DE 25,20 X 100 X D

Le prix d’un effet de 1 livre à 3 mois ressortirait donc à : 25,20 — 0,189 — 25,011.

Les cours sont donnés tous les jours par la cote officielle des agents de change, et sont naturellement soumis à certaines fluctuations, mais celles-ci ne peuvent jamais être très importantes, car elles provoquent des envois d'or qui ramènent le niveau précédent. Toutes les banques d'émission européennes ayant ouvert des succursales ou des agences, toute lettre de change payable dans une ville possédant une succursale ou agence, peut être présentée à l’escompte au siège central de la Banque au taux du jour sans autres frais et l'argent peut être expédié d'une caisse à une autre (1).

Si nous avons insisté sur ces points et donné cet exemple

(1) Henry Deutsch. Arbitrages en mélaux précieux, monnaies. Lettres de change. Fonds publics. Valeurs mobilières et primes, Paris 1905.

numérique c'est parcequ'il nous a semblé que nous mettions de cette facon bien en relief l'assimilation complète faite par les banquiers des divers papiers de commerce à la monnaie effective.

IL arrive aussi fréquemment qu'entre commerçants el banquiers, des effets de commerce soient endossés à titre de gage, de garantie. Cependant on ne comprend cette opération que dans certains cas déterminés et lorsque la négociation des effets de commerce donnés en garantie ne pourrait intervenir pour remplir le mème but, notamment lorsque la garantie à fournir n'aura qu'une durée très courte.

Un commerçant du Havre a aux docks un certain nombre de sacs de café vendus à Paris.

Il veut dédouaner, mais manque de fonds. Il désire demander une avance de quelques jours en déposant en garantie des eftets de son portefeuille.

Ces effets seront remis au banquier, endossés en blanc, accompagnés d'un bordereau stipulant dans quel but la remise est faite et au moment du remboursement de l'avance, les effets et le bordereau seront rendus au commerçant sans que l’'endossement ait été rempli, de sorte que les effets ne porteront aucune trace de l'opération qu'ils ont servi à conclure et que le commerçant pourra, soit en disposer quand il le voudra, soit les encaisser à l'échéance, en faisant précéder sa signature d’un endos-

sement ou d’un acquit suivant les cas.

À Paris, certaines sociétés, les compagnies de chemin de fer entre autres, font souvent une opération que l’on appelle ‘ prendre en pension ».

Elles emploient, pour un temps déterminé, des capitaux disponibles momentanément, au lieu de les laisser en dépôt dans les banques à un taux d'intérêt très-bas en faisant des avances sur des effets. Elles obtiennent ainsi un placement un peu plus rémunérateur et en outre elles ont en main en sus de la garantie du banquier avec lequel elles ont traité, un gage représenté par les effets qui leur ont été endossés à titre de garantie.

La Banque de France ne reçoit pas de pensions.

Elle ne fait pas ce service d’avances sur effets de commerce, mais un certain nombre d'instituts d'émission à l'étranger font ces opérations sur des effets négociables, mais payables en dehors du pays.

Exemple la Reichsbank en Allemagne, la Nederlandscke Bank en Hollande. La Banque de l'État en Russie (1).

En France les compagnies de chemins de fer font ces opérations couramment.

Cela se conçoit facilement. Pour les époques de paiement de coupons il leur faut accumuler à l'avance des sommes considérables. Elles ont donc intérêt à disposer pendant les mois précédant l'échéance d'une façon profitable de

leurs fonds.

(1) Résumé de conférences sur la lettre de change, 1895-1896. Paris, Bibliothèque nationale.

Elles exigent deux ou trois signatures de façon à diminuer leurs risques. On se souvient de la panique produite il y à quelques années à propos d'une de ces opérations faite par la compagnie d'Orléans sur des valeurs remises par les Raffineries d'Egypte.

I y à longtemps que tant en France qu'à l'étranger l'idée de monnaie de papier est appliquée dans le publie indifféremment au billet à ordre et à la lettre de change.

Dans le « philosophe sans le savoir » Sedaine exprime à diverses reprises la force de la lettre de change.

Lorsque Vanderk paie à sa fille un billet de 30 louis par exemple :

Ce billet est excellent. Il vous est venu par la Hollande.

Garde-le, ma fille. Ton billet je le tiens pour bon. Garde les 30 louis (1).

Lorsqu'il exprime la valeur du commerçant : « Quel état, mon fils, que celui d'un homme qui, d'un trait de plume, se fait obéir d'un bout de l'univers à l’autre. Son nom, son seing Ra pas besoin, comme la monnaie des souverains, que la valeur du métal serve de caution à l'empreinte. Sa personne à tout fait. Il a signé. Cela suffit (2).

Plus loin, entre Desparville et Vanderk :

Pouvez-vous m'avancer le paiement de ma lettre de change, ou ne le pouvez-vous pas?

(1) Sedaine. Le philosophe sans le savoir, acte 1, se. 7. (2?) Sedaine. Le philosophe sans le savoir, acte Ÿ, se. 4,

… .Monsieur, je vais vous la faire payer. Votre lettre vient de Cadix. Elle est pour moi une rescription; elle devient pour moi de l’argent comptant, »

Ainsi Sedaine avait parfaitement compris l'importance de la lettre de change comme instrument de crédit, et il est difficile d’en faire mieux ressortir la puissance.

Lesage, dans Turcaret, assimile les billets au porteur aux billets de banque.

«Que vois-je ! Un billet au porteur. L'affaire est sérieuse. — De combien, Madame. — De dix mille écus. » (Turcaret, ACLELSC IN

«Tu m'as fait des lettres de change ! » dit Van Buck à Valentin (Alfred de Musset, Il ne faut jurer de rien) (1).

La lettre de change est bien devenue un papier de crédit, un effet de circulation, une espèce de monnaie commerciale, dit Bravard-Vervrières.

Elle se prête à une foule d'usages différents et de combinaisons diverses. Veut-on s'acquitter d'une dette qu'on a contractée envers une personne qui réside dans un lieu plus ou moins éloigné de celui qu'on habite ou même dans ce lieu, solder le prix d’un achat qu'on à fait; on le peut, en souscrivant une lettre de change, au nom du créancier, au nom du vendeur. A-t-on besoin d'une somme d'argent et veut-on se la procurer par voie d'emprunt, on l’obtien-

dra plus aisément en souscrivant une lettre de change au

(1) Lesage, né à Sarzeau, en 1668; Sedaine, 1719-1797.

nom du prêteur qu'en souscrivant tout autre titre, parce que la lettre de change est celui de tous qui offre le plus de garanties. Enfin, veut-on utiliser par anticipation, toucher d'avance, en quelque sorte, une somme dont on est créancier ; on le pourra en tirant une lettre de change sur son débiteur, et en la passant à l’ordre d'une tierce personne qui en fournira immédiatement le montant. Cette tierce personne se fera rembourser à l’échéance par celui sur qui la lettre est tirée et qui est débiteur du tireur (1).

La base de la lettre de change, en effet, est la créance actuelle ou future du tireur contre le tiré.

Le comptant exige des disponibilités de capitaux toujours présents. Le premier acte d'une société qui progresse est de briser les entraves du comptant.

Sa tendance est de réduire au minimum les capitaux sur lesquels elle opère et d'accélérer autant que possible les transformations alternatives de ces capitaux en marchandises et en numéraire, qui sont la source du bénéfice. Ces fins ne peuvent être réalisées qu'à l'aide du crédit. Les créances d'argent sont devenues l’objet d'un trafic régulier. Elles circulent à l'instar de la monnaie dont elles représentent une quantité déterminée et se substituent à elle comme instrument de richesse.

Et le point de départ de cette transformation est préci-

sément l'invention des effets à ordre ou au porteur.

(1) Bravard-Veyrières,

Les titres qui constituent ces créances peuvent être considérés comme l'équivalent de la monnaie.

D'autre part leur emploi permet de réduire les encaisses inoccupées, et par suite de réaliser des économies d’iniérêt.

Cependant la circulation fiduciaire ne peut être développée sans danger au-delà d'une certaine limite.

C’est le crédit qui fait la valeur des effets de commerce et le crédit, c'est la crovance au paiement au terme convenu.

Comme les lettres de change et billets créés par les négociants ordinaires, le billet de banque est en même temps qu'un instrument de circulation un instrument de crédit. La souscription d'un billet est un mode d'emprunt pour les banques comme pour les autres commerçants (1).

Des effets acceptés constituent un engagement de livrer de la monnaie à jour fixe, et si nous mettons de côté la possibilité d'une faillite de la part de celui quis'est engagé à les rembourser, ces effets sont, pour ainsi dire, de la monnaie différée (2).

C’est ainsi que les lettres de change ont constitué une des catégories du paiement de l'indemnité de guerre de 1870 (3).

(1) Aug. Arnauné. La monnaie, le crédit et le change, Paris, 1902.

(2) Stanley: Jevons. La monnaie et le mécanisme de l'échange, Paris, 1876.

(3) Voir à ce sujet le rapport fait au nom de la commission du budget de 1875 sur le paiement de l’indemnité de guerre et sur les opérations de change qui en ont été la suite, par Léon Say.

Goschen. Théorie des changes étrangers, Paris, 1892.

En 1840, Dufaure, rapporteur du projet de loi tendant au renouvellement du privilège des Banques dans Îles colonies s'exprimait comme suit : « Tout engagement écrit de payer une somme dûe a pu devenir signe de numéraire. Le signe a acquis quelques-uns des avantages de la monnaie circulante, lorsque, comme le billet à ordre et la lettre de change, il a pu ètre transmis par la voie facile et prompte de l’endossement. Mais que d'entraves encore. Ces inconvénients devaient conduire à trouver un signe de numéraire plus actif encore et plus commode, qui participât comme la lettre de change et le billet à ordre des qualités du numéraire métallique, puisqu'il n’a d'autre mérite que de le représenter: mais qui permit de sen procurer à tout moment; qui, comme Îa pièce de monnaie, se transmit de main en main, sans avoir besoin d'être garanti, sans laisser de trace de son passage. Le « billet au porteur et à vue » émis par les associations puissantes formées sous l’autorisation et agissant sous la surveillance continuelle du gouvernement a paru présenter cet avantage (1). (Rapport fait à la Chambre des députés, séance du 27 avril 1840).

Dès le xne siècle d’ailleurs, alors que personne ne songeait à considérer la lettre de change comme autre

chose qu'un moyen d'exécuter le contrat de change, les

(D E. Thaller. Eramen juridique du privilège d'émission de la banque de France et du billet de banque dans la circulation fiduciaire. Paris, 1875.

billets de certaines banques qui n'étaient cependant que des lettres de change servaient d'instruments de crédit.

À la fin du xne siècle, Venise avait vu s'élever dans son sein une banque de dépôt qui ouvrait des crédits aux bailleurs de fonds pour faciliter les paiements etles virements. Au moyen d’une caisse dite du comptant, on payait à vue, en espèces, les effets qui étaient présentés et l'on choisit pour ces paiements la meilleure monnaie qui devint celle de la Banque.

Il fut réglé que la Banque ne paierait et ne compterait qu'en ducats effectifs, dont le titre était plus fin et l’altération moins commune que celle des autres espèces. Dès ce moment, le papier de la Banque obtint sur tous les effets des marchands l'avantage de pouvoir être échangé contre une monnaie de bon aloi, et le crédit de cet établis-

sement fut fondé sur des bases solides.

Peu à peu le gouvernement introduisit l'usage de faire ses paiements en mandats sur la banque au lieu de les effectuer en espèces, et il ajouta ainsi un nouvel élément de succès à tous ceux dont elle était en possession. Enfin l'ouverture d’un compte de débit et de crédit, qui permet aux propriétaires de fonds de transmettre leurs créances, acheva de compléter les movens d'actions de la banque et bientôt elle donna naissance à plusieurs établissements

semblables (1).

(4) Ad. Blanqui. Histoire de l'économie politique en Europe. Paris 1837.

Le billet de banque constitue une promesse directe au porteur, payable à vue par l'établissement qui l'a émis.

Il est signé par les délégués de la banque et il a le même rôle économique que la monnaie, quoiqu'il n'ait aucune valeur intrinsèque, parce que l'on sait qu à tout instant on peut le remplacer en espèces.

La confiance du public repose sur l'encaisse métallique de la banque, sur le contrôle du gouvernement et sur la réglementation des émissions de billets. C'est pourquoi le billet de banque est le titre fiduciaire par excellence. Le publie le reçoit et le donne comme de la monnaie, sans défiance et sans examen préalable car il a, tout à la foisune garantie matérielle et une garantie morale (1).

Le billet de banque à deux avantages principaux sur les effets à ordre :

1° Ceux-ci doivent être endossés à chaque transfert, tandis que le billet de banque se transmet par simple tradition.

20 [ls ont une échéance qui limite leur circulation et oblige le porteur à se présenter chez le tiré au jour indiqué pour le paiement, tandis que le billet de banque est à vue.

Ajoutons à ces raisons la législation des effets de com merce, les cas prévus de nullité, la nécessité des protêts, ete. Pour remédier à ces inconvénients, les grandes

compagnies de banques publiques gardent dans leurs por-

(\ Cauwès. Précis d'économie politique, Paris, 1881.

tefeuilles les effets de commerce, et mettent à la place dans la circulation, d'autres billets créés par elles-mêmes, avec leur signature unique (1).

Lorsque la banque publique émet un billet elle ne crée aucune valeur. Le billet de banque n’est qu'une promesse, sans valeur intrinsèque, tandis que la monnaie porte avec elle une valeur.

C'est là une différence essentielle.

Le billet de banque n'est pas autre chose que la généralisation des effets de commerce (2).

Les différents effets de commerce dontla lettre de change est Le plus parfait et celui qui présente le plus de sécurité, rapprochent entre eux les commerçants d’une même ville, pus les villes entre elles. Ils permettent, tout au moins pourun même pays, etsous certaine mesure, pour plusieurs

contrées, de centraliser des opérations qui autrement

(1) H. Baudrillart. Manuel d'économie politique, Paris, 1878.

(2) L'émission des billets ne peut pas étreillimitée. Le caractère même du billet de banque montre que son émission a pour limites les limites mêmes de la circulation monétaire. Trois systèmes : 10 L'émission des billets est permise sous certaines restrictions à toute banque (Écosse, Etats-Unis.)

20 L'émission est réservée à une banque nationale unique. Toutefois certaines banques déterminées obtiennent également ce privilège. (Angleterre, litalie, Suède, Espagne, Allemagne.)

30 Une seule banque nationale a le privilège d'émettre des billets. Cette banque pouvant être aux mains d’une société sous la surveillance du gouvernement, ou former un établissement d'État. (France, Autriche, Russsie, Portugal, Hollande.)

La Banque de France a été constituée le 24 germinal an XL

La Banque d'Angleterre fondée en 1694 a été réorganisée en 1844 par Robert Peel qui sépara ce qui concerne l'émission de ce qui concerne la banque proprement dite.

resteraient isolées. Ainsi devient palpable, par une série de progrès continus, cette proposition que par le crédit la sociabilité industrielle et commerciale va sans cesse reculant ses limites (1).

Les banquiers sont de véritables commerçants dont les marchandises sont de l'argent et du papier. Ils font à l'industrie des avances, tantôt sous la forme de prêts directs, tantôt et le plus souvent sur remise de lettres de change et de billets à ordre non encore échus, et dont ils soldent la valeur à ceux qui les leur cèdent.

La monnaie de papier est une expression qui désigne des titres émis soit par des particuliers, soit par des sociétés, voire même au besoin par un État, qui sont à chaque instant convertibles en monnaie, qui sont remboursables à vue et au porteur en espèces.

Le public est libre d'accepter cestitres ou de les refuser suivant la confiance plus ou moins grande qu'il à dans la personne qui ena assumé le paiement. Si cette personne est trèssolvable, les titres circuleront comme une monnaie. Le tvpe de la monnaie de papier est le billet de banque. La notion du billet de banque repose sur la confiance en un remhoursement immédiat en espèces (2).

C'est précisément là ce qui a fait la dépréciation des assignats qui ne représentaient que des valeurs difficilement réalisables.

(1) Baudrillart, déj. cit.

(2) Jean Perroud. Essai sur le billet de banque, Paris, 191.

La monnaie de papier doit toujours représenter quelque chose de facilement négociable. Que ce soit un billet de banque dansle sens propre du mot, ouuneffetdecommerce, celui qui s’ensert doitavoirla pensée qu'il pourra toujours en recevoir l'équivalent dans une monnaie non dépréciée (L).

Pendant la Révolution diverses régions en France émirent des « billets de confiance ».

Ainsi à Mondoubleau des « billets de confiance » furent émis par la municipalité de 1 sol à 1 livre, et leur valeur totale en assignats était déposée dans les caisses des receveurs municipaux (2).

Le 16 avril 1792, le Conseil général de la commune de Gap décida de faire une émission jusqu’à concurrence de 5.000 livres formée pour un quart, de 4.000 livres de 10 sous et, pour les trois autres quarts de douze mille billets de 5 sous.

Le registre des ordonnances du Directoire permet de se rendre compte dans quelle mesure les municipalités environnantes suivirent l'exemple de ap (3).

Ce qui fit la dépréciation de tous ces papiers c’est précisément qu'ils portaient la promesse de rembourser le porteur en assignats, c'est-à-dire avec des papiers gagés

{) Voir Boistel. Précis de droil commercial. Paris. 1884,

(2) J. Alexandre. Moudoubleau sous la Révolution 1192-1793. Ven-

dôme, 1904.

(3) Georges de Manteyer. Les émissions de « billets de confiance » dans le

district de Gap. Gap, 1905.

eux-mêmes, comme nous l'avons dit plus haut, sur des valeurs effectives il est vrai, mais difficilement réalisables et d'une importance variable sujette à des fluctuations.

Leur cours forcé ne répondait pas à l'idée d'une créance actuelle ou future et ils ne pouvaient pas jouer efficacement le rôle d'instrument de crédit.

C'est là encore ce qui les distinguait des « promesses de payer. »

Les « promesses de payer cominerciales » ou « effets de commerce » sont essentiellement des instruments de circulation.

Is sont avant tout destinés à être négociés : les uns par endossement (lettres de change, billets à ordre, warrants, récépissés), les autres pouvant être au porteur, transmis de la main à la main (chèques, connaissements, billets de

banque).

La facilité de circulation des titres de crédit dépend :

1° De la forme même de la transmission (endossement, simple tradition).

2° de la faculté de se faire payer immédiatement (à vue) ou seulement à une certaine échéance.

3° du nombre ou de la puissance de crédit des personnes

engagées.

Pour l'effet de commerce, après chaque transfert, il vaut

davantage, parcequ'il y a un coobligé de plus ; ainsi plus

la circulation est active et plus le titre inspire de confiance (1).

L'emploi des titres de crédit dispense de faire intervenir la monnaie lors de la conclusion de chaque vente; les promesses de paver circulent sur la foi d'une réalisation ultérieure.

Il y a une monnaie parfaite, dit de Molinari, c’est la monnale de papier gagée sur un ensemble de choses pourvues de valeur.

Malheureusement, l'interventiou de l'État dans l'émission de cette monnaie perfectionnée l’a rendne la plus instable de toutes. |

Le développement du crédit a permis d'économiser l’emploi de la monnaie, tant par la création des lettres de change, des chèques et des autres instruments de crédit,

que par l'institution des chambres de compensation (2).

(1) C'est la théorie anglaise et qui a été si bien exprimée par Story et Chalmers.

Story the great commercial lawver, in a wellknown judgment expresses this truth. He says : « The law respecting negotiable instruments may be truly declared in the larguage of Cicero, to be in à great measure not the law of a single country only, but of the commercial world. « Non erit lex alia Rome, alias Athenis, sed et apud omnes gentes et omni tempore una eademque lex obtinebit... »

zut when we pass from broad general principles to questions of detail, we find, as we should expect, that the various problems which have arisen have been differently solved by different nations.

In France à bill represents à trade transaction. In England it is merely an instrument of credit. As a result. English law gives full play to the system of « accommodation paper. » French law endeavours to suppress the system of « accommodation paper » in every possible way.

(M. de Chalmers.) The négotiable Instrumenl's Act. Calcutta, 1882,

(2) De Molinari. Précis d'économie politique el le morale. Paris, 1895.

TROUCULIER 14

La lettre de change tend de plus en plus à devenir un instrument de crédit et à se confondre avec le billet à ordre.

Elle représente, ainsi que nous l'avons dit, ia créanre actuelle ou future du tireur contre le tiré. Elle doit pouvoir servir de monnaie.

Par suite, les énonciations inutiles, celle de la valeur fournie (par exemple) doivent tendre à disparaitre.

Nous avons expliqué combien devenait illusoire cette mention et combien la jurisprudence se montrait large à cet égard.

Quant à la question de la forme au porteur, elle se trouve en fait réalisée par l'endossement en blanc.

Le paiement se fait à une époque déterminée.

L'analogie de la lettre de change avec le billet de banque, dit Cosack, est frappante, notamment pour la lettre de change à vue portant sur une somme ronde avec sur un endossement en blanc.

Il subsiste pourtant toujours deux différences.

l° Avec la lettre de change, le créancier doit se présenter chez le débiteur pour se faire payer dans un délai qui est la plupart du temps, très limité. Aucun délai de ce genre avec le billet de banque.

2° La lettre de change doit désigner par son nom le premier créancier. Le billet de banque est dès le début souscrit au porteur.

Lorsque les établissements de crédit et notamment la

Banque de France escomptent un bordereau, c’est-à-dire donnent de l'argent en échange d'effets de commerce, ils les considèrent bien comme une monnaie de papier valant ce que vaut la promesse de celui qui est tenu au paiement de l'effet.

C’est pour cela qu’ils exigent deux ou trois signatures (trois pour la Banque de France) sur les effets escomptés.

L'existence de la provision, la mention de valeur fournie n ont en fait pour eux aucun intérêt.

Ils donnent de l'argent en échange de deux ou trois promesses de payer à l'échéance.

C'est bien là le rôle d’instrument de crédit que remplit la lettre de change.

C'est pour cela que nous pouvons dire que la lettre de change tend à réjoindre le billet de banque et n’en diffère que par la nécessité essentiellement variable suivant les divers pays, suivant les époques, de maintenir le monopole d'émission dans des conditions déterminées à des banques privilégiées.

Les Allemands disent que la lettre constitue une relation juridique qui ne repose que sur elle-même (1). C’est ce système qui semble maintenant devoir prévaloir comme

répondant aux besoins du commerce général. (2)

(1) (Ein für sich bestehendes Rechtsverhäliniss.)

(2) Dans un livre représentant la civilisation à Rome et en Judée (Ben-Hur) un auteur américain Lewis Wallace parle de la lettre de change envisagée comme instrument de crédit et comme constituant précisément une relation

al2 LA LETTRE DE CHANGE à

juridique ne reposant que sur elle-même et cela au premier siècle de l'ère chrétienne.

Nous reproduisons deux passages qui nous ont semblé intéressants :

« Ceci, dit-il, en prenant le premier feuillet, enregistre l'argent que je reçus de ton père et qui fut sauvé des Romains. Il est exclusivement en fonds immobiliers, tout le reste fut confisqué. Cette fortune eut partagé le même sort sans notre coutume juive des lettres de change. L'argent que j'ai tiré sur Rome, Alexandrie, Damas, Carthage, Valence et ailleurs, s'élève à cent vingt talents de monnaie israélite.…. »

« Dites à Messala qu'un Séjean même ne peut me dépouiller, parce que j'ai vendu tous mes biens et ue mon argent circule insaisissable par les comptoirs de l'univers, sous forme de lettres de change... »

(Ben-Hur par Lewis Wallace, d'Humières et de Janarz traducteurs. Paris, Delagrave, in-l8.