IV. — Procès-verbaux des Comités

Les Comités n'ont pas tous rédigé un procès-verbal de leurs séances. Quand ils en ont fait un, ce procès-verbal est très sec, comme celui des Assemblées.

Procès-verbaux des séances du Comité de législation (assemblée législative et Convention). Arch. nat., Diii. 380-382. Ces cartons contiennent des procès-verbaux rédigés sur des feuilles volantes, couverts de ratures, incomplets (ils manquent pour des mois entiers). Ils nous renseignent sur la composition du Comité à diverses époques et sur quelques-uns des travaux du Comité.

Comité de classification des lois. Dxxxix. 1-9. Ordre et tableau du travail dans les bureaux. (Ces documents n'offrent qu'un intérêt très secondaire.)