DU TOME IL

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

PAGES

3 mars

10 mars

21 mars

7 avril

j*q avru • • ♦•»«•••••

12 mai

19 mai

80 mai

1 juin

2 juin

16 juin

16 août

8 septembre

22 septembre

Avis relatif à la présentation des candidats par le comité d'arrondissement

Avis relatif à la reconnaissance légale d'une congrégation

Règlement relatif au? examens des aspirantes au brevet m de capacité

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat ù une école gratuite

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Arrêté portant création d'une Ëcole normale maternelle à Paris

Avis relatif à l'acceptation d'un legs. . ( . . >

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Avis relatif à l'acceptation d'une donation faite à une fabrique

Arrêté qui fait rentrer l'instruction publique en Algérie dans les attributions du Ministère de l'instruction publique

Projet de loi sur l'enseignement primaire

Avis relatif à l'acceptation d'une donation

Avis relatif à une reconnaissance légale et à une autorisation d'acquérir

Arrêté concernant l'instruction publique en Algérie

Avis relatif à l'acceptation d'une donation

Avis relatif à l'autorisation d'une congrégation et à l'acceptation d'une donation

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

PAGES

22 septembre..

22 septembre .

13 octobre. . . .

13 octobre . . .

18 octobre....

4 novembre. ..

40 novembre..

15 décembre. .

15 décembre..

3 janvier. «...

5 février...».

2 mars

13 avril

18 avril.

27 avril

Avis relatif à l'acceptation d'une donation

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Avis relatif à la reconnaissance d'une congrégation

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Avis relatif à la demande d'une subvention pour les cour* d'adultes m

Avis relatif à l'autorisation de créer une école

Extrait de la Constitution de la République française. . . .

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite.

Proposition de loi sur l'enseignement primaire

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnai à une école gratuite

Arrêté relatif à l'institution d'une commission chargée de préparer une loi sur (instruction primaire

Proposition de loi sur l'instruction publique

Avis relatif au recours en grâce

Règlement pour les examens des aspirantes aux diplômes de maîtresse d'étude, de maîtresse de pension et de maltresse d'institution du département de la Seine.. . .

Arrêté du Ministre de l'instruction publique et des cultes, fixant le règlement de l'École normale des salles d'asile établie à Paris

Avis relatif à une acceptation de legs fait à une fabrique

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

PAGES

i«r mai

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18 mai -....

8 juin

15 juin

15 juin..

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6 juillet.

6 juillet

13 juillet

18 juillet.

20 juillet

20 juillet.

31 août

7 septembre

5 octobre.

26 octobre • • * .

1A décembre

41 janvier

Avis relatif à un pourvoi contre la suspension

Avis relatif aux écoles mixtes pour le culte

Avis relatif aux subventions à accorder aux cours d'adultes ,

Avis relatif à l'autorisation pour les congrégations d'exercer en dehors des départements pour lesquels elles onl été autorisées

Avis relatif au mode de correspondance des sous-inspecteurs primaires en Algérie

Avis relatif aux brevets obtenus avant la loi de 1838. . . .

Arrêté relatif à la formation d'une commission pour rétablissement d'une caisse de retraite des instituteurs.

Avis relatif aux vacances accordées par les instituteurs. .

Avis relatif à l'enseignement de l'histoire dans les Écoles normales

Avis relatif à l'âge des examens pour le brevet de sousmaîtresse

Avis relatif à la prolongation du temps d'études dans les Écoles normales

Avis relatif à une demande de reconnaissance présentée par une congrégation

Avis relatif à là demande faite par une congrégation religieuse d'annexer un pensionnat à une école gratuite. . .

Avis relatif à la nomination des instituteurs

Avis relatif à la demande de reconnaissance formée par des congrégations

Arrêté relatif à l'organisation du service de l'instruction primaire en Algérie

Avis relatif à la nomination des instituteurs.

Projet de règlement élaboré par le conseil pour 1rs Écoles normales •

Loi relative à la nomination des instituteurs communaux.

DATES

OBJET DBS DOCUMENTS.

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22 septembre..

22 septembre .

29 septembre.

7 octobre

13 octobre. . . .

13 octobre . . .

13 octobre....

4 novembre...

40 novembre..

15 décembre. .

15 décembre..

3 janvier

5 février

2 mars

18 avril

18 avril.

27 avril

Avis relatif à l'acceptation d'une donation

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Avis relatif à la reconnaissance d'une congrégation

Avis relatif a l'autorisation d'anneier un pensionnai à une école gratuite

Avis relatif à la demande d'une subvention pour les cour* d'adultes m

Avis relatif à l'autorisation de créer une éqple

Extrait de la Constitution de la République française. . . •

Avis relatif a l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite.

Proposition de loi sur l'enseignement primaire

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite •

Arrêté relatif à l'institution d'une commission chargée de préparer une loi sur l'instruction primaire

Proposition de loi sur l'instruction publique

Avis relatif au recours en grâce

Règlement pour les examens des aspirantes aux diplômes de maîtresse d'étude, de maîtresse de pension et de maîtresse d'institution du déparlement de la Seine.. . .

Arrêté du Ministre de l'instruction publique et des cultes, 6xant le règlement de l'École normale des salles d'asile établie à Paris

Avis relatif à une acceptation de legs fait à une fabrique

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

PAGES

itr mai

1er mai

18 mai

8 juin

15 juin

19 juin.. .....

6 juillet

13 juillet*

18 juillet. . . . .

20 juillet.....

20 juillet

81 août

7 septembre..

5 octobre.. ...

11 Janvier. . . .

Avis relatif à un pourvoi contre la suspension

Avis relatif aux écoles mixtes pour le culte

Avis relatif aux subventions à accorder aux cours d'adultes , . »

Avis relatif à l'autorisation pour les congrégations d'exercer en dehors des départements pour lesquels elles ont été autorisées

Avis relatif au mode de correspondance des sous-inspecteurs primaires en Algérie

Avis relatif aux brevets obtenus avant la loi de 1833. . . .

Arrêté relatif à la formation d'une commission pour rétablissement d'une caisse de retraite des instituteurs.

Avis relatif aux vacances accordées par les instituteurs. .

Avis relatif à renseignement de l'histoire dans les Écoles normales

Avis relatif à l'âge des examens pour le brevet de sousmaîtresse

Avis relatif à la prolongation du temps d'études dans les Écoles normales

Avis relatif à une demande de reconnaissance présentée par une congrégation

Avis relatif à là demande faite par une congrégation religieuse d'annexer un pensionnat à une école gratuite. . .

Avis relatif à la nomination des instituteurs

Avis relatif à la demande de reconnaissance formée par des congrégations

Arrêté relatif à l'organisation du service de l'instruction primaire en Algérie

Avis relatif à la nomination des instituteurs.

Projet de règlement élaboré par le conseil pour 1rs Écoles normales • •

Loi relative à la nomination des instituteurs communaux.

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

PAGES

4i janvier....

11 janvier. . . .

18 janvier. . . .

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8 février

15 mars

5 avril

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S mai

17 mai

14 juin.... ...

12 juillet

14 juillet

26 juillet

26 juillet.

Avis relatif à l'obligation d'envoyer les enfants à l'école. .

Avis relatif aux desservants instituteurs

Avis relatif à l'annexion d'un pensionnat à une école primaire de filles.

Décision relative à l'annulation du jugement d'un comité pour vice de forme ;

Décision relatite à l'annulation du jugement d'un comité pour vice de forme

Avis relatif à la création d'une chaire d'agriculture dans une école primaire supérieure

Avis relatif à l'annexion d'une école primaire supérieure à un collège communal

Loi sur l'instruction primaire

Avis relatif aux programmes de l'examen préparatoire des aspirantes à la direction des salles d'asile

Décret relatif aux traitements des instituteurs communaux

Avis relatif aux instituteurs qui ne tiennent pas école pendant certains mois de Tannée

Avis relatif à la création d'une seconde école dans la commune de Poêt-Laval (Drôme)

Avis relatif à la création d'une école protestante dans la commune de Lcgris (Lozère)

Avis relatif au déplacement des instituteurs

Décret organisant les Académies départementales. ......

Avis relatif aux engagements décennaux

Avis relatif à l'annulation de la délibération d'un comité supérieur pour vice de forme

Décret concernant les écoles musulmanes françaises en Algérie

Avis relatif à la création d'une école de hameau

Avis relatif à la création d'une seconde école dans la commune de Clary-Varly (Ardennes)

DATES

OBJET DBS DOCUMENTS.

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29 juillet. . . .

5 août

9 août.

1er octobre...

7 octobre 5 décembre...

9 décembre..

13 décembre.

16 décembre..

16 décembre.

17 décembre.

20 décembre.

Extrait du décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 mars 1850. .

Décret relatif à l'administration académique de Maine-et- Loire et du Rhône

Arrêté portant jugement d'un économe «TÉcole normale primaire

Décret relatif à l'instruction primaire dans les écoles musulmanes de l'Algérie

Décret relatif à l'admission aux fonctions d'instituteur des élèves-maîtres sortant des Écoles normales primaires et des novices appartenant aux congrégations religieuses enseignantes, âgés de moins de 21 ans. . . .

Avis relatif aux autorisations de tenir un pensionnat pour un instituteur

Décret relatif à l'administration des écoles >

Décret relatif à la naturalisation des étrangers qui veulent tenir école

Décret relatif aux distinctions honorifiques.

Avis relatif aux engagements décennaux des élèves des Écoles normales

Arrêté relatif à la création de commissions chargées d'examiner l'aptitude des candidats aux fonctions d'inspecteur de l'instruction primaire

Avis relatif aux incompatibilités entre les fonctions d'instituteur et les emplois de greffier, notaire, buraliste, directeur de poste, etc

Avis relatif à des questious louchant les listes d'admissibilité et d'avancement des instituteurs communaux. . »

Avis relatif aux autorisations provisoires

Avis relatif à l'examen des livres

Avis Relatif à la création d'une École normale

Avis relatif à la réunion de deux communes pour une école 3

DATES

OBJET DBS DOCUMENTS.

PAGES

22 septembre..

21 septembre .

29 septembre.

7 octobre

13 octobre. . . .

4 novembre...

40 novembre.. ,

15 décembre. .

15 décembre..

3 janvier. . . . .

5 février ...«.,

2 mars ,

18 avril

13 avril.

27 avril

Avis relatif à l'acceptation d'une donation

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à nne école gratuite

Avis relatif à la reconnaissance d'une congrégation

Avis relatif a l'autorisation d'annexer un pensionnai à une école gratuite

Avis relatif à la demande d'une subvention pour les cour d'adultes m

Avis relatif à l'autorisation de créer une école

Extrait de la Constitution de la République française. . . .

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite.

Proposition de loi sur l'enseignement primaire

Avis relatif à l'autorisation d'annexer un pensionnat à une école gratuite

Arrêté relatif à l'institution d'une commission chargée de préparer une loi sur l'instruction primaire

Proposition de loi sur l'instruction publique

Avis relatif au recours en grâce

Règlement pour les examens des aspirantes aux diplômes de maltresse d'étude, de maltresse de pension et de maîtresse d'institution du département de la Seine.. • .

Arrêté du Ministre de l'instruction publique et des cultes, 6xant le règlement de l'École normale des salles d'asile établie à Paris

Avis relatif à une acceptation de legs fait à une fabrique.

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

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l«r mai.

1er moi.

18 mai.

15 juin.

29 juin.

6 juillet. .

6 juillet

13 juillet 18 juillet 20 juillet 20 juillet

31 août...., 7 septembre

5 octobre.

26 octobre . .

14 décembre.

11 Janvier. .. •

Avis relatif à un pourvoi contre la suspension

Avis relatif aux écoles mixtes pour le culte

Avis relatif aux subventions à accorder aux cours d'adultes ,

Avis relatif à l'autorisation i>our les congrégations d'exercer en dehors des départements pour lesquels elles ont été autorisées

Avis relatif au mode de correspondance des sous-inspecteurs primaires en Algérie

Avis relatif aux brevets obtenus avant la loi de 1833. . . •

Arrêté relatif à la formation d'une commission pour rétablissement d'une caisse de retraite des instituteurs.

Avis relatif aux vacances accordées par les instituteurs. .

Avis relatif à renseignement de l'histoire dans les Écoles normales

Avis relatif à l'âge des examens pour le brevet de sousmaitresse

Avis relatif à la prolongation du temps d'études dans les Écoles normales

Avis relatif à uue demande de reconnaissance présentée par une congrégation

Avis relatif à là demande faite par une congrégation religieuse d'annexer un pensionnat à une école gratuite. . .

Avis relatif à la nomination des instituteurs

Avis relatif à la demande de reconnaissance formée par des congrégations

Arrêté relatif à l'organisation du service de l'instruction primaire en Algérie

Avis relatif à la nomination des instituteurs.

Projet de règlement élaboré par le conseil pour 1rs Écoles normales

Loi relative à la nomination des instituteurs communaux.

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

PAGES, i

11 janvier....

11 janvier. . . .

11 janvier.. ..

18 janvier. . . .

1er février.. . .

8 février

15 mars -

5 avril

20 avril

3 mai

17 mai

14 juin

12 juillet

14 juillet

Avis relatif à l'obligation d'envoyer les enfants à l'école. .

Avis relatif aui desservants instituteurs

Avis relatif à l'annexion d'an pensionnat à une école primaire de Allés .

Décision relative à l'annulation du jugement d'un comité pour vice de forme ;

Décision relatif e à l'annulation du jugement d'un comité pour vice de forme

Avis relatif a la création d'une chaire d'agriculture dans une école primaire supérieure

Avis relatif à l'annexion d'une école primaire supérieure à un collège communal

Loi sur l'instruction primaire

Avis relatif aux programmes de l'examen préparatoire des aspirantes à la direction des salles d'asile

Décret relatif aux traitements des instituteurs communaux ,

Avis relatif aux instituteurs qui ne tiennent pas école pendant certains mois de l'année

Avis relatif à la création d'une seconde école dans la commune de Poët-Laval (Drome) •

Avis relatif à la création d'une école protestante dans la commune de Legris (Lozère)

Avis relatif au déplacement des instituteurs

Décret organisant les Académies départementales

Avis relatif aux engagements décennaus

Avis relatif à l'annulation de la délibération d'un comité supérieur pour vice de forme

Décret concernant les écoles musulmanes françaises en Algérie

Axis relatif à la création d'une école de bameau

Avis relatif à la création d'une seconde école dans la commune de Clary-Varly (Ardennes)

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