INTRODUCTION DANS LA FAMILLE DE MEMBRES NOUVEAUX
La famille, organisée d'une manière moins étroite, reste cependant un corps fermé qui se recrute par la naissance légitime. Les révolutionnaires l'ouvrent à des éléments nouveaux destinés à la transformer dans l'intérêt social.
Ils désirent, en effet, augmenter la population et diviser les fortunes. Dans un pays et à une époque où la défense de la patrie absorbe des milliers d'individus jeunes et forts, l'élite de la nation, où l'agriculture a plus que jamais besoin de bras, il est nécessaire de ne pas périr faute d'hommes, comme la Grèce antique. Dans un État où certaines classes ont presque tout et les autres rien, il est nécessaire que les richesses se répartissent le plus et le mieux qu'il est possible. Tout ce qui tend à cette fin concorde naturellement avec leur système. Aus.si cherchent-ils à élargir la famille par l'introduction de personnes qui jusqu'alors luisent restées entièrement étrangères, et à donner à un plus grand nombre d'hommes la faculté de se rendre plus utiles à la République et de lui procurer plus d'enfants. Deux moyens s'offrent à eux :
connus sous le titre usurpé <ic puissance paternelle, ADxviii c, t. 325. — Voyez la fin : « Des moyens do remplacer par des institutions morales les plus amples attributs de la puisHanoc paternolle » : « Mais, en investissant l'enfant, devenu majeur, de la faculté de contracter et do se marior mômo, ind(^|)cndammcnt do la volonté do hcs pôro et môre, vous devez faire en sorte qu'il ait le droit de n'agir, à toutes les èpaifues de sa vie, (/ue de concert avec eux. >» — « C'est par des récompenses nationales (iiio vous obliondrc/ cet effet; I»
d'abord, l'adoption, qu'ils empruntent à la législation romaine; puis l'assimilation aussi complète que possible entre les enfants naturels et les enfants légitimes, qu'aucune législation ne leur présente, mais que leurs principes philosophiques et leurs théories sociales leur inspirent.
I. — Les Conventionnels pensent que l'adoption doit être une institution utile au gouvernement républicain, et c'est dans ce dessein qu'ils l'établissent. Tous s'accordent à en faire un instrument de division des fortunes. Mais sur les principales dispositions à décréter les membres du Comité de législation ne s'entendent pas. Le 4 juin 1793, le Comité, par l'organe d'Azéraa, présente un projet à la Convention *. Celui-là seul qui n'a pas d'enfants a le droit d'en adopter ; il a la faculté de choisir même un majeur, pourvu qu'il y ait entre eux une différence de quinze années, mais ce ne peut être qu'un enfant de famille pauvre, « de manœuvriers, artisans ou autres de la classe indigente ». L'adoption est un moyen de répandre sur les pauvres les biens des riches qui n'ont point d'enfants et qui voudraient en avoir.
Deux mois après, quand le Comité présente à la Convention le projet de Code civil, le système est transformé. Ce n'est plus celui d'Azéma, mais celui de Berlier et de Oudot, et c'est Berlier qui est chargé du rapport *. Le droit d'adopter n'est plus restreint aux personnes dépourvues d'enfants : les pères de famille peuvent en user ^, et, s'ils le font, ce sera un bienfait pour la société. Car l'adoption tend à la division des fortunes, c'est le but essentiel qu'elle doit avoir; ensuite, les enfants sachant que leur père peut s'en procurer d'autres par ce moyeu artificiel, deviendront meilleurs, et, s'ils ne le deviennent pas, « la société n'a pas à redouter de leur voir adjoindre quelques
1. Michel Azéma, Rapport et projet de décret (4 juin 1793). ADxviii c.,t. 325.
2. ^evMev, De l'adoption. Idées offertes à lamédilation de ses collègues. — C.-F. Oudot, Essai sur les principes de la législation des mariages... et de l'adoption. — Berlier, Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé leà bases que renferme le projet de Code civil sur l'adoption, ADxvuic. t. 325.
