I8SO

29 juillet....

5 août.

9 août.

30 septembre.

!•* octobre.

Ie* octobre.

7 octobre..

5 décembre.

9 décembre...

13 décembre*.

16 décembre.

16 décembre..

17 décembre., 20 décembre.,

OBJET DBS DOCUMENTS.

Extrait du décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 mars 1850. .

Décret relatif à l'administration académique de Maine-et- Loire et du Rhône

Arrêté portant jugement d'un économe d'École normale primaire

Décret relatif à l'instruction primaire dans les écoles musulmanes de l'Algérie

Décret relatif à l'admission aux fonctions d'instituteur des élèves-maîtres sortaut des Écoles normales primaires et des novices appartenant aux congrégations religieuses enseignantes, Agés de moins de 21 ans. . . .

Avis relatif aux autorisations de tenir un pensionnat pour un instituteur

Décret relatif à l'administration des écoles >

Décret relatif à la naturalisation des étrangers qui veulent tenir école

Décret relatif aux distinctions honorifiques

Avis relatif aux engagements décennaux des élèves des Écoles normales

Arrêté relatif à la création de commissions chargées d'examiner l'aptitude des candidats aux fonctions d'inspecteur de l'instruction primaire

Avis relatif aux incompatibilités entre les fonctions d'instituteur et les emplois de greffier, notaire, buraliste, directeur de poste, etc

Avis relatif à des questions touchant les listes d'admissibilité et d'avancement des instituteurs communaux. . >

Avis relatif aux autorisations provisoires '

Avis relatif à l'examen des livres

Avis relatif à la création d'une École normale

Avis relatif à la réunion de deux communes pour une école 3

PAGES

DATES

OBJET DES DOCUMENTS

PAGES

2Ç décembre..

24 décembre..

24 décembre. .

30 décembre. .

5 janvier

22 février....

12 mars.

24 mars

3 juin