‹ La Kabylie et les coutumes kabylesChapitre 253 sur 262 · Livre II. Droit pénal du village · texte numérisé non relu

Livre II. Droit pénal du village

Titre I. Du rôle du village envers l'étranger 107

Chap. I. Des délits commis par l'étranger. . 107

S 1. De la violation de Tànaïa du village 107

§ 2. De l'intervention du village dans le cas de violation de l'ânaïa d'un particulier 111

$3. Du rôle du village en matière d'ousiga 112

§ 4. Des délits communs commis par l'étranger, lorsqu'ils n'intéressent pas essentiellement la h'orma

du village 115

Chap. II. Des délits commis contre l'étranger 117

Titre II. Droit intérieur du village ou droit spécial aux habitants 124

Chap. I. Des peines 128

S 1. De la peine de mort 129

S 2. De la cautérisation ifhoukeda') 130

$ 3. De l'abscision de la barbe et des moustaches. . . 131

5 4. Du bannissement 131

$ 5. De la démolition des maisons 132

S 6. Du bris des tuiles 132

5 7. De l'incendie des vêtements 132

J 8. De la confiscation 133

S 9. De l'amende 134

5 10. De la récidive 139

Chap. II. Des personnes punissables ou excusables 140

S 1. Des coauteurs et de la complicité 140

§ 2. De l'influence de l'âge sur la pénalité 146

S 3. De l'influence du sexe sur la pénalité 148

§ 4. De la qualité de marabout en ce qui touche la pénalité 150

$ 5. De la démence et de l'imbécillité 151

$ 6. De la responsabilité 151

Chap. III. Des faits délictueux et de leur punition 151

S 1. Des infractions à la loi religieuse 151

Paf«s.

S 2.. Crimes et délits contre la chose publique et Thon-

neur du village 153

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