Alix, op. cit., p

Baudin 9

UE

En réalité la plupart des reproches que les économistes espagnols font aux consumos : qu’ils sont improportionnels, injustes.. etc. peuvent être adressés à toutes les contributions indirectes. IL en est de même pour les octrois, mais alors qu’en France se dessine un mouvement en faveur des octrois (1), en Espagne au contraire les critiques se font de plus en plus violentes. Pourtant les essais de substitution d'impôts directs aux droits d'entrée, en 1855 et en 1868, ont toujours échoué ; et fort heureusement, car ce serait « un mal remplacé par un pire » (2).

Néanmoins, les taux étant excessifs, l'opinion publique a forcé le gouvernement dans le courant de ces dernières années à adopter certaines mesures, dont le résultat s’est traduit au budget par une diminution considérable du rendement de l'impôt qui a passé de 86 millions en 1900 à 74 1/2 en 1906 et à 58 en 1909.

Le vice le plus grave était assurément l'imposition du blé. C’est un axiome élémentaire que cet élément primordial de l'existence doit ètre exempt de taxe. La loi de 1904 sur les alcools dans son litre HT a enfin supprimé tout impôt sur les matières figurant sous la rubrique : blé et farine de blé. Les surtaxes municipa-

les se trouvent abolies du même coup.

1. Berthélemy op. cit. p. 859. — Allix. Science des Finances. p. 604. — I. d'Urclé. La réforme de l'octroi. 2. Berthélemy. Revue de Paris. 1° août 1903.

d'en à le

. Pour rendre cette suppression effective, on revise les abonnements par tête, les contrats d'affermagé passés directement par l'administration et les contrats passés par les municipalités pour le recouvrement des droits soit d'après une évaluation de la consommation des articles dégrevés (dans les cas d'abonnements facultatifs, c’est-à-dire pour les villes de plus de 30.000 âmes) soit d’après une évaluation forfaitaire (dans le cas d'abonnements obligatoires). Cette évaluation consiste dans une réduction qui varie de 0 p. 30 par habitant pour la première classe de population à 1 p. 40 pour la cinquième.

Comme complément à ces dispositions, la loi budgétaire de 4909 (art. 7, $1) permet aux municipalités de réduire ou de supprimer les droits d'entrée sur le maïs l’avoine, le seigle, le millet et le panis, ainsi que sur les farines qui en proviennent, sans toutefois qu'il soit porté préjudice au Trésor.

Pour compenser ces dégrèvements, les centimes municipaux peuvent depuis 1904 atteindre 120 0/0 du montant attribué à l'Etat. D'autre part, les droits sur l'alcool ont été augmentés.

Après les blés, les vins. La question des vins est de grande importance pour l'Espagne comme pour la France, car c’est là une boisson essentielle et un

article d'exportation capital (1). Malgré les ravages cau-