INTRODUCTION

Le rhum est un produit que tous, en France et même dans le monde, connaissent et apprécient. Et pourtant, si tous les Françaïs connaissent et consomment le rhum, bien peu ont des données précises sur son histoire, sa nature et sa fabrication, l'importance de son commerce et sa législation.

Bien peu se doutent, quand ils achètent du rhum, du travail important fourni par tous ceux qui ont contribué à le mettre à leur goût depuis le moment où le liquide est sorti du robinet jusqu’au jour où il leur est présenté, prêt à être consommé.

Presque tous ignorent l'intervention de plus en plus serrée de l’Etat sur le marché du rhum et les droits de plus en plus élevés dont le fisc grève cet article. C’est en effet le triste privilège des seuls professionnels d’assister à cette emprise quotidienne de l'Etat et de se rendre compte que cette double intervention économique et fiscale contribue à la cherté du rhum, comme d’ailleurs de

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beaucoup d’autres produits. Il nous paraît donc intéressant de faire une étude sur cette question; heureux si nous pouvons ainsi éveiller l'opinion publique, dans la mesure de notre possible, sur l'importance de nos grandes productions coloniales. parmi lesquelles ce vieux produit qu'est le rhum des colonies françaises mérite une place toute particulière.

De ce qui précède découlera le plan de notre ouvrage. Une partie préliminaire aura pour but d'indiquer assez brièvement ce que c’est que le rhum et la définition qu'en donne la loi elle-même, l’histoire de cet article, l’organisation de son commerce et la place qu'il tient dans notre économie coloniale et métropolitaine.

Après avoir ainsi dégagé l’importance de ce produit, nous en arriverons à sa législation, qui sera le principal objet de notre travail. Laissant de côté la législation purement coloniale, nous prendrons le rhum à la sortie de la colonie pour étudier seulement sa législation en France.

La première partie traitera de l'importation du rhum dans la métropole. Cette importation fut absolument libre jusqu'en 1914. La Grande Guerre amena avec elle un régime d'exception : la réquisition, mais surtout le bouleversement général qu'elle entraîna fut la cause profonde des réglementations successives de l’après-guerre.

En ce qui concerne l'importation, deux grandes idées dominent la question

— la première, c’est la prohibition de l’entrée en France des rhums étrangers, comme d’ailleurs de tous les alcools étrangers, à quelques exceptions près. Les rhums de nos colonies françaises bénéficient de ce que l’on appelle le « privilège colonial » et, seuls, peuvent être importés en France;

— la deuxième, c’est le contingentement de ces rhums coloniaux eux-mêmes, institué par la loi de finances du 31 décembre 1922 :