DE L'IMPOSITION A LA PRODUCTION OÙ A LA CONSOMMATION

Et d'abord, nous plaçant à un point de vue suptrieur en quelque sorte, prenons parti dans une conlroverse qui à son importance: examinons quel système parait préférable, de Fimposition à Fa produelion ou de l'imposition à la consommation, Nous les éludierons successivement Fun et Fautre avec les avantages et les inconvénients de chacun et la

forme dontils serarent susceplibles en France.

|. — L’impôt à la production

Ouand on veut uliliser une source et éviler que son eau ne se perde, on caple celle source, on lui aménage un dit artificiel, on canalise Peau qui s en

échappe et on la conduit ainsi, pour le plus grand

profit avec le moins de perte, à l'endroit où lon a projeté de l'utiliser. Ainsi brutalement, semble-t1l au premier abord, devrait-on agir avec l'alcool ; l'imposition de l'alcool se présente d'abord sous la forme d'une taxation à la production.

Pratiquement, à l'heure actuelle, le vigneron, lin-

dustriel doivent, pour obtenir de l'alcool, soumettre certains produits élémentaires, vin, marc, matières fermentées, à une opération spéciale, toujours la mème et seule nécessaire, qui est la distillation. Il semble done qu'on ail, dans cette nécessité, un moyen unique de capter l'alcool et de le taxer : puisque l'alcool, pour être dégagé des matières qui le contiennent, doit subir une manipulation qui exige forcément en l'état actuel de la science (1) l'emploi d'un appareil à disuller, que lon saisisse à la sortie de cet appareil l'alcool fabriqué, et l'impôt ne laissera échapper aucune parcelle du liquide qu'il s'agit d'atteindre. L'alcool, au sortir de lPalambic, sera mesuré, reconnu comme qualité el comme force, et le producteur paiera immédiatement le montant de

l Nous ne parlerons pas ici de la fabrication de l'alcool par synthèse qui a été opérée naguère, car il ne s'agit 14, pour l'instant, que d'un Lour de force de laboratoire, qui ne peut pratiquement lutter contre les autres modes de produelion de lalcool, le but de cette 3° parlie de notre thèse élant précisément de rechercher uniquement

les modifications simples, d'ordre pratique, pour abandonner les spéculalions aventureuses, d'application difficile, d'un résultat douteux. En lous cas il ne resterait qu'à laxer le nouvel appareil producteur qui permettrait la combinaison artificielle des éléments de l'alcool.

lPimpôt ; ou bien l'alcool produit sera dûment emmagasiné dans un entrepôt où il restera à la disposition du producteur sous la seule réserve d'acquitter le droit dès que partie de l'alcool aura quitté l’entrepôt et sur cette partie. C'est là le système le plus exact, mais le plus rigoureux, celui de l'imposition sur l'alcool fabriqué.

Pour diverses raisons et notamment afin de permeltre au producteur de se créer un boni de fabricaton par son applicalion, la rapidité de ses méthodes de fabrication ou le perfectionnement de ses appareils, un autre mode d'imposition à la production a été imaginé, celui de l'imposition d'après les matières mises en œuvre suivant une certaine quotité de rendement, ou l'appareil lui-même employé à distiller selon sa nature ou sa capacité ; on admet le producteur à fabriquer en déclarant simplement une base de conversion des produits mis en œuvre, el c'est celle quantité évaluée, seule, qui se trouve inscrite à son compte : exelusivement sur celte quantité sera caleulé Fimpôt dont il est redevable. Cette méthode a des avantages considérables au point de vue économique : incontestablement elle aboutit à des améliorations diverses tendant à diminuer dans la plus forte proportion possible Îles déchets normaux. Mais elle est absolument eriliquable au point de vue fiscal; l'impôt indirect a été précisément allaqué à raison de la fraude qui se

commet sur une vaste échelle à Pabri de son mode

de perception, elles quotités de rendement (1) peuvent laisser échapper des quantités imposables parfois considérables.

Il en est de même de l'impôt basé sur l'appareil employé : il est incontestable que les alambics à vapeur el à marche continue permettent une produection infiniment plus rapide, plus régulière et moins coûteuse que les primilifs appareils du début du sièele.

[l convient de passer rapidement en revue les avantages el inconvénients d’une imposilion à la production.