Loutchisky La petite pvopr. en France..., p
4. Grury (Autun). De Charmasse, p. 85. — Vouvray-sur-Huisne (Maine), Bêliez, IV, 338.
population qui vit de la seule culture du sol, habitent dans chaque village un certain nombre de marchands et d'artisans ; quelques-uns ne possèdent pas de terre, gagnent de 20 à 30 livres par an et vivent aussi misérablement que les journaliers et les manœuvriers. D'autres possèdent une certaine quantité de terre qu'ils cultivent eux-mêmes; mais, dans ce mélange d'occupations, le commerce n'est pour eux qu'une industrie auxiliaire qui ajoute un petit revenu à celui qu'ils tirent du sol *. C'est la vie agricole qui domine dans le village; c'est la terre qui est la principale et presque l'unique source de la richesse. Ce sont les gros fermiers qui forment, en quelque sorte, la bourgeoisie des classes rurales; puis viennent les petits propriétaires, enfin les journaliers et les marchands ou artisans. — Mais une foule d'oisifs vivent de ces produits du sol que d'autres ont récoltés pour eux. La misère règne dans la plupart des villages; la population rurale s'écoule chaque jour dans les villes, à la suite des seigneurs et des béuéficiers qui ne résident point aux champs; les paj'sans se font les domestiques des riches, ou travaillent à la construction des monuments somptueux et inutiles qui embellissent les cités voisines aux frais des campagnes privées des routes les plus nécessaires ^ Ceux qui restent aux champs vivent pour la plupart dans la gêne ; quelques-uns sont réduits à la mendicité et au vagabondage qui engendrent le vol et le pillage. La disette arrive; les émeutes naissent de tous côtés; le brigandage commence.
Quelles sont les causes, assurément très multiples, de cette misère des classes rurales ?
En premier lieu, le régime domanial. Le droit do propriété n'appartient pas h une personne unique, comme dans l'Empire
1, LoutchiHky, pp. 59 et Ruiv.
2. Ikinccrf, La pluii itnportntitc affaire... p. 58,— Caliier do Paulin (CnstrcH>, de lu Jonquièrc, p. 28, Moncouyoul, ibid., p, 25, Tiers du BouloiinalM, art. 22 {LurOjuet, II, 132.)
romain; les divers pouvoirs qui le composent, au lieu d'être réunis en faisceau, sont séparés : d'un côté, le domaine direct, qui reste au concédant ; de l'autre, le domaine utile, qui passe au concessionnaire, et qui, grâce à une évolution séculaire, est considéré, non plus comme un simple droit de jouissance, mais comme un droit de propriété. Cette propriété du vassal ou du tenancier est soumise aux droits domaniaux : elle n'est pas libre. Malgré les traditions romaines du Midi et la présomption d'allodialité admise par quelques coutumes du Nord, presque tous les fonds dépendent les uns des autres, et, en dernier lieu, du domaine de la couronne, de la directe royale universelle *. C'est une hiérarchie des terres dans la servitude. Mais les terres nobles sont presque toujours privilégiées. La masse des droits seigneuriaux et domaniaux retombe presque toute sur le paysan. Ces droits offrent une variété qui semble défier toute énumération ; chaque pays en connaît de spéciaux qui portent des noms particuliers. Tous, cependant, peuvent rentrer dans ces quatre classes : 1° droits personnels, comme la servitude, dérivant de l'ancien esclavage romain, humiliant la personne humaine ; 2° redevances et prestations de toute sorte dues pour une concession réelle ou présumée de fonds, frappant directement la terre : mainmorte et corvée réelle, cens, champart, rente foncière, lods et ventes ; 3° monopoles, tels que les péages, le hallage et le minage perçus sur les marchands qui se servent de la halle et des mesures du seigneur, et surtout la chasse, qui appartient exclusivement aux propriétaires de fiefs ^ et les banalités de moulin, de four, de pressoir, de banvin; 4° droits de justice, taxes et amendes. Ce sont les redevances en argent et surtout en nature qui forment le revenu le plus clair des seigneurs et des propriétaires. Les redevances per-
1. Ortlon. de 1629, art. 383. — « Sont tous héritages non relevant d'autres seigneurs censés relever de nous, sinon, pour tout coque dessus, que les possesseurs des héritages fassent apparoir de bons titres qui les en déchargent. » Isambert, XVI, 317. — Edit août 1692, Isambert, XX, 164.
2. C'est un droit terrien, attaché à la iiropriété. Cf. Duix)ni, tiers de Nemours, A. P., IV, 200.
çues en nature, les monopoles des seigneurs, sont essentiellement vexatoires. — Le droit de chasse restreint considérablement l'exercice de la propriété \ surtout dans les capitaineries royales. Il est défendu au tenancier de bâtir à une demi-lieue des forêts du roi. Il ne peut jamais délivrer son champ des pigeons et des lapins, des bêtes sauvages, des cerfs, des biches et des sangliers qui pullulent aux environs des forêts. Il doit entretenir soigneusement le gibier pour les plaisirs de Sa Majesté. Il ne peut faire faucher ses prés avant la Saint-Jean. Il ne peut aller cultiver des pois ni les cueillir qu'après avoir reçu des ordres de Tinspecteur des chasses qui ne les accorde qu'avec beaucoup de difficulté. Il doit garnir d'épines les terres dépouillées, et pour chaque nid de perdrix et de faisans laisser une forte touffe de luzerne de la grandeur d'environ neuf pieds carrés ^ Il ne peut pratiquer dans les murs de sa maison aucun trou qui donne passage au gibier. Des pays entiers sont englobés dans ces capitaineries réservées aux plaisirs du roi : aux environs de Paris, 400 lieues carrées sont soumises à ce régime spécial, si nuisible à l'agriculture. Le gibier, ne pouvant être chassé que par le Roi, pullule et mange les récolles : à Ablou, près de Paris, au lieu de 8 boisseaux de grain, les habitants sont obligés d'en mettre 12 par arpent, à cause du voisinage de la capitainerie de Villeneuve-le-Roi ^ Et il en est ainsi plus ou moins dans tout le royaume, les seigneurs de fiefs usant et abusant de leurs droits. Malheur à celui qui contrevient aux ordonnances : il s'expose à des amendes, au fouet, à la confiscation de ses biens*, aux galères ou au bannissement, sans pouvoir espérer ni grâce ni pardon ; car sur leur droit de chasse le roi et les seigneurs sont intraitables "■'. — Tous ces droits qui dérivent du domaine
1. Ordon. 1669, litre XXX, tout entier, et notamment art. 26 et 28. laambcrt, XXX, 299.
2. Tiers d'Ablon, A. P.. IV, 290, art. 3. —Ordon. 1669, titre XXX, art. 21 ot passim.
