233, note 2.
participation de Deforguesaux travaux du comité, pendant les deux premières semaines de septembre, est prouvée par une série de documents.
Les 3 et A septembre, Deforgues signe avec Panis, Jourdeuil et Lenfant les pouvoirs donnés à Niquille et Gautier pour opérera Ancy-le-Franc (1), avec Duplain, Marat et Duffort, le pouvoir pour apposer les scellés chez Richard, concierge à la Conciergerie (2), et avec Duffort, Sergent, Marat, Jourdeuil, Lenfant, Leclerc et Duplain ceux donnés à Guermeur et Jézégabel (3) pour faire en Bretagne dés perquisitions de canons, fusils et autres armes. Les membres du comité de surveillance s'engagent <« à tirer vengeance de l'opposition que l'on pourrait mettre à l'exécution de la présente commission. " Le 12 septembre (4), Deforgues, en sa qualité d'administrateur du département de police, membre du comité de surveillance et de salut public, signe l'arrêté par lequel la section du Mail est autorisée à lever les scellés apposés chez Dubois de Ghanterenne, décédé le 22 août à l'Abbaye.
Il fallait que Deforgues fut bien sûr de la complaisance des autorités auxquelles il demandait sa mise en liberté, pour nier des faits aussi certains.
De cette étude des documents, il résulte que, à la Mairie comme au ministère de la justice, Danton a suivi de près les opérations du comité de surveillance. Une heure s'est trouvée où les conceptions de Marat ont cessé d'être les fantaisies isolées d'une imagination maladive et ont été acceptées comme le principe directeur d'un mouvement politique. Danton n'a pas plus résisté à la contagion que les autres dépositaires de la puissance publique.
(1) Voir p. 238.
(2) Moniteur du 16 novembre 1792. t. XIV, p. 478. Article : Commune de Paris .
(3) Voir p. 239.
(4) Archives de la Préfecture de police, section du Mail
Il s'est ressaisi le premier. I^ous avons vu TAssemblée législative et Roland, inertes et presque muets dans la nuit du 2 septembre et la matinée du 3, reprendre courage dans l'après-midi et prescrire quelques-unes des mesures qui convenaient. Mais nous n'avons pas touché le ressort qui a déterminé ce changement d'attitude. Marat, le comité de surveillance et la Commune se seraient-ils inclinés devant un retour d'énergie du ministre girondin et de la majorité parlementaire, contre lesquels était dirigée leur action? Gomment expliquer que ces insurgés audacieux aient obéi au décret rendu par les hommes chez qui, peu d'instants auparavant, ils envoyaient la force publique, avec des mandats d'amener et de perquisition? C'est à l'intervention de Danton qu'il faut attribuer ce brusque revirement.
A la différence de Marat et de Robespierre, Danton acceptait la collaboration politique des Girondins : u Tu leur tendais sans cesse l'olivier, " a dit Saint-Just dans le rapport du 1 1 germinal an II qui fit renvoyer les dantonistes au tribunal révolutionnaire. Danton était en désaccord sur plusieurs points avec Roland, son collègue au ministère. Il a accueilli avec mépris les suggestions de Roland qui, vers la fin du mois d'août, avait soumis au conseil exécutif l'idée de quitter Paris (1). Au contraire, l'énergie de la Commune pour la défense du territoire avait toutes ses sympathies. Le 2 septembre, à une heure de l'après-midi, il approuvait la Commune, qui annonçait à l'Assemblée l'intention d'envoyer dans les départements des commissaires, pour encourager les soldats désireux de se réunir sous le drapeau de la liberté. Mais aussitôt qu'il eut compris la véritable mission dont la Commune chargeait ses commissaires, Danton, qui abandonnait à
(1) Roland, dans sa lettre du 30 septembre 1792 à la Convention, avoue, en l'expliquant, la proposition qu'il a formulée : ■< Ce qui est exact, dit-il, ce qui était sage et nécessaire, c'est que nous avons traité la question de savoir si, dans le cas de l'approche des ennemis de Paris, il y aurait à prendre des mesures relatives au salut général de l'empire et si la sortie de l'Assemblée, du trésor national, du pouvoir et du roi même, qui appartiennent à toute la France, serait dans le nombre de ces mesures » {Moniteur, t. XIV, p. 89).
Marat la vie des prisonniers royalistes, intervint pour éviter l'écrasement d\ine moitié du parti révolutionnaire par l'autre moitié.
Le discours publié par Pétion, dans le Moniteur du 10 novembre 1792, contient des détails précis sur l'action de Danton. Mais Pétion a commis une erreur de date, dont la rectification est indispensable pour établir que l'arrêt du mouvement septembriseur, vers la fin de la journée du 3, est la suite immédiate de cette intervention.
ti Le comité de surveillance, dit Pétion (1), lança en effet un mandat d'arrêt contre le ministre Roland. C'était le 4 et les massacres duraient encore. Danton en fut instruit. Il vint à la Mairie. Il était avec Robespierre. Il s'emporta avec chaleur contre cet acte arbitraire et de démence. Il aurait perdu, non pas Roland, mais ceux qui l'avaient décerné. Danton en provoqua la révocation; il fut enseveli dans l'oubli. »
La démarche de Danton auprès de Robespierre est du 3 septembre, et non du 4. C'est en effet dans la nuit du 2 au 3 que le comité de surveillance, à la suite de la dénonciation de Robespierre, a décerné les mandats relatifs à Roland, Brissot et plusieurs députés girondins, huit disent les uns, trente disent les autres.
« Le jour même du 2 septembre, écrit Roland (2), le comité secret de la ville avait lancé contre moi un mandat d'arrêt... MM. Pétion, Santerreet Danton ont vu ce mandat, auquel on ne donna pas de suite. »
Le procès-verbal de la perquisition faite chez Brissot porte la date du 3 septembre (3). Elle dura, dit Brissot, de sept à dix heures du matin.
Ce n'est donc pas le 4 septembre, an moment où le mouvement septembriseur était déjà enrayé, que Danton a exercé une pression sur Robespierre. L'intervention du ministre de
(\.) Moniteur, t. XIV, p. 429.
(2) Adresse aux Parisiens, publiée au Moniteur du 13 septembre 1792, t. XIII, p. 674.
(3) J.-P. Brissot, députe, à ses concitoyens, eod. toc, p. 623.
la justice est antérieure aux actes par lesquels Roland et TAssemblée, que Danton a dég^agés de l'étreinte de la Commune, reprennent l'exercice libre du pouvoir exécutif et léfjislatif.
Marat, ayant perdu le point d'appui qu'il trouvait au conseil général de la Commune, dut renoncer à l'espoir d'imposer à la France une Convention à son fjré. 11 soulagea son humeur par quelques insolences adressées à Danton, qui vint le trouver et se réconcilia avec lui, après une explication où les caresses se mêlèrent à la violence (l) .
Pétion explique pourquoi Danton, indifférent durant vingt-quatre heures aux mesures sanglantes décrétées à la Mairie et à l'Hôtel de Ville, a quitté son cabinet de la place, Vendôme et s'est décidé à intervenir auprès de Robespierre. Au nom des souvenirs communs que la lutte pour la liberté avait mis entre Brissot, Robespierre et lui, Pétion reprochait à Robespierre d'avoir cru Brissot capable de conspirer pour Brunswick. Le ministre du 10 Août, l'organisateur de Valmy, mit fin à ce dialogue sentimental et sut imposer à l'intraitable Robespierre les vues supérieures de sa politique.
«Danton, dit Pétion, s'entremêla dans le colloque (2), nous dit que ce notait pas là le moment de discuter, qu'il fallait ajourner toutes
(1) Les témoignages de Pétion et de Danton sont concordants sur l'incident secondaire des explications échangées entre Danton et Marat :
i< Assez et trop longtemps, dit Danton, le 25 septembre 1792, à la Convention (Moniteur, t. XIV, p. 41), on m'a accusé d'être l'auteur des écrits de cet homme (Marat). J'invoque le témoignage du citoyen qui vous préside (Pétion). Il lut, votre président, la lettre qui m'a été adressée par ce citoyen. Il a été témoin d'une altercation qui a eu lieu entre lui et moi à la Mairie. »
Pétion s'explique ainsi sur l'incident (Discours non prononcé, au Moniteur du 10 novembre 1792, p. 429) :
« Danton, peu de jours après, vint me trouver, me montra une lettre que lui écrivait Marat. Cette lettre était très insolente. Les reproches étaient mêlés aux injures. 11 menaçait Danton de ses placards. Danton me parut courroucé. Marat était an comité de surveillance. Nous v descendîmes ensemble. Le débat fut très animé. Danton traita durement Marat. Marat soutint ce qu'il avait avancé, finit par dire qu'il avait tout oublié, déchira la lettre, embrassa Danton et Danton l'embrassa. >> Mme Roland, dans ses Mémoires, raconte l'incident, mais sans préciser les dates, qui en déterminent la portée politique.
(2) Moniteur, toc. cit.
ces explications après l'expulsion des ennemis, que cet objet décisif devait seul occuper tous les bons citoyens. »
Le secret de la conduite de Danton, sa défense, sinon sa justification, sont dans cette phrase. L'esprit tendu tout entier vers le salut du pays, plein de cette ardeur qui éclate dans son admirable discours du 2 septembre (1) , il a — et les circonstances n'excusent pas cette faute — abandonné la vie des prisonniers aux administrateurs des prisons. Aussitôt qu'il eut compris que Marat fanatisait l'opinion par le massacre pour aboutir à supprimer la Gironde, Danton refusa de laisser s'ouvrir une lutte entre les hommes du 10 Août, en face de l'ennemi II intervint, et arrêta l'impulsion donnée. Sans Danton, les journées de Septembre eussent été un 31 Mai sanglant, anticipé de neuf mois.
Après avoir fait connaître à Robespierre et à Marat qu'il ne serait pas avec eux pour favoriser les tentatives dictatoriales de la Commune de Paris, Danton rentra dans son mutisme et ne fit aucun obstacle à la continuation des jugements populaires dans les prisons. Les exécutions se poursuivirent jusqu'au 7 septembre, malgré les protestations de plus en plus énergiques de Roland et de Pétion (2j. Quand il ne resta plus ni Suisses, ni prêtres, ni détenus politiques à l'Abbaye et que les prisons où étaient enfermés les criminels de droit commun furent assez expurgées pour calmer les inquiétudes administratives, l'ordre se rétablit dans Paris.
(i) Déjà cité, p. 249. L'allure de tranquille confiance que Danton a su s'imposer apparait plus belle encore, maintenant que nous savons quel était son état de surexcitation : » Il est bien satifaisant, messieurs, dit-il en débutant, pour les ministres d'un peuple libre d'avoir à lui communiquer que la patrie va être sauvée. Tout s'émeut, tout s'ébranle, tout brûle de combattre. » Quant à la dernière phrase, est-il utile de la citer? Chacun la sait par cœur : « Pour les vaincre, messieurs, il nous faut de l'audace, encore de l'audace, toujours de l'audace et la France est sauvée. "
(2) Réquisition de Roland à Santerre. lui enjoignant d'employer la force et le rendant responsable de tous les attentats commis, du 4 septembre [Moniteur, t. Xin, p 621) Lettre de Pétion à Santerre, lui demandant s'il a fait passer à la Force le nombre d'hommes indiqués dans une précédente lettre et déclarant que, si les massacres continuent, il faut s'emparer de ceux qui les commettent, 6 septembre 1792 (Bibliothèque nationale, niss. nouv. acq. fr. 312, fol. 155).