ORESTE

Oui, puisque je retrouve un ami si fidèle, Ma fortune va prendre une face nouvelle.

Et déjà son courroux semble s'être adouci, Depuis qu'elle a pris soin de nous rejoindre id.

La veille, Roucher, au bas de son portrait, dessiné

* Procès de Rouch&r. Archives impériales, section judiciaire, n<^ 481.

2 Notice par M. Delatouche, en tête des CEuvreé d* André Chénier; 4826, in-8% p. xix.

108 LÀ JUSTIGB RÉVOLUnONNAIBB.

par nn de ses compagnons de captivité^ et destiné à. sa femme et à sa fille, avait écrit ces vers 3

Ne voas étonnâz pa6, objet» sacrés et dottx»

Si quelque air de tristesse obscureit mon risage } Quand un savant crayon dessinait cétteâmâgô.

On dressait Téchalaud et je pensais h vous! I

tlO. Accusés exécutés sans jugement; affaire Ornawo^.-r-Orwanoet les autres accusés, jugés le 21 messidor an ii, formaient ce qu'on a appelé le 2* lot ou fournée de la conspiration dite du Luxem* bourg ou des 155^ il^ étaient compris dans l'acte d'accusation dressé contre Lautour et $es 154 coac«*

Parmi les 49 complices d'Ornano figuraient un sieur Jacques /o&en qui fut seiul acquitté^ et Auguste Ae Sainte-Mariep ftgé de, 14 ans^ déclaré eoupable mais condamné à 20 ans de détention et 6 heures d'exposition à raison de son âge f c'est, du moins^ ce qui s'induit dêâ faits qui vont suivre, le jugetnent ri*ayant pas été rédigé.

Lé dispositifs doncernant les 48 condamnés à mort r'a jamais existé ; sur là feuille, destinée à recevoir le jugement, on trouve :

!"> Les noms dds 50 accusés |

2« Deux pages de déclamations vagues formant l'exposé de l'acte d'accusation (n* 108);

3* Un fiLAKc de deux piages et demie ;

4° Enfin, la mention suivante : « Fait et prononcé lé 21 messidor Tan II dé la République, en audience publique. du Tribunal où siégeaient Coffinhal, vice-

* Biographie universelle, t. .39, p. 92.

2 Archives impériales, section judiciaire. .

I'« PABT.— TBIBC7NAL BÂYOLUTIONNAIfiB DE PARIS. 109

président^ Maire, Garuier-Launay, jages qui ont signé avec le greffier ; suivent les signatures des juges seulement.

Déclaration du jury, loi appliquée, noms des con* damnés , peine infligée : ribiy. Ces 48 malheureux n'en furent pas moins exécutés le jour même. Leur condamnation avait-elle été prononcée? Je le crois; c'est Finstrument ou acte devant la constater qui manque*

Dans le procès-verbal de la séance, on ne trouve ni les noms des jurés, ni ceux des accusés; aucun; pour Coffinhal qui présidait, c'étaient là d'infimes détails.

Yoici^ maintenant, comment fut découvert ce monument de la justice révolutionnaire.

lit. Le jeune Auguste de Sainte-Marie avait été envoyé en détention, à Bicétre. Après le 9 thermidor il se mit probablement en rapport avec quelque parent ou ami, car il fit parvenir à la Convention une pétition dans laquelle il signalait un prétendu jugement du 21 messidor an ii qui l'avait condamné à 20 ans de détention, etc.

Le comité de législation, chargé d'examiner cette pétition, rendit, le 1«>^ ventôse an m, un arrêté qui porte * :

« Considérant qu'il parait qu'il y a eu un projet de jugement préparé à l'avance et dans lequel on a laissé en blanc la place pour y insérer des dispositions quelconques; que ce projet est signé par Cof&nhal, président; Garnier- Launay et Maire, juges ;

« Que c'est un crime d'avoir clos et signé d'avance un jugement dont on avait laissé en blanc la place du dispositif;

* Dossier Ornano^ dites archives*

qQ9 96 9?ima ^\ i'mm\ pin» gr^m que 48 indindas ent ét$ mis à mort 3t im amra (Saime^Mw^) Qxpfl»<^ »H^ benwi aux yeux du public, comme ayant été condamné à ^0 ^p» de détention, sans ^e te loi paraisçQ aypir étâ léf kleiQçnt appliquée ;

« Arrête : que François-Auguste de Sainte-lfarie^ Agé de quatorze ans, etc., sera sur-le-champ mis en liberté, et que les scellés el séquestre seront levés sur ses papiers et ses l^e^a, stQ.;

< Que les juges, etc., qui ont sipé le projet de jugement du 3} messidor, ot (pÛ n'aur^jenl pal été traduits au Tribu- UjJ réyojutioniîaire pt condamnés, parpnt déHPftCéa m cp-r mité 4e sûreté générale. »

Des trois juges qui avaient signé ce jugement fantôme du 21 messidor^ Gofflnhal avait été mis hors la loiy le 9 thermidor an II ; Garnier-Launay et Maire, mis en acfinsation avec Fouquier-Tinville. Garnier fut condamné» à mort. Maire fut acquitté sur la question intentiopnelle. Le projet de jugement Oman» était compris dans la dixième question résolue afiSrmativiement par la jury contre Fouquier-Tin ville et qui était ainsi conçue i

< En livrant ayant rexécutio^ du |agem$n|b la signature au grejiçr, sur des papiers blancs, de sorte qu'il s'en trouve encore plusieurs, dans le préambule et le vu desquels se trouvent rappelées grand nombre de personnes , qui toutes sont 0x^i)tée$9 mais contre JesqueUasces jogemei^ts j^ renferment aucune disposition > ^,

< Jugemimirendu, ete., contre Fqf^qm^, p. j). 'Pi|))iolb.

4ii lonYTQ,

!'• PAHT.-Tfraim4ïf rtWWiPriPIWélRi m PABW. f tf

4ccu^é$ condamnés à la place d'autres accusés.

Itli. Les fastes 4a Tribunal dii 22 prairial, rap.pelés daçs le procès de Fouquier^ nous qffrent plusieurs a0P!}3és condamnas à înort à la place des accn- Sjés véritables: SallfeTf condamné pour son fils; Saint-P^rn fils^ pour 3on pèrej la dame JUaillet, pour la vêuye Mi^illejf I^oizerolles père, pour son fils. Ejfaminons^ dans Tordre des dates, ces erreurs judiciaires (je devrais dire révolutionnaires), dqnt une seule (cislle <}e la dame Mail}et), n'est pas démontrée.

lis. $allier père condamné à la place de son fils. — Dans le procès de Fouquier, le témoin Dobsent, anciep président du Tribunal révolutionnaire, déclara que Sallier père, président ^ la Cour des Aides, avait été con^an^né à la place de son fils, conseiller aiji Parlement de Paris, alo)rs absent depuis deux ans. L(S d^^^^ ^P^ s*éleva, sur ce pgint^ entre Fouquier, le témoin et le substitut Ardenne fut parf^tç((^ei)t Qopçlua^t^ V^xposé de l'acjte d'^pusatioo d^ns lequel Sallier pèr^ était cQu^prMly ffî^ V9^^ plus démonstratif encore.

Cet acte, «^^»/ Fouquier, du 29 germinal an ii, suivi d^une ordonnance de prise de corps du même jour, était dressé contre Lepeletier de Rosambo et 2^ autres membres des Parlements de Toulouse et de Paris, parmi lesquels se trouvaient Hocquard, premier président, et Sallier pèrsy président à la

* Procès de Fouquier, n*»' xlj, p. 3, 4 ; xlij, p. 1.

112 LÀ nJSTICt BiyOLimOHHAIIlK.

Cour des Aides de Paris K Tous, accusés de « conspiration depuis 1789 contre la souveraineté du peuple français, par des protestations provoquant l'avilissement de la représentation nationale », furent, le i^ floréal an ii, condamnés à mort'. »

Dans cet acte d'accusation, sous le n* k, Salliet père est ainsi désigné: « &. Henry-Guy Sallier, âgé a de soixante ans, né à la Roche-en-Breny , dé- « partement de la Gdte-d'Or, demeurant à Paris» rue « du Grand-Chantier, ci-devant président à la ci- « devant Gour des Aides. » — ^Voici la part qui lui était attribuée dans Texposé des faits.

Fouquier rappelle, d'abord, les protestations des Parlements contre les actes de l'Assemblée nationale, et, en particulier, celles du Parlement de Toulouse, des 26 et 27 septembre 1789; de celui de Paris, des 5 et 7 novembre 1789 et \k octobre 1790; les deux dernières protestations émanaient de la chambre des vacations; elles étaient revêtues chacune de treize ou quatorze signatures, toutes énoncées par Fouquier, et parmi lesquelles le nom de Sallier ne figure pas'. Puis Fouquier continue ainsi :

Ges actes (les protestations de la chambre des vacations) forent communiqués aux différents membres qui n'y avaient pas pris part, mais qui y adhérèrent par des actes particuliers. Sallier, dans une lettre datée de la Roche-en-Bren, près Rouvray, en Bourgogne, le 25 octobre, écrit à M. Lepelletier ,(président, mais plus particulièrement À ceux de ICessieurs qui ont servi la chambre des vacations : c G'est un devoir pour moi, à cette époque de sa séparation, de

<, 3 Affaire de Lepeletierde Rosambo et autres, jkxchives de l'empire, section judiciaire.

« Moniteur du 8 flor. an u, p. 88t.

rendre homma^ i la pureté des sentiments, à l'attachement anx vrais pijncipes de la monarchie» à Tinaltérable fidélité envers le roy et à la sagesse qui, dans ces moments si difficilesy ont dicté toutes leurs démarches ; si mon nom ne se trouve point dans leurs délibérations, il m^est permis au moins, de m'honorer de ce que je puis me regarder comme ayant pris part implicitement à tous les actes émanés de la chambre. — Dans Fimpossibilité de constater autrement ces sentiments, j'ose vous prier, Monsieur, de vouloir bien en être le dépositaire et d'agréer personnellement l'assurance de Testime re^)ectueuse... > Signé : Sallieb.

Fouquier mentionne ensuite les protestations individuelles de Rolland, président des requêtes, de Ferrand, son gendre, de Bourrée de Courberon, mais le nom de Sallier ne reparaît plus dans l'exposé ^.

Quel était donc le Sallier qui avait écrit et signé cette lettre? Sallier fils^ conseiller au Parlement, membre de la 1>^« chambre des enquêtes ^, membre de la chambre des vacations en 1790 , demeurant rue du Grand-Chantier, avec son père ^. Et^ en effèt^ comment Sallier père, président de la Cour des aides, aurait-il eu la pensée de réunir sa protestation personnelle à la protestation délibérée par la chambre des vacations du Parlement; comment aurait-il pu se considérer « comme ayant pris part, même implicitement, aux actes » d'une compagnie entièrement distincte de la sienne? Cela était impossible. Sallier père réclama aux débats, après avoir réclamé dans ses interrogatoires préliminaires; il n'en fut pas moins jugé et condamné à mort sous la prési*

1 Même dossier. Acte d'accusation.

2, 3 Almanach royaZ pour 1790, p. 300, 317.

114 LA XUgnCK BftTOiiUTHnmAIBB. .

dëhoe Se GofflnltÂl^ ël sur léd eonelttslotti dé Lièftddn ^i hôixÈ rëtroiiverods ëëd dëot ifiembireft dil Tâ^ buiial ââli^ HiïûH Loizël-ollèl.

Bt. LouJ$ Blânô^ théi tiu iiotnbrë des éi4'ëttfâ AU fribahai celle dont Sàlliér père fut là Vicflliid.

tt4« iSaim-Pam /^to condamné i la place àê «on pirsi. -^ Ayee lés ooûspirateurs ootogénaires ^ les firères Magon « avaient été mis en acêutotioli p\w^ sieurs de Idtlrs parents ou alliés s la marquise de Saint-Pern, née Magon-Labalue et son mari; la dame Cornulhyéi-, ttêé Sàint-Pérti et ô6ii iitiaH h -^ Le 1^ tbërtnidoi- aii h^ éës acctlsés, aU nônifite de (Lik* buit, parùïètil deVaht le tribtinal ; Sàlnt-PeW ^êM n'y était pâs^ thàis biëb soh flls^ âgé dé dîk-^ët^t àfas, dont le nom he àé trôiiVait pditit dans l'àCtë d'acistisdtion. Voibi, en érfel, ce que cbntiënt cet ficte * :

JDahs i'énuinéraiion des accusés plaéée en tétë, on lit;