‹ La Kabylie et les coutumes kabylesChapitre 19 sur 262 · DU TBANSPOBT SUR LES LIEUX · texte numérisé non relu

DU TBANSPOBT SUR LES LIEUX

Lorsque la djemàa le juge convenable, elle peut vider sur les lieux TafiFaire dont elle est saisie. Elle entend les témoins sur place, et le jugement est, en général, immédiatement prononcé.

On peut aussi se contenter d'envoyer les âk'al, qui constatent les faits de visu, font expliquer les témoins, et rendent compte du résultat de leur opération à la réunion suivante.

Enfin elle peut déléguer aux àk'al qui se transportent son droit de juridiction. C'est ce qui arrive le plus souvent dans le cas de contestation sur les limites de deux propriétés, et dans les demandes en indemnités pour dommages. Ce sont presque toujours les àk'al et les anciens qui décident sur place la question de bornage ou d'enclave.

Le juge-arbitre se rend aussi souvent sur le lieu du litige, accompagné de Tamin, des àk'al et des t'emman. 11 y entend les témoins, et doit relater dans son jugement, avec les résultats de l'enquête, les constatations qu'il a faites de visu.

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