TOUR

Elle constitue la cognatio sans qu’il y ait lieu à ce point de vue d'établir aucune distinction entre les enfants légitimes et les autres : l'enfant né hors mariage était donc rattaché à sa mère par les mêmes liens de droit que s'il était issu des Jusiæ nupliæ.

« La base est toujours la même, la parenté naturelle attestée par le fait matériel de l’accouchement qui est toujours également certain, que la mère soit une femme mariée, une concubine ou une prostituée (1). » Donc, pas plus au point de vue de la cognatio qu’à celui de l’agnatio il n'y a encore de distinction établie entre les enfants adultérins et les autres enfants.

Si la mère est une femme libre, l'enfant naturel par le seul fait que, ne faisant pas partie d’une famille, il ne dépend d'aucun paterfamilias, sera de plein droit paterfamilias lui-même et possédera dès sa naissance tous les droits d’un sui juris.

Plus tard, vers la fin de la République, quand une place croissante est faite à la cognatio et quand la loi, reconnaissant à côté des justæ nupliæ d’autres modes d'union, donne un père aux enfants issus du concubinat (union d'ordre inférieur mais durable), du mariage du droit des gens (entre gens exclus du connubium) ou du conlubernium (union des esclaves) pour ne laisser sans père que les vulgo concepti, issus d’un caprice accidentel,la loi n’a pas distingué entre les enfants naturels et simples et les nefarii (enfants incestueux et adultérins) : elle les place tous dans une situation inférieure mais égale.

Et quand enfin, sous Hadrien, le sénatus-consulte Tertullien, admet la mère à la succession légitime des enfants, quand, sous Marc-Aurèle, le sénatus-consulte Orphitien admet les enfants à la succession de leur mère, il n’est fait ni exception pour les enfants naturels, ni distinction entre les différentes classes d'enfants naturels. En effet, pour les uns comme pour les autres, la filiation par cognatio est également établie : « Ils admettent pour la première fois à l’hérédité civile ab intestat des personnes qui n'appartiennent pas à la famille du de cujus, même des parents nes hors mariage,

(1) Girard, Manuel, p. 181. 3° édition.

le

puisque le lien entre la mère et l’enfant est indépendant du mariage (1). » k

Par conséquent, pendant toute la période païenne, nous ne trouvons encore dans le droit ni distinction des enfants adultérins d'avec les enfants naturels simples, ni la moindre idée de la reconnaissance, et, à plus forte raison de la légitimation des bâtards. Le problème qui nous occupe n’est pas même posé.

Et pourtant les idées romaines ne sont pas étrangères aux débats actuels. Si le droit moderne ne reconnaît plus le caractère religieux de la famille, si l’agnatio n'est plus la loi qui la régit, l’idée de patrimoine est restée vivante.Fondée chez les Romains et les Grecs sur une nécessité religieuse qui lui donnait une force et une vitalité particulières il semble qu’elle s'impose comme la forme naturelle de leur organisation aux sociétés agricoles en général. Tant que la richesse mobilière ne s'est pas développée, la terre et ses fruits sont le seul bien. Le père la transmet à ses enfants qui, collectivement et individuellement propriétaires, deviennent, sous la direction d’un gérant usufruitier, pater à son tour, des associés pour l'exploitation de la propriété commune dans l'intérêt commun.

La femme entre au foyer en vertu d'un contrat : elle apporte sa dot et s'assure en même temps pour elle et ses futurs enfants participation aux bénéfices collectis.

Tous les enfants naturels en sont exclus parce qu'ils viendraient diminuer la part des ayants droit, des enfants légitimes.

Mais quand les circonstances ont changé, qu'il y eu d’autres biens que la terre,que la propriété est devenue plus individuelle, cette idée du patrimoine n’a pas totalement disparu. De principe social, elle est devenue un principe moral. La famille est restée une association basée sur un contrat et se prolongeant à travers les siècles, où l’on n'entre que suivant certaines règles qui sont la garantie de chacun de ses membres,et dont le but est avec la perpétuation de l'espèce, la conservation et l'augmentation des biens qui en font la richesse, la

(1) Girard, Manuel, p. 841, 3° édition.