CHAPITRE H

Les principes transformateurs du droit civil 21

Section I . — Les principes du wm» sii'cle 21

I. But commun des penseurs du siècle : le bonheur de l'individu.

II. Différence des moyens. Trois écoles principales. — I. Les économistes.— II. Montesquieu et Voltaire. — III. Rousseau.

III. Influence des événements historiques : exemples de l'Angleterre et surtout des États-Unis d'Amérique.

Pages.

Section II. — Les principes de la Révolution 33

I. L'individualisme. — La tliéorie des droits naturels et la Déclaration des droits. — La théorie de la loi naturelle.

n. Le despotisme de l'Étal. — I. La notion de l'État. Influence des traditions anciennes, des théories et des événements de la Révolution. — II. Indépendance de l'État : destruction des anciens groupes sociaux, sécularisation. — III. Puissance de l'État : sur les biens des citoyens, sur la personne morale. — l\\ Faut-il agir par gradation insensible?

III. L'esprit traditionaliste. — Lutte entre la philosophie et la tradition juridique. — Triomphe de la philosophie.

La législation civile de la France 47

But des révolutionnaires : un Code de lois civiles uniformes. — Travaux des Assemblées. — Les projets de Code civil de 1793, de l'an II, de l'an IV, de l'an VIII et de l'an IX. — Division de l'histoire du droit civil de la Révolution en deux périodes : 1» 1789-1795; 2» 1795-1804.