DES DÉLITS EN MATIÈHE DE VOIRIE

Les chemins en Kabylie ne sont, le plus souvent, que des sentiers taillés au flanc des collines, roides, âpres, véritables escaliers inaccessibles au cheval.

Les villages néanmoins prennent des précautions pour qu'ils soient maintenus en bon état, et punissent toute entreprise qui a pour efifet d'en restreindre la largeur ou d'y empêcher la circulation. Sont punis d'amende :

l"" Ceux qui déversent sur la route les eaux provenant des propriétés voisines*;

2^ Ceux qui détériorent le chemin de toute autre manière ';

IV Celui qui avance sa haie de manière à empiéter sur la voie publique^;

4° Celui qui coupe la route au moyen d'un fossé, d'une haie ou d'un mur^;

ô"" Celui qui s'oppose par la violence au passage des hommes ou des animaux \

* <t Celui qui dégrade un chemin en y faisant couler l'eau d'une rigole, 1 réal d'amende. » Taourirf-en-Tidits.)

n Celui qui détourne l'eau d'une rigole et la fait couler sur un chemin, 5 douros. v

(AU Fraouçen.^ 3 R Celui qui dégrade un chemin ou un cimetière^ 1 2 douro. » (Ait Kbalifa.^ 3 « Celui qui avance sa haie pour restreindre le chemin , S réaux d'amende. »

(Taourirt-en-Tidits. ;

* « Celui qui barre un chemin par une haie ou un mur, 6 réaui d'Muende. >» (In>echeddalen.)

« Celui qui veut empêcher le passage sur un chemin fré<iuenté (en y établissant une haie ou un fossé , 60 réaux d'amende, o (.Vît Ilassaïn.}

^ Voir, à la page 286, le texte du kanoun des Cheurfa, déjà cité aux Délits ruraujc chemin de servitude), et qui s'applique aussi aux chemins publics. *

DROIT PÉN.\L. 291

La voirie des villages, nous n'osons dire la voirie urbaine, n'est pas fort développée. La plupart des habitations sont groupées sans alignement sur une crête ou sur un mamelon escarpé, et les rues ou ruelles qui les séparent n'ont presque jamais une largeur uniforme. Les Kabyles n'ont point encore appris à vaincre la nature et à triompher des obstacles que leur présentent les accidents du sol. Peut-être aussi ne poussent-ils pas à l'extrême l'amour de la symétrie.

Ils se sont bornés à prendre des mesures pour empêcher la chute des maisons minées par la vétusté *, et à prescrire, sous peine d'amende, l'enlèvement des matériaux de démolition, pour éviter l'encombrement des rues'.

Il est défendu de bâtir sans autorisation en dehors du village ou près de la fontaine. En cas de contravention, la maison est démolie.