En France la
4 chicorée à été provisoirement imposée en sh
LE
La chicorée est frappée d'un droit de 1 pesela par kilog. Elle ne peut circuler qu'en paquets munis de vignettes ; sa mise en vente sous le nom de calé ou thé el le mélange même avec ces produits sont interdits. Les fabriques de chicorée ne peuvent être ouvértes sans une permission spéciale. C'est le service des douanes qui est chargé d’administrer l'impôt (1.
Les vignettes sont délivrées par les administrations des finances. Les fabricants doivent tenir un registre où ils notcnt leurs opérations journalières, et encourent une amende s'ils refusent de les présenter aux employés
de la régie.
Impôt de «Consumos. »
L'origine de cet impôt doit être recherchée d’une part dans les droit généraux qui frappaientla consommation dans l'Espagne ancienne . centesima rerum venalium des Romains, alcabala du moyen âge, millones de la maison d'Autriche, et d'autre part dans cette cou. tume, qui devint générale en Europe au xvir siècle de faire participer l'Etat pour moitié dans le produit des octrois des villes.
À la faveur du remaniement financier qui suivit l'ex-
1. Décret du 11 février 1909. Les fabricants dont les établissements sont situés dans des lieux où n'existe pas de service des douanes doivent payer les frais de locomotion de linspection. k
Re inc
pulsion des Français, Garay créa en 1817 un droit de portes, recouvré dans les capitales et ports habilités, qui avail une élendue presque illimitée quant au nombre d'objets grevés ; M. Conte le qualifie « une imitation monstrueuse des octrois français ». La loi de 1845 le maintint, en lui superposant un impôt de consommaton, dont le tarif variait suivi nt huit classes de localités. Le décret du 31 décembre 1851 réduisit à 99 articles]le nombre d'objets frappés par le droit de portes, Enfin les deux impôts furentfondus en 1856 sousle nom de droits de consumos, mais la dualité des tarifs a subsisté jusqu'à nos jours (1).
Supprimés momentanément en 1855 ces droits le furent denouveau par larévolulion de septembre (2). Usreparurent d'abord limidement comme impôts municipaux en 1570 et reprirent en 1874 seulement leur place primitive au budget. Ils ne comprenaient alors qu'un seultarif, mais les deux tarifs reparurent dans la loi du 11 juillet 1876.
La loi du 26 juin {888 créa un impôt spécial de consommalion sur les alcools et celle du 30 août 1896, complétée par le règlement du 11 octobre 1898, réforma les bases d'imposition.
Toutes ces variations prouvent l'impopularité de cet
1. Conte, op. cit., IL, 168, — Toledano, op, cit., L 669, 1, 506, BL: 1733; nt. Piernas, op. cit., II. 493.
2, Ordre du gouvernement provisoire, 12 octobre1868.
