DÉCRET PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ

Art. 6. — Il y aura, dans l'Université impériale, cinq ordres de facultés, savoir :

1° Des facultés de théologie, etc.

Art. 8. — Il y aura autant de facultés de théologie que d'églises métropolitaines, et il y en aura une à Srasbourg et une à Genève pour la religion réformée. Chaque faculté de théologie sera composée de trois professeurs au moins; le nombre pourra en être augmenté, si celui des élèves paraît l'exiger.

Art. 9. — De ces trois professeurs, l'un enseignera l'histoire ecclésiastique, l'autre le dogme, et le troisième la morale évangélique.

Art. 10. — Il y aura, à la tête de chaque faculté de théologie, un doyen, qui sera choisi parmi les professeurs.

DÉCRET RELATIF A L'ÉTABLISSEMENT, A PARIS, D'UNE ÉGLISE POUR LES PROTESTANTS DE LA CONFESSION d'aUGSBOUBG.

Article 1er. — Il y aura, dans notre bonne ville de Paris, une église consistoriale consacrée au culte de la Confession d'Augsbourg, pour les protestants de cette

communion du département de la Seine et des départements circonvoisins.

Art. 2. — Nos fidèles sujets de cette communion exerceront leur culte dans le temple de cette église, exclusivement à toute chapelle étrangère.

Art. 3. — L'église de notre bonne ville de Paris sera sous la direction du consistoire général de Strasbourg.

Art. 4. — Deux pasteurs sont attachés à cette église pour le service du département de la Seine et des départements environnants où il se trouvera des luthériens.

Art. 5. — Le traitement annuel de chaque pasteur sera de trois mille francs.

Art. 6. —Les lois, arrêtés et décisions rendus en faveur des autres églises protestantes de notre empire sont applicables à l'église luthérienne de Paris.