‹ La Législation Fiscale EspagnoleChapitre 18 sur 87 · UT · texte numérisé non relu

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Le clergé ne fut nullement épargné. Durant les xvi°, xvue et xvii' siècles les charges qu'il eut à supporter ne cessèrent d'augmenter. La grandeur des sacrifices imposés à l'Eglise mesure la puissance des rois. Charles-Quint obtint du Pape un dixième des revenus ecclésiastiques, puis, pendant deux ans, un quart (1529) (1).Pie IV octroya à Philippe II le subside des galères, versement de 420.000 ducats, destiné à fréter dans la Méditerranée soixante galères armées contre les Maures et les Turcs. Renouvelé tous les cinq ans, ce subside devint perpétuel en 1737. Un bref de Pie V (1567) accorda à Philippe II l’excusado où montant de la dime d'une des maisons les mieux rentées de chaque paroisse, les deux premières étant exclues. Ure bulle du 21 mai 1571 réforma cette disposition en autorisant le roi à percevoir la dime de la plus riche maison de la paroisse. L’excusado devint également perpétuel (2). En 1800, Pie VII accorda au roi un neuvième de toutes les dimes (noveno) et en 1805 un droit de 31/2 0/0 sur les fruits de la terre et les troupeaux (3). Enfin le clergé était soumis aux {ercias reales, à la media anata ecclesiastica, à l’alcabala, aux millions. Le rendement de ce dernier impôt était fixé forfaitairement à 3.250.000 ducats par an,

mais comme il eùt été difficile d'appliquer deux tarifs

1. François Ie obtint de même un décime en 1516, mais il devint permanent. — Héricourt. Lois ecclésiastiques, 11, 262.

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