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convole en justes noces et prétend légitimer l'enfant ; en a-t-elle le droit ?

Il semble qu'il faille faire ici des distinctions sur les conditions dans lesquelles le mariage a été contracté. En fait, l'enfant semble bien adultérin puisque, par hypothèse, le premier mariage n’est pas dissous. Mais si les deux époux sont de bonne foi, nous nous trouvons en présence d'un mariage putalif et il semble bien, de prime abord, qu'il doive produire les mêmes effets qu’un mariage légitime. Cependant, la plupart des auteurs, avant la loi de 1907, admettaient qu'il n’y avait pas de légitimation possible, dans cette hypothèse, lorsque, le vice de l'union reconnu, le mariage est annulé. Leur raisonnement se résumait en ces termes : le mariage putatif ne peut être plus favorisé qu'un mariage valable; or, aux termes de l’article 331, les enfants adultérins (ou incestueux) ne peuvent être légitimés, même par un mariage valable. Leur légitimation est donc impossible (4). Nous nous rallions à ce raisonnement.

M. Planiol juge différemment : « L'idée mère du mariage putatif, dit-il, consiste précisément à supprimer par une fiction le vice qui a empêché la formation d'un mariage valable. Si l’on efface cet empêchement pour laisser se produire les effets normaux du mariage, pourquoi en

() Aury et RaAu, t. I, p. 51, n° 13 ; DEMOLOMEE, t. III, n° 364 et 365 ; LAURENT, t. II, n° 509 ; BAUDRY-LACANTINERIE : Des Personnes, t. III, n° 1915.

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tiendrait-on compte pour écarter la légitimation des enfants? La bonne foi de leurs parents efface le vice de leur origine et ils doivent obtenir le bénéfice de la légitimité, tout aussi bien que ceux qui sont nés après le mariage et qui sont tout autant qu'eux adultérins ou incestueux » (1).

Des termes de l’article 331 il résulte que tout enfant naturel simple est légitimable. À son endroit, les conditions exigées par la loi seront aisément remplies. Aucun texte ne s'oppose, d’une part, à sa reconnaissance volontaire, d'autre part, il peut toujours établir sa filiation maternelle par voie de recherche en justice. Quelquefois même, (dans l’hypothèse prévue par l’article 340), il a le droit de rechercher sa filiation paternelle. De plus, aucun obstacle légal n'empêche le mariage de ses auteurs. Pour peu que ceux-ci consentent à s’épouser, les enfants naturels simples trouvent en somme dans la légitimation un procédé facile pour effacer le vice de leur naissance.

Toute autre est la situation des enfants adultérins. L'article 331 les exclut, en termes catégoriques, du bénéfice qu'il accorde aux simples bâtards. Ils ne peuvent en aucun cas être légitimés puisque le texte ne fait pas d'exception.

C'est un souci de moralité publique qui dicta cette décision aux rédacteurs du Code.

« Les fruits de l'inceste et de l’adultère ne sauraient

(1) PLANIOL, t. I, n° 1109.