‹ La Kabylie et les coutumes kabylesChapitre 252 sur 262 · DROIT CRIMINEL. — DROIT PÉNAL · texte numérisé non relu

DROIT CRIMINEL. — DROIT PÉNAL

Titre préliminaire 53

Livre I. Du droit privé (Droit spécial de la famille et de l'individu) 60

Titre I. Droit privé extérieur 60

Chap. I. Du droit privé dans le cas de meurtre ou de coups

et blessures 61

5 1. De la thamegueret ou rek'ba 61

$ 2. Du fait qui donne naissance à la rek'ba 63

§3. De Tezercice de la rek'ba 64

§ 4. Des dérogations aux principes de la rek'ba autorisées par l'usage général . . . 68

§ 5. Des exceptions locales à la règle générale .... 69

1» Exceptions au principe de la rek'ba 70

2« Des exceptions spéciales à la nature du meurtre. . 70

$ 6. Du talion dans le cas de coups et blessures. ... 73

Chap. II. Du droit privé lorsque les faits touchent à l'honneur. 74

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