ORESTE

Oui, puisque je retrouve un ami si fidèle, Ma fortune va prendre une face nouvelle, Et déjà son courroux semble s'être adouci, Depuis qu'elle a pris soin de nous rejoindre ici.

La veille, Roucher, au bas de son portrait, dessiné

^ Procès de Roucher. Archives impériales, section judiciaire, n° 481.

2 Notice par M. Delatouche, en tète des Œuvres d'André Chénier; 1826, in-8% p. xix.

par un de ses compagnons de captivité, et destiné à sa femme et à sa fille, avait écrit ces vers :

Ne vous étonnez pas, objets sacrés et doux, Si quelque air de tristesse obscurcit mon visage ; Quand un savant crayon dessinait cette image, On dressait Téchafaud et je pensais à vous ^ !

ttO. Accusés exécutés sans jugement; affaire Ornano^. — Ornawo et les autres accusés, jugés le 21 messidor an ii, formaient ce qu'on a appelé le 2^ lot ou fournée de la conspiration dite du Luxembourg ou des 155^ ils étaient compris dans l'acte d'accusation dressé contre Lautour et ses 154 coaccusés.

Parmi les 49 complices d'Ornano figuraient un sieur Jacques Jobert qui î\ii seu.\ acquitté, et Auguste de Sainte-Marie, âgé de 14 ans, déclaré coupable mais condamné à 20 ans de détention et 6 heures d'exposition à raison de son âge 5 c'est, du moins, ce qui s'induit des faits qui vont suivre, le jugement n'ayant pas été rédigé.

Le dispositif, concernant les 48 condamnés à mort n'a jamais existé ; sur la feuille, destinée à recevoir le jugement, on trouve :

1° Les noms des 50 accusés ;

2*» Deux pages de déclamations vagues formant l'exposé de l'acte d'accusation (n° 108);

3° Un blanc de deux pages et demie ;

4° Enfin, la mention suivante : « Fait et prononcé le 21 messidor l'an 11 de la République, en audience publique du Tribunal où siégeaient Coffinhal, vice-

* Biographie universelle, t. 39, p. 92.

2 Archives impériales, section judiciaire.

président, Maire, Garnier-Launay, juges qui ont signé avec le greffier ; suivent les signatures des juges seulement.

Déclaration du jury, loi appliquée, noms des condamnés , peine infligée: rien. Ces 48 malheureux n'en furent pas moins exécutés le jour même. Leur condamnation avait-elle été prononcée? Je le crois; c'est Vinstrument ou acte devant la constater qui manque.

Dans le procès-verbal de la séance, on ne trouve ni les noms des jurés, ni ceux des accusés; aucun; pour Coffinhal qui présidait, c'étaient là d'infimes détails.

Voici, maintenant, comment fat découvert ce monument de la justice révolutionnaire.

lit. Le jeune Auguste de Sainte-Marie avait été envoyé en détention, àBicétre. Après le 9 thermidor il se mit probablement en rapport avec quelque parent ou ami, car il fit parvenir à la Convention une pétition dans laquelle il signalait un prétendu jugement du 21 messidor an ii qui l'avait condamné à 20 ans de détention, etc.

Le comité de législation, chargé d'examiner cette pétition, rendit, le 1" ventôse an m, un arrêté qui porte ^ :

« Considérant qu'il paraît qu'il y a eu Mïiprojet de jugement préparé à l'avance et dans lequel on a laissé en blanc la place pour y insérer des dispositions quelconques ; que ce projet est signé par Coffinhal, président; Garnier- Launay et Maire, juges ;

« Que c'est un crime d'avoir clos et signé d'avance un jugement dont on avait laissé en blanc la place du dispositif;

^ Dossier Ornano, dites archives.

que ce crime est d'autant plus grave que 48 individus ont été mis à mort et un autre (Sainte-Marie) exposé six heures aux yeux du public, comme ayant été condamné à 20 ans de déiQntioû, sans que la loi paraisse avoir été légalement appliquée ;

« Arrête : que François- Auguste de Sainte-Marie, âgé de quatorze ans, etc., sera sur-le-champ mis en liberté, et que les scellés et séquestre seront levés sur ses papiers et ses biens, etc.;

« Que les juges, etc., qui ont signé le projet de jugement du 21 messidor, et qui n'auraient pas été traduits au Tribunal révolutionnaire et condamnés, seront dénoncés au comité de sûreté générale. >

Des trois juges qui avaient signé ce jugement fantôme du 21 messidor, Coffinhal avait été mis hors la loi, le 9 thermidor anii ; Garnier-Launay et Maire, mis en accusation avec Fouquier-Tinville. Garnier fut condamné à mort. Maire fut acquitté sur la question intentionnelle. Le projet de jugement Ornano était compris dans la dixième question résolue affirmativement par le jury contre Fouquier-Tinville et qui était ainsi conçue:

s En livrant avant l'exécution du jugement la signature au greffier, sur des papiers blancs, de sorte qu'il s'en trouve encore plusieurs, dans le préambule et le vu desquels se trouvent rappelées grand nombre de personnes , qui toutes sont exécutées, mais contre lesquelles ces jugements ne renferment aucune disposition > i.

i Jugement rendUi etc. y contre F oiiquier, p. 3. Biblioth. du Louvre.

Accusés condamnés à la place d'autres accusés,

lis. Les fastes du Tribunal du 22 prairial, rappelés dans le procès de Fouquier, dous offrent plusieurs accusés condamnés à mort à la place des accusés véritables: Sallier, condamné pour son fils; Saint-Pern fils, pour son père; la dame Maillet^ pour la veuve Maillé; Loizerolles père, pour son fils. Examinons, dans l'ordre des dates, ces erreurs judiciaires (je devrais dire révolutionnaires), dont une seule (celle de la dame Maillet), n'est pas démontrée.

113. Sallier père co7idaniné à la place de son fils, — Dans le procès de Fouquier, le témoin Dobsent, ancien président du Tribunal révolutionnaire, déclara que Sallier père, président à la Cour des Aides, avait été condamné à la place de son fils, conseiller au Parlement de Paris, alors absent depuis deux ans. Le débat qui s'éleva, sur ce point, entre Fouquier, le témoin et le substitut Ardenne fut parfaitement concluant*. L'exposé de l'acte d'accusation dans lequel Sallier père était compris, me paraît plus démonstratif encore.

Cet acte, signé Fouquier, du 29 germinal an ii, suivi d'une ordonnance de prise de corps du même jour, était dressé contre Lepeletier de Rosambo et 2i autres membres des Parlements de Toulouse et de PariS;, parmi lesquels se trouvaient Hocquard, premier président, et Sallier père, président à la

1 Procès de Fouquier, n*^^ xlj, p. 3, 4 ; xlij, p. 1.

Cour des Aides de Paris K Tous, accusés de « conspiration depuis 1789 contre la souveraineté du peuple français, par des protestations provoquant l'avilissement de la représentation nationale », furent, le 1" floréal an ii, condamnés à mort 2. »

Dans cet acte d'accusation, sous le n* 4, Sallier père est ainsi désigné : « 4. Henry-Guy Sallier, âgé « de soixante ans, né à la Roche-en-Breny , dé- « partement de la Côte-d'Or, demeurant à Paris, rue « du Grand-Chantier, ci-devant président à la ci- « devant Cour des Aides. » — Voici la part qui lui était attribuée dans l'exposé des faits.

Fouquier rappelle, d'abord, les protestations des Parlements contre les actes de l'Assemblée nationale, et, en particulier, celles du Parlement de Toulouse, des 26 et 27 septembre 1789; de celui de Paris, des 5 et 7 novembre 1789 et 14 octobre 1790; les deux dernières protestations émanaient de la chambre des vacations ; elles étaient revêtues chacune de treize ou quatorze signatures, toutes énoncées par Fouquier, et parmi lesquelles le nom de Sallier ne figure pas 3. Puis Fouquier continue ainsi :

Ces actes ( les protestations de la chambre des vacations) furent communiqués aux différents membres qui n'y avaient pas pris part, mais qui y adhérèrent par des actes particuliers. Sallier, dans une lettre datée de la Roche-en-Bren, près Rouvray, en Bourgogne, le 23 octobre, écrit à M. Lepelletier,îprésident, mais plus particulièrement à ceux de Messieurs qui ont servi la chambre des vacations : < C'est un devoir pour moi, à cette époque de sa séparation, de

1, 3 Affaire de Lepeletierde Rosambo et autres. Archives de l'empire, section judiciaire.

2 Moniteur du 8 flor. an ii, p. 88*.

I'« PART.— TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAmE DE PARIS. 113

rendre hommage à la pureté des sentiments, à l'attachement aux vrais principes de la monarchie, à l'inaltérable fidélité envers le roy et à la sagesse qui. dans ces moments si difficiles, ont dicté toutes leurs démarches ; si mon nom ne se trouve point dans leurs délibérations, il m'est permis au moins, de m'honorer de ce que je puis me regarder comme ayant pris part implicitement à tous les actes émanés de la chambre. — Dans l'impossibilité de constater autrement ces sentiments, j'ose vous prier. Monsieur, de vouloir bien en être le dépositaire et d'agréer personnellement l'assurance de l'estime respectueuse... » Signé ; Sallier.

Fouquier mentionne ensuite les protestations individuelles de Rolland y président des requêtes, de Ferrand, son gendre, de Bourrée de Courheron, mais le nom de Sallier ne reparaît plus dans l'exposé ^.

Quel était donc le Sallier qui avait écrit et signé cette lettre? Sallier fils, conseiller au Parlement, membre de la 1« chambre des enquêtes ^, membre de la chambre des vacations en 1790 , demeurant rue du Grand-Chantier, avec son père ^ Et, en effet, comment Sallier père, président de la Cour des aides y aurait-il eu la pensée de réunir sa protestation personnelle à la protestation délibérée par la chambre des vacations du Parlement -y comment aurait-il pu se considérer « comme ayant pris part, même implicitement, aux actes » d'une compagnie entièrement distincte de la sienne? Cela était impossible. Sallier père réclama aux débats, après avoir réclamé dans ses interrogatoires préliminaires; il n'en fut pas moins jugé et condamné à mort sous la prési-

1 Même dossier. Acte d'accusation.

2, 5 Almanach rot/ai pour 1790, p. 300, 317.

dence de Coffinhal, et sur les conclusions de Liendon ^ ; nous retrouverons ces deux membres du Tribunal dans l'affaire LoizeroUes.

M. Louis Blanc 2 met au nombre des erreurs du Tribunal celle dont Sallier père fut la victime.

114. Saint-Pern fils condamné à la place de son père. — Avec les conspirateurs octogénaires , les frères Magon , avaient été mis en accusation plusieurs de leurs parents ou alliés : la marquise de Saint-Pern, née Magon-Labalue et son mari; la dame Cornulhyer, née Saint-Pern et son mari ^. — Le V^ thermidor an ii, ces accusés, au nombre de dixhuit, parurent devant le Tribunal ^ Saint-Pern père n'y était pas, mais bien son fils, âgé de dix-sept ans, dont le nom ne se trouvait point dans l'acte d'accusation. Voici, en effet, ce que contient cet actc^:

Dans rénumération des accusés placée en tète, on lit: