DROIT PÉNAL DU VILLAGE

L*homme est un être éminemment sociable : Tisolement, qui a été au début un état transitoire, n'est plus, depuis les temps préhistoriques, qu'une anomalie ou un accident. Les ascètes et les yoguis n*ont jamais été que des exceptions à la loi universelle, et il y a longtemps que la sage&e antique a prononcé Tanathème contre le solitaire : vœ hominisoli!

La constitution d'une horde , d'une tribu , d'une nation , est un fait nécessaire et providentiel du même ordre que la création d'une ruche ou d'une fourmilière.

Il suit de là que le droit social existe, en matière pénale, par le seul fait de Texist^nce de la tribu ou de la nation, indépendamment de tout contrat et de toute convention; que, de plus, il est supérieur au droit de l'individu et de la famille.

Le droit social subsiste seul dans notre droit criminel, sauf en ce qui touche l'adultère et la diffamation ; mais , dans les civilisations anciennes, l'homme est si près de son berceau, que la société semble ignorer sa prérogative et s'incline souvent devant les pouvoirs barbares que ses membres possédaient pendant les premières périodes de la genèse humaine.

C'est ainsi que , en Kabylie , le droit privé subsiste en présence du droit social. Il nous reste à examiner le rôle du village , soit qu'il agisse seul, soit qu'il supprime le droit privé, soit qu'il s'y superpose ou se contente de lui prêter appui.

En France, les lois criminelles sont appliquées sans distinction aux étrangers et aux nationaux. Tous y ont les mêmes droits , les mêmes juges.

Il n'en est pas de même en Kabylie.

Le kanoun du village ne s'applique ipso jure qu'entre les habi-

DROIT PEJNAL. 107

tants: cependant le pays se compose d'une pléiade de villages, dont chacun constitue un microcosme , mais dont le territoire est peu étendu. Il résulte, de cette promiscuité, des habitudes de commerce et d'émigration, des relations et des rapports journaliers, des causes de frottement et, par conséquent, des faits délictueux commis par l'éti^anger ou contre lui.

Il faut donc distinguer dans le droit du village deux parties bien difiFérentes : le droit intérieur ou propre aux habitants entre eux, et le droit des étrangers, qu'on pourrait appeler intervicinal ; ils ont chacun leurs règles propres, qu'il convient d'étudier séparément.

TITRE PREMIER

Du rôle du village envers Tétranger.